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MONTRÉAL, le 25 juin 2024 /CNW/ - La Banque de Montréal (TSX: BMO) (NYSE: BMO) a annoncé aujourd'hui l'émission au Canada de billets subordonnés (fonds propres d'urgence en cas de non-viabilité [FPUNV]) (les « billets ») d'une valeur de 1,00 milliard de dollars, dans le cadre de son programme de billets à moyen terme canadiens. Le produit net de cette transaction sera ajouté aux fonds généraux de la Banque et sera utilisé à des fins bancaires générales, qui peuvent inclure le rachat de titres de capital en circulation de la Banque et/ou le remboursement d'autres dettes en cours de la Banque.
Les billets rapportent un intérêt à taux fixe de 4,976 pour cent par année (payé semestriellement) jusqu'au 3 juillet 2029, et par la suite, au taux CORRA composé quotidiennement majoré de 1,63 pour cent (payé trimestriellement) jusqu'à leur échéance, le 3 juillet 2034. La date de règlement prévue est le 3 juillet 2024. BMO Marchés des capitaux est l'agent principal de cette émission.
La Banque peut, à son gré, avec l'accord préalable du Bureau du surintendant des institutions financières du Canada (le « surintendant »), racheter les billets à leur valeur nominale le ou après le 3 juillet 2029, en totalité à tout moment ou en partie de temps à autre, moyennant un avis d'au moins 10 jours et d'au plus 60 jours aux détenteurs inscrits, à un prix de rachat égal au pair, ainsi que tout intérêt cumulé et impayé jusqu'à la date de rachat, à l'exclusion de celle-ci.
À tout moment à la date d'un événement réglementaire ou à la date de survenance d'un événement fiscal, ou après cette date, avant le 3 juillet 2029, la Banque peut, à son gré, avec l'accord préalable du surintendant, moyennant un avis d'au moins 10 jours et d'au plus 60 jours aux détenteurs inscrits des billets, racheter la totalité (mais non moins que la totalité) des billets à un prix égal au prix de rendement des obligations du Canada ou à la valeur nominale, selon le plus élevé de ces deux montants, ainsi que, dans les deux cas, tout intérêt cumulé et impayé jusqu'à la date de rachat, à l'exclusion de celle-ci.
Les billets n'ont pas été, et ne seront pas, inscrits en vertu de la Securities Act of 1933 des États-Unis, version modifiée (la « Loi de 1933 des États-Unis »), et ils ne peuvent être offerts, vendus ni livrés, directement ou indirectement, aux États-Unis, à moins d'être inscrits ou de bénéficier d'une dispense applicable en vertu des exigences d'inscription de la Loi de 1933 des États-Unis. Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d'une offre d'achat de ces titres aux États-Unis ou dans tout autre territoire où une telle offre ou sollicitation serait illégale.
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SOURCE BMO Groupe Financier
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