Communiqués de presse

MONTRÉAL, QUÉBEC--(Marketwired - 15 oct. 2014) - Alors que l'été est maintenant officiellement terminé et que les Canadiens se préparent à la fraîcheur des mois d'automne, certains propriétaires se demandent s'il ne serait pas temps de vendre leur chalet, ou d'en transférer la propriété à un autre membre de la famille. Dans le cas des acheteurs potentiels, le moment est peut-être venu de commencer à chercher un chalet de façon à s'assurer d'en trouver un avant l'arrivée de l'été.

Que vous cherchiez à vendre un chalet, à en transférer la propriété ou à en acheter un, plusieurs aspects financiers doivent être pris en compte.

« Les chalets ne sont souvent utilisés que pendant une période limitée durant l'année, mais les considérations financières dont il faut tenir compte sont tout aussi importantes que dans le cas d'une résidence principale », a expliqué Jamal Khalil, vice-président régional, Services bancaires aux particuliers, BMO Banque de Montréal. « Avant d'acheter un chalet, il est important de bien évaluer le montant que l'on peut se permettre de dépenser, et de s'assurer qu'il respectera le budget financier général. »

Selon M. Khalil, le total des versements hypothécaires, des taxes foncières et des factures de services publics ne devrait pas dépasser 30 pour cent des revenus du ménage. De plus, dans certaines situations, il se peut qu'un acheteur ne soit pas admissible à un prêt hypothécaire traditionnel. Dans le cas d'une propriété dont le terrain est loué, qui se trouve dans un endroit reculé ou qui n'est pas desservie par une route ou par les services d'électricité, il se peut que l'acheteur ait besoin d'une hypothèque subsidiaire, dont les taux se rapprochent beaucoup plus de ceux appliqués aux prêts personnels, et qui sont généralement plus élevés.

Les dépenses peuvent rapidement s'ajouter lorsque l'on achète un chalet, comparativement à une propriété en ville. Les droits de mutation immobilière peuvent varier, et les évaluations du bâtiment peuvent s'avérer plus coûteuses parce qu'il se peut qu'aucun expert certifié n'exerce ses activités à proximité. Des coûts d'entretien sont également à prévoir, notamment en matière de taxes, d'assurances, de services publics et de rénovations.

La planification successorale

Avant de transférer le chalet tant aimé à un autre membre de la famille, certaines répercussions financières doivent être prises en compte. La première, c'est l'impôt sur les gains en capital qui doit être payé lorsqu'un chalet est vendu ou obtenu en héritage. Lorsque l'on est propriétaire d'une résidence principale et d'un chalet, généralement une des deux propriétés peut être vendue sans avoir à payer d'impôt, mais l'autre sera soumise à l'impôt sur les gains en capital, qui s'applique à 50 pour cent du profit obtenu lors de la vente. Dans la plupart des cas, il sera avisé d'appliquer l'exemption fiscale sur la résidence principale à la propriété ayant enregistré la plus grande appréciation (sur une moyenne annuelle).

« Le fait de garder le chalet au sein de la famille peut signifier un gain en capital important pour la famille au moment du transfert », a pour sa part expliqué Jean Richard, vice-président et directeur régional, Est du Canada, Gestion du patrimoine, BMO Nesbitt Burns. « Il est important d'agir de façon stratégique, afin de ne pas laisser à ses proches un fardeau fiscal trop important qui pourrait entrainer la vente forcée du chalet. Discutez de la situation avec les membres de votre famille ainsi qu'avec des professionnels des services financiers et des experts juridiques, qui sauront vous conseiller sur les options qui s'offrent à vous. »

Un parent qui transfère la propriété de son chalet à la prochaine génération aura la tranquillité d'esprit de savoir qu'il n'imposera pas un fardeau fiscal important à la famille, puisque l'impôt sur les gains en capital pourra être payé à l'aide des indemnités versées en application de la police d'assurance-vie.

BMO propose les conseils ci-dessous à l'intention de ceux qui songent à acheter un chalet, ou à transférer la propriété de leur chalet actuel à un autre membre de la famille :

Gardez les pieds sur terre : considérez l'achat d'un chalet de la même façon que celui d'une résidence principale. Tenez compte de la situation du marché, et assurez-vous que la propriété respecte bien votre plan financier, incluant les répercussions financières à court et à long terme.

Payez l'impôt maintenant : vous pouvez décider de déclencher le gain en capital en transférant la propriété du chalet à vos enfants maintenant et de payer l'impôt sur tout gain en capital accumulé à ce jour. Votre famille devra payer l'impôt sur toute appréciation future de la valeur de la propriété.

Mettez de côté les fonds nécessaires pour payer l'impôt plus tard : estimez les gains potentiels de la valeur de la propriété, puis mettez en place un fonds dans lequel vous ou vos héritiers pourrez déposer de l'argent en vue de couvrir le fardeau fiscal à venir.

Souscrivez une police d'assurance-vie : les indemnités de décès versées à l'abri de l'impôt pourront servir à payer l'impôt dû sur les gains en capital estimé.

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À propos de BMO Groupe financier

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