MONTRÉAL, QUÉBEC--(Marketwire - 26 mars 2012) - Alors que l'échéance pour la production des déclarations de revenus est le mois prochain, les Canadiens cherchent des moyens de réduire leur facture d'impôt globale. En cette saison des impôts, BMO Nesbitt Burns offre aujourd'hui des idées sur la manière de réduire le montant des impôts payés sur les gains en capital.
Un gain en capital est un bénéfice qui se produit lorsque le cours d'un titre (comme une action) atteint, au moment de la vente de celui-ci, un niveau supérieur à son prix d'achat. Par exemple, si vous avez acheté 100 actions d'une société à 90 $ chacune pour un coût total de 9 000 $ et que vous les avez ensuite vendues à 100 $ chacune, votre bénéfice de 1 000 $ est considéré comme un gain en capital. Le taux actuel d'inclusion des gains en capital dans le revenu imposable est de 50 %, soit 500 $ dans le cas de cette vente.
Malgré le fait que la répercussion fiscale dépend du type de revenu de placement gagné, un sondage réalisé pour le compte de BMO Nesbitt Burns a révélé que plus des trois quarts des Canadiens ne tiennent pas compte des conséquences fiscales chaque fois qu'ils prennent des décisions en matière de placement.
« À titre d'investisseur, vous voulez toujours vous assurer que vos placements s'insèrent bien dans votre portefeuille et sont en mesure de vous aider à atteindre vos objectifs financiers », a déclaré John Waters, vice-président et chef, Expertise technique, Gestion de patrimoine, BMO Nesbitt Burns. « Il est tout aussi important de réfléchir aux répercussions fiscales de vos placements. Avec une bonne planification, vous pourriez disposer d'une plus grande partie de vos revenus de placement après impôts. »
John Waters, de BMO Nesbitt Burns, vous offre les idées suivantes sur la manière de réduire les impôts sur les gains en capital :
Créez des déductions d'impôt - Pour certains investisseurs, la possibilité d'obtenir d'autres déductions fiscales pour compenser l'augmentation du revenu peut réduire l'impôt à payer en raison de la réalisation de gains en capital dans un portefeuille non enregistré. Par exemple, les rentrées de fonds supplémentaires de la vente d'un placement pourraient vous permettre d'augmenter votre cotisation à un régime enregistré d'épargne-retraite (REER), particulièrement si vous avez reporté des années précédentes des droits importants de cotisation à un REER.
Envisagez un transfert à imposition différée - De nombreux rachats d'entreprise permettent aux actionnaires vendeurs d'échanger toutes leurs actions ou une partie de celles-ci contre des actions de la société qui fait l'acquisition. Cette option offre généralement aux actionnaires canadiens la possibilité de différer l'impôt sur les gains accumulés sur les anciennes actions en produisant les formulaires appropriés de choix en matière fiscale avant l'échéance prescrite.
Reportez une partie des gains à l'année d'imposition suivante - Si le produit d'une vente qui déclenche un gain en capital n'est pas entièrement un montant à recevoir dans l'année de la vente, il peut être possible de reporter l'imposition d'une partie raisonnable du gain jusqu'à l'année où le produit devient un montant à recevoir.
Compensez vos gains en capital par des pertes en capital - Si un investisseur subit des pertes en capital dans la même année d'imposition qu'il fait un gain en capital important, il peut réduire l'impôt à payer sur le gain en capital. Par conséquent, il est important d'examiner votre portefeuille afin d'envisager la vente de certains placements avec des pertes accumulées afin de compenser les gains en capital réalisés plus tôt au cours de l'année, pourvu que la vente soit avantageuse dans une optique de placement.
Faites don de titres à une œuvre de bienfaisance - Les investisseurs qui ont l'intention de faire des dons de bienfaisance peuvent faire d'importantes économies d'impôt en faisant don de titres cotés en bourse. Les règles fédérales éliminent l'imposition des gains en capital réalisés lors du transfert de ces titres à une œuvre de bienfaisance. En s'ajoutant à l'avantage de recevoir un crédit d'impôt pour dons de bienfaisance qui peut réduire les impôts à payer sur les autres revenus, l'élimination de l'impôt sur les gains en capital visant les titres transférés incite fortement à donner des titres dont la valeur a augmenté plutôt que de vendre ces titres et d'en donner le produit en espèces après impôts.
Pour de plus amples renseignements sur BMO Nesbitt Burns et sur les placements, visitez le site www.bmo.com/nesbittburns-francais.