Communiqués de presse
TORONTO, ONTARIO--(Marketwire - 28 fév. 2012) - BMO Groupe financier (TSX:BMO)(NYSE:BMO) et BMO Banque de Montréal -
Rapport aux actionnaires pour le premier trimestre de 2012
BMO Groupe financiers annonce d'excellents résultats, le bénéfice net du premier trimestre ayant atteint 1,1 milliard de dollars, soit 34% de plus qu'il y a un an
Points saillants des résultats financiers 1) :
- Bénéfice net de 1 109 millions de dollars, pour une augmentation de 284 millions ou de 34 % depuis un an
- Bénéfice net ajusté 2) de 972 millions de dollars, pour une augmentation de 155 millions ou de 19 % depuis un an
- RPA 3) de 1,63 $, en hausse de 22 % par rapport à la même période il y a un an
- RPA ajusté 2), 3) de 1,42 $, en hausse de 7,6 % par rapport à la même période il y a un an
- RCP de 17,2 %, contre 17,8 % il y a un an
- RCP ajusté 2) de 15,0 %, contre 17,6 % il y a un an
- Dotations à la provision pour pertes sur créances de 141 millions de dollars, soit 182 millions de moins qu'il y a un an et bonnes performances pour l'ensemble des portefeuilles, notamment des reprises importantes
- Le ratio des capitaux propres ordinaires établi selon une méthode prescrite par Bâle II demeure élevé, se situant à 9,65 %
BMO Groupe financier a annoncé un bénéfice net de 1 109 millions de dollars ou de 1,63 $ par action pour le premier trimestre clos le 31 janvier 2012. Après ajustement, le bénéfice net a été de 972 millions ou de 1,42 $ par action.
« BMO a produit des résultats records pour le trimestre, a déclaré Bill Downe, président et chef de la direction, BMO Groupe financier. L'accent que nous mettons sur les clients et sur les investissements judicieux dans nos activités nous est profitable et cela se reflète dans nos résultats et dans le dynamisme de la Banque. Chacun de nos secteurs d'activité est bien positionné et notre bilan est solide, ce qui inspire confiance à nos clients.
« L'intégration de Marshall & Ilsley est sur la bonne voie. Nous avons déjà accompli une bonne partie du travail, tout en continuant de soutenir notre réputation de banque qui traite extrêmement bien ses clients et à veiller à ce que nos nouveaux clients puissent bénéficier des forces et des capacités de toute l'organisation. Le regroupement des deux banques a permis de créer une plateforme concurrentielle qui favorisera la croissance de nos services bancaires aux particuliers et aux entreprises et celle de nos services de gestion de patrimoine aux Etats-Unis. La plus grande partie des changements de plateforme ne se fera pas avant la fin de l'année, mais nous sommes heureux des synergies obtenues jusqu'à présent grâce au travail d'une équipe d'intégration déterminée et compétente.
« Tout ce que nous entreprenons vise à aider nos clients à mieux comprendre ce qui est complexe - et à réussir. Nous investissons en priorité là où nous croyons que cela compte le plus pour nos clients, ce qui est en accord avec notre promesse de marque tout en étant indissociable d'une plus grande efficience. Nous sommes convaincus qu'il existe de nombreuses possibilités d'améliorer l'expérience client et nos résultats. L'importance des clients ne peut faire l'objet d'aucun compromis et notre réussite en tant qu'entreprise dépend entièrement de leur réussite. La gestion rigoureuse de nos coûts favorise nos efforts continus pour inciter nos clients à nous recommander. L'amélioration de la productivité de la Banque est un vaste objectif et toute l'organisation participe à cet effort. Compte tenu de cet objectif, nos résultats du trimestre tiennent compte d'une charge de 46 millions de dollars liée à la restructuration de notre secteur Marchés des capitaux. L'innovation et la productivité sont des questions sur lesquelles nous attirons l'attention de nos clients, car nous croyons qu'elles contribueront de façon importante à la compétitivité de l'Amérique du Nord.
« Nous réaffirmons notre confiance dans la croissance de l'économie au Canada et aux Etats-Unis, en nous engageant à augmenter les crédits que nous mettons à la disposition des petites et moyennes entreprises, afin qu'elles puissent innover, se développer et créer des emplois. Nous encourageons activement les consommateurs, et particulièrement les acheteurs de maison, à emprunter intelligemment en envisageant d'opter pour des prêts hypothécaires assortis de périodes d'amortissement plus courtes. Notre hypothèque à petit taux de 5 ans, dont la période d'amortissement maximale est de 25 ans, a obtenu le Prix 2011 du prêt hypothécaire de l'année décerné par le site Canadian Mortgage Trends.
« De façon générale, nous croyons que la reprise qui est en cours aux Etats-Unis mènera à l'amélioration des conditions économiques et des marchés dans l'ensemble de l'Amérique du Nord. Nos secteurs d'activité, nos clients et nos actionnaires devraient tous en bénéficier.
« L'amélioration des pratiques de gestion des risques et le maintien d'une solide structure de capital demeurent des priorités pour BMO ainsi que pour le secteur des services financiers. Nous avons été actifs dans plusieurs domaines liés à ces questions au cours des derniers mois, en étant attentifs aux risques dans tous nos portefeuilles. Les mesures prises au cours du trimestre comprennent l'introduction de changements au capital conformément à l'amendement relatif aux risques de marché de l'Accord de Bâle 2.5, le dépôt du plan de relance de BMO au Canada et le dépôt de notre plan de capital pour BMO Financial Corp. et BMO Harris Bank, N.A. auprès des régulateurs aux Etats-Unis. Notre ratio pro forma des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires selon Bâle III était de 7,2 %", a conclu M. Downe.
Concurremment à la publication de ses résultats, BMO a annoncé un dividende de 0,70 $ par action ordinaire pour le deuxième trimestre, soit le même montant que pour le trimestre précédent, ce qui correspond à un dividende annuel de 2,80 $ par action ordinaire.
1) Pour le présent trimestre, les états financiers consolidés de BMO et le Rapport de gestion intermédiaire ci-joint sont établis conformément aux Normes internationales d'information financière (IFRS), tel qu'il est décrit à la note 1 afférente aux états financiers consolidés intermédiaires non audités. Les montants des périodes correspondantes de 2011 ont été retraités en fonction du mode de présentation adopté pour la période à l'étude. Sauf indication contraire, toute mention des PCGR renvoie aux IFRS.
2) Les résultats et mesures figurant dans le présent document sont présentés selon les PCGR. Ils sont également présentés après ajustement de sorte à exclure l'incidence de certains éléments. Les éléments exclus des résultats du premier trimestre de 2012 aux fins du calcul des résultats ajustés ont totalisé 137 millions de dollars après impôts, soit un avantage net après impôts d'éléments liés au crédit de 114 millions eu égard au portefeuille de prêts productifs acquis de Marshall & Ilsley Corporation (M&I), des coûts de 70 millions (43 millions après impôts) aux fins de l'intégration de l'entreprise acquise, une charge de 34 millions (24 millions après impôts) au titre de l'amortissement des immobilisations incorporelles liées à toutes les acquisitions, l'avantage de 136 millions (136 millions après impôts) découlant des activités de crédit structuré en voie de liquidation et une charge de restructuration de 68 millions (46 millions après impôts) visant à harmoniser la structure de coûts de BMO Marchés des capitaux avec le contexte commercial actuel et celui à venir. Tous les éléments d'ajustement indiqués ci-dessus ont été comptabilisés dans les Services d'entreprise, à l'exception de l'amortissement des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions, lequel a été imputé à tous les groupes d'exploitation. La direction évalue la performance à l'aide de mesures et résultats conformes aux PCGR ainsi que de mesures et résultats ajustés, et considère que ces deux bases sont utiles aux fins de l'appréciation de la performance sous-jacente des secteurs d'activité. Le fait de recourir à un tel mode de présentation donne aux lecteurs une meilleure compréhension de la façon dont la direction analyse les résultats et peut contribuer à améliorer leur analyse de la performance. Les résultats et mesures ajustés ne sont pas conformes aux PCGR et sont expliqués en détail dans la section Bénéfice net ajusté, et (pour toutes les périodes présentées) dans la section Mesures non conformes aux PCGR du Rapport de gestion, où sont également présentés ces mesures non conformes aux PCGR et leurs plus proches équivalents selon les PCGR.
3) Sauf indication contraire, lorsqu'il est question du résultat par action (RPA) dans le présent document, il s'agit toujours du résultat dilué par action. Le résultat par action est calculé au moyen du bénéfice net après déduction du bénéfice net attribuable à la participation ne donnant pas le contrôle dans des filiales et des dividendes sur actions privilégiées.
Revue des résultats des groupes d'exploitation
PE Canada
Le bénéfice net de PE Canada s'est chiffré à 446 millions de dollars, pour une baisse de 31 millions ou de 6,7 % par rapport au bénéfice fort élevé de la même période l'an dernier, lequel avait alors bénéficié d'un profit sur des valeurs mobilières. Après ajustement des résultats pour tenir compte des dotations à la provision pour pertes sur créances en fonction des pertes réelles et pour exclure le profit sur des valeurs mobilières, le bénéfice net a baissé de 5 millions ou de 1,2 % depuis un an. Les résultats rendent compte à la fois de l'essor des volumes de la plupart des produits et du rétrécissement des marges nettes d'intérêts.
Le bénéfice net s'est accru de 7 millions de dollars depuis le quatrième trimestre. Après ajustement des résultats de façon à tenir compte des dotations à la provision pour pertes sur créances calculées en fonction des pertes réelles, le bénéfice net a monté de 23 millions ou de 5,4 %.
Rappelant fréquemment à nos clients que nous sommes là pour eux, nous continuons de veiller à clarifier les questions d'argent en leur offrant des produits novateurs et en investissant dans notre capacité de distribution multicircuits. Le site Canadian Mortgage Trends nous a décerné le Prix 2011 du prêt hypothécaire de l'année. Ce prix récompense le produit hypothécaire constituant l'innovation la plus importante, offrant la plus grande flexibilité ou procurant les meilleures économies aux propriétaires. De plus, Keynote Competitive Research, le groupe de recherche sur la concurrence de Keynote Systems, a décerné à notre site Web, bmo.com, la mention de meilleure expérience client globale, le plaçant, pour 2011, au premier rang sur le plan de l'impact de la marque et de la satisfaction de la clientèle. Nos clients ont de plus en plus recours à nos services bancaires mobiles, dont notre étiquette de paiement TapezPartez et nos services d'envoi d'avis par courriel.
Pour ce qui est des services aux particuliers, nous continuons d'investir dans notre réseau de succursales et dans la technologie. Notre service de téléconférence, service par lequel nos clients peuvent communiquer directement avec nos planificateurs financiers, est maintenant offert dans plus de 50 succursales au Canada. Nous avons lancé un outil innovateur qui nous permet d'obtenir des indications de clients par voie de plusieurs canaux, en fonction de leur profil, et ainsi de mieux répondre à leurs exigences. Ce nouvel outil simplifie le processus par lequel nous discutons des besoins financiers de notre clientèle et les comblons.
En ce qui concerne les services aux entreprises, nous sommes toujours au deuxième rang pour ce qui est de notre part de marché des prêts aux entreprises canadiennes, et vers la fin du trimestre, nous avons annoncé notre projet de mettre à leur disposition, au cours des trois prochaines années, jusqu'à 10 milliards de dollars de prêts afin de les aider à accroître leur productivité et à pénétrer de nouveaux marchés. Nous avons encore perfectionné notre plateforme de services bancaires en ligne pour les entreprises, laquelle fait figure de modèle dans le secteur, afin que nos clients puissent gérer leur argent plus facilement. Ceux-ci peuvent désormais choisir de recevoir des avis par courriel ou message texte lorsque des transactions précises ont lieu ou lorsque le solde de leur compte atteint un certain montant. Nous avons également revu la conception de notre système de transfert électronique de fonds afin de faciliter la gestion de leurs paiements. Également, les données accessibles par ce canal peuvent maintenant être personnalisées en fonction des préférences et des besoins de notre clientèle. Nous avons encore élargi notre personnel de gestion de trésorerie, l'ayant augmenté d'environ 20 % depuis le quatrième trimestre. Qui plus est, nous nous sommes dotés de nouveaux conseillers bancaires - Petites entreprises et nous en comptons désormais près de 200 au pays. Notre but est de devenir la banque de choix des entreprises canadiennes en procurant le savoir-faire, les conseils et les renseignements que nos clients recherchent.
PE États-Unis (tous les montants sont en dollars américains)
Le bénéfice net, qui s'est chiffré à 135 millions de dollars, s'est accru de 81 millions depuis le premier trimestre de l'exercice précédent. Le bénéfice net ajusté, lequel tient compte d'un ajustement au titre de l'amortissement des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions, s'est dégagé à 152 millions, affichant une hausse de 93 millions en regard d'il y a un an, les activités de Marshall & Ilsley Corporation y ayant contribué 89 millions.
Le bénéfice net ajusté s'est contracté de 19 millions depuis le quatrième trimestre à cause du recul des revenus nets d'intérêts et des revenus générés par les frais d'interchange, comme nous l'avions prévu, ainsi que de la hausse des dotations à la provision pour pertes sur créances aux termes de la méthode de dotation selon les pertes prévues qu'utilise BMO.
Respecter notre engagement envers la clientèle et réaliser le plein potentiel de croissance de notre franchise américaine sont, sans conteste, nos priorités. En tant que banque, nous sommes présents sur la scène régionale mais, en même temps, nous bénéficions d'une marque reconnue et respectée ainsi que d'une vaste infrastructure en Amérique du Nord. C'est avec circonspection que nous gérons nos capacités nord-américaines, c'est-à-dire que chaque nouvel investissement que nous effectuons nous permet de rejoindre une base élargie de clients.
Nous avons récemment annoncé le lancement d'une nouvelle gamme de cartes de crédit de BMO Harris Bank, ce qui illustre avec éloquence la façon dont nous tirons parti des forces de Harris et des activités de M&I que nous avons acquises pour proposer à nos clients de nouveaux produits. Cette gamme est des plus concurrentielles et donne aux clients la possibilité de faire leur choix parmi un éventail de cartes de crédit fort attrayant qui peut combler leurs besoins particuliers. Depuis leur lancement, nous avons émis près de 7 000 cartes de crédit, et des milliers de demandes de carte sont en attente.
Durant le trimestre, nous avons poursuivi notre plan d'intégration en regroupant sous la bannière BMO Harris Bank 237 anciennes succursales situées en Illinois et dans le nord-ouest de l'Indiana. L'utilisation de la nouvelle dénomination et l'ajout de la couleur bleue dans nos établissements et dans nos documents constituent des étapes importantes de notre plan général d'intégration.
BMO Harris Bank est récemment devenu membre du Welcome Home Heros, un nouveau programme qui a été institué par la Housing Developement Authority de l'Illinois et qui offre aux familles des militaires de cet État un ensemble complet de produits de financement visant à les aider à réaliser leur rêve de devenir propriétaire.
Au cours du trimestre, la Federal Loan Bank de Chicago a attribué à BMO Harris Bank 15 projets dans le cadre du Affordable Housing Program. Ces projets nous permettent d'offrir un soutien à nos collectivités par la construction de logements abordables et peuvent nous procurer des occasions de ventes croisées de produits et de services.
Groupe Gestion privée (groupe GP)
Le bénéfice net, soit 105 millions de dollars, a baissé de 39 millions ou de 28 % depuis un an. Il a reculé d'environ 56 millions parce que les fluctuations défavorables, d'un exercice à l'autre, des taux d'intérêt à long terme ont nui aux résultats de nos activités d'assurance. Ce recul a découlé de l'incidence après impôts des fluctuations défavorables des taux d'intérêt à long terme d'environ 47 millions dans le trimestre à l'étude et des répercussions favorables de quelque 9 millions un an plus tôt. Compte non tenu de cette incidence, le bénéfice net du groupe GP s'est accru de 17 millions ou de 12 % depuis un an. Son bénéfice net, exclusion faite des activités d'assurance, a été de 93 millions, en hausse de 27 % en regard d'il y a un an. La hausse des revenus provenant de nos acquisitions et les revenus de gestion d'actifs exceptionnellement élevés qu'a générés un placement stratégique ont été contrebalancés en partie par le recul des revenus tirés du courtage à cause de la mauvaise tenue des marchés boursiers.
Le bénéfice net a fléchi de 32 millions de dollars ou de 24 % depuis le quatrième trimestre. Il a reculé d'environ 28 millions parce que les fluctuations défavorables, d'un trimestre à l'autre, des taux d'intérêt à long terme ont nui aux résultats de nos activités d'assurance. Ce recul a découlé de l'incidence après impôts des fluctuations défavorables des taux d'intérêt à long terme d'environ 47 millions dans le trimestre à l'étude et de quelque 19 millions dans le trimestre précédent. Compte non tenu de cette incidence, le bénéfice net a baissé de 4 millions ou de 3 %. Le bénéfice net du groupe GP, exclusion faite des activités d'assurance, a fléchi de 3,9 % depuis le quatrième trimestre, ce qui s'explique principalement par la hausse des charges découlant de l'incidence des coûts de la rémunération fondée sur des actions et destinée au personnel admissible à la retraite qui sont passés en charges au premier trimestre de chaque exercice. Ce facteur a été atténué par le montant exceptionnellement élevé de revenus de gestion d'actifs qu'a généré un placement stratégique.
Les actifs sous gestion et sous administration ont augmenté de 156 milliards de dollars depuis un an, pour s'établir à 435 milliards. Exclusion faite de l'incidence des acquisitions et de l'appréciation du dollar américain, ces actifs n'ont pour ainsi dire pas changé. Comparativement au quatrième trimestre, les actifs sous gestion et sous administration ont augmenté de 2,3 %. Nous obtenons toujours des actifs de nouveaux clients et les conditions des marchés boursiers commencent à s'améliorer.
Le 20 février 2012, BMO a annoncé la conclusion d'une entente définitive en vue d'acquérir une participation de 19,99 % dans COFCO Trust Co., une filiale de COFCO Group qui est l'une des plus grandes sociétés d'Etat chinoises et dont les activités s'étendent à plusieurs secteurs, y compris l'agriculture et les services financiers. Les actifs sous gestion de COFCO Trust Co. s'élevaient à environ 5,7 milliards de dollars américains au 31 décembre 2011. En nous dotant d'un partenaire local, cet investissement nous offre une occasion unique d'élargir notre offre aux clients à valeur nette élevée et aux institutions en Chine. Ce partenariat stratégique nous ouvrira encore plus de portes, renforcera nos compétences et nous aidera à faire croître nos activités de gestion de patrimoine en Chine. L'opération est assujettie aux conditions habituelles de clôture, y compris à l'approbation des organismes de réglementation.
Pour la cinquième année d'affilée, l'équipe chargée des services dans le secteur des régimes de retraite de BMO Services fiduciaires institutionnels (BMO SFI) a mérité le plus d'honneurs par suite de l'enquête sur les régimes à cotisations définies que mène annuellement le magazine PLANSPONSOR. BMO SFI a figuré dans six des 12 listes des dix meilleurs fournisseurs et a obtenu le plus haut pourcentage de clients se disant fortement susceptibles de recommander ses services.
BMO Centre d'investissement a été récompensé pour la qualité exceptionnelle de son service à la clientèle en se voyant décerner par DALBAR, Inc., et ce, pour la sixième année consécutive, le Prix du meilleur service pour les fonds d'investissement. BMO Centre d'investissement, qui offre des conseils d'experts sur les fonds et aide les clients à bâtir des portefeuilles constitués de fonds d'investissement, s'est classé au premier rang des sociétés de fonds d'investissement pour ses services en anglais et en français dans le cadre de l'évaluation de rendement effectuée par DALBAR sur les services dans le secteur des fonds d'investissement, de son classement annuel et de son rapport sur les tendances.
BMO Marchés des capitaux
Le bénéfice net du trimestre à l'étude s'est chiffré à 198 millions de dollars, ayant fléchi de 62 millions ou de 24 % en regard de celui fort élevé un an plus tôt. Le bénéfice net a augmenté de 55 millions de dollars ou de 39 % depuis le quatrième trimestre. Les revenus ont crû de 79 millions ou de 11 % et se sont situés à 772 millions car les conditions de marché ont commencé à s'améliorer depuis ce même trimestre. Au cours du trimestre écoulé, la conjoncture américaine a fait montre d'une certaine amélioration et un retour à des niveaux plus courants de volatilité et de recrutement de clients a été noté dans plusieurs de nos secteurs, et ce, surtout vers la fin de la période. Grâce à sa diversification, notre portefeuille nous a permis d'exploiter les occasions s'offrant à notre secteur Produits de négociation sans pour autant modifier notre profil de risque. Quant à notre secteur Banque d'affaires et services aux sociétés, le regain d'optimisme sur les marchés génère de nouvelles possibilités, et ce, surtout au Canada, même si les tensions économiques en Europe continuent de peser sur certaines activités commerciales.
Nous poursuivons notre stratégie, soit développer un secteur des marchés financiers en Amérique du Nord grâce à une approche unifiée en matière de couverture clientèle afin d'offrir une expérience client supérieure. Même si nous gérons toujours nos charges avec rigueur, ce qui signifie entre autres procéder à une restructuration afin d'harmoniser la structure de coûts de BMO Marchés des capitaux avec le contexte commercial actuel et celui à venir, nous entendons toujours réaliser notre stratégie à l'égard de notre plateforme nord-américaine.
Durant le trimestre, BMO Marchés des capitaux a remporté au total six mentions pour ses services en 2011 dans le cadre du classement annuel des leaders en qualité que réalise Greenwich Associates. Ces mentions signifient que nos clients ont reconnu le service exceptionnel que BMO Marchés des capitaux leur a offert tout au long de l'année.
Au cours du trimestre à l'étude, BMO Marchés des capitaux a participé à 154 nouvelles émissions, soit 51 émissions de titres d'emprunt de sociétés, 42 émissions de titres d'administrations publiques, 52 émissions d'actions ordinaires et neuf émissions d'actions privilégiées, pour un total de 55 milliards de dollars.
Services d'entreprise
Les Services d'entreprise ont enregistré un bénéfice net de 223 millions de dollars pour le trimestre, ce qui représente une progression de 333 millions en regard d'il y a un an, M&I y ayant contribué 186 millions. Le bénéfice net ajusté a été de 62 millions, soit 188 millions de plus qu'il y a un an, l'apport de M&I ayant été de 115 millions. Les éléments d'ajustement sont décrits en détail dans les sections intitulées Bénéfice net ajusté et Mesures non conformes aux PCGR. Les revenus ajustés ont augmenté de 58 millions en raison surtout de la hausse des profits sur la vente de valeurs mobilières et des pertes de couverture qui avaient été constatées un an plus tôt, incluant les pertes liées aux programmes de titrisation. Les charges ajustées ont diminué de 6 millions. Quant au montant ajusté des dotations à la provision pour pertes sur créances, il s'est amélioré de 273 millions en raison notamment de meilleures conditions de crédit et d'une reprise sur les pertes sur créances constatée par les Services d'entreprise aux termes de la méthode de dotation selon les pertes prévues qu'emploie BMO, alors qu'une dotation avait été inscrite il y a un an. Aux termes de la méthode que BMO utilise pour présenter ses résultats sectoriels, les pertes sur créances prévues sont imputées aux groupes d'exploitation clients et l'écart entre les pertes prévues et les pertes réelles est porté au débit (ou au crédit) des Services d'entreprise. Les résultats du trimestre à l'étude tiennent compte d'une reprise de 142 millions (88 millions après impôts) sur les dotations à la provision pour pertes sur créances des prêts douteux acquis de M&I. Aucune dotation ni reprise à l'égard des prêts douteux acquis n'avait été constatée au trimestre précédent.
Acquisition de Marshall & Ilsley Corporation (M&I)
Le 5 juillet 2011, BMO a procédé à l'acquisition de M&I. Dans le présent document, M&I est généralement appelée « l'entreprise acquise » et les autres entités qui ont été acquises sont désignées par leur raison sociale. Les activités de l'entreprise acquise sont essentiellement prises en compte par PE États-Unis, le groupe Gestion privée et les Services d'entreprise, mais une petite partie l'est par BMO Marchés des capitaux.
Nous prévoyons toujours que les économies de coûts annuelles découlant de l'intégration de l'entreprise acquise à BMO dépasseront les 300 millions de dollars américains. Nous prévoyons également être en mesure d'accroître nos revenus grâce à un meilleur accès aux marchés, qu'ils soient nouveaux ou non, à une plus grande reconnaissance de la marque et à une compétitivité accrue sur le marché. Les coûts d'intégration sont inclus dans les charges autres que d'intérêts des Services d'entreprise et devraient totaliser environ 600 millions de dollars américains une fois que l'intégration aura été parachevée l'an prochain. Nous avons comptabilisé 70 millions de dollars de ces coûts dans le trimestre à l'étude et un total de 201 millions à ce jour.
Dans les trois derniers mois, l'entreprise acquise a généré 269 millions de dollars du bénéfice net et 215 millions du bénéfice net ajusté, contre 199 millions et 149 millions, respectivement, au quatrième trimestre de 2011. Le bénéfice net des Services d'entreprise tient compte de l'avantage net après impôts d'éléments liés au crédit de 114 millions eu égard au portefeuille de prêts productifs de M&I qui a été acquis. Le bénéfice net ajusté des Services d'entreprise tient compte d'une reprise de 142 millions (88 millions après impôts) sur l'ajustement au titre des pertes sur créances du portefeuille de prêts douteux acquis de M&I, ce qui a résulté essentiellement du remboursement de prêts en des montants supérieurs à leur juste valeur établie à la date de clôture. À la fin du trimestre, le solde de l'ajustement au titre des pertes sur créances était de 2 911 millions pour les prêts et 173 millions pour les engagements n'ayant pas fait l'objet d'un prélèvement et les lettres de crédit, dont 1 269 millions avaient trait à des prêts à terme productifs, 501 millions, à des prêts renouvelables productifs, 38 millions, à d'autres prêts productifs et 1 103 millions, à des prêts douteux acquis. Une portion de 1 118 millions de dollars de l'ajustement au titre des pertes sur créances des prêts productifs totalisant 1 981 millions sera amortie sur la durée restante du portefeuille. La portion qui ne sera pas amortie, soit 863 millions, sera constatée dans les revenus nets d'intérêts ou dans les dotations à la provision pour pertes sur créances au fil du remboursement des prêts ou des variations de la qualité du crédit du portefeuille. L'ajustement au titre des pertes sur créances à l'égard des prêts douteux sera comptabilisé dans la dotation à la provision pour pertes sur créances à mesure que les prêts seront remboursés ou que des variations de la qualité du crédit du portefeuille surviendront. La méthode comptable appliquée aux prêts acquis est traitée plus longuement dans la section Prêts acquis, à la note 2 afférente aux états financiers consolidés intermédiaires non audités ci-joints.
Bénéfice net ajusté
La direction a désigné certains montants comme éléments d'ajustement et a ajusté les résultats établis selon les PCGR afin de pouvoir en traiter et de les présenter en ignorant les effets des éléments d'ajustement et ainsi faciliter la compréhension du rendement et des tendances connexes. La direction évalue le rendement à l'aide de mesures conformes aux PCGR et de mesures ajustées et considère qu'elles sont toutes utiles pour l'appréciation de la performance sous-jacente des secteurs. Le fait de recourir à un tel mode de présentation donne aux lecteurs une meilleure compréhension de la façon dont la direction analyse les résultats. Les résultats et mesures ajustés ne sont pas conformes aux PCGR et, à l'instar des éléments qui ont été exclus de leur calcul, ils sont décrits plus en détail dans la section intitulée Mesures non conformes aux PCGR, tout comme le sont nos commentaires sur l'utilisation et les limites de telles mesures. Les éléments d'ajustement qui ont retranché 137 millions de dollars, ou 0,21 $ par action, du bénéfice net du premier trimestre de 2012 ont été les suivants :
- l'avantage net après impôts d'éléments liés au crédit de 114 millions de dollars eu égard au portefeuille de prêts productifs de M&I qui a été acquis, ce qui englobe une somme de 234 millions au titre de la constatation dans les revenus nets d'intérêts d'une portion de l'ajustement au titre des pertes sur créances du portefeuille (incluant une reprise de 66 millions liée au remboursement anticipé de prêts), déduction faite d'une dotation de 50 millions à la provision pour pertes sur créances (constituée d'une hausse de 19 millions de la provision générale et de dotations de 31 millions à la provision spécifique du portefeuille de prêts productifs acquis de M&I) et des impôts sur le résultat connexes de 70 millions. Ces éléments liés au crédit et ayant trait au portefeuille de prêts productifs acquis de M&I peuvent influer de façon importante sur les revenus nets d'intérêts et sur la dotation à la provision pour pertes sur créances dans différentes périodes au cours de la durée du portefeuille de prêts productifs;
- des coûts d'intégration de l'entreprise acquise de 70 millions de dollars (43 millions après impôts), ce qui comprend des montants liés à la conversion des systèmes, des charges de restructuration et autres charges associées au personnel, des honoraires de consultation ainsi que des frais de marketing en lien avec les communications des clients et le renouvellement de la marque;
- l'avantage de 136 millions de dollars (136 millions après impôts) découlant des activités de crédit structuré en voie de liquidation (notre entité de protection de crédit et nos entités de gestion de placements structurés). Ces entités sont consolidées dans notre bilan aux termes des Normes internationales d'information financière (IFRS), et les résultats reflètent essentiellement des changements d'évaluation associés à ces activités et pris en compte dans les revenus de négociation;
- une charge de restructuration de 68 millions de dollars (46 millions après impôts) visant à harmoniser la structure de coûts de BMO Marchés des capitaux avec le contexte commercial actuel et celui à venir. Cette mesure s'inscrit dans nos initiatives en cours de plus vaste portée qui visent à rehausser notre productivité; et
- l'amortissement, au montant de 34 millions de dollars (24 millions après impôts), des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions.
Le bénéfice net ajusté du premier trimestre de 2012 s'est établi à 972 millions de dollars, en hausse de 155 millions ou de 19 % en regard de la même période de l'exercice précédent. Le résultat par action ajusté a été de 1,42 $, ayant monté de 7,6 % par rapport à celui de 1,32 $ dégagé un an plus tôt. Tous les éléments d'ajustement indiqués ci-dessus ont été comptabilisés dans les Services d'entreprise, à l'exception de l'amortissement des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions, lequel a été imputé à tous les groupes d'exploitation.
Normes internationales d'information financière
A compter du trimestre à l'étude, les états financiers consolidés de BMO sont établis conformément aux IFRS, tel qu'il est décrit à la note 1 afférente aux états financiers consolidés intermédiaires non audités. Les états financiers consolidés des périodes correspondantes ont été retraités en fonction du mode de présentation adopté pour la période à l'étude. Antérieurement, nos états financiers étaient dressés conformément aux principes comptables généralement reconnus canadiens (PCGRC) qui s'appliquaient alors. Le passage aux IFRS est maintenant terminé. Les principaux changements comptables relevant des IFRS ainsi que les répercussions de ces normes sur notre bilan d'ouverture au 1er novembre 2010, nos résultats non distribués et nos résultats financiers de l'exercice clos le 31 octobre 2011 sont décrits à la note 18 afférente aux états financiers consolidés intermédiaires non audités que renferment ce document ainsi qu'aux pages 73 à 77 du Rapport de gestion annuel pour 2011 de BMO, lequel peut être consulté à l'adresse www.bmo.com/relationsinvestisseurs.
La consolidation de nos activités de crédit structuré en voie de liquidation, élément pris en compte dans le bénéfice des Services d'entreprise, a été l'incidence la plus importante qu'a eue l'adoption des IFRS sur nos résultats du trimestre. Comme l'y autorisaient les IFRS, BMO a choisi d'évaluer à la juste valeur les actifs et les passifs de ses entités de crédit structuré, les variations de la juste valeur étant portées en résultat à mesure qu'elles surviennent. Les profits et pertes comptables sont présentés au fur et à mesure que la juste valeur des actifs et des passifs change, ce qui reflète les conditions de marché. La volatilité des marchés et les incertitudes découlant principalement des problèmes en Europe ont contribué à une perte d'évaluation de 114 millions de dollars, laquelle a été constatée au quatrième trimestre de 2011. L'amélioration de la conjoncture des marchés au premier trimestre est l'un des facteurs à l'origine de la constatation d'un profit d'évaluation de 148 millions. Le risque de volatilité du bénéfice net devrait diminuer au fil de la liquidation des activités de ces entités. BMO est d'avis que la protection de premier niveau que fournissent les billets de capital subordonnés des entités de gestion de placements structurés ainsi que la protection de premier niveau et les couvertures associées à l'entité de protection de crédit demeurent supérieures aux pertes futures qui sont prévues et que, par conséquent, tous les profits ou pertes d'évaluation constatés en résultat devraient s'annuler au fil du temps.
Les autres changements comptables résultant du passage à ces normes n'ont pas influé fortement sur nos résultats du trimestre à l'étude, ni sur ceux des premier et quatrième trimestres de 2011, lesquels ont été retraités afin de rendre compte de ce passage.
Mise en garde
Les sections précédentes renferment des déclarations prospectives. Voir la mise en garde concernant les déclarations prospectives.
Les sections précédentes contiennent également des résultats et mesures non ajustés, lesquels ne sont pas conformes aux PCGR. Voir la section qui en traite.
Rapport de gestion
Les commentaires contenus dans le présent Rapport de gestion sont en date du 28 février 2012. Sauf indication contraire, tous les montants sont en dollars canadiens et ont été établis à partir d'états financiers préparés conformément aux Normes internationales d'information financière (IFRS). Sauf indication contraire, toute mention des PCGR canadiens renvoie aux IFRS. Le présent Rapport de gestion doit être lu à la lumière des états financiers consolidés intermédiaires non audités pour la période close le 31 janvier 2012, qui sont inclus dans le présent document, et du Rapport de gestion de l'exercice clos le 31 octobre 2011, qui est inclus dans le Rapport annuel 2011 de BMO. L'information qui précède cette section fait partie du présent Rapport de gestion.
La Banque de Montréal utilise une marque unifiée reliant toutes les sociétés membres de l'organisation. La Banque de Montréal et ses filiales sont désignées par l'appellation BMO Groupe financier. Ainsi, dans le présent document, les appellations BMO et BMO Groupe financier désignent la Banque de Montréal et ses filiales.
Sommaire des résultats
| (non audité) (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | T1-2012 | Augmentation (Diminution) c. T1-2011 |
Augmentation (Diminution) c. T4-2011 |
|||||||||||||
| Revenus nets d'intérêts | 2 318 | 601 | 35 | % | 56 | 2 | % | |||||||||
| Revenus autres que d'intérêts | 1 799 | 48 | 3 | % | 239 | 15 | % | |||||||||
| Revenus | 4 117 | 649 | 19 | % | 295 | 8 | % | |||||||||
| Dotation à la provision spécifique pour pertes sur créances | 122 | (195 | ) | (62 | %) | (177 | ) | (59 | %) | |||||||
| Dotation à la provision générale pour pertes sur créances | 19 | 13 | +100 | % | (44 | ) | (70 | %) | ||||||||
| Dotation totale à la provision pour pertes sur créances | 141 | (182 | ) | (56 | %) | (221 | ) | (61 | %) | |||||||
| Charges autres que d'intérêts | 2 554 | 496 | 24 | % | 122 | 5 | % | |||||||||
| Charge d'impôts sur le résultat | 313 | 51 | 20 | % | 53 | 20 | % | |||||||||
| Bénéfice net | 1 109 | 284 | 34 | % | 341 | 44 | % | |||||||||
| Attribuable aux actionnaires de la Banque | 1 090 | 283 | 35 | % | 341 | 46 | % | |||||||||
| Attribuable à la participation ne donnant pas le contrôle dans des filiales | 19 | 1 | 3 | % | - | - | ||||||||||
| Bénéfice net | 1 109 | 284 | 34 | % | 341 | 44 | % | |||||||||
| Bénéfice net ajusté | 972 | 155 | 19 | % | 140 | 17 | % | |||||||||
| Résultat de base par action ($) | 1,65 | 0,29 | 21 | % | 0,53 | 47 | % | |||||||||
| Résultat dilué par action ($) | 1,63 | 0,29 | 22 | % | 0,52 | 47 | % | |||||||||
| Résultat dilué par action, après ajustement ($) | 1,42 | 0,10 | 8 | % | 0,22 | 18 | % | |||||||||
| Rendement des capitaux propres (RCP) | 17,2 | % | (0,6 | %) | 4,5 | % | ||||||||||
| RCP ajusté | 15,0 | % | (2,6 | %) | 1,1 | % | ||||||||||
| Ratio de productivité | 62,0 | % | 2,7 | % | (1,7 | %) | ||||||||||
| Ratio de productivité ajusté | 63,5 | % | 4,1 | % | (0,3 | %) | ||||||||||
| Levier d'exploitation | (5,4 | %) | n.s. | n.s. | ||||||||||||
| Levier d'exploitation ajusté | (7,6 | %) | n.s. | n.s. | ||||||||||||
| Marge nette d'intérêts sur l'actif productif | 2,05 | % | 0,27 | % | 0,04 | % | ||||||||||
| Marge nette d'intérêts sur l'actif productif, après ajustement | 1,85 | % | 0,06 | % | 0,07 | % | ||||||||||
| Taux d'impôt effectif | 22,0 | % | (2,1 | %) | (3,3 | %) | ||||||||||
| Ratios de capital | ||||||||||||||||
| Ratio du capital de première catégorie, selon Bâle II | 11,69 | % | (1,33 | %) | (0,32 | %) | ||||||||||
| Ratio des capitaux propres ordinaires - établi au moyen d'une méthode prescrite par Bâle II | 9,65 | % | (0,50 | %) | 0,06 | % | ||||||||||
| Bénéfice net par groupe d'exploitation : | ||||||||||||||||
| Services bancaires Particuliers et entreprises | 583 | 52 | 10 | % | (11 | ) | (2 | %) | ||||||||
| PE Canada | 446 | (31 | ) | (7 | %) | 7 | 1 | % | ||||||||
| PE États-Unis | 137 | 83 | +100 | % | (18 | ) | (11 | %) | ||||||||
| Groupe Gestion privée | 105 | (39 | ) | (28 | %) | (32 | ) | (24 | %) | |||||||
| BMO Marchés des capitaux | 198 | (62 | ) | (24 | %) | 55 | 39 | % | ||||||||
| Services d'entreprise, y compris T&O | 223 | 333 | +100 | % | 329 | +100 | % | |||||||||
| Bénéfice net de BMO Groupe financier | 1 109 | 284 | 34 | % | 341 | 44 | % | |||||||||
| Bénéfice net ajusté par groupe d'exploitation : | ||||||||||||||||
| Services bancaires Particuliers et entreprises | 602 | 64 | 12 | % | (11 | ) | (2 | %) | ||||||||
| PE Canada | 448 | (31 | ) | (6 | %) | 7 | 2 | % | ||||||||
| PE États-Unis | 154 | 95 | +100 | % | (18 | ) | (10 | %) | ||||||||
| Groupe Gestion privée | 110 | (35 | ) | (24 | %) | (33 | ) | (23 | %) | |||||||
| BMO Marchés des capitaux | 198 | (62 | ) | (24 | %) | 55 | 39 | % | ||||||||
| Services d'entreprise, y compris T&O | 62 | 188 | +100 | % | 129 | +100 | % | |||||||||
| Bénéfice net ajusté de BMO Groupe financier | 972 | 155 | 19 | % | 140 | 17 | % | |||||||||
| Les résultats ajustés figurant dans la présente section sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR et qui décrit l'utilisation des mesures non conformes aux PCGR dans le présent document. |
| n.s. - non significatif |
Responsabilité de la direction à l'égard de l'information financière
Le chef de la direction et le chef des finances de la Banque de Montréal ont signé des attestations certifiant l'exactitude de l'information financière contenue dans notre Rapport de gestion intermédiaire et dans nos états financiers consolidés intermédiaires non audités de la période close le 31 janvier 2012 et portant également sur la conception de nos contrôles et procédures de communication de l'information et du contrôle interne à l'égard de l'information financière. La direction de la Banque de Montréal, sous la supervision du chef de la direction et du chef des finances, a évalué, au 31 janvier 2012, l'efficacité des contrôles et procédures de communication de l'information de la Banque de Montréal, tels qu'ils sont définis dans les règles de la Securities and Exchange Commission et des Autorités canadiennes en valeurs mobilières, et elle a conclu que ces contrôles et procédures étaient efficaces.
Le contrôle interne de la Banque de Montréal à l'égard de l'information financière comprend des normes et méthodes qui : concernent la tenue de dossiers suffisamment détaillés pour donner une image précise et fidèle des transactions et des cessions d'actifs de BMO; fournissent une assurance raisonnable que les opérations sont comptabilisées comme il se doit pour permettre l'établissement des états financiers consolidés conformément aux principes comptables généralement reconnus canadiens et aux exigences de la Securities and Exchange Commission des États-Unis, le cas échéant; assurent que les encaissements et décaissements de BMO ne sont faits qu'avec l'autorisation de la direction et des administrateurs de la Banque de Montréal et fournissent une assurance raisonnable que toute acquisition, utilisation ou cession non autorisée des actifs de BMO qui pourrait avoir une incidence importante sur ses états financiers consolidés est interdite ou détectée à temps.
En raison de ses limites intrinsèques, le contrôle interne à l'égard de l'information financière ne peut fournir qu'une assurance raisonnable et il est possible qu'il ne permette pas de prévenir ou de détecter les inexactitudes. De plus, les projections d'une appréciation d'efficacité sur les périodes futures comportent le risque que les contrôles deviennent inadéquats en raison de changements dans les conditions ou que le degré de conformité aux normes et méthodes se détériore.
Au cours du trimestre clos le 31 janvier 2012, il n'y a eu aucun changement à notre contrôle interne à l'égard de l'information financière qui a eu un effet important, ou qui est raisonnablement susceptible d'avoir un effet important, sur notre contrôle interne à l'égard de l'information financière.
Comme lors des trimestres précédents, le Comité d'audit de la Banque de Montréal a examiné le présent document, incluant les états financiers consolidés intermédiaires non audités, et le Conseil d'administration de la Banque de Montréal a approuvé ce document avant sa publication.
On trouvera une analyse détaillée de nos secteurs d'activité, de nos stratégies et de nos objectifs dans le Rapport de gestion figurant dans le Rapport annuel 2011 de BMO, lequel est accessible sur notre site Web à l'adresse www.bmo.com/relationsinvestisseurs. Nous invitons également les lecteurs à visiter ce site pour y obtenir d'autres renseignements financiers trimestriels.
Mise en garde concernant les déclarations prospectives
Les communications publiques de la Banque de Montréal comprennent souvent des déclarations prospectives, écrites ou verbales. Le présent document contient de telles déclarations, qui peuvent aussi figurer dans d'autres documents déposés auprès des organismes canadiens de réglementation des valeurs mobilières ou de la Securities and Exchange Commission des États-Unis ou dans d'autres communications. Toutes ces déclarations sont énoncées sous réserve des règles d'exonération de la loi américaine Private Securities Litigation Reform Act of 1995 et des lois canadiennes sur les valeurs mobilières applicables, et elles sont conçues comme des déclarations prospectives aux termes de ces lois. Les déclarations prospectives peuvent comprendre notamment des observations concernant nos objectifs et nos priorités pour l'exercice 2012 et au-delà, nos stratégies ou actions futures, nos cibles, nos attentes concernant notre situation financière ou le cours de nos actions et les résultats ou les perspectives de notre exploitation ou des économies canadienne et américaine.
De par leur nature, les déclarations prospectives exigent la formulation d'hypothèses et comportent des risques et des incertitudes. Il existe un risque appréciable que les prévisions, pronostics, conclusions ou projections se révèlent inexacts, que nos hypothèses soient erronées et que les résultats réels diffèrent sensiblement de ces prévisions, pronostics, conclusions ou projections. Nous conseillons aux lecteurs du présent document de ne pas se fier indûment à ces déclarations, étant donné que les résultats, les conditions, les actions ou les événements réels futurs pourraient différer sensiblement des cibles, attentes, estimations ou intentions exprimées dans ces déclarations prospectives, en raison d'un certain nombre de facteurs.
Les résultats futurs ayant trait aux déclarations prospectives peuvent être influencés par de nombreux facteurs, notamment la situation économique générale et la conjoncture des marchés dans les pays où nous sommes présents, des marchés financiers ou du crédit faibles, volatils ou illiquides, les fluctuations des taux d'intérêt et des cours de change, les changements de politique monétaire, fiscale ou économique, l'intensité de la concurrence dans les secteurs géographiques et les domaines d'activité dans lesquels nous œuvrons, les changements de législation ou les changements dans les attentes ou les exigences des organismes de supervision, y compris les exigences ou directives en matière de capital, de taux d'intérêt et de liquidités, les procédures judiciaires ou démarches réglementaires, l'exactitude et l'exhaustivité de l'information que nous obtenons sur nos clients et nos contreparties, notre capacité de mettre en œuvre nos plans stratégiques, de conclure des acquisitions et d'intégrer les entreprises acquises, les estimations comptables critiques et l'incidence des modifications des normes comptables, des règlements et des interprétations sur ces estimations, les risques opérationnels et infrastructurels, les modifications de nos cotes de solvabilité, la situation politique générale, les activités des marchés financiers internationaux, les répercussions possibles de guerres ou d'activités terroristes sur nos activités, les répercussions de maladies sur les économies locales, nationales ou mondiale, les catastrophes naturelles et les répercussions de perturbations des infrastructures publiques telles que les services de transport et de communication et les systèmes d'alimentation en énergie ou en eau, les changements technologiques et notre capacité à prévoir et à gérer efficacement les risques liés aux facteurs susmentionnés.
En ce qui concerne la conclusion de l'acquisition de Marshall & Ilsley Corporation (M&I), les facteurs qui pourraient avoir une incidence sur les résultats futurs ayant trait aux déclarations prospectives incluent, sans toutefois s'y limiter : la possibilité que les avantages prévus de l'opération, à savoir élargir notre présence en Amérique du Nord, réaliser des synergies, augmenter notre bénéfice et influer autrement sur celui-ci, ne puissent se concrétiser dans les délais prévus, voire jamais, à cause de l'évolution de la conjoncture générale et des conditions de marché, des taux d'intérêt et des cours de change, de la politique monétaire, des lois et règlements (incluant les changements aux exigences en matière de capital) et leur application et du degré de concurrence dans les zones géographiques et les secteurs dans lesquels les activités regroupées sont désormais menées; notre capacité d'intégrer rapidement et efficacement les activités de M&I à BMO; le risque lié à la réputation et la réaction des clients de M&I face à l'opération; le fait que la direction doive consacrer beaucoup de temps aux questions relevant de l'intégration et de la restructuration; et l'accroissement du risque de fluctuation des cours de change. Une part importante des activités de M&I consistait à accorder des prêts ou à consentir d'autres ressources à des emprunteurs spécifiques, dans des secteurs ou régions précis. Des événements imprévus touchant ces emprunteurs, secteurs ou régions pourraient nuire fortement aux résultats de nos établissements intégrés aux États-Unis. Nos prévisions à l'effet que les économies de coûts annuelles découlant de l'intégration de M&I à BMO dépasseront 300 millions de dollars américains reposent sur l'hypothèse que les modifications aux opérations, aux infrastructures de soutien et à l'effectif concorderont avec nos plans et que nos attentes en matière de volumes d'activité se réaliseront.
Nous tenons à souligner que la liste de facteurs qui précède n'est pas exhaustive. D'autres facteurs pourraient influer défavorablement sur nos résultats. La section paraissant aux pages 30 et 31 du Rapport de gestion annuel pour 2011 de BMO donne plus d'informations sur l'incidence que pourraient avoir certains facteurs clés sur les résultats futurs de la Banque de Montréal. Les investisseurs et les autres personnes qui se fient à des déclarations prospectives pour prendre des décisions à l'égard de la Banque de Montréal doivent tenir soigneusement compte de ces facteurs, ainsi que d'autres incertitudes et événements potentiels, et de l'incertitude inhérente aux déclarations prospectives. La Banque de Montréal ne s'engage pas à mettre à jour les déclarations prospectives, verbales ou écrites, qui peuvent être faites, à l'occasion, par elle-même ou en son nom, sauf si la loi l'exige. L'information prospective contenue dans le présent document est présentée dans le but d'aider nos actionnaires à comprendre notre situation financière aux dates indiquées ou pour les périodes closes à ces dates ainsi que nos priorités et objectifs stratégiques, et peut ne pas convenir à d'autres fins.
Aux fins du calcul de l'incidence pro forma de Bâle III sur notre capital réglementaire, notre actif pondéré en fonction des risques (y compris le risque de contrepartie et le risque de marché) et nos ratios de capital réglementaire, nous avons présumé que notre interprétation des règles proposées et des propositions annoncées par le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) en date des présentes et que les modèles que nous utilisons pour évaluer ces exigences concordaient avec les exigences définitives qui seront promulguées par le CBCB et le Bureau du surintendant des institutions financières Canada (BSIF). Nous avons également présumé que les changements proposés à l'égard des déductions du capital, de l'actif pondéré en fonction des risques, du traitement du capital réglementaire pour les instruments de capital autres que des actions ordinaires (à savoir les instruments de capital faisant l'objet d'une clause de droits acquis) et des ratios de capital réglementaire minimums étaient adoptés par le BSIF dans leur version proposée par le CBCB. De plus, nous avons présumé que les instruments de capital existants qui ne respectent pas Bâle III mais respectent Bâle II pourraient être entièrement pris en compte dans les calculs pro forma au 31 janvier 2012. L'incidence intégrale des propositions de Bâle III a été quantifiée d'après nos positions financières et nos positions en matière de risque à la clôture du trimestre ou à une date la plus rapprochée que possible de la clôture du trimestre. Aux fins de la présentation de notre prévision selon laquelle nous serons en mesure de refinancer certains de nos instruments de capital dans l'avenir lorsque nécessaire pour respecter les exigences en matière de capital réglementaire, nous avons présumé que les facteurs échappant à notre contrôle, y compris l'état de la conjoncture économique et de la conjoncture des marchés financiers, n'entravera pas notre capacité de le faire.
Les hypothèses relatives aux ventes d'actifs, aux prix de vente prévus pour les actifs, au coût net de mobilisation des fonds, à la qualité du crédit et au risque de défaillance et de pertes sur défaillance des actifs sous-jacents de certaines entités de gestion de placements structurés sont des facteurs importants dont nous avons tenu compte lors de l'établissement de nos attentes concernant les entités de gestion de placements structurés dont il est question dans le présent Rapport de gestion intermédiaire, y compris la perspective que la protection de premier niveau fournie par les billets de capital subordonnés dépasse les pertes futures. Selon certaines de nos principales hypothèses, des actifs continueront à être vendus dans le but de réduire la taille des entités de gestion de placements structurés, selon diverses hypothèses de prix d'actifs, et le niveau des défauts et des pertes sera conforme à la qualité du crédit des actifs sous-jacents et à nos attentes actuelles concernant la persistance des difficultés sur les marchés. Afin d'établir le montant des actifs arrivant à échéance chaque exercice, nous avons posé des hypothèses pour déterminer si les émetteurs choisiront ou non de rembourser leurs titres de créance subordonnés avant la date d'échéance, lorsqu'ils en ont la possibilité.
Les hypothèses relatives au niveau de défauts et aux pertes en cas de défaut sont des facteurs importants dont nous avons tenu compte lors de l'établissement de nos attentes concernant les résultats futurs des transactions que notre entité de protection du crédit a conclues. Selon certaines de nos principales hypothèses, le niveau des défauts et les pertes en cas de défaut seront comparables à ceux de l'expérience historique. En établissant nos attentes concernant le risque de pertes sur créances lié à notre entité de protection du crédit et le risque de perte par BMO dans l'avenir, nous avons tenu compte de facteurs importants dont la diversification sectorielle dans les portefeuilles, la qualité initiale du crédit de chaque portefeuille, la protection de premier niveau intégrée à la structure et les couvertures que BMO a conclues.
Pour déterminer l'incidence des réductions des frais d'interchange analysées dans la section Faits nouveaux concernant la législation et la réglementation américaines, nous avons présumé que les volumes d'activité resteront conformes à nos attentes et que certaines mesures seront prises par la direction pour atténuer quelque peu l'effet des règlements sur nos revenus.
Les hypothèses relatives au comportement des économies canadienne et américaine, ainsi que sur la conjoncture de marché globale et leur effet combiné sur nos activités sont des facteurs importants dont nous tenons compte lors de l'établissement de nos priorités et objectifs stratégiques et des perspectives de nos divers secteurs d'activité. Pour élaborer nos prévisions en matière de croissance économique, en général et dans le secteur des services financiers, nous utilisons principalement les données économiques historiques fournies par les administrations publiques du Canada et des Etats-Unis et leurs agences. Se reporter à la section Perspectives économiques et survol du présent rapport de gestion intermédiaire.
Documents déposés auprès des organismes de réglementation
Nos documents d'information continue, y compris nos documents intermédiaires, Rapport de gestion annuel, États financiers consolidés audités, Notice annuelle et Avis de convocation à l'assemblée annuelle des actionnaires et circulaire de sollicitation de procurations, sont accessibles sur notre site Web, au www.bmo.com/relationsinvestisseurs, sur le site des Autorités canadiennes en valeurs mobilières, au www.sedar.com et dans la section EDGAR du site Web de la SEC, au www.sec.gov.
Perspectives économiques et survol
L'économie canadienne devrait croître à un taux de 2,0 % en 2012, ce qui est légèrement inférieur au taux réel de croissance du PIB qui est attendu pour 2011, soit 2,3 %. Malgré la faiblesse des taux d'intérêt, les consommateurs devraient faire plus attention à leurs dépenses puisque leurs niveaux élevés d'endettement freinent la croissance du crédit et les activités du marché du logement. Même si un léger raffermissement de la demande aux États-Unis devrait soutenir les exportations et le secteur de la fabrication, un dollar canadien toujours fort continuera de restreindre la croissance. Les administrations publiques devraient ralentir le rythme de leurs dépenses afin de s'attaquer aux déficits budgétaires. Cependant, les investissements des entreprises, stimulés par les activités du secteur des ressources naturelles, devraient demeurer le moteur de l'expansion. La Saskatchewan et l'Alberta, provinces riches en ressources, devraient être les artisans de la croissance au Canada, ces deux provinces attirant un nombre croissant de travailleurs d'autres provinces ou d'autres pays. Avec des perspectives de croissance modérée et de baisse de l'inflation et avec les craintes que suscite l'endettement des pays européens, il est probable que la Banque du Canada maintiendra sa politique de faibles taux d'intérêt au moins jusqu'à l'an prochain. Soutenu par d'excellents prix des marchandises, le dollar canadien devrait se négocier près de la parité avec le dollar américain en 2012.
L'expansion économique aux États-Unis devrait s'intensifier en 2012, le taux réel de croissance du PIB passant de 1,7 % en 2011 à 2,4 % en 2012, et ainsi surpasser celle des autres pays du G7. Des données récentes démontrent que, mis à part le secteur public, la plupart des secteurs affichent une reprise, ce qui atténue le risque de récession. Une création d'emplois plus dynamique favorise les dépenses de consommation et contribue à la stabilisation du marché du logement, quoique les ventes d'habitations et les mises en chantier sont toujours faibles. Les investissements des entreprises devraient demeurer la principale source d'expansion car la situation financière de celles-ci est toujours saine. Même si l'Europe devait entrer en récession, les exportations des États-Unis devraient encore soutenir la croissance, ce qui reflète leur plus grande compétitivité. Les dépenses de consommation et les activités du marché du logement devraient augmenter légèrement tout au long de l'année, soit au fur et à mesure que la création d'emplois s'accélérera. Cependant, comme le taux de chômage risque de demeurer élevé, la Réserve fédérale américaine devrait maintenir ses taux d'intérêt à court terme à près de zéro pour les deux prochaines années, si ce n'est davantage.
Soutenus par des investissements importants de la part des entreprises, une hausse de la production manufacturière et automobile ainsi qu'une demande toujours forte pour les produits de l'agriculture, le taux de croissance de l'économie de la région du Midwest des États-Unis devrait être légèrement supérieur à la moyenne nationale en 2012. Cependant, les compressions dans le secteur public continueront de peser sur cette croissance.
La présente section qui traite des perspectives économiques contient des déclarations prospectives. Voir la mise en garde concernant les déclarations prospectives.
Change
Les équivalents en dollars canadiens du bénéfice net, des revenus, des charges, des dotations à la provision et des impôts sur le résultat en dollars américains de BMO ont augmenté par rapport aux premier et quatrième trimestres de 2011 en raison de l'appréciation du dollar américain. Le cours de change moyen du dollar canadien et du dollar américain, exprimé par le coût de un dollar américain en dollars canadiens, a monté de 0,6 % depuis un an et de 0,6 % par rapport au cours moyen du quatrième trimestre de 2011. Le tableau ci-après fait état des cours de change moyens des dollars canadien et américain et de l'incidence de leurs fluctuations.
| Effets des fluctuations du cours de change par rapport au dollar américain sur les résultats de BMO | ||||||
| T1-2012 | ||||||
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | c. T1-2011 | c. T4-2011 | ||||
| Cours de change entre les dollars canadien et américain (moyenne) | ||||||
| Période à l'étude | 1,0133 | 1,0133 | ||||
| Période précédente | 1,0074 | 1,0077 | ||||
| Incidence sur les résultats déjà établis | ||||||
| Revenus nets d'intérêts augmentés | 6 | 6 | ||||
| Revenus autres que d'intérêts augmentés | 3 | 3 | ||||
| Revenus augmentés | 9 | 9 | ||||
| Charges augmentées | (6 | ) | (5 | ) | ||
| Dotation à la provision diminuée | 1 | - | ||||
| Impôts sur le résultat augmentés | - | - | ||||
| Bénéfice net augmenté | 4 | 4 | ||||
| Incidence sur les résultats ajustés | ||||||
| Revenus nets d'intérêts augmentés | 5 | 5 | ||||
| Revenus autres que d'intérêts augmentés | 3 | 3 | ||||
| Revenus augmentés | 8 | 8 | ||||
| Charges augmentées | (5 | ) | (5 | ) | ||
| Dotation à la provision augmentée | - | - | ||||
| Impôts sur le résultat augmentés | - | - | ||||
| Bénéfice net ajusté augmenté | 3 | 3 | ||||
| Les résultats ajustés figurant dans la présente section sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR. |
Au début de chaque trimestre, BMO détermine si elle doit ou non prendre part à des opérations de couverture qui sont censées compenser partiellement l'effet avant impôts des fluctuations du cours de change au cours du trimestre sur son bénéfice net libellé en dollars américains prévu pour ces trois mois. Ainsi, les activités de couverture atténuent l'incidence des fluctuations du cours de change, mais ce, uniquement au cours du trimestre concerné. Par conséquent, le total des profits ou pertes de couverture des quatre trimestres que compte un exercice ne peut être comparé directement à l'incidence, sur le bénéfice de l'exercice, des fluctuations des cours de change d'un exercice à l'autre. Au fil du trimestre à l'étude, le dollar américain s'est quelque peu apprécié, son cours de change passant de 0,9967 $ canadien au 31 octobre 2011 à une moyenne de 1,0133 $ canadien. Cependant, les opérations de couverture ont donné lieu à un léger profit après impôts, soit moins de 1 million de dollars pour le trimestre. Au cours des périodes à venir, les profits ou pertes résultant de telles opérations dépendront à la fois des fluctuations des monnaies et du montant des opérations de couverture sous-jacentes, car celles-ci sont conclues chaque trimestre en fonction du bénéfice net prévu en dollars américains pour les trois mois suivants.
Les effets des fluctuations des cours de change sur nos investissements dans des établissements à l'étranger sont analysés dans la section Impôts sur le résultat.
Autres mesures de la valeur
Pour la période de cinq ans close le 31 janvier 2012, le rendement total des capitaux propres annuel moyen de BMO a été de 1,6 %.
Le profit économique net s'est établi à 434 millions de dollars, comparativement à 150 millions au quatrième trimestre de 2011 et à 325 millions au premier trimestre de 2011. Le profit économique net ajusté s'est situé à 273 millions de dollars, comparativement à 189 millions au quatrième trimestre de 2011 et à 309 millions au premier trimestre de 2011. Les variations du profit économique net reflètent la hausse du bénéfice dégagé pour le trimestre et celle du capital survenue depuis un an, ce qui a découlé en grande partie de l'acquisition de M&I. Le profit économique net de 434 millions représente le bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires (1 090 millions), moins les dividendes sur actions privilégiées (37 millions), plus l'amortissement après impôts des immobilisations incorporelles (24 millions), déduction faite d'une imputation au titre du capital (643 millions). Le profit économique net est considéré comme une mesure efficace de la valeur économique ajoutée. Le profit économique net avant ajustement et celui ajusté sont des mesures non conformes aux PCGR. Se reporter à la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR pour des commentaires sur l'utilisation et les limites de telles mesures.
Bénéfice net
Comparaison du premier trimestre de 2012 et du premier trimestre de 2011
Le bénéfice net s'est chiffré à 1 109 millions de dollars pour le premier trimestre de 2012, en hausse de 284 millions ou de 34 % par rapport à la même période de l'exercice précédent. Le résultat par action a enregistré une hausse de 22 % et a ainsi atteint 1,63 $, contre 1,34 $ il y a un an.
La direction évalue le rendement à l'aide de mesures conformes aux PCGR et de mesures ajustées et considère qu'elles sont toutes utiles pour l'appréciation de la performance sous-jacente des secteurs. Le bénéfice net ajusté du premier trimestre de 2012 s'est établi à 972 millions de dollars, en hausse de 155 millions ou de 19 % en regard de la même période de l'exercice précédent. Le résultat par action ajusté a été de 1,42 $, ayant monté de 7,6 % par rapport à celui de 1,32 $ dégagé un an plus tôt. Les résultats et mesures ajustés ne sont pas conformes aux PCGR. Les résultats ajustés et les éléments qui ont été exclus de leur calcul sont décrits plus en détail dans la section précédente qui traite du bénéfice net ajusté et dans la section intitulée Mesures non conformes aux PCGR, tout comme le sont nos commentaires sur l'utilisation et les limites de telles mesures.
Après ajustement, le bénéfice net a augmenté en raison surtout d'un apport de 215 millions de dollars de l'entreprise acquise et de la diminution des dotations à la provision pour pertes sur créances. La hausse du bénéfice net a été freinée par le recul des revenus tirés de l'assurance au premier trimestre et constatés par le groupe Gestion privée, recul provenant de fluctuations défavorables des taux d'intérêt à long terme d'environ 47 millions après impôts dans le trimestre à l'étude, comparativement à des fluctuations favorables d'environ 9 millions un an plus tôt, et par le repli des résultats de BMO Marchés des capitaux en comparaison de ceux inscrits il y a un an, lesquels avaient été fort élevés.
Les revenus ont fortement augmenté grâce à l'inclusion de M&I et de Lloyd George Management (LGM) qui ont été acquises. Compte non tenu de l'incidence de celles-ci, la hausse des charges a été modérée. Les dotations à la provision pour pertes sur créances ont grandement baissé en raison d'un meilleur environnement de crédit, notamment en raison d'une reprise de 88 millions de dollars après impôts sur les dotations à la provision pour pertes sur créances des prêts douteux acquis de M&I. Le taux d'impôt effectif a également fléchi, tel qu'il est expliqué dans la section intitulée Impôts sur le résultat.
Comparaison du premier trimestre de 2012 et du quatrième trimestre de 2011
Le bénéfice net a augmenté de 341 millions de dollars ou de 44 % comparativement à celui du quatrième trimestre, et le résultat par action a monté de 0,52 $ ou de 47 %, pour se situer à 1,63 $. Le bénéfice net ajusté a progressé de 140 millions ou de 17 %, et le résultat par action ajusté s'est accru de 0,22 $ ou de 18 %, se dégageant ainsi à 1,42 $.
Dans le trimestre, la hausse des revenus a été forte et a surpassé celle des charges, et les dotations à la provision pour pertes sur créances ont été nettement moins importantes. Le taux d'impôt effectif a lui aussi été plus bas.
Revenus
Le total des revenus a dépassé de 649 millions de dollars ou de 19 % celui de la même période l'an dernier. Les revenus du trimestre à l'étude comprennent ceux de 716 millions de l'entreprise acquise. Les revenus ajustés ne tiennent pas compte de la portion de l'ajustement au titre des pertes sur créances du portefeuille de prêts acquis de M&I qui a été comptabilisée par les Services d'entreprise ni des revenus provenant des activités de crédit structuré en voie de liquidation, tel qu'il est expliqué dans la section qui traite du bénéfice net ajusté. Les revenus ajustés ont crû de 295 millions ou de 8,5 % en raison des revenus de 482 millions découlant de l'inclusion de l'entreprise acquise, ce qui a été atténué par le repli des revenus de BMO Marchés des capitaux puisque les revenus inscrits il y a un an avaient été particulièrement élevés, et par le recul des revenus tirés de l'assurance au premier trimestre et constatés par le groupe Gestion privée, recul provenant de fluctuations défavorables des taux d'intérêt à long terme dans le trimestre à l'étude, alors que des fluctuations favorables avaient eu lieu il y a un an. Le raffermissement du dollar américain a favorisé l'accroissement des revenus ajustés, les augmentant de 8 millions.
Les revenus ont augmenté de 295 millions de dollars ou de 7,7 % en regard du quatrième trimestre 2011. Les revenus ajustés ont crû de 73 millions ou de 2,0 %. Ceux de BMO Marchés des capitaux ont fortement augmenté en raison de la meilleure tenue des marchés dans la dernière moitié du trimestre. L'appréciation du dollar américain a contribué 8 millions à la progression des revenus ajustés.
À l'instar des membres de son groupe de référence au Canada, BMO analyse ses revenus consolidés à partir des revenus calculés selon les PCGR figurant dans ses états financiers consolidés plutôt que sur une base d'imposition comparable (bic). Comme plusieurs autres banques, BMO analyse toujours les revenus de ses groupes d'exploitation sur une bic. Selon cette méthode, on procède à un ajustement qui augmente les revenus calculés selon les PCGR et la charge d'impôts sur le résultat déterminée selon les PCGR d'un montant qui porterait les revenus tirés de certains éléments exonérés d'impôt à un niveau auquel ces revenus seraient assujettis à l'impôt, au taux d'impôt prévu par la loi. La compensation des ajustements sur une bic des groupes est reflétée dans les revenus et la charge d'impôts sur le résultat des Services d'entreprise. Dans le premier trimestre de 2012, les ajustements au titre de la bic ont totalisé 52 millions de dollars, contre 61 millions un an plus tôt et 51 millions au quatrième trimestre.
Les variations des revenus nets d'intérêts et des revenus autres que d'intérêts sont analysées dans les sections qui suivent.
La présente section renferme des résultats ajustés et des mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR.
Revenus nets d'intérêts
Les revenus nets d'intérêts ont augmenté de 601 millions de dollars ou de 35 % par rapport à il y a un an. Quant aux revenus nets d'intérêts ajustés, ils se sont accrus de 366 millions ou de 21 % en regard de ce qu'ils étaient au premier trimestre de l'exercice précédent. Ces revenus ne tiennent pas compte de la portion de l'ajustement au titre des pertes sur créances du portefeuille de prêts productifs acquis qui est prise en compte dans les revenus nets d'intérêts et constatée par les Services d'entreprise, tel qu'il est expliqué dans la section qui traite du bénéfice net ajusté. Les résultats de l'entreprise acquise ont accru de 321 millions les revenus nets d'intérêts ajustés en regard de ce qu'ils étaient un an plus tôt. L'augmentation des revenus nets d'intérêts ajustés est essentiellement attribuable à PE États-Unis et au groupe Gestion privée.
La marge nette d'intérêts globale de BMO s'est élargie de 27 points de base depuis un an pour s'établir à 2,05 %. Après ajustement, elle a augmenté de 6 points de base et s'est située à 1,85 %. Les marges ajustées de PE États-Unis et du groupe Gestion privée ont augmenté, alors que celles de PE Canada et de BMO Marchés des capitaux ont fléchi. La réduction de la marge de PE Canada a découlé principalement de la contraction des marges sur les dépôts à cause de la faiblesse des taux d'intérêt, des pressions sur les prix exercées par la concurrence et du recul des frais de refinancement hypothécaire. L'élargissement de la marge de PE États-Unis a résulté essentiellement de la montée des soldes des dépôts, de l'accroissement des marges sur les prêts et de l'incidence de l'entreprise acquise, ce qui a été contrebalancé en partie par la compression des marges sur les dépôts. L'augmentation de la marge du groupe Gestion privée a découlé surtout du bénéfice provenant de nos acquisitions, du fait qu'un placement stratégique a généré des revenus de gestion d'actifs d'un montant exceptionnellement élevé ainsi que de l'essor des soldes des dépôts et des prêts des services de gestion bancaire privée. Le recul de la marge nette d'intérêts de BMO Marchés des capitaux a découlé essentiellement de la hausse des actifs générant des marges plus faibles et du fait qu'une distribution de profits sur un titre de placement avait eu lieu il y a un an.
L'actif productif moyen a progressé de 66 milliards de dollars ou de 17 % en regard d'il y a un an, la hausse du dollar américain n'ayant que très peu influé sur cet actif. La progression des niveaux d'actifs a découlé de ceux de l'entreprise acquise (qui y a contribué 35 milliards au total) pour ce qui est de PE États-Unis et du groupe Gestion privée, ainsi que de l'accroissement des prêts aux particuliers dans son secteur canadien de gestion bancaire privée, de la hausse des dépôts auprès de la Réserve fédérale et des prises en pension de titres de BMO Marchés des capitaux et de l'essor des prêts de PE Canada. Les soldes de trésorerie des Services d'entreprise se sont accrus eux aussi, ce qui reflète notamment la hausse des dépôts auprès de la Réserve fédérale des États-Unis.
Par rapport au quatrième trimestre, les revenus nets d'intérêts ont augmenté de 56 millions de dollars ou de 2,5 %. Après ajustement, ils se sont renforcés de 96 millions ou de 4,8 %. Le groupe Gestion privée et BMO Marchés des capitaux ont enregistré de bonnes hausses à ce chapitre, alors que celle de PE Canada a été plus modeste, ce qui a été contrebalancé en partie par une baisse au sein de PE États-Unis.
La marge nette d'intérêts globale de BMO s'est élargie de 4 points de base depuis le quatrième trimestre, se situant ainsi à 2,05 %. Après ajustement, cette marge s'est accrue de 7 points de base et a atteint 1,85 %. Une hausse a été enregistrée par tous les groupes, si ce n'est de PE États-Unis pour lequel les avantages de l'augmentation des soldes des dépôts ont été plus qu'annulés par la compression des marges sur ceux-ci et par le repli des marges sur les prêts. La marge nette d'intérêts globale de PE Canada n'a pour ainsi dire pas changé. L'augmentation de la marge du groupe Gestion privée a découlé surtout du fait que le placement stratégique dont il est fait mention ci-dessus a généré des revenus d'un montant exceptionnellement élevé. Quant à la marge nette d'intérêts de BMO Marchés des capitaux, elle a augmenté en raison surtout de la hausse des revenus tirés de nos secteurs sensibles aux taux d'intérêt.
L'actif productif moyen a progressé de 3,4 milliards de dollars ou de 0,8 % en regard du quatrième trimestre grâce à l'essor de l'actif de BMO Marchés des capitaux en lien avec l'augmentation des prises en pension de titres ainsi qu'aux ressources en trésorerie.
Dans la présente section, les résultats ajustés sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR.
| Marge nette d'intérêts sur l'actif productif, après ajustement (bic)* | ||||||||
| (en points de base) | T1-2012 | Augmentation (Diminution) c. T1-2011 |
Augmentation (Diminution) c. T4-2011 |
|||||
| PE Canada | 290 | (11 | ) | 2 | ||||
| PE États-Unis | 443 | 19 | (9 | ) | ||||
| Services bancaires Particuliers et entreprises | 331 | 11 | (2 | ) | ||||
| Groupe Gestion privée | 380 | 81 | 89 | |||||
| BMO Marchés des capitaux | 61 | (22 | ) | 3 | ||||
| Services d'entreprise, y compris T&O** | n.s. | n.s. | n.s. | |||||
| Total de la marge nette d'intérêts de BMO, après ajustement 1) | 185 | 6 | 7 | |||||
| Total de la marge nette d'intérêts de BMO | 205 | 27 | 4 | |||||
| Total de la marge des services de détail au Canada (avant et après ajustement) *** | 290 | (13 | ) | 2 | ||||
| * | La marge nette d'intérêts est calculée et présentée par rapport à l'actif productif moyen plutôt que par rapport à l'actif total. Cette méthode produit une mesure plus pertinente des marges et de leurs variations. Les marges des groupes d'exploitation sont présentées sur une bic, tandis que la marge globale de BMO l'est selon les PCGR. |
| ** | Les revenus nets d'intérêts ajustés des Services d'entreprise sont négatifs dans toutes les périodes et leur variabilité influe sur les changements de la marge nette d'intérêts. |
| *** | Le total de la marge des services de détail au Canada représente la marge nette d'intérêts des activités combinées des secteurs canadiens de PE Canada et du groupe Gestion privée. |
| 1) | Montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR. |
| n.s. - | non significatif |
Revenus autres que d'intérêts
Les états financiers consolidés intermédiaires non audités ci-joints donnent plus de détails sur les revenus autres que d'intérêts. Ces revenus ont augmenté de 48 millions de dollars ou de 2,7 %, comparativement à la même période de l'exercice précédent. Les revenus autres que d'intérêts ajustés ont baissé de 71 millions ou de 4,1 % et ne tiennent pas compte des revenus de 148 millions provenant des activités de crédit structuré en voie de liquidation dans le trimestre à l'étude ainsi que des revenus comparables de 30 millions un an plus tôt, lesquels sont présentés dans les revenus de négociation et inscrits par les Services d'entreprise. Les résultats tiennent compte de 160 millions attribuables à l'entreprise acquise et constitués essentiellement de frais de services de dépôt et de paiement de PE États-Unis, de commissions de gestion de placements du groupe Gestion privée et d'autres revenus. Il s'est produit une forte augmentation dans PE États-Unis grâce à l'entreprise qui a été acquise. Des baisses ont été enregistrées par BMO Marchés des capitaux, les revenus ayant été fort élevés il y a un an, et par PE Canada en raison d'un profit sur valeurs mobilières dégagé l'exercice précédent, et les revenus liés à l'assurance du groupe Gestion privée ont eux aussi fléchi.
Les commissions de prise ferme et de consultation ont grandement baissé parce que les craintes persistantes concernant l'endettement des pays européens ont freiné les activités de banque d'investissement, et ce, surtout dans le secteur des fusions et acquisitions. Les revenus liés à l'assurance se sont fortement repliés eux aussi parce que l'incidence des variations des taux d'intérêt à long terme a abaissé les revenus du trimestre d'environ 65 millions, mais avait accru les revenus d'il y a un an d'environ 12 millions.
Par rapport au quatrième trimestre, les revenus autres que d'intérêts ont augmenté de 239 millions de dollars ou de 15 %. Les revenus autres que d'intérêts ajustés ont fléchi de 23 millions ou de 1,4 %. Les revenus liés à l'assurance ont reculé en raison de l'incidence, au montant d'environ 65 millions, des fluctuations défavorables des taux d'intérêt à long terme dans le trimestre à l'étude, comparativement à celle de quelque 26 millions au cours du quatrième trimestre. Les revenus de négociation ont augmenté fortement, car ils avaient été faibles le trimestre précédent, ce qui a résulté surtout des opérations sur taux d'intérêt et sur titres de participation.
Dans la présente section, les résultats ajustés sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR.
Charges autres que d'intérêts
Les états financiers consolidés intermédiaires non audités ci-joints donnent plus de détails sur les charges autres que d'intérêts. Ces charges se sont accrues de 496 millions de dollars ou de 24 % depuis un an, s'établissant ainsi à 2 554 millions. Les charges autres que d'intérêts ajustées ont augmenté de 329 millions ou de 16 % depuis un an, pour se situer à 2 378 millions. Les charges autres que d'intérêts ajustées du trimestre à l'étude ne tiennent pas compte des coûts d'intégration de 70 millions liés à l'entreprise acquise, des 34 millions associés à l'amortissement des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions et d'une charge de restructuration de 68 millions constatée par les Services d'entreprise et visant à faire en sorte que la structure de coûts de BMO Marchés des capitaux reflète le contexte commercial actuel et celui à venir. L'entreprise acquise a accru de 307 millions les charges autres que d'intérêts ajustées. Exclusion faite de cette entreprise, ces charges ont crû de 22 millions ou de 1,1 % depuis un an en raison de l'acquisition de LGM et de la légère augmentation des charges de la plupart des catégories. L'appréciation du dollar américain a accru les charges ajustées de 5 millions ou de 0,2 %.
Les charges du trimestre reflètent les coûts continus des initiatives mises de l'avant en 2011 ainsi que des frais liés à un litige et engagés par PE États-Unis.
En regard du quatrième trimestre, les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 122 millions de dollars ou de 5,0 %. Après ajustement, elles se sont accrues de 37 millions ou de 1,6 %. Les coûts de rémunération du personnel ont été beaucoup plus élevés à cause de l'inclusion de la rémunération liée au rendement de 71 millions pour les membres du personnel admissibles à la retraite, cette rémunération étant passée en charges au premier trimestre de chaque exercice, et de la hausse des coûts des avantages du personnel, lesquels sont généralement plus élevés durant ces trois mois.
Le fait d'avoir porté encore plus d'attention à la productivité a engendré un levier d'exploitation ajusté de 0,4 %, ou de 3,4 % compte non tenu de la rémunération fondée sur des actions et destinée au personnel admissible à la retraite.
Dans la présente section, les résultats ajustés sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR.
Gestion des risques
La reprise économique à l'échelle mondiale est toujours menacée par les incertitudes concernant la conjoncture en Europe et aux États-Unis. Cependant, des signes positifs indiquent que la reprise est bel et bien amorcée aux États-Unis, le PIB de ce pays augmentant légèrement et le marché du logement ayant commencé à se stabiliser. Les dirigeants des pays européens font également montre d'une plus grande discipline budgétaire, condition sans laquelle les investisseurs ne pourraient reprendre confiance.
Au Canada, la faiblesse des taux d'intérêt, un marché du logement fort actif et le niveau élevé des dettes à la consommation posent un risque potentiel. Le portefeuille canadien de prêts hypothécaires à l'habitation de BMO représente 6,2 % du total du marché des prêts hypothécaires à l'habitation au Canada, lequel se chiffrait à quelque 1 107 milliards de dollars au 31 décembre 2011. Ce portefeuille est assuré à 70 %, son ratio prêt/valeur moyen étant de 63 % (ajusté en fonction des valeurs actuelles des habitations). Les 30 % restants du portefeuille ne sont pas assurés et leur ratio prêt/valeur moyen est de 54 %. Le portefeuille de prêts de la Marge-crédit sur valeur domiciliaire de BMO n'est pas assuré, mais 94 % de ces prêts sont visés par une créance prioritaire et il n'existe aucun prêt dont le ratio prêt/valeur moyen était de plus de 80 % au moment de son montage. Nous jugeons toujours que nos normes d'octroi de crédit sont prudentes et uniformes tout au long du cycle de crédit, et nous continuerons de surveiller de près notre portefeuille.
Les dotations à la provision pour pertes sur créances de la période à l'étude et des précédentes sont dorénavant présentées conformément aux IFRS, ce qui englobe les dotations découlant de la comptabilisation de nos prêts titrisés et de certaines entités ad hoc. Les IFRS exigent également que nous constations les revenus d'intérêts des prêts douteux et que nous comptabilisions une hausse de la dotation à la provision pour pertes sur créances correspondante.
La qualité du crédit s'est améliorée durant le trimestre, et les dotations constatées dans cette période en témoignent. Les dotations à la provision pour pertes sur créances ont totalisé 141 millions de dollars au premier trimestre de 2012. Après un ajustement de 31 millions de la dotation à la provision spécifique et une augmentation de 19 millions de la provision générale au titre du portefeuille de prêts productifs acquis de M&I, le montant ajusté des dotations à la provision pour pertes sur créances a été de 91 millions.
Après ajustement, les dotations à la provision spécifique pour pertes sur créances ont totalisé 91 millions, soit un résultat annualisé de 17 points de base du solde net moyen des prêts et acceptations, contre 281 millions ou 53 points de base au quatrième trimestre de 2011 et 317 millions ou 62 points de base au premier trimestre de 2011. Le montant ajusté de ces dotations tient compte d'une reprise de 142 millions liée aux prêts douteux acquis de M&I et constatée ce trimestre.
Sur le plan géographique, les dotations à la provision spécifique au Canada et dans tous les autres pays, exclusion faite des États-Unis, ont été de 153 millions de dollars au premier trimestre de 2012, de 180 millions au quatrième trimestre de 2011 et de 170 millions au premier trimestre de 2011. Quant à celles constatées aux États-Unis, elles ont représenté une reprise de 31 millions au premier trimestre de 2012, et une charge de 119 millions au quatrième trimestre de 2011 et de 147 millions au premier trimestre de 2011. Après ajustement, les dotations à la provision spécifique aux États-Unis durant ces mêmes périodes ont représenté une reprise de 62 millions, et une charge de 101 millions et de 147 millions, respectivement.
Aux termes de la méthode que BMO utilise pour présenter ses résultats sectoriels, les pertes sur créances sont imputées chaque trimestre aux groupes d'exploitation clients en fonction de leur quote-part des pertes sur créances prévues. L'écart entre les charges trimestrielles calculées en fonction des pertes prévues et les dotations à la provision trimestrielles requises, compte tenu des pertes réelles, est porté au débit (ou au crédit) des Services d'entreprise. Les paragraphes qui suivent indiquent les pertes sur créances par groupe d'exploitation client et en fonction des pertes sur créances réelles plutôt que d'après leur quote-part des pertes sur créances prévues.
Au premier trimestre de 2012, les pertes sur créances réelles ont été de 149 millions de dollars pour PE Canada et de 80 millions (56 millions après ajustement) pour PE États-Unis, ont représenté une reprise de 11 millions pour BMO Marchés des capitaux, ont représenté une charge de 6 millions (4 millions après ajustement) pour le groupe Gestion privée et ont été de 40 millions (35 millions après ajustement) pour les Services d'entreprise, ce qui a tenu compte des prêts qui ont été transférés de PE États-Unis aux Services d'entreprise au troisième trimestre de 2011 et des ajustements, selon les IFRS, liés aux intérêts des prêts douteux. Ces pertes sur créances réelles ne tiennent pas compte d'une reprise de 142 millions de dollars liée aux prêts douteux acquis de M&I.
Au quatrième trimestre de 2011, les pertes sur créances réelles ont été de 172 millions de dollars pour PE Canada, de 89 millions (69 millions après ajustement) pour PE États-Unis, de 12 millions pour BMO Marchés des capitaux, de 2 millions pour le groupe Gestion privée et de 24 millions (26 millions après ajustement) pour les Services d'entreprise, ce qui a tenu compte des prêts qui ont été transférés de PE États-Unis aux Services d'entreprise au troisième trimestre de 2011 et des ajustements, selon les IFRS, liés aux intérêts des prêts douteux.
Au premier trimestre de 2011, les pertes sur créances réelles, avant et après ajustement, ont été de 160 millions de dollars pour PE Canada, de 131 millions pour PE États-Unis, de 3 millions pour BMO Marchés des capitaux, de 3 millions pour le groupe Gestion privée et de 20 millions pour les Services d'entreprise en raison des ajustements, selon les IFRS, liés aux intérêts des prêts douteux.
Les nouveaux prêts douteux ont totalisé 624 millions de dollars pour le trimestre à l'étude, ce qui est inférieur aux 732 millions constatés au quatrième trimestre de 2011, mais supérieur aux 474 millions inscrits il y a un an. Les nouveaux prêts douteux aux États-Unis ont représenté plus de la moitié du total de BMO pour les trois derniers mois, et une tranche de 259 millions de dollars est liée aux portefeuilles acquis.
Le solde brut des prêts douteux, compte non tenu des prêts douteux acquis, se chiffrait à 2 657 millions de dollars à la fin du trimestre à l'étude, comparativement à 2 685 millions à la fin du trimestre précédent et à 2 739 millions il y a un an. A la fin du trimestre, le solde brut des prêts douteux liés aux portefeuilles acquis se chiffrait à 429 millions et, de ce montant, une tranche de 115 millions était visée par une entente de partage des pertes qui expire en 2015 dans le cas des prêts aux entreprises et en 2020 dans celui des prêts aux particuliers.
Le cadre de gestion des risques de liquidité et de financement, de marché et d'assurance de BMO et les principales mesures de ces risques sont exposés aux pages 88 à 91 du Rapport de gestion de 2011 de BMO.
Le niveau de notre risque de liquidité et de financement n'a que peu changé durant le trimestre. Nous sommes toujours convaincus que notre cadre de gestion de ce risque nous procure une situation des plus saines au chapitre de la liquidité.
Le risque lié à la valeur de marché de nos activités de négociation et de prise ferme est demeuré stable durant la période. L'exposition des portefeuilles de titres disponibles à la vente de la Banque a augmenté principalement à cause d'une hausse des opérations sur titres à revenu fixe. La VaR en période de tension, mesure exigée par les modifications touchant le risque de marché de Bâle II qui sont entrées en vigueur au premier trimestre de 2012, est présentée dans le tableau ci-dessous. Les données utilisées pour le modèle de la VaR en période de tension sont calibrées en fonction de données historiques provenant d'une période caractérisée par de fortes tensions financières, alors que les données du modèle de la VaR sont calibrées en fonction de données provenant de la dernière période d'un an. La période passée utilisée pour la VaR en période de tension est actuellement celle comprise entre août 2008 et août 2009.
Aucun changement majeur n'a été apporté à nos méthodes de gestion du risque structurel de marché durant le trimestre. Le risque structurel lié à la valeur de marché provient de la hausse des taux d'intérêt et reflète essentiellement le recul de la valeur de marché des prêts à taux fixe. Le risque structurel de volatilité du résultat découle du recul des taux d'intérêt et reflète essentiellement la possibilité qu'au moment de la révision des taux, les prêts dont les taux sont fondés sur le taux préférentiel se voient attribuer des taux moins élevés. Le risque lié à la valeur de marché et la sensibilité de la valeur économique ont quelque peu baissé depuis le trimestre précédent, et ce, en raison essentiellement de l'adoption des IFRS. La volatilité du résultat et la sensibilité du bénéfice net dans le cas d'un scénario de baisse de taux d'intérêt ont augmenté légèrement depuis le trimestre précédent à cause surtout de l'incidence accrue des taux planchers des dépôts, lesquels limitent la mesure dans laquelle les charges d'intérêts peuvent baisser lorsque les taux d'intérêt reculent.
Aucun changement d'envergure n'est survenu, durant le trimestre, dans nos méthodes de gestion du risque ou dans le degré de risque que posent nos activités d'assurance.
La présente section sur la gestion des risques contient des déclarations prospectives. Voir la mise en garde concernant les déclarations prospectives.
| Dotations à la provision pour pertes sur créances | |||||||||
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | T1-2012 | T4-2011 | T1-2011 | ||||||
| Nouvelles dotations à la provision spécifique | 412 | 415 | 400 | ||||||
| Reprises sur provisions établies précédemment | (67 | ) | (45 | ) | (24 | ) | |||
| Recouvrements de prêts sortis du bilan précédemment | (223 | ) | (71 | ) | (59 | ) | |||
| Dotation à la provision spécifique pour pertes sur créances | 122 | 299 | 317 | ||||||
| Variation de la provision générale | 19 | 63 | 6 | ||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | 141 | 362 | 323 | ||||||
| Dotation à la provision spécifique pour pertes sur créances, montant ajusté 1) | 91 | 281 | 317 | ||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances en pourcentage du solde net moyen des prêts et acceptations (annualisée) 2) | 0,23 | % | 0,60 | % | 0,63 | % | |||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances en pourcentage du solde net moyen des prêts et acceptations, déduction faite des portefeuilles acquis (annualisée) 3) | 0,49 | % | 0,52 | % | 0,64 | % | |||
| Dotation à la provision spécifique pour pertes sur créances en pourcentage du solde net moyen des prêts et acceptations (annualisée) 2) | 0,20 | % | 0,50 | % | 0,62 | % | |||
| Dotation à la provision spécifique pour pertes sur créances en pourcentage du solde net moyen des prêts et acceptations, montant ajusté (annualisée) 1) | 0,17 | % | 0,53 | % | 0,62 | % | |||
| 1) | Le montant ajusté de la dotation à la provision spécifique pour pertes sur créances ne tient pas compte des dotations liées au portefeuille de prêts productifs acquis de M&I. |
| 2) | Le ratio est présenté compte tenu des portefeuilles acquis et les chiffres des périodes précédentes ont été retraités. |
| 3) | Le ratio est présenté compte non tenu des portefeuilles acquis afin de permettre de meilleures comparaisons avec les données historiques. |
| Variation du solde brut des prêts et acceptations douteux (SBPAD) 1) |
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | T1-2012 | T4-2011 | T1-2011 | ||||||
| SBPAD au début de la période | 2 685 | 2 290 | 2 894 | ||||||
| Augmentation des prêts et acceptations douteux 2) | 624 | 732 | 474 | ||||||
| Diminution des prêts et acceptations douteux 2) 3) | (379 | ) | (124 | ) | (396 | ) | |||
| Montants sortis du bilan 4) | (273 | ) | (213 | ) | (233 | ) | |||
| SBPAD à la fin de la période 1) | 2 657 | 2 685 | 2 739 | ||||||
| SBPAD en pourcentage du solde brut des prêts et acceptations 5) | 1,09 | % | 1,12 | % | 1,33 | % | |||
| SBPAD en pourcentage du solde brut des prêts et acceptations, exclusion faite des portefeuilles acquis 5) | 1,04 | % | 1,18 | % | 1,33 | % | |||
| SBPAD en pourcentage du total des capitaux propres et des comptes de correction de valeur pour pertes sur créances 5) | 8,74 | % | 8,98 | % | 11,46 | % | |||
| SBPAD en pourcentage du total des capitaux propres et des comptes de correction de valeur pour pertes sur créances, exclusion faite des portefeuilles acquis 5) | 7,39 | % | 8,36 | % | 11,47 | % |
| 1) | Le SBPAD ne tient pas compte des prêts douteux qui ont été acquis. |
| 2) | Les chiffres des périodes précédentes ont été retraités afin de refléter le traitement des nouveaux prêts douteux et des réductions appliqué dans le trimestre à l'étude. |
| 3) | Comprend le montant des prêts douteux classés de nouveau dans les prêts productifs, les ventes de prêts, les remboursements et l'incidence des fluctuations des cours de change et des prêts aux particuliers sortis du bilan qui n'ont pas été comptabilisés dans les nouveaux prêts douteux. |
| 4) | Ne tient pas compte de certains prêts qui sont directement sortis du bilan et qui ne sont pas classés dans les nouveaux prêts douteux (104 millions au T1-2012, 105 millions au T4-2011 et 103 millions au T1-2011). |
| 5) | Le ratio est présenté compte tenu des portefeuilles acquis, et les chiffres des périodes antérieures ont été retraités. Il est également présenté compte non tenu des portefeuilles acquis afin de permettre de meilleures comparaisons avec les résultats passés. |
La présente section renferme des résultats ajustés et des mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR.
| Sommaire du risque total lié à la valeur de marché - |
| Négociation et prise ferme (en millions de dollars)* |
| Pour le trimestre clos le 31 janvier 2012 | ||||||||||||||||
| (équivalent en dollars canadiens avant impôts) | À la fin du trimestre | Moyenne | Haut | Bas | 31 octobre 2011 | |||||||||||
| VaR liée aux produits de base | (0,3 | ) | (0,4 | ) | (0,5 | ) | (0,2 | ) | (0,3 | ) | ||||||
| VaR liée aux actions | (4,9 | ) | (5,7 | ) | (8,6 | ) | (4,1 | ) | (5,4 | ) | ||||||
| VaR liée au change | (3,3 | ) | (3,9 | ) | (6,8 | ) | (0,9 | ) | (0,9 | ) | ||||||
| VaR liée aux taux d'intérêt (évaluation à la valeur de marché) | (6,7 | ) | (8,1 | ) | (9,9 | ) | (6,5 | ) | (6,3 | ) | ||||||
| Diversification | 7,6 | 7,0 | n.s. | n.s. | 4,2 | |||||||||||
| VaR liée à la valeur de marché - Négociation | (7,6 | ) | (11,1 | ) | (15,9 | ) | (7,6 | ) | (8,7 | ) | ||||||
| Risque lié à l'émetteur - Négociation et prise ferme | (4,7 | ) | (4,4 | ) | (5,5 | ) | (3,3 | ) | (3,6 | ) | ||||||
| Total du risque lié à la valeur de marché - Négociation et prise ferme | (12,3 | ) | (15,5 | ) | (19,5 | ) | (12,3 | ) | (12,3 | ) | ||||||
| VaR liée aux taux d'intérêt (titres disponibles à la vente) | (17,6 | ) | (14,3 | ) | (17,6 | ) | (12,0 | ) | (11,3 | ) | ||||||
| * | Mesure sur un jour selon un niveau de confiance de 99%. Les pertes sont indiquées par des montants entre parenthèses et les profits, par des montants positifs. |
| n.s. - | non significatif |
| Sommaire du risque total lié à la valeur de marché en période de tension - Négociation (en millions de dollars)* |
| Pour le trimestre clos le 31 janvier 2012 | ||||||||||||||||
| (équivalent en dollars canadiens avant impôts) | À la fin du trimestre | Moyenne | Haut | Bas | 31 octobre 2011 | |||||||||||
| VaR liée aux produits de base en période de tension | (0,9 | ) | (0,5 | ) | (0,9 | ) | (0,3 | ) | (0,3 | ) | ||||||
| VaR liée aux actions en période de tension | (7,2 | ) | (8,7 | ) | (12,2 | ) | (5,6 | ) | (6,4 | ) | ||||||
| VaR liée au change en période de tension | (5,0 | ) | (7,2 | ) | (12,0 | ) | (1,6 | ) | (1,2 | ) | ||||||
| VaR liée aux taux d'intérêt en période de tension (évaluation à la valeur de marché) | (14,7 | ) | (16,6 | ) | (18,6 | ) | (13,8 | ) | (13,2 | ) | ||||||
| Diversification | 12,2 | 11,4 | n.s. | n.s. | 6,7 | |||||||||||
| VaR liée à la valeur de marché en période de tension - Négociation | (15,6 | ) | (21,6 | ) | (27,4 | ) | (15,0 | ) | (14,4 | ) | ||||||
| * | Mesure sur un jour selon un niveau de confiance de 99%. Les pertes sont indiquées par des montants entre parenthèses et les profits, par des montants positifs. |
| n.s. - | non significatif |
| Risque structurel lié à la valeur de marché, au bilan, et volatilité du résultat (en millions de dollars)* |
| (équivalent en dollars canadiens) | 31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
|||
| Risque lié à la valeur de marché (avant impôts) | (619,1 | ) | (685,9 | ) | |
| Volatilité du résultat sur 12 mois (après impôts) | (96,2 | ) | (95,0 | ) |
| * | Les pertes sont entre parenthèses. Elles sont mesurées selon un niveau de confiance de 99%. |
| Sensibilité du résultat et de la valeur du portefeuille structurel inscrits au bilan à l'évolution des taux d'intérêt (en millions de dollars)* ** |
| (équivalent en dollars canadiens) | Sensibilité de la valeur économique (avant impôts) | Sensibilité du résultat au cours des 12 mois à venir (après impôts) | ||||||
| 31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
|||||
| Hausse de 100 points de base | (553,6 | ) | (614,3 | ) | 19,3 | 24,8 | ||
| Baisse de 100 points de base | 364,3 | 441,8 | (104,5 | ) | (102,5 | ) | ||
| Hausse de 200 points de base | (1 220,4 | ) | (1 295,7 | ) | 52,6 | 69,3 | ||
| Baisse de 200 points de base | 667,0 | 829,4 | (94,3 | ) | (63,3 | ) | ||
| * | Les pertes sont indiquées par des montants entre parenthèses et les profits, par des montants positifs. |
| ** | Une hausse de 100 points de base des taux d'intérêt au 31 janvier 2012 donnerait lieu à une augmentation de 95 millions de dollars du résultat après impôts des activités d'assurance de BMO et à une hausse de 544 millions de leur valeur économique avant impôts (88 millions et 436 millions, respectivement, au 31 octobre 2011). Une baisse de 100 points de base des taux d'intérêt au 31 janvier 2012 donnerait lieu à une diminution de 85 millions du résultat après impôts et à une diminution de 653 millions de leur valeur économique avant impôts (82 millions et 494 millions, respectivement, au 31 octobre 2011). Ces incidences ne sont pas reflétées dans le tableau ci-dessus. |
Impôts sur le résultat
Comme il est expliqué à la section Revenus, la direction évalue les résultats consolidés de BMO ainsi que les charges d'impôts sur le résultat connexes selon les PCGR. Nous évaluons le rendement des groupes d'exploitation et présentons leurs résultats ainsi que les impôts sur le résultat connexes sur une base d'imposition comparable.
La charge d'impôts sur le résultat a augmenté de 51 millions de dollars depuis le premier trimestre de 2011 et de 53 millions depuis le quatrième trimestre de 2011, pour s'établir à 313 millions. Le taux d'impôt effectif a été de 22,0 % pour le trimestre, contre 24,1 % il y a un an et 25,3 % au quatrième trimestre de 2011. En regard du premier trimestre de 2011, la baisse du taux d'impôt effectif dans les trois mois à l'étude a résulté surtout du bénéfice plus élevé provenant des entités non assujetties à l'impôt, d'une réduction du taux d'impôt de 1,7 point de pourcentage prévu par la loi au Canada en 2012 et de la constatation d'une charge au titre des impôts de périodes précédentes par le secteur américain de BMO Marchés des capitaux au premier trimestre de 2011. Ces facteurs ont été contrebalancés en partie par la plus forte proportion du bénéfice généré dans des territoires où les taux d'impôt sont plus élevés. La diminution du taux d'impôt effectif entre le quatrième trimestre de 2011 et celui à l'étude a découlé essentiellement de la plus grande proportion du bénéfice provenant d'entités non assujetties à l'impôt et de la réduction du taux d'impôt prévu par la loi au Canada en 2012, ce qui a été atténué par la diminution de la proportion du bénéfice exonéré d'impôt. Le taux d'impôt effectif ajusté a été de 23,7 % pour le trimestre, contre 24,5 % au premier trimestre de 2011 et 20,7 % au quatrième trimestre de 2011. Le taux d'impôt ajusté est établi au moyen du bénéfice net ajusté et non du bénéfice net servant au calcul du bénéfice assujetti à l'impôt.
Comme il est expliqué dans la section du Rapport de gestion annuel pour 2011 de BMO qui traite de la charge d'impôts sur le résultat, pour gérer l'incidence des fluctuations des cours de change sur les investissements de BMO dans des établissements à l'étranger, BMO peut couvrir le risque de change en finançant une partie ou la totalité de ses investissements à l'étranger en dollars américains. Le profit ou la perte provenant de telles opérations de couverture et le profit ou la perte latent découlant de la conversion des investissements dans des établissements aux États-Unis viennent diminuer ou augmenter les capitaux propres attribuables aux actionnaires. Aux fins des impôts sur le résultat, le profit ou la perte généré par des opérations de couverture entraîne une charge ou une économie d'impôts sur le résultat, dans la période en cours, qui est imputée aux capitaux propres attribuables aux actionnaires, tandis que le profit ou la perte latent sur les investissements dans des établissements aux États-Unis n'est pas assujetti aux impôts sur le résultat avant la réalisation de ces investissements. La charge ou l'économie d'impôts qui découle des profits ou pertes sur ces opérations de couverture est tributaire des fluctuations du cours de change entre les dollars canadien et américain d'une période à l'autre. Les opérations de couverture des investissements dans des établissements aux États-Unis ont entraîné un recouvrement d'impôts sur le résultat, lequel a été imputé aux capitaux propres attribuables aux actionnaires, de 17 millions de dollars pour le trimestre. L'état consolidé du résultat global, qui fait partie des états financiers consolidés intermédiaires non audités, contient plus de détails à ce sujet. La section Analyse du capital réglementaire du premier trimestre de 2012, figurant sous la rubrique Gestion du capital, renferme des renseignements sur les autres opérations de couverture du risque de change découlant des investissements dans des établissements à l'étranger, opérations visant la réduction de la volatilité potentielle de nos ratios de capital.
Les résultats ajustés figurant dans la présente section sont des montants ou des mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR.
| Sommaire des tendances trimestrielles relatives aux résultats 1) 2) | ||||||||||||||||||||||
| (en millions de dollars, sauf indication contraire) | T1-2012 | T4-2011 | T3-2011 | T2-2011 | T1-2011 | T4-2010 2) | T3-2010 2) | T2-2010 2) | ||||||||||||||
| Total des revenus | 4 117 | 3 822 | 3 320 | 3 333 | 3 468 | 3 236 | 2 914 | 3 057 | ||||||||||||||
| Dotation à la provision spécifique pour pertes sur créances | 122 | 299 | 245 | 265 | 317 | 253 | 214 | 249 | ||||||||||||||
| Dotation à la provision générale pour pertes sur créances | 19 | 63 | (15 | ) | 32 | 6 | - | - | - | |||||||||||||
| Charges autres que d'intérêts | 2 554 | 2 432 | 2 221 | 2 030 | 2 058 | 2 030 | 1 905 | 1 838 | ||||||||||||||
| Bénéfice net | 1 109 | 768 | 708 | 813 | 825 | 757 | 688 | 763 | ||||||||||||||
| Bénéfice net ajusté | 972 | 832 | 856 | 770 | 817 | 766 | 697 | 770 | ||||||||||||||
| Résultat de base par action ($) | 1,65 | 1,12 | 1,10 | 1,34 | 1,36 | 1,25 | 1,13 | 1,27 | ||||||||||||||
| Résultat dilué par action ($) | 1,63 | 1,11 | 1,09 | 1,32 | 1,34 | 1,24 | 1,13 | 1,26 | ||||||||||||||
| Résultat ajusté dilué par action ($) | 1,42 | 1,20 | 1,34 | 1,25 | 1,32 | 1,26 | 1,14 | 1,28 | ||||||||||||||
| Marge nette d'intérêts sur l'actif productif (%) | 2,05 | 2,01 | 1,76 | 1,82 | 1,78 | 1,89 | 1,88 | 1,88 | ||||||||||||||
| Marge nette d'intérêts ajustée sur l'actif productif (%) | 1,85 | 1,78 | 1,78 | 1,83 | 1,79 | 1,89 | 1,88 | 1,88 | ||||||||||||||
| Taux d'impôt effectif (%) | 22,0 | 25,3 | 18,0 | 19,2 | 24,1 | 20,6 | 13,4 | 21,4 | ||||||||||||||
| Cours de change moyen entre les dollars canadien et américain | 1,01 | 1,01 | 0,96 | 0,96 | 1,01 | 1,04 | 1,05 | 1,03 | ||||||||||||||
| Bénéfice net : | ||||||||||||||||||||||
| PE Canada | 446 | 439 | 443 | 414 | 477 | 427 | 431 | 399 | ||||||||||||||
| PE États-Unis | 137 | 155 | 90 | 53 | 54 | 46 | 52 | 56 | ||||||||||||||
| Services bancaires Particuliers et entreprises | 583 | 594 | 533 | 467 | 531 | 473 | 483 | 455 | ||||||||||||||
| Groupe Gestion privée | 105 | 137 | 104 | 91 | 144 | 120 | 98 | 109 | ||||||||||||||
| BMO Marchés des capitaux | 198 | 143 | 270 | 229 | 260 | 214 | 130 | 260 | ||||||||||||||
| Services d'entreprise, incluant T&O | 223 | (106 | ) | (199 | ) | 26 | (110 | ) | (50 | ) | (23 | ) | (61 | ) | ||||||||
| Bénéfice net de Groupe financier BMO | 1 109 | 768 | 708 | 813 | 825 | 757 | 688 | 763 | ||||||||||||||
| Bénéfice net ajusté : | ||||||||||||||||||||||
| PE Canada | 448 | 441 | 444 | 417 | 479 | 429 | 433 | 400 | ||||||||||||||
| PE États-Unis | 154 | 172 | 99 | 57 | 59 | 51 | 57 | 61 | ||||||||||||||
| Services bancaires Particuliers et entreprises | 602 | 613 | 543 | 474 | 538 | 480 | 490 | 461 | ||||||||||||||
| Groupe Gestion privée | 110 | 143 | 105 | 93 | 145 | 121 | 100 | 111 | ||||||||||||||
| BMO Marchés des capitaux | 198 | 143 | 270 | 229 | 260 | 214 | 130 | 260 | ||||||||||||||
| Services d'entreprise, incluant T&O | 62 | (67 | ) | (62 | ) | (26 | ) | (126 | ) | (49 | ) | (23 | ) | (62 | ) | |||||||
| Bénéfice net ajusté de Groupe financier BMO | 972 | 832 | 856 | 770 | 817 | 766 | 697 | 770 | ||||||||||||||
| 1) | Les résultats ajustés présentés dans ce tableau sont des montants ou des mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR. |
| 2) | Les montants des deuxième, troisième et quatrième trimestres de 2010 n'ont pas été retraités en fonction des IFRS. Voir l'analyse ci-dessous. |
Les tendances trimestrielles relatives aux résultats de BMO sont examinées en détail aux pages 98 et 99 de son Rapport de gestion annuel pour 2011. Nous invitons les lecteurs à se reporter à cette analyse pour obtenir des explications plus complètes de ces tendances et des facteurs qui ont influé sur les résultats trimestriels passés, dont la légère influence des variations saisonnières sur les résultats. Le tableau ci-dessus présente un sommaire des résultats obtenus entre le deuxième trimestre de 2010 et le premier trimestre de 2012, inclusivement.
Depuis le 1er novembre 2011, les états financiers de BMO sont établis conformément aux Normes internationales d'information financière (IFRS). Les états financiers consolidés des périodes correspondantes de l'exercice 2011 ont été retraités. Nos résultats financiers des trimestres de l'exercice 2010 n'ont cependant pas été retraités et sont toujours présentés conformément aux PCGRC qui s'appliquaient alors.
Nous avons maintenu le cap sur nos objectifs et sur nos priorités et nous avons réalisé d'importants progrès dans l'enracinement d'une culture qui place le client au centre de tout ce que nous faisons. La conjoncture économique a parfois représenté un défi pour certains de nos secteurs en 2011, mais dans l'ensemble, les conditions se sont améliorées et nous avons continué de mettre l'accent sur notre vision et notre stratégie tout en déclarant pour 2011 et pour le premier trimestre de 2012 des résultats supérieurs à ceux de 2010.
Dans l'ensemble, les résultats se sont améliorés en 2011 et au premier trimestre de 2012, ce qui reflète une tendance d'augmentation des revenus, de baisse des dotations à la provision pour pertes sur créances et de hausse du bénéfice net même si, au quatrième trimestre, les résultats se sont dégradés à cause des craintes que suscitait l'endettement des pays européens. Les charges se sont accrues en 2011, ce qui témoigne des acquisitions, des sommes consacrées aux initiatives et de l'essor des activités.
PE Canada a affiché un bon rendement, ses revenus et sa rentabilité ayant, en général, augmenté. Cette unité a enregistré de fortes hausses des revenus tirés de ses services aux particuliers et aux entreprises, ce qui a découlé de l'essor des volumes de la plupart de ses produits. En règle générale, le bénéfice net a affiché des tendances à la hausse tout au long de 2011 et au premier trimestre de 2012, les revenus et les charges ayant augmenté de manière modérée durant cette période.
PE Etats-Unis évolue dans un contexte économique difficile depuis 2007. Les résultats de 2010 ont également été touchés par les coûts d'intégration des entreprises acquises, et le contexte économique qui a prévalu au cours de cet exercice a entraîné une baisse du recours à des prêts, ce qui a nui à l'essor des revenus et au bénéfice net. Les résultats se sont grandement améliorés en 2011 et au premier trimestre de 2012 après l'acquisition de M&I vers la fin du troisième trimestre.
Les résultats obtenus par le groupe Gestion privée au cours des derniers trimestres témoignent de la croissance continue affichée au sein de ce groupe, sauf en ce qui a trait aux activités d'assurance. La variabilité des résultats trimestriels est causée par les charges de réassurance et l'incidence qu'ont les variations des taux d'intérêt à long terme sur nos activités d'assurance. Depuis le troisième trimestre de 2011, les résultats du groupe Gestion privée reflètent l'acquisition de LGM et des activités de gestion de patrimoine de M&I. Plus particulièrement, M&I a fourni un apport positif aux résultats des trois derniers trimestres.
En 2010, les résultats de BMO Marchés des capitaux ont varié d'un trimestre à l'autre, ceux du deuxième trimestre ayant été très bons, mais le bénéfice net ayant été particulièrement faible dans le trimestre qui a suivi. Les résultats du premier trimestre de 2011 ont été remarquablement bons, ceux du deuxième trimestre sont revenus à des niveaux plus courants et ceux du troisième ont bénéficié de recouvrements d'impôts sur le résultat liés à des périodes antérieures. Les résultats ont fléchi au quatrième trimestre de 2011 et, dans une moindre mesure, au premier trimestre de 2012 en raison d'une conjoncture de marché difficile, mais en voie d'amélioration.
Les résultats des Services d'entreprise ont été touchés par des éléments d'ajustement. En général, les résultats ajustés ont été plus constants, ce qui témoigne de la baisse des dotations à la provision pour pertes sur créances et de la hausse des revenus.
Le taux d'impôt effectif peut varier puisqu'il est fonction de la date de résolution de certaines questions fiscales, des recouvrements d'impôts sur le résultat de périodes antérieures et de la proportion du revenu qui est dégagé dans les différents territoires où nous exerçons des activités.
Dans l'ensemble, le dollar américain s'est déprécié dans les deux derniers exercices. Il s'est affaibli davantage en 2011 et a presque atteint la parité avec le dollar canadien. Sa perte de valeur a cependant été moins prononcée qu'en 2010. Le dollar américain s'est quelque peu apprécié durant le premier trimestre de 2012. Un dollar américain plus fort augmente les valeurs, après conversion, des revenus et des charges de BMO qui sont libellés dans cette devise.
Bilan
Le total de l'actif a atteint 538,3 milliards de dollars, ayant augmenté de 37,7 milliards depuis le 31 octobre 2011. Sa hausse reflète essentiellement les augmentations de 21,5 milliards de la trésorerie et des équivalents de trésorerie ainsi que des dépôts productifs d'intérêts à d'autres banques, de 4,6 milliards des titres pris en pension ou empruntés, de 4,3 milliards des valeurs mobilières, de 3,7 milliards du solde net des prêts et acceptations et de 3,6 milliards de tous les autres actifs.
La hausse de 21,5 milliards de dollars de la trésorerie et des équivalents de trésorerie ainsi que des dépôts productifs d'intérêts à d'autres banques a résulté essentiellement de l'augmentation des soldes auprès de la Réserve fédérale américaine.
L'augmentation de 4,3 milliards de dollars des valeurs mobilières a découlé principalement de l'essor des titres disponibles à la vente.
La hausse de 3,7 milliards de dollars du solde net des prêts et acceptations a résulté surtout d'une augmentation de 3,8 milliards des prêts aux entreprises et aux administrations publiques. Les prêts hypothécaires à l'habitation, les prêts à tempérament aux particuliers ainsi que les autres prêts aux particuliers ont crû de 0,2 milliard, respectivement. Cette hausse a été atténuée par une baisse de 0,5 milliard des prêts sur cartes de crédit et des engagements de clients aux termes d'acceptations.
La hausse de 3,6 milliards de dollars des autres actifs est essentiellement attribuable à la hausse des actifs dérivés, et ce, surtout des contrats de taux d'intérêt. Les passifs financiers dérivés ont enregistré une augmentation comparable.
Le passif et les capitaux propres ont crû de 37,7 milliards de dollars depuis le 31 octobre 2011, ce qui reflète essentiellement la progression de 19,9 milliards des titres mis en pension ou prêtés, de 14,2 milliards des dépôts, de 4,2 milliards des passifs financiers dérivés et de 0,7 milliard des capitaux propres attribuables aux actionnaires. Tous les autres passifs ont enregistré une baisse totalisant 1,3 milliard.
L'accroissement de 19,9 milliards de dollars des titres mis en pension ou prêtés vient principalement de l'intensification des activités menées pour les clients.
L'augmentation de 14,6 milliards de dollars des dépôts des entreprises et des administrations publiques a résulté principalement d'une hausse des dépôts aux États-Unis et du financement de gros en dollars américains. Les dépôts des particuliers ont augmenté de 0,3 milliard alors que ceux des banques ont fléchi de 0,7 milliard.
La progression de 0,7 milliard de dollars des capitaux propres attribuables aux actionnaires au quatrième trimestre reflète la hausse des résultats non distribués.
Le tableau 20, à la page 110 du Rapport annuel 2011 de BMO, indique les obligations contractuelles par année d'échéance présentées conformément aux PCGR canadiens. Selon ce référentiel, il ne s'est produit aucun changement important dans les obligations contractuelles hors du cadre normal des activités.
Gestion du capital
Analyse du capital réglementaire du premier trimestre de 2012
BMO demeure bien capitalisé, son ratio des capitaux propres ordinaires, selon Bâle II, se situant à 9,65 % et son ratio du capital de première catégorie, toujours selon Bâle II, s'établissant à 11,69 % au 31 janvier 2012. À cette date, les capitaux propres ordinaires et le capital de première catégorie se chiffraient à 20,1 milliards de dollars et à 24,4 milliards, respectivement, et l'actif pondéré en fonction des risques, à 209 milliards. Le ratio des capitaux propres ordinaires n'a pour ainsi dire pas changé et celui du capital de première catégorie a fléchi de 32 points de base depuis le quatrième trimestre, et ce, en raison surtout de la diminution du capital, tel qu'il est expliqué ci-dessous, mais ces ratios demeurent excellents et bien supérieurs à ceux exigés par la réglementation.
En date du 1er novembre 2011, BMO a adopté les IFRS, ce qui a influé prospectivement sur nos ratios de capital. Le passage aux IFRS a réduit l'actif pondéré en fonction des risques et affaibli les résultats non distribués, ce qui, en bout de ligne, retranchera environ 60 points de base au ratio du capital de première catégorie de BMO selon Bâle II et augmentera son ratio de l'actif au capital de 1,45 fois. Conformément aux recommandations du BSIF, BMO a choisi d'intégrer l'incidence du recul de son capital de première catégorie progressivement sur une période de cinq trimestres. Au premier trimestre de 2012, l'incidence du passage aux IFRS sur notre ratio du capital de première catégorie selon Bâle II a été une réduction de 6 points de base. Les répercussions de la baisse de l'actif pondéré en fonction des risques ne sont pas intégrées progressivement et ont été entièrement prises en compte au cours du premier trimestre de 2012.
Au 31 janvier 2012, l'actif pondéré en fonction des risques de BMO reflète les changements apportés à Bâle II (règle de Bâle 2.5) eu égard à la capitalisation de certains risques liés au portefeuille de négociation et aux produits structurés. A 209 milliards de dollars, cet actif est cependant demeuré le même qu'au 31 octobre 2011 puisque les exigences, imposées par les règles de Bâle 2.5, quant à un montant supplémentaire d'actif pondéré en fonction des risques eu égard à la valeur à risque en période de tension ont été contrebalancées par le recul de cet actif en raison du passage aux IFRS décrit ci-dessus, par une amélioration de l'évaluation des risques et par la baisse de l'actif pondéré en fonction des risques de marché calculé selon Bâle II.
Au 31 janvier 2012, les capitaux propres ordinaires, selon Bâle II, avaient augmenté de 0,1 milliard de dollars par rapport à 20,0 milliards au 31 octobre 2011. La hausse des résultats non distribués a été contrebalancée par les ajustements à ces résultats qui ont été apportés en raison du passage aux IFRS et qui, tel qu'il est précisé ci-dessus, sont intégrés progressivement sur cinq trimestres, et par la hausse des déductions du capital selon Bâle II à cause de l'expiration des règles concernant les droits acquis liés aux déductions du capital des filiales d'assurance détenues avant le 1er janvier 2007. Ces ajustements ont eu pour effet de réduire le ratio des capitaux propres ordinaires, selon Bâle II, de 8 points de base et de 9 points de base, respectivement. Compte non tenu de ces ajustements, les capitaux propres ordinaires ont augmenté de 0,6 milliard par suite de l'essor des résultats non distribués et de l'émission d'actions ordinaires aux termes du Régime de réinvestissement des dividendes et d'achat d'actions destiné aux actionnaires et de l'exercice d'options sur actions, ce qui a été atténué par la hausse des déductions aux termes des règles de Bâle 2.5.
Le capital de première catégorie, selon Bâle II, a diminué de 0,7 milliard de dollars depuis le 31 octobre 2011, en raison surtout du rachat de 400 millions de dollars de BMO BOaTS - série C en décembre et de celui de 300 millions de dollars américains d'actions privilégiées de catégorie B - série 10 qui a été annoncé en janvier et qui a eu lieu en février.
Au 31 janvier 2012, le ratio du capital total, selon Bâle II, était de 14,58 % et avait baissé de 27 points de base comparativement aux 14,85 % du quatrième trimestre. Le capital total a diminué de 0,6 milliard de dollars, pour se situer à 30,4 milliards, et ce, en raison surtout des facteurs décrits ci-dessus.
Les ajustements, selon les IFRS, qui ont touché le capital au premier trimestre et qui sont décrits ci-dessus ont réduit le ratio du capital de première catégorie et le ratio du capital total de 6 et 2 points de base, respectivement. Une fois qu'ils auront été entièrement intégrés, leur incidence finale sur les ratios sera de 60 et 55 points de base, respectivement. La fin des règles concernant les droits acquis des filiales d'assurance a réduit de 9 points de base le ratio des capitaux propres ordinaires et le ratio du capital de première catégorie au cours du trimestre.
Le ratio de l'actif au capital de BMO, qui est un ratio de levier financier que surveille le BSIF, était de 15,37 au 31 janvier 2012. Selon les règles du BSIF, le total de l'actif d'une banque ne peut représenter plus de 20 fois son capital disponible. Cependant, selon la situation propre à une banque, le BSIF peut lui imposer un ratio inférieur ou autoriser un ratio supérieur d'au plus 23 fois.
Les investissements de BMO dans ses établissements américains sont essentiellement libellés en dollars américains. Tel qu'il est expliqué précédemment dans la section Impôts sur le résultat, les profits ou pertes de change découlant de la conversion, en dollars canadiens, de ces investissements sont pris en compte dans les capitaux propres attribuables aux actionnaires (sans être assujettis à l'impôt avant leur réalisation). Conjugué à l'incidence de la conversion de l'actif pondéré en fonction des risques libellé en dollars américains sur l'actif pondéré en fonction des risques en dollars canadiens et aux répercussions des déductions du capital en dollars américains sur notre capital en dollars canadiens, cela peut créer de la volatilité dans les ratios de capital de la Banque. Tel qu'il est expliqué précédemment dans la section Impôts sur le résultat, BMO peut couvrir entièrement ou partiellement ce risque de change en finançant ses investissements à l'étranger en dollars américains et peut conclure des contrats de change à terme afin d'atténuer l'incidence des fluctuations des cours de change sur ses ratios de capital.
Changements proposés au capital réglementaire en vertu de Bâle III
Les règles de Bâle III relativement au capital qui entreront en vigueur à partir de janvier 2013 ont, pour la plupart, été définies, et les ratios de capital de BMO en vertu de Bâle III sont tels qu'elle sera en mesure de se conformer aux nouvelles exigences.
Nous jugeons qu'aux termes de Bâle III, le ratio le plus important est celui des capitaux propres ordinaires. Selon notre analyse et nos hypothèses, le ratio pro forma des capitaux propres ordinaires au 31 janvier 2012 serait de 7,2 %, soit environ 30 points de base de plus que celui du quatrième trimestre. Le BSIF a indiqué dans une lettre aux institutions de dépôts datée du 1er février 2011 qu'il s'attendait que les institutions qui acceptent des dépôts respectent les exigences en matière de capital de Bâle III, notamment qu'elles atteignent un ratio des capitaux propres ordinaires cible de 7 % (ratio minimal de 4,5 % plus un coussin de conservation du capital de 2,5 %), tôt au cours de la période de transition à Bâle III, qui s'amorcera au début de 2013. Comme il est analysé ci-dessous, à l'heure actuelle, le capital et les ratios pro forma de BMO sont supérieurs à ces attentes. Avec l'essor des résultats non distribués, BMO s'attend à maintenir un ratio des capitaux propres ordinaires nettement plus élevé que le ratio cible de 7 % avant l'entrée en vigueur au Canada des règles en janvier 2013.
Les capitaux propres ordinaires réglementaires de la Banque, ce qui correspond aux capitaux propres ordinaires déduction faite des ajustements du capital réglementaire applicables, diminueraient d'environ 2,7 milliards de dollars, passant de 18,9 milliards selon Bâle II, compte tenu de l'intégration de toutes les répercussions des IFRS, à 16,2 milliards selon Bâle III, et ce, au 31 janvier 2012 dans les deux cas.
Notre actif pondéré en fonction des risques au 31 janvier 2012, soit 209 milliards de dollars en vertu de Bâle II, augmenterait d'environ 16 milliards pour s'établir à 225 milliards, et ce, en raison surtout de l'accroissement de 14,1 milliards de l'actif pondéré en fonction du risque de contrepartie et de la conversion, en actif pondéré en fonction des risques, de certaines déductions du capital que prescrit actuellement Bâle II.
Au 31 janvier 2012, le ratio du capital de première catégorie pro forma selon Bâle III, serait de 9,1 %, soit le même qu'au quatrième trimestre.
Au 31 janvier 2012, le capital de première catégorie pro forma selon Bâle III diminuerait d'environ 2,9 milliards de dollars, passant de 23,3 milliards en vertu de Bâle II, compte tenu de l'intégration de toutes les répercussions des IFRS, à 20,4 milliards.
Les ratios pro forma du capital de première catégorie, du capital total et de levier financier de BMO dépassent les exigences minimales de Bâle III.
Les calculs et éléments pro forma présentés dans cette section supposent l'instauration de toutes les exigences et propositions annoncées en matière de capital réglementaire en vertu de Bâle III. Aux fins du calcul du ratio du capital de première catégorie, du ratio du capital total et du ratio de levier financier de la Banque selon Bâle III, nous avons également supposé que les instruments de capital de première et de deuxième catégories existants, autres que des actions ordinaires, seraient entièrement pris en compte dans le capital réglementaire. Ces instruments ne respectent pas les exigences en matière de capital de Bâle III, mais feront l'objet des clauses de droits acquis et seront retranchés graduellement sur une période de neuf ans débutant le 1er janvier 2013. Nous prévoyons pouvoir refinancer les instruments de capital autres que des actions ordinaires au moment requis et au besoin afin de respecter les exigences imposées à l'égard de ces instruments.
Les ratios pro forma, selon Bâle III, ne tiennent pas compte des mesures que la direction pourrait prendre dans l'avenir pour atténuer l'incidence des changements, de l'effet positif de la croissance à venir des résultats non distribués, de changements de règlements additionnels ou d'autres facteurs qui échappent à la volonté de la direction.
La section Gestion globale du capital, qui figure aux pages 61 à 65 du Rapport de gestion annuel pour 2011 de BMO renferme d'autres renseignements sur les changements de capital réglementaire en vertu de Bâle III.
Autres faits nouveaux touchant le capital
Le 19 janvier 2012, BMO a annoncé son intention de racheter la totalité de ses actions privilégiées perpétuelles de catégorie B à dividende non cumulatif - série 10 de 300 millions de dollars américains, actions qui ont été rachetées le 25 février 2012.
Au cours du trimestre, 1 381 000 actions ordinaires ont été émises aux termes du Régime de réinvestissement des dividendes et d'achat d'actions destiné aux actionnaires et de l'exercice d'options sur actions.
Le 28 février 2012, le Conseil d'administration de BMO a déclaré un dividende trimestriel de 0,70 $ par action payable aux détenteurs d'actions ordinaires, soit un dividende équivalant à celui d'il y a un an et à celui du trimestre précédent. Ce dividende doit être versé le 28 mai 2012 aux actionnaires inscrits le 1er mai 2012. Les détenteurs d'actions ordinaires peuvent choisir de le réinvestir dans des actions ordinaires supplémentaires en vertu du Régime de réinvestissement de dividendes et d'achat d'actions destiné aux actionnaires de BMO (le Régime). Aux termes de ce régime, le Conseil d'administration détermine si les actions ordinaires visées seront achetées sur le marché secondaire ou seront des actions nouvellement émises. À l'heure actuelle, il est prévu que les actions ordinaires achetées aux termes de ce régime seront des actions nouvellement émises et qu'elles le seront moyennant un escompte de 2 % par rapport au prix moyen du marché des actions ordinaires, tel qu'il est défini dans le Régime.
| Capital réglementaire admissible | |||||||
| Capital réglementaire et actif pondéré en fonction des risques, selon Bâle II | |||||||
| (en millions de dollars canadiens) | T1-2012 | T4-2011 | |||||
| Capitaux propres ordinaires, montant brut | 24 709 | 24 455 | |||||
| Application graduelle des IFRS non applicable aux capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires | 88 | - | |||||
| Écart d'acquisition et immobilisations incorporelles excédentaires | (3 656 | ) | (3 585 | ) | |||
| Déductions liées à la titrisation | (34 | ) | (168 | ) | |||
| Pertes prévues en excédent de la provision, selon l'approche NI avancée | (233 | ) | (205 | ) | |||
| Investissements importants/placements dans des filiales d'assurance | (659 | ) | (481 | ) | |||
| Autres déductions | (75 | ) | - | ||||
| Capitaux propres ordinaires ajustés | 20 140 | 20 016 | |||||
| Actions privilégiées à dividende non cumulatif | 2 464 | 2 861 | |||||
| Instruments novateurs inclus dans le capital de première catégorie | 1 857 | 2 156 | |||||
| Participation ne donnant pas le contrôle dans des filiales | 26 | 38 | |||||
| Application graduelle des IFRS non applicable aux capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires | (88 | ) | - | ||||
| Capital de première catégorie ajusté | 24 399 | 25 071 | |||||
| Dette subordonnée | 5 813 | 5 896 | |||||
| Billets de fiducie secondaires | 800 | 800 | |||||
| Cumul des profits nets latents après impôts sur des titres de participation disponibles à la vente | 1 | 7 | |||||
| Portion admissible de la provision générale pour pertes sur créances | 359 | 309 | |||||
| Total du capital de deuxième catégorie | 6 973 | 7 012 | |||||
| Déductions liées à la titrisation | (34 | ) | (31 | ) | |||
| Pertes prévues en excédent de la provision, selon l'approche NI avancée | (233 | ) | (205 | ) | |||
| Investissements importants/placements dans des filiales d'assurance | (659 | ) | (855 | ) | |||
| Capital de deuxième catégorie ajusté | 6 047 | 5 921 | |||||
| Capital total | 30 446 | 30 992 | |||||
| Actif pondéré en fonction des risques | |||||||
| (en millions de dollars canadiens) | T1-2012 | T4-2011 | |||||
| Risque de crédit | 175 073 | 179 092 | |||||
| Risque de marché | 8 719 | 4 971 | |||||
| Risque opérationnel | 24 958 | 24 609 | |||||
| Total de l'actif pondéré en fonction des risques | 208 750 | 208 672 | |||||
Mise en garde
Les sections précédentes renferment des déclarations prospectives. Voir la mise en garde concernant les déclarations prospectives.
Les sections précédentes contiennent également des résultats et mesures non ajustés, lesquels ne sont pas conformes aux PCGR. Voir la section Mesures non conformes aux PCGR.
| Actions en circulation et titres convertibles en actions ordinaires | ||||
| Au 22 février 2012 | Nombre d'actions ou montant en dollars | |||
| Actions ordinaires | 640 404 902 | |||
| Actions privilégiées de catégorie B | ||||
| Série 5 | 200 000 000 | $ | ||
| Série 13 | 350 000 000 | $ | ||
| Série 14 | 250 000 000 | $ | ||
| Série 15 | 250 000 000 | $ | ||
| Série 16 | 300 000 000 | $ | ||
| Série 18 | 150 000 000 | $ | ||
| Série 21 | 275 000 000 | $ | ||
| Série 23 | 400 000 000 | $ | ||
| Série 25 | 290 000 000 | $ | ||
| Convertibles en actions ordinaires | ||||
| Actions privilégiées de catégorie B 1) | ||||
| Série 10 | 300 000 000 | $ | US | |
| Options sur actions | ||||
| - droits acquis | 9 736 000 | |||
| - droits non acquis | 8 670 000 | |||
| 1) | Les actions privilégiées convertibles peuvent être échangées au prorata contre des actions ordinaires à des dates précises sur la base de 95% du cours moyen de l'action ordinaire sur une période de 20 jours se terminant quatre jours avant la date de l'échange. Les actions de la série 10 ont été rachetées le 25 février 2012. |
| La note 20 afférente aux états financiers consolidés audités, aux pages 154 et 155 du Rapport annuel 2011, traite en détail du capital social. |
Désignation des dividendes admissibles
Aux fins de la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada) et de toute autre loi provinciale ou territoriale similaire et à moins d'indication contraire, BMO désigne tous les dividendes versés ou jugés comme ayant été versés sur ses actions ordinaires et privilégiées comme étant des « dividendes admissibles ».
Cotes de crédit
Les cotes de crédit que des agences de notation externes attribuent aux titres d'emprunt à court terme et à ceux à long terme de premier rang de BMO jouent un rôle important dans sa capacité à se procurer du capital et à obtenir le financement que requiert le soutien de ses activités commerciales. Le fait de maintenir d'excellentes cotes de crédit nous permet d'avoir accès à des fonds sur les marchés financiers, et ce, à des taux attrayants. Si nos cotes se détérioraient de manière importante, il est probable que le coût de nos fonds augmenterait fortement et qu'il nous serait plus difficile d'obtenir du financement et du capital sur les marchés financiers. Un abaissement majeur de nos cotes aurait également d'autres conséquences, dont celles décrites à la note 10 afférente aux états financiers consolidés annuels, à la page 140.
Les cotes de crédit octroyées aux titres d'emprunt de premier rang de BMO sont demeurées inchangées durant le trimestre, et des perspectives stables leur ont été attribuées. Les quatre cotes sont celles d'émissions de premier ordre et de grande qualité et sont les suivantes : AA pour DBRS, AA- pour Fitch, Aa2 pour Moody's et A+ pour Standard & Poor's. La section qui traite des points saillants des résultats financiers et qui se trouve dans les premières pages de ce document donne également des détails sur ces cotes de crédit.
Transactions avec des parties liées
Dans le cadre normal de nos activités, nous fournissons des services bancaires à nos administrateurs, à nos dirigeants et aux entités qui leur sont affiliées, ainsi qu'à nos coentreprises et à nos entreprises comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence selon les mêmes modalités que celles que nous offrons à nos clients. Nous proposons à nos employés un éventail précis de produits de prêts hypothécaires et autres prêts qui sont assortis des taux que nous accordons généralement à nos clients privilégiés. Nous offrons également aux employés une subvention à l'égard des frais annuels de cartes de crédit basée sur ces frais.
Les options sur actions et les unités d'actions différées qui sont attribuées aux administrateurs ainsi que les contrats de prêt à taux réduit conclus avec les dirigeants, par suite de mutations effectuées à notre demande, sont analysés à la note 27 afférente aux états financiers consolidés audités, à la page 169 du Rapport annuel 2011 de BMO.
Arrangements hors bilan
Dans le cadre normal de ses activités, BMO conclut un certain nombre d'arrangements hors bilan, dont les plus importants sont les instruments de crédit, les entités ad hoc et les garanties, lesquels sont décrits aux pages 66 à 68 et à la page 70 de son Rapport de gestion annuel pour 2011 ainsi qu'aux notes 4 et 6 afférentes aux états financiers consolidés intermédiaires non audités ci-joints. En vertu des IFRS, nous consolidons désormais nos entités de crédit structuré, notre entité de titrisation des clients américaine, la Fiducie de capital BMO II et la Fiducie de billets secondaires BMO. La section qui porte sur les instruments financiers désignés donne plus de détails sur les changements importants à ces arrangements qui sont survenus au cours du trimestre clos le 31 janvier 2012.
Méthodes comptables et principales estimations comptables
À compter du présent trimestre, les états financiers consolidés de BMO sont établis conformément aux Normes internationales d'information financière (IFRS). Sauf indication contraire, toute mention des PCGR renvoie aux IFRS. La note 1 afférente aux états financiers consolidés intermédiaires non audités ci-joints renferme la description des principales méthodes comptables aux termes des IFRS ainsi que des explications sur certaines estimations comptables qui sont considérées comme particulièrement importantes puisqu'elles exigent que la direction pose des jugements importants, dont certains portent sur des questions qui sont inévitablement incertaines. Nous invitons les lecteurs à prendre connaissance de ces explications. Les états financiers consolidés des périodes correspondantes ont été retraités en fonction du mode de présentation adopté pour la période à l'étude. Antérieurement, nos états financiers consolidés étaient dressés conformément aux PCGRC qui s'appliquaient alors. Les changements de méthodes comptables par suite de l'application des IFRS sont décrits plus longuement à la note 18 afférente aux états financiers consolidés intermédiaires non audités ci-joints.
Modifications futures de méthodes comptables
L'International Accounting Standards Board (IASB) a publié des modifications à la norme portant sur les informations à fournir sur les instruments financiers, modifications qui exigent la présentation d'informations supplémentaires sur le transfert d'actifs financiers, incluant l'incidence éventuelle de tout risque résiduel que l'entité qui effectue le transfert conserve. BMO devra se conformer aux nouvelles exigences lorsqu'elle présentera ses renseignements annuels au 31 octobre 2012. En outre, en date du 1er novembre 2013, nous adopterons également les nouvelles normes concernant les avantages du personnel, l'évaluation de la juste valeur, les états financiers consolidés, les participations dans des entreprises associées et des coentreprises et la compensation. La note 1 afférente aux états financiers consolidés intermédiaires non audités ci-joints renferme d'autres renseignements sur les nouvelles normes et les modifications aux normes existantes.
Instruments financiers désignés
Les pages 65 à 69 du Rapport de gestion annuel pour 2011 de BMO présentent de l'information supplémentaire sur certains instruments financiers qui, à compter de 2008 et d'après des évaluations ultérieures, ont commencé à être perçus par les marchés comme comportant un risque accru. Nous invitons les lecteurs à passer en revue cette information qui les aidera à comprendre la nature et l'ampleur des expositions de BMO. Nous avons pour pratique de signaler tout changement important, s'il en est, dans la section de notre Rapport de gestion intermédiaire qui traite des instruments financiers désignés.
En vertu des IFRS, nous consolidons désormais nos entités de gestion de placements structurés, notre entité de protection de crédit canadienne et notre entité de titrisation des clients américaine. Il n'y a pas eu de changement de la structure de notre exposition au risque économique.
Le montant prélevé sur les facilités de trésorerie que BMO a consenties aux entités de gestion de placements structurés était passé à 2,3 milliards de dollars américains et à néant à la fin du trimestre, contre 2,6 milliards de dollars américains et 230 millions d'euros à la fin de l'exercice 2011. Ces baisses ont découlé des ventes et des échéances d'actifs. À la fin du trimestre, la valeur comptable des billets de capital subordonnés était de 420 millions de dollars américains et de 60 millions d'euros dans le cas de Links et de Parkland, respectivement, comparativement à 440 millions de dollars américains et à 104 millions d'euros au 31 octobre 2011. Après la clôture de l'exercice, le reste des actifs de Parkland ont été vendus et le produit a servi à rembourser le solde à payer à BMO et à d'autres créanciers. Parkland entend distribuer le reliquat du produit aux porteurs des billets de capital et il est prévu que ses administrateurs entameront alors sa liquidation.
Expositions dans certaines régions
L'exposition de BMO dans certaines régions est assujettie à un cadre de gestion des risques pays qui met en jeu des évaluations économiques et politiques et la gestion de l'exposition conformément à des limites établies en fonction du produit, de l'entité et du pays où le risque final est assumé. Les tableaux ci-après indiquent notre exposition dans certaines régions au 31 janvier 2012. Même si nous surveillons de près nos expositions en Grèce, en Irlande, en Italie, au Portugal et en Espagne (pays GIIPE), les tableaux ci-dessous tiennent compte d'un groupe de pays européens à l'égard desquels l'exposition brute est de plus de 500 millions de dollars.
Le premier tableau indique le total de l'exposition brute et nette du portefeuille relativement aux prêts, aux titres, aux opérations de mise en pension et aux dérivés. Les totaux sont répartis par type de contrepartie dans les tableaux suivants. L'exposition aux swaps sur défaillance par contrepartie est présentée séparément.
L'exposition directe de la Banque dans les pays GIIPE a essentiellement trait à des produits de financement commercial et des produits de négociation offerts par des banques. L'exposition demeure faible, s'établissant à un montant net de 155 millions de dollars, plus des engagements non financés de 48 millions. De plus, notre filiale irlandaise est tenue de maintenir des réserves auprès de la banque centrale d'Irlande, réserves totalisant 75 millions à la fin du trimestre.
Notre exposition directe nette dans les autres pays de la zone euro (soit les 12 autres pays qui ont l'euro comme monnaie commune) totalisait environ 4,7 milliards de dollars, dont une proportion d'environ 66 % avait trait à des contreparties situées dans des pays auxquels Moody's et S&P ont attribué une cote de Aaa ou AAA, et une proportion de presque 100 % s'est vu attribuer la cote Aaa ou AAA par l'une ou l'autre des agences de notation. Notre exposition directe nette dans le reste de l'Europe totalisait environ 3,6 milliards, dont une proportion de 95 % avait trait à des contreparties situées dans des pays auxquels S&P et Moody's ont attribué une cote de Aaa ou AAA. Une partie importante de l'exposition à des Etats souverains est constituée de produits de trésorerie négociables, alors que l'exposition à des banques a trait à des instruments de négociation, à des titres de créance à court terme, à des positions sur dérivés, à des lettres de crédit et à des garanties.
Outre les expositions montrées dans le tableau, nous sommes exposés à des institutions européennes supranationales à hauteur de 0,85 milliard de dollars, et ce, essentiellement par voie de produits de trésorerie négociables, ainsi qu'à des banques centrales européennes à hauteur de 0,58 milliard.
L'exposition de la Banque à des entités situées dans divers pays européens vient également de notre entité de protection de crédit, de notre entité de titrisation des clients américaine et de nos entités de gestion de placements structurés. Ces expositions ne sont pas incluses dans les tableaux ci-dessus parce que leur structure comporte déjà une protection de crédit. Ces entités exposent la Banque à un risque de crédit direct et sont, à leur tour, exposées à un risque en raison des prêts ou des titres provenant d'entités situées en Europe. Tel qu'il est indiqué aux pages 65 à 69 du Rapport de gestion annuel pour 2011 de BMO, ces entités comportent toutes une protection de premier niveau et les couvertures ont été conclues pour notre entité de protection de crédit.
L'exposition notionnelle dans notre entité de protection de crédit à des émetteurs situés en Grèce, en Italie et en Espagne représentait 0,5 %, 1,3 % et 1,1 %, respectivement, de son exposition notionnelle totale. L'exposition notionnelle dans les 12 autres pays dont la monnaie est l'euro représentait 14,1 % du total de l'exposition notionnelle et, de ce pourcentage, une proportion d'environ 78,5 % avait obtenu une cote de première qualité de la part de S&P (69,2 % par Moody's). L'exposition notionnelle dans le reste de l'Europe représentait 16,3 % du total de l'exposition notionnelle et, de ce pourcentage, une proportion d'environ 70,3 % avait obtenu une cote de première qualité de la part de S&P (63,7 % par Moody's). La Banque est bien protégée grâce à la protection de premier niveau et aux couvertures qui sont en place.
Notre entité de titrisation des clients américaine nous expose aux pays GIIEP et à d'autres pays européens puisqu'elle s'appuie sur 2,9 % de prêts ou de titres provenant d'entités situées en Europe. À 1,2 %, l'exposition à l'Allemagne est la plus importante. Quant à celle à l'Espagne, elle est de moins de 0,1 %, et nous n'avons aucune exposition à l'Italie, à l'Irlande, à la Grèce ou au Portugal.
L'exposition des entités de gestion de placements structurés à des entités situées dans les pays européens est d'une valeur nominale de 1 060 millions de dollars, dont 2 millions dans les pays GIPPE, 324 millions dans les autres pays de la zone de l'euro et 734 millions dans le reste de l'Europe. Les expositions les plus importantes comprennent celles de 668 millions au Royaume-Uni et de 176 millions dans les Pays-Bas. Ces positions englobent une exposition par voie de placements sous forme de titres garantis par des créances et de titres garantis par des prêts, ce qui est exposé au risque de crédit inhérent à des emprunteurs ou à des émetteurs qui mènent des activités en Europe.
L'exposition indirecte de BMO en Europe sous forme de garanties libellées en euros et destinées à soutenir des opérations de commerce correspondait à des titres émis par des entités situées dans des pays européens de 689 millions d'euros et à des garanties en trésorerie de 218 millions d'euros au 31 janvier 2012. De ces montants, 25 millions d'euros étaient détenus sous forme de titres connexes dans les pays GIIPE et 341 millions d'euros l'étaient dans des titres allemands.
L'exposition indirecte sous forme de garanties émises par des entités situées dans des pays européens totalise 417 millions de dollars, dont un montant de néant dans les pays GIPPE, de 204 millions dans les autres pays de la zone de l'euro et de 213 millions dans le reste de l'Europe. L'exposition indirecte est gérée par voie du cadre de gestion du risque de crédit, ce qui englobe une évaluation rigoureuse des contreparties. Les nantissements ou garanties dans le cadre de certaines structures de produits spécifiques, telles des conventions de rachat, peuvent être considérés comme une certaine forme de soutien.
Les expositions en Europe par voie de swaps sur défaillance de la Banque sont également présentées dans un tableau ci-dessous. Le risque inhérent aux swaps sur défaillance qui sont achetés est contrôlé par voie d'une liste de contreparties approuvées qui est examinée régulièrement, processus qui fait partie de notre cadre de gestion du risque de crédit. Leur échéance est telle que ces expositions sont compensatoires, et celles-ci sont habituellement assorties de modalités contractuelles concordantes et découlent des anciennes stratégies de négociation de produits de crédit qui sont abandonnées progressivement depuis 2008. La non-concordance des échéances du portefeuille en voie de liquidation est négligeable, mais s'il en existe, la protection de crédit achetée va généralement au-delà de la date d'échéance de l'obligation compensatoire ou du contrat du swap sur défaillance. Il existe deux exceptions en vertu desquelles la protection achetée viendra à échéance avant l'obligation de référence; ces exceptions représentent des expositions qui totalisent 19 millions d'euros et dont la non-concordance des échéances est de moins de 3 mois. Ces obligations sont présentées à leur montant net dans les tableaux. De plus, deux expositions européennes totalisant 50 millions d'euros de protection vendue sont couvertes par procuration et ne sont pas présentées à leur montant net dans les tableaux. De ce montant, une tranche de 20 millions d'euros a trait à des contreparties italiennes et le reste à des contreparties hors des pays GIIPE.
L'exposition directe de BMO en Afrique du Nord et au Moyen-Orient totalise 1,0 milliard de dollars, dont 738 millions en Turquie, 105 millions au Maroc et 73 millions aux Émirats arabes unis. Du montant de l'exposition en Turquie, une tranche de 249 millions est assurée par des agences de crédit à l'exportation dûment approuvées. L'exposition dans les autres pays est faible et la Banque n'a aucune exposition directe en Syrie. Les contreparties à cette exposition sont presque toutes des banques, et celle-ci est presque entièrement composée de produits de financement commercial ou de produits connexes.
| Exposition en Europe par pays et par contrepartie (en millions de dollars canadiens) |
| Au 31 janvier 2012 | Prêts 1) | Titres 2) | Opérations de type mise en pension 3) | Dérivés 4) | Total | |||||||||
| Pays | Engagements | Tranche financée | Montant brut | Montant net | Montant brut | Après recouvrements | Montant brut | Après recouvrements | Montant brut | Montant net | ||||
| Pays GIIPE | ||||||||||||||
| Grèce | 3 | 3 | 55 | - | - | - | - | - | 58 | 3 | ||||
| Irlande 5) | - | - | 28 | - | - | - | 65 | 3 | 93 | 3 | ||||
| Italie | 1 | 1 | 211 | 26 | 34 | - | 13 | 5 | 259 | 32 | ||||
| Portugal | 70 | 22 | 125 | - | - | - | - | - | 195 | 22 | ||||
| Espagne | 81 | 81 | 312 | - | - | - | 17 | 14 | 410 | 95 | ||||
| Total - pays GIIPE | 155 | 107 | 731 | 26 | 34 | - | 95 | 22 | 1 015 | 155 | ||||
| Zone euro (exclusion faite des pays GIIPE) | ||||||||||||||
| France | 38 | 38 | 1 236 | 877 | 853 | 1 | 351 | 58 | 2 478 | 974 | ||||
| Allemagne | 130 | 130 | 2 149 | 1 638 | 1 089 | 8 | 143 | 33 | 3 511 | 1 809 | ||||
| Pays-Bas | 289 | 184 | 698 | 554 | 99 | 3 | 84 | 12 | 1 170 | 753 | ||||
| Autres 6) | 585 | 406 | 794 | 681 | - | - | 99 | 41 | 1 478 | 1 128 | ||||
| Total - zone euro (exclusion faite des pays GIIPE) | 1 042 | 758 | 4 877 | 3 750 | 2 041 | 12 | 677 | 144 | 8 637 | 4 664 | ||||
| Reste de l'Europe | ||||||||||||||
| Danemark | 8 | 8 | 809 | 809 | 405 | - | 3 | 3 | 1 225 | 820 | ||||
| Norvège | 15 | 15 | 1 043 | 1 043 | - | - | 24 | 24 | 1 082 | 1 082 | ||||
| Suède | - | - | 121 | 2 | 479 | 3 | 8 | 1 | 608 | 6 | ||||
| Royaume-Uni | 466 | 238 | 1 842 | 1 149 | 1 717 | 9 | 623 | 117 | 4 648 | 1 513 | ||||
| Autres 6) | 179 | 169 | 676 | - | 110 | 3 | 29 | 12 | 994 | 184 | ||||
| Total - reste de l'Europe | 668 | 430 | 4 491 | 3 003 | 2 711 | 15 | 687 | 157 | 8 557 | 3 605 | ||||
| Total - Europe | 1 865 | 1 295 | 10 099 | 6 779 | 4 786 | 27 | 1 459 | 323 | 18 209 | 8 424 | ||||
Des détails sur les montants sommaires présentés dans les colonnes ci-dessus sont donnés dans les tableaux suivants. La Banque a également une exposition à des entités situées dans plusieurs pays européens par l'intermédiaire de son entité de protection du crédit, de son entité de titrisation américaine des clients et de ses entités de placements structurés. Ces expositions ne sont pas reflétées dans le tableau ci-dessus étant donné la protection du crédit intégrée à leur structure.
1) Les prêts comprennent les prêts et les produits de financement commercial.
2) Les titres comprennent les produits de trésorerie, les investissements des activités d'assurance et les titres de crédit négociables. Le montant brut des titres de crédit négociables ne comprend que les positions vendeurs et exclut les positions acheteurs compensatoires.
3) Les opérations de type mise en pension sont effectuées avec des contreparties qui sont des banques.
4) Les dérivés sont évalués à la valeur de marché, ce qui comprend la compensation des transactions, et dans le cas des contreparties à l'égard desquelles un soutien du crédit est en vigueur, les compensations liées aux garanties. Le risque lié au remplacement des dérivés, déduction faite des garanties, se chiffre à environ 3,4 milliards de dollars pour toute l'Europe.
5) Exclut les réserves de 75 millions de dollars de notre filiale irlandaise auprès de la banque centrale d'Irlande.
6) Comprend les pays dans lesquels l'exposition nette est de moins de 500 millions de dollars. Le poste Autres de la catégorie Zone euro comprend les expositions à l'Autriche, à la Belgique, à Chypre, à la Finlande, au Luxembourg, à la Slovaquie et à la Slovénie. Le poste Autres due la catégorie Reste de l'Europe comprend les expositions à la Croatie, à la République tchèque, à la Hongrie, à l'Islande, à la Pologne, à la Fédération de Russie et à la Suisse.
7) Ne comprend pas l'entité de protection du crédit, l'entité de titrisation américaine des clients ou les entités de placements structurés.
8) Les États souverains comprennent les produits de trésorerie de banques garantis par des États souverains.
| Exposition aux prêts en Europe par pays et par contrepartie (en millions de dollars canadiens) |
| Au 31 janvier 2012 | Prêts 1) | |||||||||||||||
| Engagements | Tranche financée | |||||||||||||||
| Pays | Banques | Sociétés | États souverains |
Total | Banques | Sociétés | États souverains |
Total | ||||||||
| Pays GIIPE | ||||||||||||||||
| Grèce | 3 | - | - | 3 | 3 | - | - | 3 | ||||||||
| Irlande 5) | - | - | - | - | - | - | - | - | ||||||||
| Italie | 1 | - | - | 1 | 1 | - | - | 1 | ||||||||
| Portugal | 20 | 50 | - | 70 | 20 | 2 | - | 22 | ||||||||
| Espagne | 81 | - | - | 81 | 81 | - | - | 81 | ||||||||
| Total - pays GIIPE | 105 | 50 | - | 155 | 105 | 2 | - | 107 | ||||||||
| Zone euro (exclusion faite des pays GIIPE) | ||||||||||||||||
| France | 38 | - | - | 38 | 38 | - | - | 38 | ||||||||
| Allemagne | 50 | 5 | 75 | 130 | 50 | 5 | 75 | 130 | ||||||||
| Pays-Bas | 28 | 261 | - | 289 | 28 | 156 | - | 184 | ||||||||
| Autres 6) | 525 | 60 | - | 585 | 379 | 27 | - | 406 | ||||||||
| Total - zone euro (exclusion faite des pays GIIPE) | 641 | 326 | 75 | 1 042 | 495 | 188 | 75 | 758 | ||||||||
| Reste de l'Europe | ||||||||||||||||
| Danemark | 8 | - | - | 8 | 8 | - | - | 8 | ||||||||
| Norvège | 15 | - | - | 15 | 15 | - | - | 15 | ||||||||
| Suède | - | - | - | - | - | - | - | - | ||||||||
| Royaume-Uni | 128 | 338 | - | 466 | 128 | 110 | - | 238 | ||||||||
| Autres 6) | 163 | 16 | - | 179 | 163 | 6 | - | 169 | ||||||||
| Total - reste de l'Europe | 314 | 354 | - | 668 | 314 | 116 | - | 430 | ||||||||
| Total - Europe | 1 060 | 730 | 75 | 1 865 | 914 | 306 | 75 | 1 295 | ||||||||
Voir les notes du premier tableau.
| Exposition aux titres en Europe &) par pays et par contrepartie (en millions de dollars canadiens) |
| Au 31 janvier 2012 | Titres 2) | |||||||||||||||
| Montant brut | Montant net | |||||||||||||||
| Pays | Banques | Sociétés | États souverains 8) |
Total | Banques | Sociétés | États souverains 7) |
Total | ||||||||
| Pays GIIPE | ||||||||||||||||
| Grèce | - | - | 55 | 55 | - | - | - | - | ||||||||
| Irlande 5) | - | 3 | 25 | 28 | - | - | - | - | ||||||||
| Italie | 62 | 37 | 112 | 211 | - | 26 | - | 26 | ||||||||
| Portugal | - | - | 125 | 125 | - | - | - | - | ||||||||
| Espagne | 149 | 118 | 45 | 312 | - | - | - | - | ||||||||
| Total - pays GIIPE | 211 | 158 | 362 | 731 | - | 26 | - | 26 | ||||||||
| Zone euro (exclusion faite des pays GIIPE) | ||||||||||||||||
| France | 106 | 156 | 974 | 1 236 | 3 | - | 874 | 877 | ||||||||
| Allemagne | 75 | 388 | 1 686 | 2 149 | - | 4 | 1 634 | 1 638 | ||||||||
| Pays-Bas | 449 | 94 | 155 | 698 | 413 | 7 | 134 | 554 | ||||||||
| Autres 6) | 107 | 39 | 648 | 794 | 107 | 39 | 535 | 681 | ||||||||
| Total - zone euro (exclusion faite des pays GIIPE) | 737 | 677 | 3 463 | 4 877 | 523 | 50 | 3 177 | 3 750 | ||||||||
| Reste de l'Europe | ||||||||||||||||
| Danemark | 266 | - | 543 | 809 | 266 | - | 543 | 809 | ||||||||
| Norvège | 387 | - | 656 | 1 043 | 387 | - | 656 | 1 043 | ||||||||
| Suède | 1 | 119 | 1 | 121 | 1 | - | 1 | 2 | ||||||||
| Royaume-Uni | 303 | 490 | 1 049 | 1 842 | 59 | 41 | 1 049 | 1 149 | ||||||||
| Autres 6) | 16 | 100 | 560 | 676 | - | - | - | - | ||||||||
| Total - reste de l'Europe | 973 | 709 | 2 809 | 4 491 | 713 | 41 | 2 249 | 3 003 | ||||||||
| Total - Europe | 1 921 | 1 544 | 6 634 | 10 100 | 1 236 | 117 | 5 426 | 6 779 | ||||||||
Voir les notes du premier tableau.
| Exposition aux opérations de type mise en pension en Europe par pays et par contrepartie (en millions de dollars canadiens) Au 31 janvier 2012 |
| Opérations de type mise en pension 3) | Dérivés 4) | ||||||||||||||||||||
| Déduction faite des garanties | Montant brut | Déduction faite des garanties |
|||||||||||||||||||
| Pays | Montant brut |
Total | Banques | Sociétés | États souverains |
Total | Banques | Sociétés | États souverains |
Total | |||||||||||
| Pays GIIPE | |||||||||||||||||||||
| Grèce | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | |||||||||||
| Irlande | - | - | 64 | 1 | - | 65 | 3 | - | - | 3 | |||||||||||
| Italie | 34 | - | 12 | 1 | - | 13 | 4 | 1 | - | 5 | |||||||||||
| Portugal | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | |||||||||||
| Espagne | - | - | 17 | - | - | 17 | 14 | - | - | 14 | |||||||||||
| Total - pays GIIPE | 34 | - | 93 | 2 | - | 95 | 21 | 1 | - | 22 | |||||||||||
| Zone euro (exclusion faite des pays GIIPE) | |||||||||||||||||||||
| France | 853 | 1 | 351 | - | - | 351 | 58 | - | - | 58 | |||||||||||
| Allemagne | 1 089 | 8 | 143 | - | - | 143 | 33 | - | - | 33 | |||||||||||
| Pays-Bas | 99 | 3 | 84 | - | - | 84 | 12 | - | - | 12 | |||||||||||
| Autres 6) | - | - | 94 | 1 | 4 | 99 | 36 | 1 | 4 | 41 | |||||||||||
| Total - zone euro (exclusion faite des pays GIIPE) | 2 041 | 12 | 672 | 1 | 4 | 677 | 139 | 1 | 4 | 144 | |||||||||||
| Reste de l'Europe | |||||||||||||||||||||
| Danemark | 405 | - | 3 | - | - | 3 | 3 | - | - | 3 | |||||||||||
| Norvège | - | - | 1 | - | 23 | 24 | 1 | - | 23 | 24 | |||||||||||
| Suède | 479 | 3 | 8 | - | - | 8 | 1 | - | - | 1 | |||||||||||
| Royaume-Uni | 1 717 | 9 | 608 | 11 | 4 | 623 | 102 | 11 | 4 | 117 | |||||||||||
| Autres 6) | 110 | 3 | 29 | - | - | 29 | 12 | - | - | 12 | |||||||||||
| Total - reste de l'Europe | 2 711 | 15 | 649 | 11 | 27 | 687 | 119 | 11 | 27 | 157 | |||||||||||
| Total - Europe | 4 786 | 27 | 1 414 | 14 | 31 | 1 459 | 279 | 13 | 31 | 323 | |||||||||||
Voir les notes du premier tableau.
| Swaps sur défaillance par pays et par qualité du crédit (en millions de dollars canadiens) |
| Au 31 janvier 2012 | Juste valeur | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Achetés | Vendus | Achetés | Vendus | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Pays | Première qualité | Qualité inférieure | Première qualité | Qualité inférieure | Total | Exposition totale | Première qualité | Qualité inférieure | Total | Premi- ère qualité |
Qualité inférieure | Total | Exposition totale | ||||||||||||||||||||
| Pays GIIPE | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Grèce | 36 | - | (36 | ) | - | (36 | ) | - | (55 | ) | - | (55 | ) | 55 | - | 55 | - | ||||||||||||||||
| Irlande | 6 | - | (6 | ) | - | (6 | ) | - | (29 | ) | - | (29 | ) | 29 | - | 29 | - | ||||||||||||||||
| Italie | 18 | - | (18 | ) | - | (18 | ) | - | (286 | ) | - | (286 | ) | 292 | - | 292 | 6 | ||||||||||||||||
| Portugal | 49 | - | (49 | ) | - | (49 | ) | - | (125 | ) | - | (125 | ) | 125 | - | 125 | - | ||||||||||||||||
| Espagne | 12 | - | (12 | ) | (1 | ) | (13 | ) | (1 | ) | (280 | ) | (20 | ) | (300 | ) | 281 | 18 | 299 | (1 | ) | ||||||||||||
| Total - pays GIIPE | 121 | - | (121 | ) | (1 | ) | (122 | ) | (1 | ) | (775 | ) | (20 | ) | (795 | ) | 782 | 18 | 800 | 5 | |||||||||||||
| Zone euro (exclusion faite des pays GIIPE) | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| France | 4 | - | (3 | ) | - | (3 | ) | 1 | (464 | ) | (13 | ) | (477 | ) | 449 | - | 449 | (28 | ) | ||||||||||||||
| Allemagne | 5 | - | (3 | ) | - | (3 | ) | 2 | (913 | ) | - | (913 | ) | 861 | 26 | 887 | (26 | ) | |||||||||||||||
| Pays-Bas | 0 | - | 1 | - | 1 | 1 | (204 | ) | (20 | ) | (224 | ) | 180 | 13 | 193 | (31 | ) | ||||||||||||||||
| Autres 6) | 6 | - | (7 | ) | - | (7 | ) | (1 | ) | (255 | ) | - | (255 | ) | 308 | - | 308 | 53 | |||||||||||||||
| Total - zone euro (exclusion faite des pays GIIPE) | 15 | - | (12 | ) | - | (12 | ) | 3 | (1 836 | ) | (33 | ) | (1 869 | ) | 1 798 | 39 | 1 837 | (32 | ) | ||||||||||||||
| Reste de l'Europe | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Danemark | - | - | - | - | - | - | (32 | ) | - | (32 | ) | 32 | - | 32 | - | ||||||||||||||||||
| Norvège | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | ||||||||||||||||||||
| Suède | (1 | ) | - | 2 | - | 2 | 1 | (150 | ) | (7 | ) | (157 | ) | 156 | - | 156 | (1 | ) | |||||||||||||||
| Royaume-Uni | 7 | - | (5 | ) | - | (5 | ) | 2 | (920 | ) | - | (920 | ) | 860 | 46 | 906 | (14 | ) | |||||||||||||||
| Autres 6) | 27 | - | (27 | ) | - | (27 | ) | - | (864 | ) | (25 | ) | (889 | ) | 868 | 8 | 876 | (13 | ) | ||||||||||||||
| Total - reste de l'Europe | 33 | - | (30 | ) | - | (30 | ) | 3 | (1 966 | ) | (32 | ) | (1 998 | ) | 1 916 | 54 | 1 970 | (28 | ) | ||||||||||||||
| Total - Europe | 169 | - | (163 | ) | (1 | ) | (164 | ) | 5 | (4 577 | ) | (85 | ) | (4 662 | ) | 4 496 | 111 | 4 607 | (55 | ) | |||||||||||||
Voir les notes du premier tableau.
-- Tous les swaps sur défaillance achetés et vendus l'ont été auprès de contreparties qui sont des banques, exception faite de ceux d'une valeur nominale de 33 millions de dollars qui ont été vendus à des contreparties allemandes.
-- Des tranches de 24 % des swaps sur défaillance achetés et de 25 % de ceux vendus sont assujetties à des événements déclencheurs relatifs à une restructuration intégrale.
-- Des tranches de 76 % des swaps sur défaillance achetés et de 75 % de ceux vendus sont assujetties à des événements déclencheurs relatifs à une restructuration à clauses dites « modifiées-modifiées ».
Faits nouveaux concernant la législation et la réglementation américaines
Le 21 juillet 2010, le président Obama des États-Unis a promulgué la loi intitulée Dodd-Frank Wall Street Reform and Consumer Protection Act (la loi Dodd-Frank). Cette loi est d'une vaste portée, et ses réformes comprennent des règlements plus sévères pour ce qui est de la protection des consommateurs, la réglementation des marchés des produits dérivés hors cote, l'imposition de restrictions à l'égard des opérations pour compte propre et de la commandite de fonds de placement privés par les banques (mieux connues sous le nom de règle Volcker), le resserrement des normes prudentielles et l'application plus générale des exigences concernant le levier financier et le capital pondéré en fonction des risques. Les réformes prévoient également le renforcement de la supervision des systèmes de paiement, de compensation ou de règlement d'importance systémique, des restrictions sur les frais d'interchange et la mise sur pied d'un nouveau conseil d'organismes de réglementation voyant à la supervision de la stabilité financière afin d'accroître la stabilité grâce à la surveillance des risques systémiques liés aux entreprises du secteur financier et à leurs activités. De nombreuses dispositions de la loi Dodd-Frank demeurent en cours de réglementation et ces règlements n'entreront pas en vigueur avant plusieurs années. C'est pourquoi il est difficile pour le moment d'en estimer l'incidence globale sur BMO et sur les entreprises du secteur financier dans son ensemble. À mesure que la réglementation évolue, nous continuons de suivre de près les faits nouveaux afin de nous assurer que nous sommes en bonne position pour prendre les mesures qui s'imposent et mettre en œuvre les changements nécessaires. Nous prévoyons une hausse des coûts liés à la conformité et, compte tenu de la complexité et de l'étendue des changements de réglementation, nous veillerons à bien en gérer les répercussions.
Les organismes de réglementation bancaire fédéraux américains et la Securities and Exchange Commission ont conjointement publié des propositions de règlement pour appliquer la règle Volcker, en vertu de laquelle il est interdit aux établissements bancaires et à leurs sociétés affiliées d'effectuer certaines opérations pour leur propre compte et d'avoir certains liens avec des fonds de couverture et des fonds de capital-investissement. Dans sa version proposée actuellement, la règle exige l'instauration d'un programme de conformité élargi et la surveillance de certaines mesures du risque quantitatif à compter du 16 juillet 2012. Les établissements bancaires actuels devront assujettir leurs activités existantes à la règle Volcker d'ici juillet 2014. De plus, en vertu de la loi Dodd-Frank, les produits dérivés hors cote seront assujettis à un régime de réglementation étendu.
Certains produits dérivés devront faire l'objet d'une compensation centrale ou devront être négociés en bourse. Les règlements à l'égard de l'inscription, de la présentation des informations, de l'attitude commerciale et des exigences en matière de capital et de marges sont en voie d'être achevés.
Le Conseil des gouverneurs de la Réserve fédérale américaine a publié des commentaires en vue de l'élaboration d'un règlement (le règlement proposé) qui mettrait en vigueur les normes prudentielles plus strictes de la loi Dodd-Frank et les exigences quant à l'application anticipée de mesures correctives. Le règlement proposé établirait de nouvelles exigences concernant le capital pondéré en fonction des risques, des limites de levier financier, des normes quant à la liquidité, un cadre de gestion des risques, des limites quant au risque de crédit et à sa concentration, la planification des correctifs et la présentation de l'exposition au risque de crédit. Si le règlement proposé est adopté sous sa forme actuelle, il s'appliquerait à la filiale américaine de BMO qui est une société de portefeuille bancaire, mais non à BMO. Le Conseil de la Réserve fédérale américaine a indiqué qu'il entendait proposer plus tard cette année un règlement visant expressément le palier le plus élevé des sociétés de portefeuille bancaire domiciliées à l'étranger, ce qui engloberait BMO.
BMO évalue à l'heure actuelle l'incidence des règles proposées sur ses activités et s'y prépare.
Les restrictions à l'égard des frais d'interchange conformément à la loi Dodd-Frank sont entrées en vigueur le 1er octobre 2011 et devraient se traduire par une baisse du bénéfice net avant impôts annuel de PE États-Unis d'environ 40 millions de dollars américains, après prise en compte de l'effet atténuant des mesures connexes prises par la direction.
Conformément aux exigences du Conseil de la Réserve fédérale américaine, notre filiale, BMO Financial Corp (BFC), a déposé en janvier 2012 un plan de capital sur trois ans auprès du bureau du Conseil de la Réserve fédérale américaine situé à Chicago. Aux termes des règles de la Réserve fédérale américaine, en tant que société de portefeuille bancaire détenant un actif de plus de 50 milliards de dollars, BFC devra prendre part à un exercice annuel de simulation de crises que mènera la Réserve fédérale et devra lui soumettre un plan de capital annuel.
Analyse des résultats des groupes d'exploitation
État sommaire des résultats et statistiques des groupes d'exploitation pour le premier trimestre de 2012
| T1-2012 | |||||||||||||||
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | Services bancaires PE | Groupe GP | BMO MC | Services d'entreprise, y compris T&O |
Total BMO |
||||||||||
| Revenus nets d'intérêts (bic) 1) | 1 741 | 164 | 287 | 126 | 2 318 | ||||||||||
| Revenus autres que d'intérêts | 596 | 531 | 485 | 187 | 1 799 | ||||||||||
| Total des revenus (bic) 1) | 2 337 | 695 | 772 | 313 | 4 117 | ||||||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | 224 | 4 | 24 | (111 | ) | 141 | |||||||||
| Charges autres que d'intérêts | 1 306 | 557 | 483 | 208 | 2 554 | ||||||||||
| Bénéfice avant impôts sur le résultat | 807 | 134 | 265 | 216 | 1 422 | ||||||||||
| Impôts sur le résultat (recouvrement) (bic) 1) | 224 | 29 | 67 | (7 | ) | 313 | |||||||||
| Bénéfice net T1-2012 | 583 | 105 | 198 | 223 | 1 109 | ||||||||||
| Bénéfice net T4-2011 | 594 | 137 | 143 | (106 | ) | 768 | |||||||||
| Bénéfice net T1-2011 | 531 | 144 | 260 | (110 | ) | 825 | |||||||||
| Bénéfice net ajusté T1-2012 | 602 | 110 | 198 | 62 | 972 | ||||||||||
| Bénéfice net ajusté T4-2011 | 613 | 143 | 143 | (67 | ) | 832 | |||||||||
| Bénéfice net ajusté T1-2011 | 538 | 145 | 260 | (126 | ) | 817 | |||||||||
| Autres statistiques | |||||||||||||||
| Profit économique net 2) | 242 | 53 | 75 | 64 | 434 | ||||||||||
| Rendement des capitaux propres | 17,4 | % | 19,6 | % | 17,4 | % | n.s. | 17,2 | % | ||||||
| Rendement des capitaux propres ajusté | 18,0 | % | 20,5 | % | 17,4 | % | n.s. | 15,0 | % | ||||||
| Levier d'exploitation | (7,6 | %) | (12,4 | %) | (18,3 | %) | n.s. | (5,4 | %) | ||||||
| Levier d'exploitation ajusté | (6,0 | %) | (11,3 | %) | (18,3 | %) | n.s. | (7,6 | %) | ||||||
| Ratio de productivité (bic) | 55,9 | % | 80,2 | % | 62,6 | % | n.s. | 62,0 | % | ||||||
| Ratio de productivité ajusté (bic) | 54,7 | % | 79,2 | % | 62,6 | % | n.s. | 63,5 | % | ||||||
| Marge nette d'intérêts sur l'actif productif (bic) | 3,31 | % | 3,80 | % | 0,61 | % | n.s. | 2,05 | % | ||||||
| Marge nette d'intérêts ajustée (bic) | 3,31 | % | 3,80 | % | 0,61 | % | n.s. | 1,85 | % | ||||||
| Capitaux propres ordinaires moyens | 12 858 | 2 088 | 4 313 | 5 105 | 24 364 | ||||||||||
| Actif productif moyen (en milliards de dollars) | 209,0 | 17,2 | 186,4 | 36,2 | 448,8 | ||||||||||
| Effectif - équivalent temps plein | 24 531 | 6 534 | 2 287 | 13 708 | 47 060 | ||||||||||
| 1) | Les revenus, les impôts sur le résultat et la marge nette d'intérêts des groupes d'exploitation sont présentés sur une base d'imposition comparable (bic). Les ajustements sur une bic des groupes s'annulent dans la colonne Services d'entreprise, et le total des revenus, les impôts sur le résultat et la marge nette d'intérêts de BMO sont présentés selon les PCGR. |
| 2) | Le profit économique net est une mesure non conforme aux PCGR. Voir la section Mesures non conformes aux PCGR. |
| Les résultats ajustés figurant dans le tableau ci-dessus sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR. | |
| n.s. - | non significatif |
Les sections ci-après présentent une analyse des résultats financiers de chacun de nos groupes et unités d'exploitation pour le premier trimestre de 2012.
De temps à autre, il arrive que la responsabilité de certains secteurs d'activité et de certaines unités sous-jacentes soit transférée d'un groupe client à un autre afin d'harmoniser plus étroitement la structure organisationnelle de BMO et ses priorités stratégiques. Les résultats des périodes antérieures ont été retraités en fonction du mode de présentation adopté pour la période à l'étude.
Avec prise d'effet au premier trimestre de 2012, le groupe Gestion privée et PE Canada ont conclu une entente révisée de partage des résultats financiers liés aux ventes de détail de fonds d'investissement. Les résultats des périodes antérieures ont été retraités.
Les écarts entre les dotations à la provision pour pertes sur créances de la période qui sont imputées aux groupes clients et qui sont calculées selon la méthode des pertes prévues et les dotations de la période exigées par les PCGR sont généralement imputés (ou crédités) aux Services d'entreprise.
| Services bancaires Particuliers et entreprises (Services bancaires PE) | ||||||||||||||
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | T1-2012 | Augmentation (Diminution) c. T1-2011 | Augmentation (Diminution) c. T4-2011 | |||||||||||
| Revenus nets d'intérêts (bic) | 1 741 | 338 | 24 | % | (8 | ) | (1 | %) | ||||||
| Revenus autres que d'intérêts | 596 | 61 | 12 | % | - | - | ||||||||
| Total des revenus (bic) | 2 337 | 399 | 21 | % | (8 | ) | - | |||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | 224 | 51 | 30 | % | 8 | 4 | % | |||||||
| Charges autres que d'intérêts | 1 306 | 288 | 28 | % | 24 | 2 | % | |||||||
| Bénéfice avant impôts sur le résultat | 807 | 60 | 8 | % | (40 | ) | (5 | %) | ||||||
| Impôts sur le résultat (bic) | 224 | 8 | 4 | % | (29 | ) | (12 | %) | ||||||
| Bénéfice net | 583 | 52 | 10 | % | (11 | ) | (2 | %) | ||||||
| Bénéfice net ajusté | 602 | 64 | 12 | % | (11 | ) | (2 | %) | ||||||
| Rendement des capitaux propres | 17,4 | % | (10,3 | %) | (1,8 | %) | ||||||||
| Rendement des capitaux propres ajusté | 18,0 | % | (10,1 | %) | (1,9 | %) | ||||||||
| Levier d'exploitation | (7,6 | %) | n.s. | n.s. | ||||||||||
| Levier d'exploitation ajusté | (6,0 | %) | n.s. | n.s. | ||||||||||
| Ratio de productivité (bic) | 55,9 | % | 3,3 | % | 1,2 | % | ||||||||
| Ratio de productivité ajusté (bic) | 54,7 | % | 2,5 | % | 1,2 | % | ||||||||
| Marge nette d'intérêts sur l'actif productif (bic) | 3,31 | % | 0,11 | % | (0,02 | %) | ||||||||
| Actif productif moyen (en milliards de dollars) | 209,0 | 35,1 | 20 | % | 0,6 | - | ||||||||
| Les résultats ajustés figurant dans le tableau ci-dessus sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR. |
| n.s. - non significatif |
Les Services bancaires Particuliers et entreprises (Services bancaires PE) englobent nos deux unités d'exploitation de services bancaires aux particuliers et aux entreprises : Services bancaires Particuliers et entreprises - Canada (PE Canada) et Services bancaires Particuliers et entreprises - États-Unis (PE États-Unis). Ces unités d'exploitation sont passées en revue séparément dans les sections ci-après.
| Services bancaires Particuliers et entreprises - Canada (PE Canada) |
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | T1-2012 | Augmentation (Diminution) c. T1-2011 | Augmentation (Diminution) c. T4-2011 | ||||||||||||
| Revenus nets d'intérêts (bic) | 1 109 | (1 | ) | - | 10 | 1 | % | ||||||||
| Revenus autres que d'intérêts | 447 | (23 | ) | (5 | %) | (12 | ) | (3 | %) | ||||||
| Total des revenus (bic) | 1 556 | (24 | ) | (2 | %) | (2 | ) | - | |||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | 138 | 2 | 2 | % | - | - | |||||||||
| Charges autres que d'intérêts | 813 | 34 | 4 | % | 5 | 1 | % | ||||||||
| Bénéfice avant impôts sur le résultat | 605 | (60 | ) | (9 | %) | (7 | ) | (1 | %) | ||||||
| Charge d'impôts sur le résultat (bic) | 159 | (29 | ) | (15 | %) | (14 | ) | (8 | %) | ||||||
| Bénéfice net | 446 | (31 | ) | (7 | %) | 7 | 1 | % | |||||||
| Bénéfice net ajusté | 448 | (31 | ) | (6 | %) | 7 | 1 | % | |||||||
| Revenus des services aux particuliers | 963 | (5 | ) | (1 | %) | (7 | ) | (1 | %) | ||||||
| Revenus des services aux entreprises | 593 | (19 | ) | (3 | %) | 5 | 1 | % | |||||||
| Levier d'exploitation | (5,7 | %) | n.s. | n.s. | |||||||||||
| Ratio de productivité (bic) | 52,2 | % | 2,9 | % | 0,4 | % | |||||||||
| Marge nette d'intérêts sur l'actif productif (bic) | 2,90 | % | (0,11 | %) | 0,02 | % | |||||||||
| Actif productif moyen (en milliards de dollars) | 152,3 | 5,8 | 4 | % | 1,0 | 1 | % | ||||||||
| Les résultats ajustés figurant dans le tableau ci-dessus sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR. |
| n.s. - non significatif |
Comparaison du premier trimestre de 2012 et du premier trimestre de 2011
Le bénéfice net de PE Canada s'est chiffré à 446 millions de dollars, pour une baisse de 31 millions ou de 6,7 % par rapport à la même période l'an dernier. Les résultats d'il y a un an avaient bénéficié d'un profit sur des valeurs mobilières de 17 millions après impôts. Les résultats présentés reflètent les dotations à la provision pour pertes sur créances imputées aux groupes d'exploitation de BMO en fonction des pertes prévues. Après ajustement des résultats pour tenir compte des dotations à la provision calculées en fonction des pertes réelles et pour exclure le profit sur des valeurs mobilières, le bénéfice net de PE Canada a baissé de 5 millions ou de 1,2 % depuis un an. Les revenus ont reculé de 24 millions ou de 1,5 %, mais sont demeurés inchangés après ajustement au titre du profit précité. Les revenus reflètent à la fois l'essor des volumes de la plupart des produits et le rétrécissement de la marge nette d'intérêts. Celle-ci a diminué de 11 points de base en raison des marges moins élevées sur les dépôts dans un contexte de faibles taux d'intérêt, des pressions sur les prix qu'a exercées la concurrence et du recul des frais de refinancement hypothécaire.
Dans l'unité des services bancaires aux particuliers, les revenus se sont repliés de 5 millions de dollars. L'accroissement des volumes de la plupart des produits a été plus qu'annulé par une combinaison moins favorable et par le recul de la marge nette d'intérêts. Le total des soldes du crédit aux particuliers (dont les prêts hypothécaires, la MargExpress sur valeur domiciliaire et d'autres produits de prêt à la consommation) a augmenté de 4,8 % depuis un an tandis que la part de marché totale du crédit aux particuliers a baissé. Les soldes des prêts sur cartes des particuliers se sont accrus de 0,9 %, et notre part de ce marché s'est élargie depuis un an.
Notre objectif est d'accroître notre part de ce marché, tout en continuant de surveiller de près la qualité du crédit du portefeuille. Nous mettons toujours l'accent sur l'amélioration des activités globales de crédit aux particuliers grâce à des investissements et à l'amélioration de la productivité de notre personnel de vente.
Les soldes des dépôts des particuliers ont augmenté de 4,0 % sur douze mois grâce à l'augmentation des dépôts à vue et à préavis. Notre part du marché des dépôts à vue, à préavis et à terme s'est contractée depuis la même période de l'exercice précédent.
Pour ce qui est de l'unité des services bancaires aux entreprises, ses revenus se sont accrus de 5 millions de dollars ou de 0,8 % depuis un an, après ajustement au titre du profit sur des valeurs mobilières un an plus tôt, ce qui a résulté de la hausse des volumes de tous les produits et de changements favorables dans leur combinaison. Ces facteurs ont été atténués par le rétrécissement de la marge nette d'intérêts.
Les soldes des prêts aux entreprises ont augmenté de 3,5 % depuis un an. Au chapitre des prêts aux petites et moyennes entreprises, nous détenons toujours la deuxième part du marché canadien des services bancaires aux entreprises.
Les soldes des cartes des entreprises ont régressé de 3,8 %, ce qui est essentiellement imputable au repli attendu des soldes des cartes de la franchise nord-américaine de Diners Club, mais les soldes des dépôts des entreprises ont augmenté de 7,4 %.
Les charges autres que d'intérêts ont crû de 34 millions de dollars ou de 4,2 % en raison de l'incidence, dans le trimestre, des sommes consacrées en 2011 à diverses initiatives, ce qui a inclus l'élargissement du personnel affecté aux ventes. Le levier d'exploitation du groupe a été de -5,7 %.
Le solde moyen des prêts et acceptations a progressé de 6,2 milliards de dollars ou de 4,2 % depuis un an, et les dépôts des particuliers et des entreprises se sont accrus de 5,2 milliards ou de 5,1 %.
Comparaison du premier trimestre de 2012 et du quatrième trimestre de 2011
Le bénéfice net s'est accru de 7 millions de dollars ou de 1,4 %. Après ajustement des résultats pour tenir compte des dotations à la provision calculées en fonction des pertes réelles, le bénéfice net a monté de 23 millions ou de 5,4 %. Les résultats du trimestre rendent compte de l'incidence d'un taux d'impôt prévu par la loi au Canada plus avantageux.
Les revenus ont diminué de 2 millions de dollars ou de 0,2 %, ce qui reflète l'accroissement des volumes de la plupart des produits et le recul des revenus tirés des cartes des particuliers. La marge nette d'intérêts est demeurée pour ainsi dire la même.
Les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 5 millions de dollars en raison de la charge de 7 millions de la rémunération fondée sur des actions et destinée aux membres du personnel admissibles à la retraite, rémunération qui est passée en charges au premier trimestre de chaque exercice.
Le solde moyen des prêts et acceptations a progressé de 1,1 milliard de dollars ou de 0,7 % depuis le trimestre précédent, et les dépôts des particuliers et des entreprises se sont accrus de 2,0 milliards ou de 1,9 %.
| Services bancaires Particuliers et entreprises - États-Unis (PE États-Unis) |
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | T1-2012 | Augmentation (Diminution) c. T1-2011 |
Augmentation (Diminution) c. T4-2011 |
|||||||||||
| Revenus nets d'intérêts (bic) | 632 | 339 | +100 | % | (18 | ) | (3 | %) | ||||||
| Revenus autres que d'intérêts | 149 | 84 | +100 | % | 12 | 9 | % | |||||||
| Total des revenus (bic) | 781 | 423 | +100 | % | (6 | ) | (1 | %) | ||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | 86 | 49 | +100 | % | 8 | 10 | % | |||||||
| Charges autres que d'intérêts | 493 | 254 | +100 | % | 19 | 4 | % | |||||||
| Bénéfice avant impôts sur le résultat | 202 | 120 | +100 | % | (33 | ) | (14 | %) | ||||||
| Charges d'impôts sur le résultat (bic) | 65 | 37 | +100 | % | (15 | ) | (19 | %) | ||||||
| Bénéfice net | 137 | 83 | +100 | % | (18 | ) | (11 | %) | ||||||
| Bénéfice net ajusté | 154 | 95 | +100 | % | (18 | ) | (10 | %) | ||||||
| Levier d'exploitation | 11,6 | % | n.s. | n.s. | ||||||||||
| Levier d'exploitation ajusté | 16,7 | % | n.s. | n.s. | ||||||||||
| Ratio de productivité (bic) | 63,2 | % | (3,5 | %) | 2,9 | % | ||||||||
| Ratio de productivité ajusté (bic) | 60,1 | % | (5,0 | %) | 3,0 | % | ||||||||
| Marge nette d'intérêts sur l'actif productif (bic) | 4,43 | % | 0,19 | % | (0,09 | %) | ||||||||
| Marge nette d'intérêts sur l'actif productif ajustée | 4,43 | % | 0,19 | % | (0,09 | %) | ||||||||
| Actif productif moyen (en milliards de dollars) | 56,7 | 29,3 | +100 | % | (0,3 | ) | (1 | %) | ||||||
| États-Unis - Points saillants(en millions de dollars américains, sauf indication contraire) | ||||||||||||||
| Revenus nets d'intérêts (bic) | 623 | 332 | +100 | % | (22 | ) | (3 | %) | ||||||
| Revenus autres que d'intérêts | 148 | 83 | +100 | % | 12 | 9 | % | |||||||
| Total des revenus (bic) | 771 | 415 | +100 | % | (10 | ) | (1 | %) | ||||||
| Charges autres que d'intérêts | 487 | 250 | +100 | % | 15 | 3 | % | |||||||
| Bénéfice net | 135 | 81 | +100 | % | (18 | ) | (11 | %) | ||||||
| Bénéfice net ajusté | 152 | 93 | +100 | % | (19 | ) | (11 | %) | ||||||
| Actif productif moyen (en milliards de dollars américains) | 56,0 | 28,8 | +100 | % | (0,6 | ) | (1 | ) | ||||||
| Les résultats ajustés figurant dans le tableau ci-dessus sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR. |
| n.s. - non significatif |
Comparaison du premier trimestre de 2012 et du premier trimestre de 2011 (en dollars américains)
Le bénéfice net, d'un montant de 135 millions, a augmenté de 81 millions par rapport aux 54 millions dégagés il y a un an. Le bénéfice net ajusté, lequel tient compte d'un ajustement au titre de l'amortissement des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions, s'est dégagé à 152 millions, affichant une hausse de 93 millions en regard d'il y a un an. De celle-ci, une tranche de 89 millions a découlé de l'entreprise qui a été acquise.
Les revenus se sont chiffrés à 771 millions de dollars, s'étant accrus de 415 millions depuis un an. De ce montant, 393 millions ont résulté de l'entreprise qui a été acquise. Le solde, soit 22 millions ou une hausse de 6,2 %, reflète l'accroissement des soldes des dépôts et des profits sur des valeurs mobilières ainsi que l'élargissement des marges sur les prêts par suite d'un changement favorable dans la combinaison des soldes des prêts et la hausse des commissions sur prêts, ce qui a été annulé en partie par la compression des marges sur les dépôts.
La marge nette d'intérêts s'est élargie de 19 points de base en raison de la hausse des soldes des dépôts et des marges sur les prêts ainsi que de l'incidence de l'entreprise acquise, ce qui a été annulé en partie par la compression des marges sur les dépôts.
Les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 250 millions de dollars, pour se situer à 487 millions. Après ajustement, elles ont totalisé 463 millions, ce qui exclut l'amortissement de 24 millions des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions, ayant monté de 232 millions, ce qui inclut l'incidence de 213 millions de l'entreprise acquise. Compte non tenu de M&I, les charges ajustées ont augmenté de 19 millions, ou de 8,1 % depuis un an, ce qui a résulté essentiellement des frais liés à un litige et du montant plus élevé de l'ajustement d'évaluation du portefeuille de prêts hypothécaires que nous gérons.
Le solde moyen des prêts et des acceptations actuels, à savoir 51,0 milliards de dollars, a plus que doublé puisqu'il a progressé de 26,9 milliards depuis un an, et ce, en raison de l'entreprise qui a été acquise. Compte non tenu de M&I, l'essor des prêts aux entreprises a été contrebalancé en grande partie par la diminution des soldes des prêts hypothécaires et des prêts sur valeur domiciliaire.
À 58,4 milliards de dollars, le solde moyen des dépôts a augmenté de 31,9 milliards et s'est lui aussi accru de 100 % depuis un an. Les dépôts de M&I qui a été acquise ont représenté 28,4 milliards de la croissance des soldes moyens. Exclusion faite de cette entreprise, le solde moyen des dépôts a augmenté de 3,5 milliards, et ce, en raison surtout de l'essor du secteur des services aux entreprises.
Comparaison du premier trimestre de 2012 et du quatrième trimestre de 2011 (en dollars américains)
Le bénéfice net a diminué de 18 millions de dollars ou de 11 % depuis le trimestre précédent. Le bénéfice net ajusté s'est contracté de 19 millions ou de 11 % à cause de la baisse des revenus nets d'intérêts, du recul des revenus générés par les frais d'interchange, comme nous l'avions prévu et de la hausse des dotations à la provision pour pertes sur créances aux termes de la méthode de dotation selon les pertes prévues qu'utilise BMO.
Les revenus ont fléchi de 10 millions de dollars ou de 1,2 %, ce qui a découlé essentiellement de la diminution des revenus tirés des frais d'interchange. L'avantage de l'accroissement des profits sur des valeurs mobilières et des soldes des dépôts a été annulé par la compression des marges sur les dépôts et de celles sur les prêts ainsi que par la baisse des soldes de ces derniers.
La marge nette d'intérêts s'est contractée de 9 points de base car l'avantage de la hausse des soldes des dépôts a été plus que contrebalancé par le repli des marges sur les dépôts et de celles sur les prêts.
Les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 15 millions de dollars ou de 3,2 %. Après ajustement, elles se sont accrues de 17 millions ou de 3,9 % en raison surtout des frais d'un litige constatés au cours du trimestre.
Le solde moyen des prêts et des acceptations a fléchi de 0,8 milliard de dollars depuis le trimestre précédent car l'essor des prêts bancaires aux entreprises dans les principaux secteurs a été plus qu'annulé par une baisse des prêts bancaires aux particuliers et par un recul des portefeuilles d'immeubles commerciaux et des portefeuilles en voie de liquidation, comme prévu. Le solde moyen des dépôts a augmenté de 1,0 milliard depuis cette période, et ce, en raison surtout de l'essor du secteur des services aux entreprises.
Dans la présente section, les résultats ajustés sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR.
| Groupe Gestion privée (groupe GP) |
| (en millions de dollars canadiens) | T1-2012 | Augmentation (Diminution) c. T1-2011 |
Augmentation (Diminution) c. T4-2011 |
||||||||||||
| Revenus nets d'intérêts (bic) | 164 | 57 | 53 | % | 42 | 34 | % | ||||||||
| Revenus autres que d'intérêts | 531 | (31 | ) | (6 | %) | (53 | ) | (9 | %) | ||||||
| Total des revenus (bic) | 695 | 26 | 4 | % | (11 | ) | (2 | %) | |||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | 4 | 2 | 67 | % | 1 | 29 | % | ||||||||
| Charges autres que d'intérêts | 557 | 78 | 16 | % | 23 | 4 | % | ||||||||
| Bénéfice avant impôts sur le résultat | 134 | (54 | ) | (29 | %) | (35 | ) | (21 | %) | ||||||
| Charge d'impôts sur le résultat (bic) | 29 | (15 | ) | (33 | %) | (3 | ) | (8 | %) | ||||||
| Bénéfice net | 105 | (39 | ) | (28 | %) | (32 | ) | (24 | %) | ||||||
| Bénéfice net ajusté | 110 | (35 | ) | (24 | %) | (33 | ) | (23 | %) | ||||||
| Rendement des capitaux propres ajusté | 20,5 | % | (25,4 | %) | (10,8 | %) | |||||||||
| Rendement des capitaux propres | 19,6 | % | (25,8 | %) | (10,4 | %) | |||||||||
| Levier d'exploitation | (12,4 | %) | n.s. | n.s. | |||||||||||
| Ratio de productivité (bic) | 80,2 | % | 8,5 | % | 4,5 | % | |||||||||
| Ratio de productivité ajusté (bic) | 79,2 | % | 7,8 | % | 4,4 | % | |||||||||
| Marge nette d'intérêts sur l'actif productif (bic) | 3,80 | % | 0,81 | % | 0,89 | % | |||||||||
| Actif productif moyen | 17 154 | 2 987 | 21 | % | 529 | 3 | % | ||||||||
| États-Unis - Points saillants | |||||||||||||||
| (en millions de dollars américains, sauf indication contraire) | |||||||||||||||
| Total des revenus (bic) | 190 | 117 | +100 | % | 23 | 14 | % | ||||||||
| Charges autres que d'intérêts | 139 | 74 | +100 | % | 5 | 4 | % | ||||||||
| Bénéfice net | 32 | 27 | +100 | % | 12 | 55 | % | ||||||||
| Bénéfice net ajusté | 35 | 30 | +100 | % | 10 | 44 | % | ||||||||
| Actif productif moyen | 2 970 | 820 | 38 | % | (99 | ) | (3 | %) | |||||||
| Les résultats ajustés figurant dans le tableau ci-dessus sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR. n.s. non significatif |
Comparaison du premier trimestre de 2012 et du premier trimestre de 2011
Le bénéfice net, soit 105 millions de dollars, a baissé de 39 millions ou de 28 % depuis le même trimestre de l'exercice précédent. Le bénéfice net a reculé d'environ 56 millions parce que les fluctuations défavorables, d'un exercice à l'autre, des taux d'intérêt à long terme ont nui aux résultats de nos activités d'assurance. Ce recul a découlé de l'incidence après impôts des fluctuations défavorables des taux d'intérêt à long terme d'environ 47 millions dans le trimestre à l'étude et des répercussions favorables de quelque 9 millions il y a un an. Compte non tenu de cette incidence, le bénéfice net du groupe GP s'est accru de 17 millions ou de 12 % depuis un an. Le bénéfice net du groupe GP, exclusion faite des activités d'assurance, a été de 93 millions, en hausse de 27 % en regard d'il y a un an. Le bénéfice net des activités d'assurance s'est dégagé à 12 millions, ce qui signale une baisse de 59 millions.
Les revenus ont augmenté de 26 millions de dollars ou de 3,9 % en regard de ce qu'ils étaient il y a un an, pour s'établir à 695 millions. Les revenus du groupe GP, exclusion faite des activités d'assurance, se sont établis à 662 millions, ayant progressé de 20 % depuis un an. La hausse des revenus provenant de nos acquisitions et des revenus de gestion d'actifs exceptionnellement élevés qu'a générés un placement stratégique a été contrebalancée en partie par le repli des revenus tirés du courtage qu'ont engendré des conditions difficiles sur les marchés boursiers. La baisse des revenus provenant des activités d'assurance a découlé de l'effet avant impôts des fluctuations des taux d'intérêt à long terme, d'un montant d'environ 65 millions pour le trimestre à l'étude et de leur incidence favorable d'environ 12 millions il y a un an. Les revenus nets d'intérêts ont augmenté depuis un an en raison du bénéfice dégagé par nos acquisitions, de nos placements stratégiques et de la hausse des soldes des prêts et des dépôts des services de gestion bancaire privée. Le renforcement du dollar américain a accru les revenus et les charges de 1 million.
Les charges autres que d'intérêts se sont établies à 557 millions de dollars, ce qui traduit une hausse de 78 millions ou de 16 %, laquelle a découlé principalement des acquisitions. Le ratio de productivité, à savoir 80,2 %, s'est accru de 850 points de base depuis la même période un an plus tôt en raison surtout de l'incidence des fluctuations défavorables des taux d'intérêt à long terme sur les revenus.
Les actifs sous gestion et sous administration ont augmenté de 156 milliards de dollars pour s'établir à 435 milliards, mais sont demeurés relativement inchangés exclusion faite de l'incidence des acquisitions et du renforcement du dollar américain.
Comparaison du premier trimestre de 2012 et du quatrième trimestre de 2011
Le bénéfice net a fléchi de 32 millions ou de 24 % depuis les trois mois précédents, mais sa diminution a été nettement moins importante compte non tenu de l'incidence après impôts des fluctuations des taux d'intérêt à long terme d'environ 47 millions dans le trimestre à l'étude et 19 millions dans le quatrième trimestre de 2011. Le bénéfice net du groupe GP, exclusion faite des activités d'assurance, a baissé de 4 millions ou de 3,9 % et celui des activités d'assurance a diminué de 28 millions ou de 71 %.
Les revenus ont accusé un repli de 11 millions de dollars ou de 1,6 %. Les revenus du groupe GP, exclusion faite des activités d'assurance, ont progressé de 3,2 % grâce essentiellement au montant exceptionnellement élevé des revenus de gestion d'actifs qu'a généré un placement stratégique puisque les revenus des unités sous-jacentes sont demeurés pour ainsi dire les mêmes. Les revenus provenant des activités d'assurance ont baissé en raison surtout de l'effet de l'évolution défavorable des marchés, soit environ 65 millions dans le trimestre à l'étude et environ 26 millions dans les trois mois précédents. Les revenus nets d'intérêts ont augmenté en raison surtout de la hausse du bénéfice dégagé par un placement stratégique. Le renforcement du dollar américain a accru les revenus de 1 million ou de 0,2 %.
Les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 23 millions de dollars ou de 4,3 % en raison principalement de l'accroissement des coûts de la rémunération fondée sur des actions, incluant les coûts au titre du personnel admissible à la retraite qui sont passés en charges au premier trimestre de chaque exercice. L'appréciation du dollar américain a augmenté les charges de 1 million ou de 0,2 %. Le ratio de productivité, à savoir 80,2 %, s'est accru de 450 points de base depuis le trimestre précédent.
Les actifs sous gestion et sous administration ont augmenté de 10 milliards de dollars ou de 2,3 % en regard des trois mois précédents et de 8 milliards ou de 2,0 %, après ajustement au titre des répercussions du renforcement du dollar américain, ce qui a découlé des actifs de nouveaux clients et de l'amélioration de la tenue des marchés boursiers.
| BMO Marchés des capitaux (BMO MC) |
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | T1-2012 | Augmentation (Diminution) c. T1-2011 |
Augmentation (Diminution) c. T4-2011 |
||||||||||||
| Revenus nets d'intérêts (bic) | 287 | (54 | ) | (16 | %) | 30 | 12 | % | |||||||
| Revenus autres que d'intérêts | 485 | (133 | ) | (22 | %) | 49 | 11 | % | |||||||
| Total des revenus (bic) | 772 | (187 | ) | (20 | %) | 79 | 11 | % | |||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | 24 | (6 | ) | (20 | %) | (6 | ) | (19 | %) | ||||||
| Charges autres que d'intérêts | 483 | (6 | ) | (1 | %) | (2 | ) | (1 | %) | ||||||
| Bénéfice avant impôts sur le résultat | 265 | (175 | ) | (40 | %) | 87 | 49 | % | |||||||
| Charge d'impôts sur le résultat (bic) | 67 | (113 | ) | (63 | %) | 32 | 92 | % | |||||||
| Bénéfice net | 198 | (62 | ) | (24 | %) | 55 | 39 | % | |||||||
| Bénéfice net ajusté | 198 | (62 | ) | (24 | %) | 55 | 39 | % | |||||||
| Revenus de négociation | 513 | (82 | ) | (14 | %) | 77 | 18 | % | |||||||
| Revenus d'investissements et services aux grandes entreprises | 259 | (105 | ) | (29 | %) | 2 | 1 | % | |||||||
| Rendement des capitaux propres | 17,4 | % | (8,4 | %) | 3,5 | % | |||||||||
| Levier d'exploitation | (18,3 | %) | n.s. | n.s. | |||||||||||
| Ratio de productivité (bic) | 62,6 | % | 11,6 | % | (7,4 | %) | |||||||||
| Ratio de productivité ajusté (bic) | 62,6 | % | 11,6 | % | (7,5 | %) | |||||||||
| Marge nette d'intérêts sur l'actif productif (bic) | 0,61 | % | (0,22 | %) | 0,03 | % | |||||||||
| Actif productif moyen (en milliards de dollars) | 186,4 | 23,2 | 14 | % | 9,9 | 6 | % | ||||||||
| États-Unis - Points saillants | |||||||||||||||
| (en millions de dollars américains, sauf indication contraire) | |||||||||||||||
| Total des revenus (bic) | 244 | (39 | ) | (14 | %) | 11 | 6 | % | |||||||
| Charges autres que d'intérêts | 200 | 5 | 2 | % | (10 | ) | (4 | %) | |||||||
| Bénéfice net | 21 | 29 | +100 | % | 14 | +100 | % | ||||||||
| Bénéfice net ajusté | 21 | 29 | +100 | % | 14 | +100 | % | ||||||||
| Actif productif moyen (en milliards de dollars américains) | 70,2 | 11,3 | 19 | % | 1,2 | 2 | % | ||||||||
| Les résultats ajustés figurant dans le tableau ci-dessus sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR. |
| n.s. - non significatif |
Comparaison du premier trimestre de 2012 et du premier trimestre de 2011
Le bénéfice net s'est chiffré à 198 millions de dollars, ayant fléchi de 62 millions ou de 24 % en regard de ce qu'il était il y a un an. Le bénéfice net du trimestre correspondant de l'exercice précédent tenait compte d'une charge d'impôts sur le résultat de périodes antérieures, charge constatée par le secteur américain. Depuis la même période de l'exercice précédent, les revenus ont baissé de 187 millions ou de 20 %, pour se situer à 772 millions. Au premier trimestre de 2011, la forte hausse des revenus avait découlé de la montée des revenus de négociation, d'activités intenses au chapitre des fusions et acquisitions et de l'augmentation des commissions de prise ferme. Au premier trimestre de 2012, même si les revenus de négociation ont été élevés, ils ont fléchi en regard de ceux du même trimestre de l'exercice précédent. Cependant, la forte baisse des revenus par rapport à ceux des trois mêmes mois de 2011 est attribuable aux commissions sur fusions et acquisitions et des commissions de prise ferme d'actions, les marchés boursiers s'étant dégradés à cause des répercussions continues des tensions en Europe, ce qui a quelque peu freiné la reprise aux États-Unis.
Les résultats de nos activités de crédit sont demeurés comparables à ceux d'il y un an. L'appréciation du dollar américain a accru les revenus de 2 millions depuis un an. Il s'est produit une diminution de la dotation à la provision pour pertes sur créances, laquelle est imputée aux groupes en fonction des pertes prévues. Le rendement des capitaux propres a été de 17,4 %, contre 25,8 % un an plus tôt.
Les charges autres que d'intérêts ont diminué de 6 millions de dollars ou de 1,3 % essentiellement en raison de la baisse des coûts de la rémunération variable, ce qui reflète le rendement au chapitre des revenus, baisse qui a été contrebalancée en partie par la hausse des frais technologiques et de soutien. Le raffermissement du dollar américain a engendré une hausse des charges de 1 million par rapport à il y a un an.
Comparaison du premier trimestre de 2012 et du quatrième trimestre de 2011
Le bénéfice net a augmenté de 55 millions de dollars ou de 39 % depuis le quatrième trimestre. Les revenus ont augmenté de 79 millions ou de 11 %, car les conditions de marché se sont améliorées depuis ces trois mois. L'essor des revenus a résulté d'une forte hausse des revenus de négociation, et ce, surtout de ceux tirés de la négociation de taux d'intérêt et de titres de participation. Les revenus du secteur du crédit et de ceux sensibles aux taux d'intérêt ont eux aussi augmenté. La montée du dollar américain a augmenté les revenus de 2 millions en regard de ceux du trimestre précédent.
Les charges autres que d'intérêts ont diminué de 2 millions de dollars en raison principalement d'une baisse des honoraires, ce qui a été atténué par une hausse des coûts de la rémunération fondée sur des actions et destinée au personnel admissible à la retraite, coûts qui sont passés en charges au premier trimestre de chaque exercice. Le raffermissement du dollar américain a accru les charges de 1 million par rapport au trimestre précédent.
| Services d'entreprise, y compris Technologie et opérations |
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | T1-2012 | Augmentation (Diminution) c. T1-2011 |
Augmentation (Diminution)c. T4-2011 | ||||||||||||
| Revenus nets d'intérêts avant compensation selon la bic des groupes | 178 | 251 | +100 | % | (7 | ) | (3 | %) | |||||||
| Compensation selon la bic des groupes | (52 | ) | 9 | 16 | % | (1 | ) | (3 | %) | ||||||
| Revenus nets d'intérêts (bic) | 126 | 260 | +100 | % | (8 | ) | (6 | %) | |||||||
| Revenus autres que d'intérêts | 187 | 151 | +100 | % | 243 | +100 | % | ||||||||
| Total des revenus (bic) | 313 | 411 | +100 | % | 235 | +100 | % | ||||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | (111 | ) | (229 | ) | (+100 | %) | (224 | ) | (+100 | %) | |||||
| Charges autres que d'intérêts | 208 | 136 | +100 | % | 77 | 59 | % | ||||||||
| Bénéfice avant impôts sur le résultat | 216 | 504 | +100 | % | 382 | +100 | % | ||||||||
| Charge (recouvrement) d'impôts sur le résultat (bic) | (7 | ) | 171 | 96 | % | 53 | 89 | % | |||||||
| Bénéfice net | 223 | 333 | +100 | % | 329 | +100 | % | ||||||||
| Total des revenus ajustés (bic) | (61 | ) | 57 | +48 | % | 13 | 18 | % | |||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances, après ajustement | (161 | ) | (273 | ) | +100 | % | (193 | ) | +100 | % | |||||
| Charges autres que d'intérêts, après ajustement | 66 | (6 | ) | (8 | %) | (7 | ) | (10 | %) | ||||||
| Bénéfice net ajusté | 62 | 188 | +100 | % | 129 | +100 | % | ||||||||
| États-Unis - Points saillants | |||||||||||||||
| (en millions de dollars américains, sauf indication contraire) | |||||||||||||||
| Total des revenus (bic) | 189 | 246 | +100 | % | (29 | ) | (13 | %) | |||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | (148 | ) | (233 | ) | (+100 | %) | (252 | ) | (+100 | %) | |||||
| Charges autres que d'intérêts | 100 | 99 | +100 | % | 26 | 35 | % | ||||||||
| Charge (recouvrement) d'impôts sur le résultat (bic) | 64 | 147 | +100 | % | 64 | +100 | % | ||||||||
| Bénéfice net | 173 | 233 | +100 | % | 133 | +100 | % | ||||||||
| Bénéfice net ajusté | 122 | 184 | +100 | % | 148 | +100 | % | ||||||||
| Les résultats ajustés figurant dans le tableau ci-dessus sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR. |
Services d'entreprise
Les Services d'entreprise sont constitués des unités fonctionnelles qui offrent à l'échelle de l'entreprise une expertise et un soutien en matière de gouvernance dans plusieurs domaines, dont la planification stratégique, la gestion des risques, les finances, le droit et la conformité, les communications et les ressources humaines. Les résultats opérationnels tiennent compte de l'incidence de certaines activités de gestion des actifs et des passifs, des activités de crédit structuré en voie de liquidation, de l'élimination des ajustements sur une bic et de l'incidence de la méthode des pertes prévues que nous utilisons pour calculer les dotations à la provision pour pertes sur créances.
BMO impute les dotations à la provision pour pertes aux groupes d'exploitation clients chaque année et, pour ce faire, a recours à une méthode de dotation en fonction des pertes prévues, selon la part des pertes sur créances prévues de chaque groupe. Les écarts entre les dotations à la provision pour pertes sur créances des trimestres imputées aux groupes d'exploitation clients et calculées selon la méthode des pertes prévues et les dotations requises par les PCGR sont généralement imputés (ou crédités) aux Services d'entreprise.
Technologie et opérations
Le groupe Technologie et opérations (T&O) assure à BMO Groupe financier la prestation de services de gestion, de soutien et de gouvernance en matière de technologie de l'information, de services opérationnels, d'opérations immobilières et d'impartition. Ce groupe axe ses efforts sur les priorités établies à l'échelle de l'organisation afin de maximiser la qualité et l'efficience de l'exploitation et de permettre aux clients de vivre une excellente expérience.
Analyse des résultats financiers
Aux fins de la communication de l'information financière, les résultats opérationnels de Technologie et opérations sont inclus dans ceux des Services d'entreprise. Cependant, les coûts des services de T&O sont transférés aux trois groupes d'exploitation (Services bancaires PE, groupe Gestion privée et BMO Marchés des capitaux), et seules des sommes peu élevées sont conservées dans les résultats de T&O. Par conséquent, les résultats présentés dans la présente section reflètent en grande partie les activités fonctionnelles indiquées dans la description précédente de l'unité des Services d'entreprise.
Les Services d'entreprise ont enregistré un bénéfice net de 223 millions de dollars pour le trimestre, ce qui représente une progression de 333 millions en regard d'il y a un an. Les résultats des Services d'entreprise tiennent compte de plusieurs éléments et activités qui sont retranchés des résultats ajustés de BMO afin de mieux évaluer le rendement de celui-ci. Ces éléments d'ajustement ne reflètent pas les résultats opérationnels de base. Ils sont décrits dans la section suivante qui traite des mesures non conformes aux PCGR. Tous les éléments d'ajustement sont constatés par les Services d'entreprise si ce n'est de l'amortissement des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions, lequel est pris en compte par les groupes d'exploitation. Les éléments d'ajustement comprennent une charge de restructuration de 46 millions après impôts visant à harmoniser la structure de coûts de BMO Marchés des capitaux avec le contexte commercial actuel et celui à venir. Cette mesure d'amélioration de l'efficience s'inscrit dans nos initiatives en cours de plus vaste portée qui visent à rehausser notre productivité. C'est pourquoi cette charge a été constatée par les Services d'entreprise.
Le bénéfice net ajusté a été de 62 millions de dollars, soit 188 millions de plus qu'il y a un an. Les revenus ajustés ont augmenté de 58 millions, et ce, en raison surtout de la hausse des profits à la vente de valeurs mobilières et des pertes de couverture constatées un an plus tôt, incluant celles liées aux programmes de titrisation. Les charges ajustées ont baissé de 6 millions. Quant au montant ajusté des dotations à la provision pour pertes sur créances, il s'est amélioré de 273 millions par suite notamment de l'amélioration des conditions de crédit et, en conséquence, de la reprise, durant le trimestre, sur les pertes sur créances qu'ont constatées les Services d'entreprise aux termes de la méthode de dotation selon les pertes prévues de BMO, alors qu'une dotation avait été inscrite il y a un an. Les résultats du trimestre à l'étude tiennent compte d'une reprise de 142 millions (88 millions après impôts) sur les dotations à la provision pour pertes sur créances des prêts douteux acquis de M&I.
Le bénéfice net des Services d'entreprise a dépassé de 329 millions de dollars celui du trimestre précédent. Le bénéfice net ajusté a augmenté de 129 millions. Les revenus ajustés ont crû de 14 millions. Les charges ajustées ont baissé de 7 millions. Quant au montant ajusté des dotations à la provision pour pertes sur créances, il a régressé de 193 millions en raison de la reprise de 142 millions dont il est fait mention ci-dessus et de l'amélioration des conditions de crédit. Aucune dotation ou reprise relative aux prêts douteux acquis n'avait été constatée au quatrième trimestre.
Les résultats ajustés figurant dans cette section sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR.
| Mesures conformes aux PCGR et mesures connexes non conformes aux PCGR utilisés dans le Rapport de gestion |
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | T1-2012 | T4-2011 | T1-2011 | ||||||
| Résultats déjà établis | |||||||||
| Revenus | 4 117 | 3 822 | 3 468 | ||||||
| Charges autres que d'intérêts | (2 554 | ) | (2 432 | ) | (2 058 | ) | |||
| Bénéfice avant dotation et impôts | 1 563 | 1 390 | 1 410 | ||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | (141 | ) | (362 | ) | (323 | ) | |||
| Charge d'impôts sur le résultat | (313 | ) | (260 | ) | (262 | ) | |||
| Bénéfice net | 1 109 | 768 | 825 | ||||||
| Mesures déjà établies 1) | |||||||||
| RPA ($) | 1,63 | 1,11 | 1,34 | ||||||
| Croissance du bénéfice net (%) | 34,4 | 1,4 | 22,1 | ||||||
| Croissance du RPA (%) | 21,6 | (10,5 | ) | 19,6 | |||||
| Croissance des revenus (%) | 18,7 | 18,1 | 14,4 | ||||||
| Croissance des charges autres que d'intérêts (%) | 24,1 | 19,9 | 11,5 | ||||||
| Ratio de productivité (%) | 62,0 | 63,7 | 59,3 | ||||||
| Levier d'exploitation (%) | (5,4 | ) | (1,8 | ) | 2,9 | ||||
| Rendement des capitaux propres (%) | 17,2 | 12,7 | 17,8 | ||||||
| Éléments d'ajustement (avant impôts) | |||||||||
| Éléments liés au crédit relativement au portefeuille de prêts productifs acquis de M&I 2) | 184 | 173 | - | ||||||
| Activités de crédit structuré en voie de liquidation 3) | 136 | (119 | ) | 20 | |||||
| Coûts d'intégration de M&I 4) | (70 | ) | (53 | ) | - | ||||
| Frais liés à l'acquisition de M&I 4) | - | (4 | ) | - | |||||
| Amortissement des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions 4) | (34 | ) | (34 | ) | (9 | ) | |||
| Diminution (augmentation) de la provision générale pour pertes sur créances | - | 17 | (6 | ) | |||||
| Coûts de restructuration 4) | (68 | ) | - | - | |||||
| Réduction du bénéfice avant impôts en raison des éléments d'ajustement des résultats déjà établis | 148 | (20 | ) | 5 | |||||
| Éléments d'ajustement (après impôts) | |||||||||
| Éléments liés au crédit relativement au portefeuille de prêts productifs acquis de M&I | 114 | 107 | - | ||||||
| Activités de crédit structuré en voie de liquidation | 136 | (119 | ) | 20 | |||||
| Coûts d'intégration de M&I | (43 | ) | (35 | ) | - | ||||
| Frais liés à l'acquisition de M&I | - | (4 | ) | - | |||||
| Amortissement des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions | (24 | ) | (25 | ) | (8 | ) | |||
| Diminution (augmentation) de la provision générale pour pertes sur créances | - | 12 | (4 | ) | |||||
| Coûts de restructuration | (46 | ) | - | - | |||||
| Éléments d'ajustements pris en compte dans le bénéfice net | 137 | (64 | ) | 8 | |||||
| RPA ($) | 0,21 | (0,09 | ) | 0,02 | |||||
| Résultats ajustés 5) | |||||||||
| Revenus | 3 743 | 3 670 | 3 448 | ||||||
| Charges autres que d'intérêts | (2 378 | ) | (2 341 | ) | (2 049 | ) | |||
| Bénéfice avant dotation et impôts | 1 365 | 1 329 | 1 399 | ||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | (91 | ) | (281 | ) | (317 | ) | |||
| Charge d'impôts sur le résultat | (302 | ) | (216 | ) | (265 | ) | |||
| Bénéfice net ajusté | 972 | 832 | 817 | ||||||
| Mesures ajustées 1) 5) | |||||||||
| RPA ($) | 1,42 | 1,20 | 1,32 | ||||||
| Croissance du bénéfice net (%) | 18,9 | 8,8 | 20,3 | ||||||
| Croissance du RPA (%) | 7,6 | (4,8 | ) | 16,8 | |||||
| Croissance des revenus (%) | 8,5 | 13,4 | 13,7 | ||||||
| Croissance des charges autres que d'intérêts (%) | 16,1 | 16,0 | 11,5 | ||||||
| Ratio de productivité (%) | 63,5 | 63,8 | 59,4 | ||||||
| Levier d'exploitation (%) | (7,6 | ) | (2,6 | ) | 2,2 | ||||
| Rendement des capitaux propres (%) | 15,0 | 13,9 | 17,6 |
| 1) | Les résultats ajustés figurant dans ce tableau sont des montants ou mesures non conformes aux PCGR. Voir la section qui traite des mesures non conformes aux PCGR. |
| 2) | Comprenant des revenus nets d'intérêts de 234 millions de dollars, des dotations à la provision spécifique pour pertes sur créances de 31 millions et des dotations à la provision générale de 19 millions dans au T1-2012 ainsi que des revenus nets d'intérêts de 271 millions de dollars, des dotations à la provision spécifique pour pertes sur créances de 18 millions et des dotations à la provision générale de 80 millions au T4-2011. |
| 3) | Incluses en quasi-totalité dans les revenus de négociation, dans les revenus autres que d'intérêts. |
| 4) | Inclus dans les charges autres que d'intérêts. |
| 5) | Les montants des périodes antérieures à l'exercice 2011 n'ont pas été retraités en fonction des IFRS. Par conséquent, les mesures de croissance pour 2011 pourraient ne pas être pertinentes. |
Mesures non conformes aux PCGR
Les résultats et mesures figurant dans le présent rapport de gestion intermédiaire sont présentés conformément aux PCGR. Ils le sont également après ajustement de sorte à exclure l'incidence de certains éléments, tel qu'il est indiqué dans le tableau sur les résultats et mesures conformes aux PCGR et résultats et mesures connexes non conformes aux PCGR qui précède. La direction évalue le rendement à l'aide de mesures et de résultats déjà établis et de mesures et de résultats ajustés, et considère qu'ils sont utiles aux fins de l'appréciation de la performance sous-jacente des secteurs. Le fait de recourir à un tel mode de présentation donne aux lecteurs une meilleure compréhension de la façon dont la direction analyse les résultats en plus de leur permettre d'apprécier l'incidence d'éléments spécifiques sur les résultats des périodes indiquées et de mieux évaluer les résultats compte non tenu d'éléments s'ils considèrent que ces résultats ne reflètent pas les résultats continus. C'est pourquoi ce mode de présentation peut aider les lecteurs à analyser les tendances et à faire des comparaisons avec nos concurrents. Les résultats et mesures ajustés ne sont pas conformes aux PCGR et n'ont donc aucun sens normalisé aux termes de ceux-ci. Ils sont difficilement comparables avec des mesures similaires qu'utilisent d'autres entreprises et ne devraient pas être interprétés de manière isolée ni comme pouvant remplacer les résultats établis aux termes des PCGR. La section qui traite du bénéfice net ajusté renferme également des détails sur les ajustements.
Certains éléments d'ajustement ont trait à des charges qui découlent d'acquisitions, notamment l'amortissement des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions, et sont ajustés puisque l'amortissement de telles immobilisations peut ne pas avoir été considéré comme des charges pertinentes au moment de la décision d'achat. Certains autres frais liés à l'acquisition de l'entreprise acquise ont été désignés comme des éléments d'ajustement compte tenu de l'importance des montants et de leur incidence possible sur l'analyse des tendances, étant donné que certaines charges sont engagées dans le but d'en tirer un avantage dans des périodes à venir. Certains autres éléments ont également été désignés comme des éléments d'ajustement en raison de leurs répercussions sur l'analyse des tendances. Ils comprennent les variations de la provision générale, des montants liés au crédit eu égard au portefeuille de M&I qui a été acquis, les activités de crédit structuré en voie de liquidation et les charges de restructuration.
Le profit économique net équivaut au bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires, moins une charge au titre du capital, et constitue une mesure efficace de la valeur économique ajoutée. Le bénéfice avant la dotation à la provision pour pertes sur créances et les impôts sur le résultat (bénéfice avant dotation et impôts) est considéré comme une information utile puisqu'il constitue une mesure du rendement qui ne tient pas compte de l'incidence des pertes sur créances et des impôts sur le résultat, laquelle peut parfois masquer le rendement en raison de l'importance et de la variabilité de ces éléments.
Au premier trimestre de 2012, les éléments d'ajustement ont représenté un avantage net de 137 millions de dollars après impôts, soit un avantage net après impôts d'éléments liés au crédit de 114 millions eu égard au portefeuille de prêts productifs de M&I qui a été acquis (incluant des revenus nets d'intérêts de 234 millions, après déduction d'une dotation à la provision pour pertes sur créances de 50 millions et des impôts sur le résultat connexes de 70 millions), des coûts de 70 millions (43 millions après impôts) en lien avec l'intégration de l'entreprise acquise, une charge de 34 millions (24 millions après impôts) au titre de l'amortissement des immobilisations incorporelles liées à toutes les acquisitions, un avantage de 136 millions (136 millions après impôts) découlant des activités de crédit structuré en voie de liquidation et pris en compte essentiellement dans les revenus de négociation et une charge de restructuration de 68 millions (46 millions après impôts) liée à la restructuration de certaines composantes de BMO Marchés des capitaux afin de positionner ce groupe en vue de l'avenir. Cette mesure s'inscrit dans nos initiatives en cours de plus vaste portée qui visent à rehausser notre productivité. Les éléments d'ajustement ont été imputés aux Services d'entreprise, sauf dans le cas de l'amortissement des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions qui a été ventilé aux groupes d'exploitation comme suit : 3 millions (2 millions après impôts) à PE Canada; 24 millions (17 millions après impôts) à PE États-Unis; et 7 millions (5 millions après impôts) au groupe Gestion privée.
Au premier trimestre de 2011, les éléments d'ajustement ont représenté un avantage net de 8 millions de dollars, soit un avantage de 20 millions (20 millions après impôts) découlant des activités de crédit structuré en voie de liquidation et pris en compte essentiellement dans les revenus de négociation, une charge de 9 millions (8 millions après impôts) au titre de l'amortissement des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions et une dotation à la provision générale pour pertes sur créances de 6 millions (4 millions après impôts). Tous ces éléments d'ajustement ont été imputés aux Services d'entreprise, sauf dans le cas de l'amortissement des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions qui a été ventilé aux groupes d'exploitation comme suit : 2 millions (2 millions après impôts) à PE Canada; 5 millions (5 millions après impôts) à PE États-Unis; et 2 millions (1 million après impôts) au groupe Gestion privée.
Au quatrième trimestre de 2011, les éléments d'ajustement ont représenté une charge nette de 64 millions de dollars après impôts. Les éléments d'ajustement ont représenté un avantage net après impôts de 107 millions provenant d'éléments liés au crédit eu égard au portefeuille de prêts productifs de M&I qui a été acquis (compte tenu de revenus nets d'intérêts de 271 millions et d'une dotation à la provision pour pertes sur créances de 98 millions, déduction faite des impôts sur le résultat connexes de 66 millions), des coûts d'intégration de l'entreprise acquise de 53 millions (35 millions après impôts), une charge de 34 millions (25 millions après impôts) au titre de l'amortissement des immobilisations incorporelles liées à toutes les acquisitions, une charge de 119 millions (119 millions après impôts) attribuable aux résultats des activités de crédit structuré en voie de liquidation et pris en compte essentiellement dans les revenus de négociation, une dotation de 17 millions (12 millions après impôts) à la provision générale pour pertes sur créances et une charge de 4 millions (4 millions après impôts) au titre des frais d'acquisition de M&I. Les éléments d'ajustement ont été imputés aux Services d'entreprise, sauf dans le cas de l'amortissement des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions qui a été ventilé aux groupes d'exploitation comme suit : 3 millions (2 millions après impôts) à PE Canada; 25 millions (17 millions après impôts) à PE États-Unis; et 6 millions (6 millions après impôts) au groupe Gestion privée.
RENSEIGNEMENTS À L'INTENTION DES INVESTISSEURS ET DES MÉDIAS
Documents destinés aux investisseurs
Les parties intéressées peuvent prendre connaissance de notre Rapport annuel 2011, du présent communiqué trimestriel, des présentations qui l'accompagnent et des données financières complémentaires sur notre site au www.bmo.com/relationsinvestisseurs.
Téléconférence et cyberconférence trimestrielles
Les parties intéressées sont également invitées à se joindre à notre téléconférence trimestrielle, le mardi 28 février 2012 à 14 h (HNE). À cette occasion, les hauts dirigeants de BMO commenteront les résultats du trimestre et répondront aux questions des investisseurs. La conférence sera accessible par téléphone, au 416-695-9753 (région de Toronto) ou au 1-888-789-0089 (extérieur de Toronto, sans frais). L'enregistrement de la téléconférence sera accessible jusqu'au mardi 22 mai 2012, au 905-694-9451 (région de Toronto) ou au 1-800-408-3053 (extérieur de Toronto, sans frais) (code d'accès 6850310).
La cyberconférence trimestrielle sera accessible en direct à l'adresse suivante : www.bmo.com/relationsinvestisseurs. Elle sera accessible en différé sur notre site jusqu'au mardi 22 mai 2012.
Relations avec les médias
Ralph Marranca, Toronto, ralph.marranca@bmo.com, 416-867-3996
Ronald Monet, Montréal, ronald.monet@bmo.com, 514-877-1873
Relations avec les investisseurs
Viki Lazaris, première vice-présidente, viki.lazaris@bmo.com, 416-867-6656
Michael Chase, directeur, michael.chase@bmo.com, 416-867-5452
Andrew Chin, directeur principal, andrew.chin@bmo.com, 416-867-7019
Chef des finances
Tom Flynn, vice-président à la direction et chef des finances
tom.flynn@bmo.com, 416-867-4689
Secrétaire général
Barbara Muir, première vice-présidente, conseil général délégué,
Affaires générales et secrétaire général
corp.secretary@bmo.com, 416-867-6423
| Régime de réinvestissement des dividendes et d'achat d'actions destiné aux actionnaires Prix moyen du marché Novembre 2011 56,22 $ Décembre 2011 55,28 $ Janvier 2012 59,70 $ Pour obtenir des renseignements sur les dividendes ou signaler un changement d'adresse ou un envoi en double, prière de s'adresser à la : Société de fiducie Computershare du Canada 100 University Avenue, 9th Floor Toronto, Ontario M5J 2Y1 Téléphone : 1-800-340-5021 (Canada et États-Unis) Téléphone : 514-982-7800 (international) Télécopieur : 1-888-453-0330 (Canada et États-Unis) Télécopieur : 416-263-9394 (international) Courriel : service@computershare.com |
Les actionnaires qui désirent obtenir de plus amples renseignements sont priés de s'adresser à la : Banque de Montréal Relations avec les actionnaires Secrétariat général One First Canadian Place, 21st Floor Toronto, Ontario M5X 1A1 Téléphone : 416-867-6785 Télécopieur : 416-867-6793 Courriel : corp.secretary@bmo.com Pour de plus amples informations sur ce rapport, prière de s'adresser à la : Banque de Montréal Relations avec les investisseurs P.O. Box 1, One First Canadian Place, 18th Floor Toronto, Ontario M5X 1A1 Pour consulter les résultats financiers en ligne, visitez notre site Web, à l'adresse www.bmo.com |
| MD Marque déposée de la Banque de Montréal |
| Assemblée annuelle de 2012 |
| La prochaine assemblée annuelle des actionnaires aura lieu le mardi 20 mars 2012 à Halifax, en Nouvelle-Écosse. |
| Faits saillants |
| (non audité) (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) |
Pour les trimestres clos le | |||||||||||||||||
| 31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
31 juillet 2011 |
30 avril 2011 |
31 janvier 2011 |
Variation par rapport au 31 janvier 2011 |
|||||||||||||
| Points saillants de l'état des résultats | ||||||||||||||||||
| Total des revenus | 4 117 | $ | 3 822 | $ | 3 320 | $ | 3 333 | $ | 3 468 | $ | 18,7 | % | ||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | 141 | 362 | 230 | 297 | 323 | (56,4 | ) | |||||||||||
| Revenus autres que d'intérêts | 2 554 | 2 432 | 2 221 | 2 030 | 2 058 | 24,1 | ||||||||||||
| Bénéfice net présenté | 1 109 | 768 | 708 | 813 | 825 | 34,4 | ||||||||||||
| Bénéfice net ajusté b) | 972 | 832 | 856 | 770 | 817 | 18,9 | ||||||||||||
| Bénéfice net attribuable à la participation ne donnant pas le contrôle dans des filiales | 19 | 19 | 18 | 18 | 18 | 3,0 | ||||||||||||
| Bénéfice net attribuable aux actionnaires de la Banque | 1 090 | 749 | 690 | 795 | 807 | 35,1 | ||||||||||||
| Bénéfice net ajusté attribuable aux actionnaires de la Banque b) | 953 | 813 | 838 | 752 | 799 | 19,3 | ||||||||||||
| Bénéfice net présenté par unité d'exploitation | ||||||||||||||||||
| Services bancaires Particuliers et entreprises - Canada | 446 | $ | 439 | $ | 443 | $ | 414 | $ | 477 | $ | (6,7 | )% | ||||||
| Services bancaires Particuliers et entreprises - États-Unis | 137 | 155 | 90 | 53 | 54 | +100 | ||||||||||||
| Groupe Gestion privée | 105 | 137 | 104 | 91 | 144 | (27,6 | ) | |||||||||||
| BMO Marchés des capitaux | 198 | 143 | 270 | 229 | 260 | (23,8 | ) | |||||||||||
| Services d'entreprise a) | 223 | (106 | ) | (199 | ) | 26 | (110 | ) | +100 | |||||||||
| Données relatives aux actions ordinaires (en dollars) |
||||||||||||||||||
| Bénéfice dilué par action | 1,63 | $ | 1,11 | $ | 1,09 | $ | 1,32 | $ | 1,34 | $ | 0,29 | $ | ||||||
| Bénéfice ajusté dilué par action b) | 1,42 | 1,20 | 1,34 | 1,25 | 1,32 | 0,10 | ||||||||||||
| Dividendes déclarés par action | 0,70 | 0,70 | 0,70 | 0,70 | 0,70 | - | ||||||||||||
| Valeur comptable d'une action | 37,85 | 36,83 | 35,43 | 31,43 | 31,43 | 6,42 | ||||||||||||
| Cours de clôture de l'action | 58,29 | 58,89 | 60,03 | 62,14 | 57,78 | 0,51 | ||||||||||||
| Valeur marchande globale des actions ordinaires (en milliards de dollars) |
37,3 | 37,6 | 38,3 | 35,4 | 32,8 | 4,5 | ||||||||||||
| Au | ||||||||||||||||||
| 31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
31 juillet 2011 |
30 avril 2011 |
31 janvier 2011 |
Variation par rapport au 31 janvier 2011 |
|||||||||||||
| Points saillants du bilan | ||||||||||||||||||
| Actifs | 538 260 | $ | 500 575 | $ | 502 036 | $ | 439 548 | $ | 438 450 | $ | 22,8 | % | ||||||
| Solde net des prêts et acceptations | 242 621 | 238 885 | 235 327 | 204 921 | 204 764 | 18,5 | ||||||||||||
| Dépôts | 316 557 | 302 373 | 292 047 | 254 271 | 252 744 | 25,2 | ||||||||||||
| Capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires | 24 238 | 23 492 | 22 549 | 17 874 | 17 815 | 36,0 | ||||||||||||
| Pour les trimestres clos le | ||||||||||||||||||
| 31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
31 juillet 2011 |
30 avril 2011 |
31 janvier 2011 |
||||||||||||||
| Mesures et ratios financiers (% sauf indication contraire) c) |
||||||||||||||||||
| Rendement annuel moyen total des capitaux propres sur cinq ans | 1,6 | 1,9 | 3,9 | 4,4 | 1,7 | |||||||||||||
| Croissance du bénéfice dilué par action | 21,6 | (10,5 | ) | (3,5 | ) | 4,8 | 19,6 | |||||||||||
| Croissance du bénéfice ajusté dilué par action b) | 7,6 | (4,8 | ) | 17,5 | (2,3 | ) | 16,8 | |||||||||||
| Rendement des capitaux propres | 17,2 | 12,7 | 13,3 | 17,5 | 17,8 | |||||||||||||
| Rendement des capitaux propres ajusté b) |
15,0 | 13,9 | 16,4 | 16,6 | 17,6 | |||||||||||||
| Profit économique net (en millions de dollars) b) |
434 | 150 | 151 | 315 | 325 | |||||||||||||
| Croissance du profit économique net b) |
33,4 | (21,1 | ) | 31,0 | 30,9 | +100 | ||||||||||||
| Levier d'exploitation | (5,4 | ) | (1,8 | ) | (2,6 | ) | (1,4 | ) | 2,9 | |||||||||
| Levier d'exploitation ajusté b) | (7,6 | ) | (2,6 | ) | 6,9 | (2,9 | ) | 2,2 | ||||||||||
| Croissance des revenus | 18,7 | 18,1 | 13,9 | 9,0 | 14,4 | |||||||||||||
| Croissance des revenus ajustés b) | 8,5 | 13,4 | 16,0 | 6,1 | 13,7 | |||||||||||||
| Croissance des charges autres que d'intérêts | 24,1 | 19,9 | 16,5 | 10,4 | 11,5 | |||||||||||||
| Croissance des charges autres que d'intérêts ajustées b) | 16,1 | 16,0 | 9,1 | 9,0 | 11,5 | |||||||||||||
| Ratio des charges autres que d'intérêts au bénéfice | 62,0 | 63,7 | 66,9 | 60,9 | 59,3 | |||||||||||||
| Ratio des charges autres que d'intérêts ajustées au bénéfice b) | 63,5 | 63,8 | 61,2 | 61,5 | 59,4 | |||||||||||||
| Marge nette d'intérêts nette sur l'actif productif moyen | 2,05 | 2,01 | 1,76 | 1,82 | 1,78 | |||||||||||||
| Marge nette d'intérêts nette sur l'actif productif moyen b) | 1,85 | 1,78 | 1,78 | 1,83 | 1,79 | |||||||||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances en pourcentage du solde moyen des prêts et acceptations (annualisée) | 0,23 | 0,60 | 0,43 | 0,58 | 0,63 | |||||||||||||
| Taux d'impôt effectif | 22,02 | 25,31 | 18,04 | 19,18 | 24,11 | |||||||||||||
| Solde brut des prêts et acceptations douteux en pourcentage du total es capitaux propres et de la provision de correction de pour pertes sur créances | 8,74 | 8,98 | 7,94 | 10,18 | 11,46 | |||||||||||||
| Trésorerie et valeurs mobilières en pourcentage du total des actifs | 32,2 | 29,5 | 32,0 | 32,9 | 33,1 | |||||||||||||
| Ratio des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires (selon Bâle II) | 9,65 | 9,59 | 9,11 | 10,67 | 10,15 | |||||||||||||
| Ratio du capital de première catégorie selon Bâle II | 11,69 | 12,01 | 11,48 | 13,82 | 13,02 | |||||||||||||
| Ratio du capital total selon Bâle II | 14,58 | 14,85 | 14,21 | 17,03 | 15,17 | |||||||||||||
| Cote de crédit d) | ||||||||||||||||||
| DBRS | AA | AA | AA | AA | AA | |||||||||||||
| Fitch | AA- | AA- | AA- | AA- | AA- | |||||||||||||
| Moody's | Aa2 | Aa2 | Aa2 | Aa2 | Aa2 | |||||||||||||
| Standard & Poor's | A+ | A+ | A+ | A+ | A+ | |||||||||||||
| Rendement total des capitaux propres sur douze mois | 5,7 | 2,4 | 0,0 | 3,2 | 16,6 | |||||||||||||
| Rendement de l'action | 4,80 | 4,75 | 4,66 | 4,51 | 4,85 | |||||||||||||
| Ratio cours- bénéfice (nombre de fois) |
11,3 | 12,1 | 12,0 | 12,4 | 11,6 | |||||||||||||
| Ratio cours- valeur comptable (nombre de fois) |
1,54 | 1,49 | 1,58 | 1,82 | 1,69 | |||||||||||||
| Rendement des actifs moyens | 0,81 | 0,56 | 0,59 | 0,74 | 0,72 | |||||||||||||
| Ratio des capitaux propres aux actifs | 5,0 | 5,3 | 5,1 | 4,7 | 4,7 | |||||||||||||
| Tous les ratios figurant dans ce rapport ont été établis d'après des chiffres non arrondis. | |
| a) | Les Services d'entreprise comprennent l'unité Technologie et opérations. |
| b) | Mesures non conformes aux PCGR. Se reporter à la section « Mesures non conformes aux PCGR », à la fin de la Revue financière, pour une explication de l'utilisation et des limites des mesures non conformes aux PCGR et pour des détails sur les éléments qui ont été exclus des résultats aux fins du calcul des mesures ajustées. Les résultats et autres mesures ajustés en fonction de critères autres que les principes comptables généralement reconnus (PCGR) n'ont pas une signification standard selon les PCGR et sont difficilement comparables avec des mesures similaires utilisées par d'autres entreprises. |
| c) | Résultats pour la période close à la date indiquée ou situation à cette date, selon le cas. |
| d) | Se reporter à la section « Risque de liquidité et de financement », aux pages 88 à 90 du Rapport de gestion annuel de BMO, pour une analyse de l'importance de ces cotes de crédit. |
| Les résultats des périodes antérieures à l'exercice 2011 n'ont pas été retraités selon les IFRS. Par conséquent, les mesures de la croissance pour 2011 pourraient ne pas être significatives. | |
| États financiers consolidés intermédiaires |
| État consolidé des résultats |
| (non audité) (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) |
Pour les trimestres clos le | |||||||||||||||
| 31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
31 juillet 2011 |
30 avril 2011 |
31 janvier 2011 |
||||||||||||
| Revenus d'intérêts, de dividendes et de commissions | ||||||||||||||||
| Prêts | 2 868 | $ | 3 020 | $ | 2 462 | $ | 2 332 | $ | 2 389 | $ | ||||||
| Valeurs mobilières | 591 | 484 | 574 | 542 | 576 | |||||||||||
| Dépôts à d'autres banques | 45 | 44 | 39 | 38 | 24 | |||||||||||
| 3 504 | 3 548 | 3 075 | 2 912 | 2 989 | ||||||||||||
| Charges d'intérêts | ||||||||||||||||
| Dépôts | 628 | 674 | 674 | 651 | 694 | |||||||||||
| Dette subordonnée | 49 | 43 | 43 | 38 | 33 | |||||||||||
| Titres d'une fiducie de capital (note 11) | 16 | 18 | 18 | 18 | 22 | |||||||||||
| Autres passifs | 493 | 551 | 537 | 513 | 523 | |||||||||||
| 1 186 | 1 286 | 1 272 | 1 220 | 1 272 | ||||||||||||
| Revenus nets d'intérêts | 2 318 | 2 262 | 1 803 | 1 692 | 1 717 | |||||||||||
| Revenus autres que d'intérêts | ||||||||||||||||
| Commissions et droits sur titres | 285 | 292 | 297 | 317 | 309 | |||||||||||
| Frais de service - Dépôts et ordres de paiement | 240 | 246 | 205 | 188 | 195 | |||||||||||
| Revenus (pertes) de négociation | 345 | (15 | ) | 100 | 220 | 244 | ||||||||||
| Commissions sur prêts | 160 | 152 | 146 | 142 | 153 | |||||||||||
| Frais de services de cartes | 167 | 188 | 171 | 159 | 171 | |||||||||||
| Frais de gestion de placements et de garde de titres | 172 | 176 | 131 | 94 | 95 | |||||||||||
| Revenus tirés de fonds d'investissement | 159 | 157 | 164 | 158 | 154 | |||||||||||
| Commissions de prise ferme et de consultation | 78 | 76 | 141 | 143 | 152 | |||||||||||
| Profits sur titres, autres que de négociation | 42 | 61 | 31 | 47 | 50 | |||||||||||
| Revenus de change, autres que de négociation | 39 | 11 | 38 | 52 | 29 | |||||||||||
| Revenus d'assurance | 46 | 74 | 47 | 40 | 122 | |||||||||||
| Autres | 66 | 142 | 46 | 81 | 77 | |||||||||||
| 1 799 | 1 560 | 1 517 | 1 641 | 1 751 | ||||||||||||
| Total des revenus | 4 117 | 3 822 | 3 320 | 3 333 | 3 468 | |||||||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances (note 2) | 141 | 362 | 230 | 297 | 323 | |||||||||||
| Charges autres que d'intérêts | ||||||||||||||||
| Rémunération du personnel (note 14) |
1 446 | 1 311 | 1 212 | 1 110 | 1 194 | |||||||||||
| Bureaux et matériel | 455 | 464 | 388 | 380 | 346 | |||||||||||
| Amortissement des immobilisations incorporelles | 83 | 81 | 58 | 42 | 50 | |||||||||||
| Déplacements et expansion des affaires | 128 | 106 | 100 | 90 | 86 | |||||||||||
| Communications | 72 | 75 | 63 | 61 | 60 | |||||||||||
| Taxes d'affaires et impôts sur le capital | 12 | 14 | 12 | 14 | 11 | |||||||||||
| Honoraires | 123 | 154 | 223 | 141 | 106 | |||||||||||
| Autres | 235 | 227 | 165 | 192 | 205 | |||||||||||
| 2 554 | 2 432 | 2 221 | 2 030 | 2 058 | ||||||||||||
| Bénéfice avant charge d'impôts sur le résultat | 1 422 | 1 028 | 869 | 1 006 | 1 087 | |||||||||||
| Charge d'impôts sur le résultat | 313 | 260 | 161 | 193 | 262 | |||||||||||
| Bénéfice net | 1 109 | $ | 768 | $ | 708 | $ | 813 | $ | 825 | $ | ||||||
| Attribuable : | ||||||||||||||||
| Aux actionnaires de la Banque | 1 090 | 749 | 690 | 795 | 807 | |||||||||||
| À la participation ne donnant pas le contrôle dans des filiales (note 11) | 19 | 19 | 18 | 18 | 18 | |||||||||||
| Bénéfice net | 1 109 | $ | 768 | $ | 708 | $ | 813 | $ | 825 | $ | ||||||
| Bénéfice par action (en dollars canadiens)(note 15) |
||||||||||||||||
| De base | 1,65 | $ | 1,12 | $ | 1,10 | $ | 1,34 | $ | 1,36 | $ | ||||||
| Dilué | 1,63 | 1,11 | 1,09 | 1,32 | 1,34 | |||||||||||
| Les notes ci-jointes font partie intégrante des présents états financiers consolidés intermédiaires. |
| États financiers consolidés intermédiaires |
| État consolidé du résultat global |
| (non audité) (en millions de dollars canadiens) |
Pour les trimestres clos le | ||||||||||||||||
| 31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
31 juillet 2011 |
30 avril 2011 |
31 janvier 2011 |
|||||||||||||
| Bénéfice net | 1 109 | $ | 768 | $ | 708 | $ | 813 | $ | 825 | $ | |||||||
| Autres éléments du résultat global | |||||||||||||||||
| Variation nette des profits (pertes) latents sur les titres disponibles à la vente | |||||||||||||||||
| Profits (pertes) latents sur les titres disponibles à la vente survenus au cours de la période (après déduction (d'une charge) d'un recouvrement d'impôts sur le résultat de 10 $, (20) $, (33) $, 30 $ et 12 $] |
(30 | ) | 23 | 54 | (33 | ) | (26 | ) | |||||||||
| Reclassement, dans le résultat, de (profits) pertes au cours de la période (après déduction d'une charge (d'un recouvrement) d'impôts sur le résultat de 22 $, 37 $, (1) $, (4) $ et 19 $] |
(33 | ) | (67 | ) | (7 | ) | 7 | (37 | ) | ||||||||
| (63 | ) | (44 | ) | 47 | (26 | ) | (63 | ) | |||||||||
| Variation nette des profits (pertes) latents sur les couvertures de flux de trésorerie | |||||||||||||||||
| Profits (pertes) sur les couvertures de flux de trésorerie survenus au cours de la période [après déduction (d'une charge) d'un recouvrement d'impôts sur le résultat de (19) $, (89) $, (84) $, (19) $ et 55 $] |
46 | 230 | 208 | 40 | (150 | ) | |||||||||||
| Reclassement, dans le résultat, de (profits) pertes sur les couvertures de flux de trésorerie [après déduction (d'une charge) d'un recouvrement d'impôts sur le résultat de néant, 11 $, (1) $, 10 $ et (11) $] |
- | (30 | ) | 2 | (22 | ) | 29 | ||||||||||
| 46 | 200 | 210 | 18 | (121 | ) | ||||||||||||
| Profit net (perte nette) provenant de la conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger | |||||||||||||||||
| Profit (perte) latent provenant de la conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger | 133 | 759 | 64 | (679 | ) | (234 | ) | ||||||||||
| Incidence de la couverture du profit (de la perte) latent provenant de la conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger [après déduction d'une charge (d'un recouvrement) d'impôts sur le résultat de 17 $, 144 $, 10 $, (116) $ et (64) $] | (48 | ) | (317 | ) | (23 | ) | 299 | 164 | |||||||||
| 85 | 442 | 41 | (380 | ) | (70 | ) | |||||||||||
| Autres éléments du résultat global (de la perte globale) | 68 | 598 | 298 | (388 | ) | (254 | ) | ||||||||||
| Total du résultat global | 1 177 | $ | 1 366 | $ | 1 006 | $ | 425 | $ | 571 | $ | |||||||
| Attribuable : | |||||||||||||||||
| Aux actionnaires de la Banque | 1 158 | 1 347 | 988 | 407 | 553 | ||||||||||||
| À la participation ne donnant pas le contrôle dans des filiales | 19 | 19 | 18 | 18 | 18 | ||||||||||||
| Total du résultat global | 1 177 | $ | 1 366 | $ | 1 006 | $ | 425 | $ | 571 | $ | |||||||
| Les notes ci-jointes font partie intégrante des présents états financiers consolidés intermédiaires. |
| États financiers consolidés intermédiaires |
| Bilan consolidé |
| (non audité) (en millions de dollars canadiens) |
Au | |||||||||||||||||
| 31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
31 juillet 2011 |
30 avril 2011 |
31 janvier 2011 |
1er novembre 2011 |
|||||||||||||
| Actifs | ||||||||||||||||||
| Trésorerie et équivalents de trésorerie | 39 553 | $ | 19 676 | $ | 33 126 | $ | 24 500 | $ | 20 769 | $ | 17 460 | $ | ||||||
| Dépôts productifs d'intérêts à d'autres banques | 7 603 | 5 980 | 7 049 | 5 309 | 5 493 | 5 157 | ||||||||||||
| Valeurs mobilières | ||||||||||||||||||
| Titres de négociation | 71 018 | 69 925 | 72 671 | 72 548 | 74 405 | 72 704 | ||||||||||||
| Titres disponibles à la vente | 54 545 | 51 426 | 47 141 | 41 594 | 43 460 | 45 924 | ||||||||||||
| Titres divers | 825 | 764 | 810 | 797 | 880 | 884 | ||||||||||||
| 126 388 | 122 115 | 120 622 | 114 939 | 118 745 | 119 512 | |||||||||||||
| Titres pris en pension ou empruntés (note 2) | 42 608 | 37 970 | 38 301 | 33 040 | 35 887 | 28 102 | ||||||||||||
| Prêts (notes 2 et 5) | ||||||||||||||||||
| Prêts hypothécaires à l'habitation | 81 317 | 81 075 | 80 977 | 74 507 | 74 825 | 74 782 | ||||||||||||
| Prêts à tempérament et autres prêts aux particuliers | 59 688 | 59 445 | 58 035 | 52 189 | 51 751 | 51 159 | ||||||||||||
| Prêts sur cartes de crédit | 7 871 | 8 038 | 8 026 | 7 688 | 7 690 | 7 777 | ||||||||||||
| Prêts aux entreprises et aux administrations publiques |
88 719 | 84 883 | 82 995 | 65 680 | 65 140 | 66 512 | ||||||||||||
| 237 595 | 233 441 | 230 033 | 200 064 | 199 406 | 200 230 | |||||||||||||
| Engagements de clients aux termes d'acceptations | 6 782 | 7 227 | 7 000 | 6 620 | 7 194 | 7 001 | ||||||||||||
| Provision pour pertes sur créances (note 2) |
(1 756 | ) | (1 783 | ) | (1 706 | ) | (1 763 | ) | (1 836 | ) | (1 964 | ) | ||||||
| 242 621 | 238 885 | 235 327 | 204 921 | 204 764 | 205 267 | |||||||||||||
| Autres actifs | ||||||||||||||||||
| Instruments dérivés | 58 219 | 55 113 | 47 359 | 43 901 | 38 845 | 49 086 | ||||||||||||
| Bureaux et matériel | 2 020 | 2 061 | 1 921 | 1 465 | 1 484 | 1 507 | ||||||||||||
| Écart d'acquisition (note 8) | 3 656 | 3 649 | 3 442 | 1 592 | 1 598 | 1 619 | ||||||||||||
| Immobilisations incorporelles | 1 558 | 1 562 | 1 511 | 848 | 822 | 812 | ||||||||||||
| Actifs d'impôt exigible | 1 504 | 1 319 | 1 177 | 1 105 | 1 188 | 1 459 | ||||||||||||
| Actifs d'impôt différé (note 18) | 3 090 | 3 355 | 3 369 | 1 167 | 1 101 | 1 078 | ||||||||||||
| Actifs divers | 9 440 | 8 890 | 8 832 | 6 761 | 7 754 | 6 651 | ||||||||||||
| 79 487 | 75 949 | 67 611 | 56 839 | 52 792 | 62 212 | |||||||||||||
| Total des actifs |
538 260 | $ | 500 575 | $ | 502 036 | $ | 439 548 | $ | 438 450 | $ | 437 710 | $ | ||||||
| Passifs et capitaux propres | ||||||||||||||||||
| Dépôts (note 9) | ||||||||||||||||||
| Banques | 20 150 | $ | 20 877 | $ | 22 950 | $ | 18 944 | $ | 19 882 | $ | 19 409 | $ | ||||||
| Entreprises et administrations publiques | 173 852 | 159 209 | 148 848 | 136 130 | 134 228 | 131 892 | ||||||||||||
| Particuliers | 122 555 | 122 287 | 120 249 | 99 197 | 98 634 | 99 043 | ||||||||||||
| 316 557 | 302 373 | 292 047 | 254 271 | 252 744 | 250 344 | |||||||||||||
| Autres passifs | ||||||||||||||||||
| Instruments dérivés | 55 157 | 50 934 | 43 596 | 40 978 | 37 153 | 47 632 | ||||||||||||
| Acceptations | 6 782 | 7 227 | 7 000 | 6 620 | 7 194 | 7 001 | ||||||||||||
| Titres vendus à découvert | 21 269 | 20 207 | 21 892 | 20 693 | 18 414 | 14 245 | ||||||||||||
| Titres mis en pension ou prêtés | 51 952 | 32 078 | 48 426 | 38 954 | 46 788 | 40 987 | ||||||||||||
| Passifs d'impôt exigible | 634 | 591 | 456 | 497 | 522 | 570 | ||||||||||||
| Passifs d'impôt différé (note 18) | 225 | 314 | 329 | 297 | 303 | 332 | ||||||||||||
| Passifs divers | 51 342 | 52 846 | 55 311 | 49 006 | 48 960 | 49 953 | ||||||||||||
| 187 361 | 164 197 | 177 010 | 157 045 | 159 334 | 160 720 | |||||||||||||
| Dette subordonnée (note 10) | 5 362 | 5 348 | 5 284 | 5 208 | 3 713 | 3 776 | ||||||||||||
| Titres d'une fiducie de capital (note 11) | 450 | 821 | 821 | 809 | 808 | 1 187 | ||||||||||||
| Capitaux propres | ||||||||||||||||||
| Capital social (note 12) | 14 260 | 14 193 | 14 114 | 9 951 | 9 572 | 9 498 | ||||||||||||
| Surplus d'apport | 119 | 113 | 111 | 101 | 100 | 91 | ||||||||||||
| Résultats non distribués | 11 986 | 11 381 | 11 117 | 10 913 | 10 556 | 10 181 | ||||||||||||
| Cumul des autres éléments du résultat global | 734 | 666 | 68 | (230 | ) | 158 | 412 | |||||||||||
| Total des capitaux propres attribuables aux actionnaires | 27 099 | 26 353 | 25 410 | 20 735 | 20 386 | 20 182 | ||||||||||||
| Participation ne donnant pas le contrôle dans des filiales | 1 431 | 1 483 | 1 464 | 1 480 | 1 465 | 1 501 | ||||||||||||
| Total des capitaux propres | 28 530 | 27 836 | 26 874 | 22 215 | 21 851 | 21 683 | ||||||||||||
| Total des passifs et des capitaux propres | 538 260 | $ | 500 575 | $ | 502 036 | $ | 439 548 | $ | 438 450 | $ | 437 710 | $ | ||||||
| Les notes ci-jointes font partie intégrante des présents états financiers consolidés intermédiaires. |
| États financiers consolidés intermédiaires |
| État consolidé des variations des capitaux propres |
| (non audité) (en millions de dollars canadiens) | Pour les trimestres clos le |
||||||
| 31 janvier 2012 |
31 janvier 2011 |
||||||
| Actions privilégiées | |||||||
| Solde au début de la période | 2 861 | $ | 2 571 | $ | |||
| Solde à la fin de la période | 2 861 | 2 571 | |||||
| Actions ordinaires | |||||||
| Solde au début de la période | 11 332 | 6 927 | |||||
| Émises en vertu du régime de réinvestissement de dividendes et d'achat d'actions destiné aux actionnaires | 46 | 50 | |||||
| Émises en vertu du régime d'options sur actions | 21 | 24 | |||||
| Solde à la fin de la période | 11 399 | 7 001 | |||||
| Surplus d'apport | |||||||
| Solde au début de la période | 113 | 91 | |||||
| Charges liées aux options sur actions/options exercées | 6 | 9 | |||||
| Solde à la fin de la période | 119 | 100 | |||||
| Résultats non distribués | |||||||
| Solde au début de la période | 11 381 | 10 181 | |||||
| Bénéfice net attribuable aux actionnaires de la Banque | 1 090 | 807 | |||||
| Dividendes | - Actions privilégiées | (37 | ) | (34 | ) | ||
| - Actions ordinaires | (448 | ) | (398 | ) | |||
| Solde à la fin de la période | 11 986 | 10 556 | |||||
| Cumul des autres éléments du résultat global attribuable aux titres disponibles à la vente | |||||||
| Solde au début de la période | 322 | 408 | |||||
| Pertes latentes sur les titres disponibles à la vente survenant au cours de la période (déduction faite du recouvrement d'impôts sur le résultat de 10 $ et de 12 $) | (30 | ) | (26 | ) | |||
| Reclassement dans le résultat des profits de la période (déduction faite de la charge d'impôts de 22 $ et de 19 $) | (33 | ) | (37 | ) | |||
| Solde à la fin de la période | 259 | 345 | |||||
| Cumul des autres éléments du résultat global (de la perte globale) attribuable aux couvertures de flux de trésorerie | |||||||
| Solde au début de la période | 311 | 4 | |||||
| Profits (pertes) sur les couvertures de flux de trésorerie survenant au cours de la période [déduction faite (de la charge) du recouvrement d'impôts sur le résultat de (19) $ et de 55 $] | 46 | (150 | ) | ||||
| Reclassement dans le résultat des pertes sur les couvertures de flux de trésorerie [déduction faite de la charge (du recouvrement) d'impôts sur le résultat de néant et de 11 $] | - | 29 | |||||
| Solde à la fin de la période | 357 | (117 | ) | ||||
| Cumul des autres éléments du résultat global (de la perte globale) attribuable à la conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger | |||||||
| Solde au début de la période | 33 | - | |||||
| Profit (perte) latent(e) à la conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger | 133 | (234 | ) | ||||
| Incidence de la couverture du profit (de la perte) latent(e) à la conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger [déduction faite de la charge (du recouvrement) d'impôts sur le résultat de 17 $ et de (64) $] | (48 | ) | 164 | ||||
| Solde à la fin de la période | 118 | (70 | ) | ||||
| Total du cumul des autres éléments du résultat global | 734 | 158 | |||||
| Total des capitaux propres | 27 099 | $ | 20 386 | $ | |||
| Participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales | |||||||
| Solde au début de la période | 1 483 | 1 501 | |||||
| Bénéfice net attribuable à la participation ne donnant pas le contrôle | 19 | 18 | |||||
| Dividendes à la participation ne donnant pas le contrôle | (31 | ) | (31 | ) | |||
| Autres | (40 | ) | (23 | ) | |||
| Solde à la fin de la période | 1 431 | 1 465 | |||||
| Total des capitaux propres | 28 530 | $ | 21 851 | $ | |||
| Les notes ci-jointes font partie intégrante des présents états financiers consolidés intermédiaires. |
| États financiers consolidés intermédiaires |
| État consolidé des flux de trésorerie |
| (non audité) (en millions de dollars canadiens) | Pour les trimestres clos le |
||||||
| 31 janvier 2012 |
31 janvier 2011 |
||||||
| Flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles | |||||||
| Bénéfice net | 1 109 | $ | 825 | $ | |||
| Ajustements en vue de déterminer les entrées (sorties) nettes de trésorerie liées aux activités opérationnelles | |||||||
| Réduction de valeur pour dépréciation de titres, autres que de négociation |
1 | 1 | |||||
| (Profit net) sur les titres, autres que de négociation |
(43 | ) | (51 | ) | |||
| (Augmentation) nette des titres de négociation | (1 106 | ) | (2 356 | ) | |||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances (note 2) | 141 | 323 | |||||
| Variation des instruments dérivés |
- (Augmentation) diminution des actifs dérivés | (3 183 | ) | 9 700 | |||
| - Augmentation (diminution) des passifs dérivés | 4 251 | (9 685 | ) | ||||
| Amortissement des bureaux et du matériel | 92 | 69 | |||||
| Amortissement des immobilisations incorporelles | 83 | 50 | |||||
| (Augmentation) diminution nette des impôts sur le résultat différés |
193 | (58 | ) | ||||
| (Augmentation) diminution nette des impôts sur le résultat exigibles |
(124 | ) | 156 | ||||
| Variation des intérêts courus |
- (Augmentation) diminution des intérêts à recevoir | (10 | ) | 159 | |||
| - (Diminution) des intérêts à payer | (112 | ) | (174 | ) | |||
| Variation nette des autres éléments et charges à payer |
(1 428 | ) | (2 533 | ) | |||
| Augmentation nette des dépôts | 11 744 | 2 866 | |||||
| (Augmentation) nette des prêts | (3 951 | ) | (670 | ) | |||
| Augmentation nette des titres vendus à découvert | 1 077 | 4 284 | |||||
| Augmentation nette des titres mis en pension ou prêtés |
19 934 | 6 173 | |||||
| (Augmentation) nette des titres pris en pension ou empruntés |
(4 628 | ) | (8 072 | ) | |||
| Entrées nettes de trésorerie liées aux activités opérationnelles | 24 040 | 1 007 | |||||
| Flux de trésorerie liés aux activités de financement | |||||||
| Augmentation nette des passifs de filiales | 18 | - | |||||
| Produit de l'émission d'obligations couvertes (note 9) | 2 000 | 1 500 | |||||
| Rachat de titres d'une fiducie de capital (note 11) | (400 | ) | (400 | ) | |||
| Produit de l'émission d'actions ordinaires | 23 | 27 | |||||
| Dividendes versés en trésorerie | (441 | ) | (386 | ) | |||
| Dividendes versés aux actionnaires ne détenant pas le contrôle | (31 | ) | (31 | ) | |||
| Entrées nettes de trésorerie liées aux activités de financement | 1 169 | 710 | |||||
| Flux de trésorerie liés aux activités d'investissement | |||||||
| (Augmentation) nette des dépôts productifs d'intérêts à d'autres banques | (1 611 | ) | (376 | ) | |||
| Achats de titres, autres que de négociation | (10 749 | ) | (4 337 | ) | |||
| Échéances de titres, autres que de négociation | 2 878 | 4 769 | |||||
| Produit de la vente de titres, autres que de négociation | 4 568 | 1 897 | |||||
| Bureaux et matériel - achats nets | (45 | ) | (33 | ) | |||
| Logiciels achetés et développés - achats nets | (73 | ) | (67 | ) | |||
| Acquisitions (note 7) | - | (20 | ) | ||||
| Entrées (sorties) nettes de trésorerie liées aux activités d'investissement | (5 032 | ) | 1 833 | ||||
| Effet des variations des cours de change sur la trésorerie et les équivalents de trésorerie | (300 | ) | (241 | ) | |||
| Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie | 19 877 | 3 309 | |||||
| Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de la période | 19 676 | 17 460 | |||||
| Trésorerie et équivalents de trésorerie à la fin de la période | 39 553 | $ | 20 769 | $ | |||
| Composition : | |||||||
| Trésorerie et dépôts non productifs d'intérêts à la Banque du Canada et à d'autres banques | 37 731 | $ | 19 862 | $ | |||
| Chèques et autres effets en transit, montant net | 1 822 | 907 | |||||
| 39 553 | $ | 20 769 | $ | ||||
| Autres renseignements sur les flux de trésorerie : | |||||||
| Inclusion dans les entrées (sorties) nettes de trésorerie liées aux activités opérationnelles : | |||||||
| Montant d'intérêts versés au cours de la période | 1 300 | $ | 1 431 | $ | |||
| Montant d'impôts sur le résultat payés (remboursés) au cours de la période | 179 | $ | (23 | ) | $ | ||
| Montant des intérêts et des dividendes reçus au cours de la période | 3 466 | $ | 3 131 | $ | |||
| Les notes ci-jointes font partie intégrante des présents états financiers consolidés intermédiaires. |
| Notes afférentes aux états financiers consolidés |
| 31 janvier 2012 (non audité) |
Note 1 : Mode de présentation
La Banque de Montréal (la Banque) est une société ouverte constituée au Canada et dont le siège social se trouve à Montréal, au Canada. La Banque est un fournisseur de services financiers hautement diversifiés et offre une vaste gamme de produits et de services dans les domaines des services bancaires de détail, de la gestion de patrimoine et des services de banque d'affaires.
Les présents états financiers consolidés intermédiaires ont été établis conformément à l'IAS 34, Information financière intermédiaire. Ces états constituent les premiers états financiers consolidés intermédiaires de la Banque publiés au cours du premier exercice de présentation de l'information conformément aux Normes internationales d'information financière (« IFRS »). Par conséquent, les dispositions de l'IFRS 1, Première application des Normes internationales d'information financière (IFRS 1), ont été appliquées. Nous nous conformons également aux interprétations des IFRS qu'en fait notre organisme de réglementation, à savoir le Bureau du surintendant des institutions financières Canada (BSIF).
Antérieurement, nos états financiers consolidés étaient dressés selon les principes comptables généralement reconnus du Canada (PCGR canadiens), tels qu'ils étaient auparavant définis et tels qu'ils sont décrits dans les notes afférentes à nos états financiers consolidés annuels de l'exercice clos le 31 octobre 2011 qui figurent aux pages 119 à 180 de notre Rapport annuel 2011. Les PCGR canadiens diffèrent à certains égards des IFRS. Afin de nous conformer à ces dernières, nous avons modifié certaines méthodes comptables, le classement et l'évaluation utilisés antérieurement dans les états financiers dressés selon les PCGR canadiens ainsi que les informations que nous y présentions.
Comme l'exigent les IFRS, nous avons :
- fourni des informations financières comparatives, incluant un bilan d'ouverture à la date de transition;
- appliqué rétroactivement toutes les IFRS, sauf en ce qui concerne les choix exercés en vertu de l'IFRS 1; et
- appliqué toutes les exceptions obligatoires imposées aux nouveaux adoptants des IFRS.
La note 18 renferme des rapprochements ainsi que des descriptions des répercussions du passage des PCGR canadiens aux IFRS sur l'état consolidé des résultats, l'état consolidé du résultat global, le bilan consolidé et l'état consolidé des variations des capitaux propres. Ces états financiers consolidés intermédiaires ont été établis selon les méthodes comptables que nous prévoyons employer aux fins de nos états financiers consolidés annuels de l'exercice se terminant le 31 octobre 2012. Ces méthodes comptables sont fondées sur les IFRS et sur les interprétations du IFRIC qui, le croyons-nous, devraient s'appliquer à ce moment.
Nos états financiers consolidés intermédiaires ont été établis au coût d'origine, sauf dans le cas des éléments suivants, lesquels ont été réévalués : actifs et passifs détenus à des fins de transaction; instruments financiers désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net; actifs financiers disponibles à la vente; participations dans des entreprises associées; actifs et passifs financiers désignés comme des éléments couverts dans des relations de couverture de juste valeur admissibles; passifs au titre des paiements fondés sur des actions et réglés en trésorerie; et obligations au titre des prestations définies, des prestations de retraite et des autres avantages futurs du personnel.
La publication de ces états financiers consolidés intermédiaires a été autorisée par notre Conseil d'administration le 28 février 2012.
a) Méthode de consolidation
Les états financiers consolidés de la Banque comprennent ses états financiers et ceux de ses filiales au 31 janvier 2012. Nous exerçons nos activités au moyen de diverses structures de sociétés, dont des filiales, des coentreprises, des entreprises associées et des entités ad hoc. Les filiales sont des sociétés sur lesquelles nous exerçons un contrôle par la détention de la majorité de leurs actions avec droit de vote. Les coentreprises sont celles sur lesquelles nous exerçons un contrôle conjoint en vertu d'une entente avec d'autres actionnaires. Nous détenons aussi des participations dans des entités ad hoc que nous consolidons si nous les contrôlons, au sens prescrit par les IFRS. Ces entités font l'objet d'une description détaillée à la note 6. La totalité des actifs, des passifs, des revenus et des charges de nos filiales et de nos entités ad hoc consolidées ainsi que notre quote-part des actifs, des passifs, des revenus et des charges de notre coentreprise sont prises en compte dans nos états financiers consolidés. Toutes les opérations et tous les soldes intersociétés importants sont éliminés.
Nous détenons également des investissements dans des sociétés sur lesquelles nous exerçons une influence notable sur le plan des décisions d'exploitation, d'investissement et de financement (sociétés dont nous détenons entre 20 % et 50 % des actions avec droit de vote). Initialement, ces investissements sont comptabilisés au coût et ils sont ensuite ajustés en fonction de notre quote-part du résultat net, des autres éléments du résultat global et des dividendes des sociétés en question. Ces investissements sont présentés dans les titres divers figurant à notre bilan consolidé, et notre quote-part du bénéfice net ou de la perte nette des sociétés concernées est comptabilisée dans les revenus d'intérêts, de dividendes et de commissions, au poste valeurs mobilières de notre état consolidé des résultats.
b) Conversion de monnaies étrangères
Nous exerçons nos activités dans plusieurs monnaies étrangères, et nous présentons nos états financiers consolidés en dollars canadiens, ce dollar étant notre monnaie fonctionnelle. Les actifs et passifs monétaires ainsi que les actifs et passifs non monétaires évalués à la juste valeur et libellés en monnaies étrangères sont convertis en dollars canadiens au cours de change en vigueur à la date du bilan. Les actifs et passifs non monétaires sont convertis en dollars canadiens aux cours d'origine. Les revenus et charges libellés en monnaies étrangères sont convertis au cours de change moyen de la période.
Les profits et pertes latents résultant de la conversion en dollars canadiens des investissements nets dans des établissements à l'étranger, déduction faite des activités de couverture connexes et des impôts sur le résultat applicables, sont inclus dans le profit net (la perte nette) provenant de la conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger de l'état du résultat global. Lorsque nous cédons un établissement à l'étranger et qu'ainsi, nous perdons le contrôle, l'influence notable ou le contrôle conjoint sur celui-ci, le montant cumulé des profits et pertes de conversion, les activités de couverture pertinentes et les impôts sur le résultat sont reclassés dans le résultat net par voie du profit ou de la perte sur cession. Tous les autres profits et pertes de conversion de monnaies étrangères sont inscrits au poste revenus de change, autres que de négociation à notre état consolidé des résultats au fur et à mesure qu'ils surviennent.
Les profits et pertes de conversion de monnaies étrangères sur les titres de créance disponibles à la vente libellés en monnaie étrangère sont inclus dans le poste revenus de change, autres que de négociation, à notre état consolidé des résultats.
Nous concluons de temps à autre des contrats de couverture du change afin de réduire notre risque lié aux fluctuations de valeur des monnaies étrangères. Les profits et pertes réalisés et latents qui surviennent lorsque nous évaluons à la valeur de marché des contrats de change liés à des couvertures économiques sont inclus dans les revenus de change, autres que de négociation inscrits à notre état consolidé des résultats. Les variations de la juste valeur des contrats à terme qui répondent aux conditions de la comptabilité de couverture sont inscrites dans les autres éléments du résultat global et l'écart au comptant ou à terme (soit l'écart entre le cours de change à l'entrée en vigueur du contrat et celui prévalant à son expiration) est inscrit dans les charges d'intérêts sur la durée de la couverture.
c) Valeurs mobilières
Les valeurs mobilières sont divisées en trois catégories, chacune visant un objectif distinct et étant soumise à un traitement comptable qui lui est propre. Les catégories de valeurs mobilières que nous détenons sont les suivantes :
Les titres de négociation sont ceux achetés aux fins de revente à court terme et sont inscrits à leur juste valeur. Les variations de celle-ci de même que les coûts de transaction sont comptabilisés dans les revenus de négociation à notre état consolidé des résultats.
Titres désignés comme étant à la juste valeur
Les titres désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net sont des instruments financiers qui sont comptabilisés à leur juste valeur, les variations de celle-ci étant comptabilisées en résultat, sous réserve du respect de certains critères. Les titres désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net doivent avoir une juste valeur pouvant être calculée de manière fiable et remplir l'un des critères suivants : 1) leur comptabilisation à la juste valeur élimine ou réduit sensiblement la disparité d'évaluation ou de comptabilisation qui, autrement, résulterait de l'évaluation des actifs ou des passifs et de la comptabilisation de leurs profits et pertes sur des bases différentes; 2) les titres font partie d'un groupe d'actifs financiers et/ou de passifs financiers dont la gestion et l'évaluation de la performance se fondent sur la juste valeur, conformément à une stratégie de placement ou de gestion des risques dûment documentée, et l'information les concernant est communiquée sur cette base aux membres clés de l'équipe de direction; ou 3) ces titres sont des instruments financiers hybrides comportant au moins un dérivé incorporé qui, autrement, devrait être séparé du contrat hôte et comptabilisé de manière distincte. Les instruments financiers doivent être désignés au moment de leur constatation initiale et cette désignation est irrévocable. Si ces titres n'étaient pas désignés comme étant à la juste valeur, ils seraient comptabilisés comme des titres disponibles à la vente, et leurs profits et pertes latents le seraient dans les autres éléments du résultat global.
Les titres détenus par nos filiales du secteur de l'assurance qui soutiennent nos passifs d'assurance sont désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net. Comme le calcul actuariel des passifs d'assurance est fondé sur la juste valeur des investissements qui les soutiennent, le fait de désigner ces titres comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net permet d'harmoniser les résultats comptables et le mode de gestion du portefeuille.
Nous désignons certains titres détenus ou passifs émis par nos entités de gestion de placements structurés et notre entité de protection de crédit ainsi que les titres détenus par nos activités de banque d'affaires comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net, ce qui permet d'harmoniser les résultats comptables et la façon dont le portefeuille est géré.
Les titres disponibles à la vente sont constitués de titres de créance et de titres de participation qui peuvent être vendus en raison ou en prévision de variations des taux d'intérêt et du risque de remboursement anticipé qui en résulte, de variations du risque de change et de changements quant aux sources ou aux modalités de financement ou pour combler des besoins de liquidités.
Les titres disponibles à la vente sont évalués initialement à leur juste valeur plus les coûts de transaction. Ils sont réévalués par la suite à la juste valeur, les profits et pertes latents étant inscrits dans les profits (pertes) latents sur les titres disponibles à la vente dans notre état consolidé du résultat global, jusqu'à ce que ces titres soient vendus. S'il est considéré qu'une perte latente constitue une dépréciation, ils sont comptabilisés dans l'état consolidé des résultats. Les profits et pertes sur cession et les pertes de valeur sont inscrits à notre état consolidé des résultats au poste profits (pertes) sur titres, autres que de négociation. Les revenus d'intérêts et les dividendes reçus sur les titres disponibles à la vente sont comptabilisés dans notre état consolidé des résultats, dans les revenus d'intérêts, de dividendes et de commissions, au poste valeurs mobilières.
Les investissements faits par nos filiales du secteur de l'assurance sont classés en tant que titres disponibles à la vente ou titres divers, sauf s'il s'agit d'investissements qui soutiennent nos passifs au titre des prestations aux termes de nos contrats d'assurance, lesquels sont désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net, tel qu'il est décrit ci-dessus. Les revenus d'intérêts et les autres revenus tirés des commissions sur les titres disponibles à la vente sont pris en compte dans les revenus autres que d'intérêts au poste revenus d'assurance de notre état consolidé des résultats au moment où ils sont gagnés.
Les titres divers représentent des investissements dans des sociétés sur lesquelles nous exerçons une influence notable sur le plan des décisions d'exploitation, d'investissement et de financement (sociétés dont nous détenons entre 20 % et 50 % des actions avec droit de vote), ainsi que certains titres détenus par notre unité de banques d'affaires. Nous n'avons classé aucun titre comme étant détenus jusqu'à l'échéance.
Nous inscrivons à notre bilan consolidé toutes nos transactions sur titres selon le mode de comptabilisation à la date de règlement. Les variations de la juste valeur entre la date de transaction et celle de règlement sont portées en résultat net. Quant aux titres disponibles à la vente, les variations de la juste valeur entre la date de transaction et celle de règlement sont inscrites dans les autres éléments du résultat global.
Test de dépréciation
Les pertes de valeur des titres disponibles à la vente et des autres titres sont constatées s'il existe une indication objective de dépréciation par suite d'un événement qui a réduit les flux de trésorerie futurs estimés d'un titre et que son incidence peut être estimée de façon fiable.
Dans le cas des titres de participation, une baisse importante ou prolongée de la juste valeur en deçà du coût constitue une indication objective de dépréciation.
S'il y a une indication objective de dépréciation, une perte de valeur est constatée dans le poste profits (pertes) sur titres, autres que de négociation à notre état consolidé des résultats.
Dans le cas des titres de créance, il y aura reprise sur perte de valeur, par voie du résultat net, s'il survient, après sa comptabilisation, un événement qui peut être objectivement associé à une hausse de la juste valeur. Pour ce qui est des titres de participation, il ne peut y avoir de reprises sur pertes de valeur par voie du résultat net et toute hausse ultérieure de la juste valeur est prise en compte dans les autres éléments du résultat global.
Évaluation de la juste valeur
Pour les titres négociés en bourse, la valeur à la cote est considérée comme étant la juste valeur. La valeur à la cote est fondée sur les cours acheteur. Lorsque le cours des titres n'est pas disponible, nous utilisons diverses méthodes d'estimation pour déterminer la juste valeur. Ces méthodes comprennent l'actualisation des flux de trésorerie, l'application de modèles internes qui mettent en jeu des données de marché observables ou la comparaison avec d'autres titres qui sont essentiellement identiques. Dans certaines circonstances particulières, nous utilisons des modèles internes comportant des données qui ne sont pas fondées sur des données de marché observables. Voir la note 17 intitulée « Instruments financiers ».
d) Compensation des actifs financiers et des passifs financiers
Les actifs financiers et les passifs financiers font l'objet d'une compensation et leur montant net est inscrit au bilan consolidé lorsque nous avons un droit juridiquement exécutoire de compenser les montants constatés et que nous avons l'intention de procéder à un règlement sur une base nette ou de réaliser l'actif et de régler le passif simultanément.
e) Instruments dérivés
Les instruments dérivés sont des contrats financiers dont la valeur provient de variations sous-jacentes des taux d'intérêt, des cours de change ou d'autres prix ou indices du marché des capitaux ou des produits de base.
Les instruments dérivés sont des contrats qui se négocient sur les marchés boursiers réglementés ou sur les marchés hors cote. Nous utilisons ces instruments à des fins de transaction ainsi que de gestion de nos risques, principalement ceux inhérents aux fluctuations des cours de change et des taux d'intérêt, dans le cadre de notre programme de gestion des actifs et des passifs.
Dérivés de négociation
Les dérivés de négociation sont évalués à leur juste valeur. Les profits et pertes, qu'ils soient latents ou réalisés, sont portés aux revenus (pertes) de négociation dans notre état consolidé des résultats. Les profits latents sur les dérivés de négociation sont inscrits à notre bilan consolidé au poste instruments dérivés des actifs, et les pertes latentes le sont au poste instruments dérivés des passifs.
Couvertures aux fins de la comptabilité de couverture
Pour qu'un dérivé puisse être considéré comme un instrument de couverture aux fins de la comptabilité de couverture, la relation de couverture doit, à sa mise en place, faire l'objet d'une désignation et d'une documentation formalisées décrivant l'objectif en matière de gestion des risques et de stratégie de couverture ainsi que l'actif, le passif ou les flux de trésorerie visés par la couverture, ainsi que la manière dont l'efficacité de celle-ci est évaluée. Les variations de la juste valeur du dérivé doivent être hautement efficaces dans la compensation des variations de la juste valeur d'éléments du bilan associées au risque couvert ou de celles du montant des flux de trésorerie futurs.
L'efficacité d'une couverture est évaluée à la mise en place de la relation de couverture et régulièrement par la suite, et ce, de manière rétrospective et prospective, au moyen essentiellement de mesures statistiques quantitatives de corrélation. Toute partie inefficace de la relation de couverture est constatée dans les revenus autres que d'intérêts, au poste autres de notre état consolidé des résultats lorsqu'elle se produit.
Couvertures de flux de trésorerie
Les couvertures de flux de trésorerie modifient le risque lié à la variabilité des flux de trésorerie associés aux instruments productifs d'intérêts à taux variable et aux actifs et passifs libellés en monnaies étrangères. Nos couvertures de flux de trésorerie, qui ont un terme à courir résiduel maximal de sept ans, sont des couvertures de prêts et dépôts à taux variable ainsi que d'actifs et passifs libellés en monnaies étrangères.
Nous comptabilisons les intérêts que nous payons ou que nous recevons sur ces dérivés comme un ajustement des revenus nets d'intérêts qui sont inscrits à notre état consolidé des résultats, sur la durée de la couverture.
Dans la mesure où les variations de la juste valeur du dérivé compensent les variations de la juste valeur de l'instrument couvert, elles sont comptabilisées dans les autres éléments du résultat global. L'excédent des variations de la juste valeur du dérivé qui ne compense pas les variations de la juste valeur de l'instrument couvert (l'inefficacité de la couverture) est porté directement aux revenus autres que d'intérêts, au poste autres de notre état consolidé des résultats.
Dans le cas des couvertures de flux de trésorerie qui cessent d'exister avant la fin de leur durée initiale, les profits ou pertes latents qui sont comptabilisés dans les autres éléments du résultat global sont amortis par imputations aux revenus nets d'intérêts, figurant dans notre état consolidé des résultats, au cours de la période durant laquelle l'élément couvert influe sur le résultat net. Si l'élément couvert est vendu ou réglé, la totalité des profits ou pertes latents est constatée dans les revenus nets d'intérêts de notre état consolidé des résultats.
Couvertures de juste valeur
Les couvertures de juste valeur modifient le risque lié aux variations de la juste valeur des instruments à taux fixe que causent les fluctuations des taux d'intérêt. Ces couvertures transforment des actifs et passifs à taux fixe en actifs et passifs à taux variable. Nos couvertures de juste valeur comprennent des couvertures de titres, de dépôts et de dette subordonnée à taux fixe.
Nous comptabilisons les intérêts à recevoir ou à payer sur ces dérivés comme un ajustement des revenus nets d'intérêts inscrits à notre état consolidé des résultats sur la durée de la couverture.
Dans le cas des couvertures de juste valeur, non seulement le dérivé de couverture est comptabilisé à sa juste valeur, mais les actifs et passifs à taux fixe qui font partie de la relation de couverture sont ajustés en fonction des variations de la valeur du risque qui est couvert (quasi juste valeur). Dans la mesure où les variations de la juste valeur du dérivé ne neutralisent pas les variations de la quasi juste valeur de l'élément couvert (l'inefficacité de la couverture), le montant net est porté directement aux revenus autres que d'intérêts, au poste autres de notre état consolidé des résultats.
Dans le cas des couvertures de juste valeur qui cessent d'exister, nous n'ajustons plus l'élément couvert à la quasi juste valeur. L'ajustement à la quasi juste valeur de l'élément couvert est alors amorti comme un ajustement des revenus nets d'intérêts relatifs à cet élément, sur la durée à courir jusqu'à son échéance. Si l'élément couvert est vendu ou réglé, tout ajustement à la quasi juste valeur résiduel est pris en compte dans le calcul du profit ou de la perte sur la vente ou le règlement.
Couvertures d'investissement net
Les couvertures d'investissement net atténuent notre exposition aux fluctuations du cours de change ayant trait à nos investissements nets dans des établissements à l'étranger. Notre passif-dépôts libellé en monnaies étrangères est désigné comme une couverture de ce risque. La conversion des monnaies étrangères des investissements nets dans des établissements à l'étranger et l'instrument de couverture correspondant sont comptabilisés dans le profit net (la perte nette) provenant de la conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger. Dans la mesure où l'instrument de couverture n'est pas efficace, les montants sont inscrits à notre état consolidé des résultats dans les revenus de change, autres que de négociation.
Dérivés incorporés
À l'occasion, nous achetons ou émettons des instruments financiers qui contiennent des dérivés incorporés. Le dérivé incorporé est séparé du contrat hôte et comptabilisé à la juste valeur si ses caractéristiques économiques ne sont pas étroitement liées à celles du contrat hôte, si ses modalités sont les mêmes que celles d'un dérivé autonome et si le contrat composé n'est pas détenu à des fins de transaction ou désigné comme étant à la juste valeur. Si nous ne pouvons déterminer et évaluer de manière fiable le dérivé incorporé, le contrat est comptabilisé, dans son intégralité, à la juste valeur, les variations de celle-ci étant inscrites en résultat. Les dérivés incorporés dans certains de nos billets liés à des titres de participation sont comptabilisés séparément de l'instrument hôte.
Juste valeur
La juste valeur représente des estimations ponctuelles qui sont susceptibles de changer au cours de périodes ultérieures en raison des conditions du marché ou d'autres facteurs. Il est considéré que la valeur à la cote sur les marchés des dérivés constitue la juste valeur des dérivés négociés en bourse. La juste valeur des dérivés négociés sur les marchés hors cote est établie à l'aide de courbes de taux d'actualisation qui sont ajustées pour tenir compte des risques de crédit, de modèle et de liquidité ainsi que des coûts d'administration. Les courbes de taux d'actualisation sont élaborées au moyen de techniques d'évaluation généralement reconnues, d'après les instruments sous-jacents tels que des espèces, des obligations, des swaps et des contrats à terme standardisés observables sur le marché. La volatilité implicite des options, qui est utilisée dans le modèle d'évaluation, est obtenue directement auprès de sources des marchés ou calculée d'après les cours du marché. Dans la mesure du possible, des données multisources sont utilisées. Voir la note 17, Instruments financiers.
f) Immobilisations incorporelles
Les immobilisations incorporelles liées à nos acquisitions sont comptabilisées à la juste valeur à la date d'acquisition. Les logiciels sont comptabilisés au coût.
Les immobilisations incorporelles sont amorties par imputations au résultat selon le mode linéaire ou dégressif sur la période, d'au plus 15 ans, au cours de laquelle nous estimons que ces actifs nous seront bénéfiques. Nous n'avons aucune immobilisation incorporelle dont la durée d'utilité est indéterminée.
La durée d'utilité des immobilisations incorporelles est examinée annuellement, à la lumière de tout changement de situation. Nous soumettons les immobilisations incorporelles à un test de dépréciation lorsque des événements ou des changements de situation indiquent que leur valeur comptable pourrait ne pas être recouvrable. Nous les ramenons à leur valeur recouvrable, ce qui correspond au plus élevé des flux de trésorerie actualisés connexes et de la juste valeur diminuée des coûts de la vente, si la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable.
g) Passifs divers
Acceptations
Les acceptations représentent une forme de titre de créance à court terme négociable que nos clients émettent et que nous garantissons en contrepartie d'une commission. Nous disposons d'une créance compensatoire, égale au montant des acceptations, que nous pouvons réaliser auprès de nos clients. Le montant dû aux termes des acceptations est comptabilisé comme un passif et notre créance correspondante est comptabilisée comme un prêt dans notre bilan consolidé.
Titres vendus à découvert
Les titres vendus à découvert représentent notre obligation de livrer des titres que nous ne possédions pas au moment de leur vente. Ces obligations sont comptabilisées à leur valeur de marché. Les ajustements à la valeur de marché à la date du bilan et les profits et pertes au règlement de ces obligations sont comptabilisés dans les revenus (pertes) de négociation figurant à notre état consolidé des résultats.
Titres mis en pension ou prêtés
Les titres mis en pension ou prêtés représentent des opérations de financement à court terme dans le cadre desquelles nous vendons des titres que nous possédons et prenons simultanément l'engagement de les racheter à un prix et à une date prédéterminés. L'obligation de racheter ces titres est comptabilisée au montant exigible. Les charges d'intérêts relatives à un tel engagement sont inscrites selon la méthode de la comptabilité d'exercice.
Provisions
Une provision est comptabilisée si, du fait d'un événement passé, nous avons un engagement contractuel, une obligation juridique ou une autre obligation. Nous constatons comme provision le montant reflétant la meilleure estimation de la somme requise pour régler l'obligation à la date de clôture, tenant compte à cette fin des risques et incertitudes la concernant.
Un passif éventuel est une obligation potentielle résultant d'événements passés et dont l'existence ne sera confirmée que par la survenance ou la non-survenance d'un ou plusieurs événements futurs qui ne sont pas totalement sous le contrôle de la Banque. Les passifs éventuels sont présentés dans nos états financiers.
h) Rémunération fondée sur des actions
Régime d'options sur actions
Nous avons un régime d'options sur actions destiné à des dirigeants et membres du personnel désignés. Les options sont attribuées à un prix d'exercice égal au cours de clôture de nos actions ordinaires le jour précédant la date d'attribution. Les droits rattachés aux options deviennent acquis sur une période de quatre ans débutant à la date d'attribution des options. Chaque tranche (soit la portion de 25 % qui devient acquise chaque année) est traitée comme une attribution distincte comportant sa propre période d'acquisition. Une partie des options ne peuvent être exercées que si nous atteignons certains objectifs de rendement. Toutes les options viennent à échéance dix ans après leur date d'attribution.
Nous déterminons la juste valeur des options sur actions à leur date d'attribution et nous comptabilisons ce montant dans les charges de rémunération sur la période d'acquisition des droits rattachés aux options, et nous augmentons le surplus d'apport d'une somme correspondante. Lorsque ces options sont exercées, nous émettons les actions et nous comptabilisons dans le capital social le montant du produit ainsi que le montant inscrit dans le surplus d'apport. Les options sur actions attribuées aux membres du personnel admissibles à la retraite sont passées en charges à la date d'attribution.
Régime d'achat d'actions
Nous offrons aux membres du personnel la possibilité d'affecter une partie de leur salaire brut à l'achat de nos actions ordinaires. Nous ajoutons à la cotisation des employés une somme égale à 50 % de cette cotisation, jusqu'à concurrence de 6 % de leur salaire brut individuel. Les actions détenues dans le cadre de ce régime sont achetées sur le marché libre et sont considérées comme étant en circulation aux fins du calcul du résultat par action. Les dividendes gagnés sur nos actions ordinaires détenues dans le cadre du régime sont utilisés pour acheter d'autres actions ordinaires sur le marché libre.
Nous comptabilisons nos cotisations au régime comme charges de rémunération du personnel au moment où nous les versons.
Régimes d'intéressement à moyen terme
Nous offrons des régimes d'intéressement à moyen terme aux dirigeants et à certains employés de haut niveau. Les régimes versent, selon le cas, un paiement unique en trésorerie à la fin de la période de trois ans du régime, ou un paiement annuel en trésorerie dans chacune de ces trois années. Le montant du paiement est ajusté pour tenir compte des dividendes réinvestis et de l'évolution de la valeur de marché de nos actions ordinaires.
Nous avons conclu des ententes avec des tiers pour l'acquittement de la majorité de nos obligations relatives à ces régimes contre des paiements en trésorerie. Les sommes versées en vertu de ces ententes sont inscrites à notre bilan consolidé dans les actifs divers et sont comptabilisées comme charges de rémunération du personnel de façon uniforme sur la période qui précède le versement aux employés.
En ce qui a trait au reste des obligations relatives aux régimes pour lesquels nous n'avons pas conclu d'ententes avec des tiers, la juste valeur de la charge de rémunération est imputée comme une charge et un passif sur la période allant de la date d'attribution à la date de versement aux membres du personnel. Un tel passif est réévalué à la juste valeur à chaque période de présentation de l'information financière. Les montants liés aux membres du personnel qui sont admissibles à la retraite sont passés en charges au moment de l'attribution.
Régimes d'intéressement à droits différés
Nous offrons des régimes d'intéressement à droits différés aux membres de notre Conseil d'administration, aux hauts dirigeants et aux membres du personnel clés de BMO Marchés des capitaux et du groupe Gestion privée. En vertu de ces régimes, le versement d'honoraires, de primes annuelles ou de commissions peut être différé sous forme d'unités d'actions donnant droit à la valeur de nos actions ordinaires. Les droits rattachés à ces unités d'actions sont entièrement acquis à la date d'attribution. La valeur de ces unités d'actions est ajustée pour tenir compte des dividendes réinvestis et de l'évolution de la valeur de marché de nos actions ordinaires.
Les paiements différés sont versés lorsque leurs bénéficiaires prennent leur retraite ou démissionnent. Les paiements différés peuvent être versés en trésorerie ou en actions.
Les charges de rémunération du personnel relatives à ces régimes sont comptabilisées au cours de l'exercice où les honoraires, les primes ou les commissions sont gagnés. Les changements aux montants des paiements découlant des dividendes et de l'évolution du cours des actions sont constatés comme charges de rémunération du personnel dans la période où ils surviennent.
i) Impôts sur le résultat
Nous présentons notre charge d'impôts sur le résultat dans notre état consolidé des résultats en fonction des opérations comptabilisées dans nos états financiers consolidés, quelle que soit la date à laquelle elles sont constatées aux fins de l'impôt, sauf s'il s'agit du rapatriement de résultats non distribués de nos filiales à l'étranger, tel que nous le mentionnons ci-dessous.
En outre, nous comptabilisons une charge ou une économie d'impôts directement dans les capitaux propres lorsque les impôts ont trait à des montants constatés dans les capitaux propres attribuables aux actionnaires. Par exemple, la charge (le recouvrement) d'impôts découlant des profits (pertes) de couverture relatifs à nos investissements nets dans des établissements à l'étranger est comptabilisée dans l'état consolidé du résultat global à titre de profit net (perte nette) découlant de la conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger.
Les actifs et passifs d'impôt différé sont calculés aux taux d'impôt qui devraient s'appliquer au moment où ces différences s'inverseront. Les variations des actifs et passifs d'impôt différé découlant d'un changement de taux d'impôt sont comptabilisées en résultat dans la période où le taux est quasi adopté. Se reporter à la note 18 pour obtenir certaines informations concernant l'impôt sur le résultat de l'exercice 2011 à fournir en vertu des IFRS.
Le revenu que nous gagnons à l'étranger, par l'entremise de nos succursales ou de nos filiales, est généralement assujetti à l'impôt des pays concernés. Le revenu gagné par nos succursales à l'étranger est également assujetti à l'impôt canadien. Le Canada accorde un crédit pour l'impôt étranger payé sur ce revenu. Si nous devions rapatrier le revenu de certaines filiales à l'étranger, nous serions tenus de payer de l'impôt sur une certaine partie de celui-ci. Comme le rapatriement d'un tel revenu n'est pas prévu dans un avenir prévisible, nous n'avons pas comptabilisé le passif d'impôt différé s'y rapportant.
j) Utilisation d'estimations
Les actifs et passifs les plus importants à l'égard desquels nous devons faire des estimations comprennent : la provision pour pertes sur créances; la titrisation de créances; la consolidation des entités ad hoc; la juste valeur des actifs acquis et des passifs repris dans le cadre d'acquisitions, y compris les prêts et les dépôts; la dépréciation d'actifs autres que des prêts; les prestations de retraite et autres avantages futurs du personnel; la juste valeur des instruments financiers; les passifs liés à l'assurance; les impôts sur le résultat; et les passifs éventuels. Si les résultats réels diffèrent des estimations, l'incidence est constatée dans des périodes ultérieures.
Nous avons établi des politiques et des procédures de contrôle détaillées qui visent à assurer que les décisions fondées sur ces jugements sont bien contrôlées, vérifiées de façon indépendante et appliquées uniformément d'une période à l'autre. Nous sommes d'avis que nos estimations de la valeur des actifs et des passifs de BMO sont adéquates.
Nous posons des jugements pour évaluer si la presque totalité des risques et des avantages a été transférée dans le cadre des transferts d'actifs financiers et pour évaluer si nous exerçons un contrôle sur les entités ad hoc. Ces jugements sont présentés aux notes 5 et 6.
La note 17 présente une analyse du jugement exercé pour déterminer la juste valeur.
Provision pour pertes sur créances
La provision pour pertes sur créances rajuste la valeur des prêts pour faire état de leur valeur de réalisation estimative. Lorsque nous évaluons la valeur de réalisation estimative, nous devons nous fonder sur des estimations et exercer notre jugement à l'égard de questions dont l'issue finale est incertaine, notamment les facteurs économiques, les faits nouveaux qui peuvent influer sur les affaires des entreprises dans un secteur déterminé et la situation particulière de certains emprunteurs. L'évolution de la situation peut faire en sorte que les évaluations futures du risque de crédit diffèrent dans une mesure importante des évaluations actuelles, ce qui pourrait nécessiter une augmentation ou une de la provision pour pertes sur créances.
Prêts acquis
Des jugements et des hypothèses importants ont été posés pour déterminer la juste valeur du portefeuille de prêts de Marshall & Ilsley Corporation (« M&I »). Les prêts sont soit des prêts productifs acquis, soit des prêts douteux acquis et sont, dans les deux cas, comptabilisés à la juste valeur au moment de l'acquisition. Pour ce faire, il faut estimer les flux de trésorerie prévus qui devraient être reçus et établir le taux d'actualisation à appliquer aux flux de trésorerie provenant du portefeuille de prêts. L'établissement du montant des flux de trésorerie et du moment où ils seront touchés requiert l'exercice d'un jugement important de la part de la direction en ce qui a trait aux principales hypothèses, notamment la probabilité de défaillance, l'ampleur de la perte, le moment d'encaissement des remboursements et l'évaluation des garanties. Tous ces facteurs comportent une part de subjectivité et pourraient donner lieu à des variations importantes des estimations des flux de trésorerie sur la durée d'un prêt. Pour déterminer les taux d'actualisation possibles, nous avons tenu compte de divers facteurs, y compris le coût pour mobiliser des fonds sur le marché actuel, la prime de risque liée aux prêts et les coûts liés à la gestion des portefeuilles.
Après l'établissement de la juste valeur initiale, les prêts productifs acquis sont soumis aux processus de réexamen du crédit applicables aux prêts montés par la Banque.
Les prêts douteux acquis ont subi une détérioration de la qualité du crédit entre le moment où ils ont été montés et celui où ils ont été acquis, et il est probable que la Banque sera incapable de recouvrer toutes les sommes contractuelles requises, que ce soit des remboursements de capital ou des paiements d'intérêts. Après l'acquisition des prêts, nous continuons d'estimer les flux de trésorerie prévus qui devraient être touchés sur la durée des prêts. L'évaluation des flux de trésorerie prévus requiert des hypothèses et des jugements comparables à ceux décrits précédemment en ce qui a trait à l'établissement de la juste valeur initiale. Les variations des flux de trésorerie prévus pourraient donner lieu à la comptabilisation d'une perte de valeur ou d'un recouvrement dans la dotation à la provision pour pertes sur créances.
Dépôts acquis
Les passifs au titre des dépôts de M&I ont été comptabilisés à la juste valeur au moment de l'acquisition. L'évaluation de la juste valeur requiert l'estimation des flux de trésorerie prévus qui devront être payés et l'établissement du taux d'actualisation à appliquer aux flux de trésorerie. L'établissement du montant des flux de trésorerie et du moment où ils auront lieu requiert l'exercice d'un jugement important de la part de la direction en ce qui a trait à la probabilité que la Banque effectue un remboursement anticipé et au moment où les clients effectueront un retrait. Les taux d'actualisation se fondent sur les taux que la Banque a payés sur des dépôts semblables à la date d'acquisition.
Prestations de retraite et autres avantages sociaux futurs
Les actuaires indépendants de la Banque calculent les charges liées aux prestations de retraite et aux autres avantages sociaux futurs de BMO en se fondant sur des hypothèses élaborées par la direction. Si les chiffres réels diffèrent des hypothèses utilisées, notre charge liée aux prestations de retraite et aux autres avantages sociaux futurs pourrait augmenter ou diminuer au cours des prochains exercices. Le taux de rendement prévu des actifs des régimes est une estimation de la direction qui influe considérablement sur le calcul de la charge de retraite. Notre taux de rendement prévu des actifs des régimes est déterminé en utilisant la répartition visée pour les actifs des régimes et le taux de rendement estimé pour chaque catégorie d'actifs. Les taux de rendement estimés sont fondés sur le rendement prévu des titres à revenu fixe, ce qui comprend le rendement des obligations. Une prime de risque est ensuite appliquée afin d'estimer les rendements des titres de participation. Les rendements prévus des autres catégories d'actifs sont établis de manière à tenir compte des risques de ces catégories, relativement aux titres à revenu fixe et aux titres de participation. L'incidence des fluctuations des taux de rendement prévus des actifs des régimes n'est pas importante dans le cas de la charge liée aux autres avantages sociaux futurs, puisque la valeur des actifs de ces régimes est peu élevée.
Les charges et les obligations liées aux prestations de retraite et aux autres avantages sociaux futurs sont aussi sensibles aux fluctuations des taux d'actualisation. Dans le cas de nos régimes canadiens et américains, nous établissons les taux d'actualisation à la fin de chaque exercice en fonction d'obligations de sociétés de haute qualité dont les échéances correspondent aux flux de trésorerie propres aux régimes.
On trouvera d'autres renseignements sur la comptabilisation des régimes de retraite et des autres avantages sociaux futurs à la note 18.
Pertes de valeur
Nous avons des placements dans des titres émis ou garantis par des administrations publiques du Canada ou des États-Unis, des titres de créance et des titres de participation de sociétés, des titres adossés à des créances hypothécaires et des titres garantis par des créances hypothécaires qui sont classés dans la catégorie des titres disponibles à la vente. Nous soumettons les titres disponibles à la vente et les titres divers à des tests à la fin de chaque trimestre afin de repérer et d'évaluer les placements qui montrent des signes d'une possible dépréciation.
En ce qui concerne les titres disponibles à la vente et les autres titres, les pertes de valeur sont comptabilisées s'il existe une indication objective qu'il y a eu perte de valeur découlant d'un événement réduisant les flux de trésorerie futurs estimés liés au titre et si l'incidence peut être estimée de façon fiable.
Une indication objective de dépréciation peut être un défaut de la part d'un débiteur, la restructuration d'un montant qui nous est dû conformément à des modalités que nous n'envisagerions pas autrement, des signes indiquant qu'un débiteur ou un émetteur fera faillite ou la disparition d'un marché actif pour un titre donné. De plus, en ce qui concerne les titres de capitaux propres, une baisse importante ou prolongée de la juste valeur en deçà du coût représente une indication objective de perte de valeur.
Selon les résultats de l'évaluation faite par la direction, la décision de comptabiliser ou non une perte de valeur et, le cas échéant, son montant et la période à laquelle elle sera imputée peuvent changer. Nous ne comptabilisons pas de réduction de valeur des titres de créance pour dépréciation lorsque celle-ci est attribuable aux fluctuations des taux d'intérêt du marché, si on estime que les flux de trésorerie contractuels futurs liés aux titres de créance peuvent encore être recouvrés.
On trouvera d'autres renseignements sur la comptabilisation de nos titres disponibles à la vente et titres divers, ainsi que sur la détermination de la juste valeur, à la section Valeurs Mobilières de la présente note.
Impôts sur le résultat
Le calcul de la charge d'impôts sur le résultat est fondé sur le traitement fiscal prévu des transactions inscrites à notre état consolidé des résultats ou à notre état consolidé des variations des capitaux propres. Pour déterminer la charge d'impôts sur le résultat, nous interprétons les lois fiscales de différents territoires et nous posons des hypothèses concernant le moment prévu de la résorption des actifs et passifs d'impôts futurs. Si notre interprétation diffère de celle des autorités fiscales ou si le moment de la résorption ne correspond pas à nos prévisions, notre charge d'impôts sur le résultat pourrait augmenter ou diminuer au cours des prochaines périodes. Le montant des augmentations ou diminutions éventuelles ne peut être raisonnablement estimé.
On trouvera d'autres renseignements sur la comptabilisation des impôts sur le résultat à la note 18.
Écart d'acquisition et immobilisations incorporelles
Aux fins des tests de dépréciation, l'écart d'acquisition est attribué aux unités génératrices de trésorerie (« UGT ») de la Banque, qui correspondent au plus bas niveau auquel l'écart d'acquisition est surveillé dans le cadre de la gestion interne. Les tests de dépréciation sont effectués au moins une fois par année et lorsqu'il y a une indication qu'une UGT pourrait avoir subi une perte de valeur, une comparaison de la valeur recouvrable de l'UGT avec la valeur comptable des actifs nets, y compris l'écart d'acquisition, est effectuée. La valeur recouvrable d'un actif correspond au montant le plus élevé de la juste valeur diminuée du coût de la vente ou de sa valeur d'utilité. La valeur d'utilité représente la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs prévus d'une UGT. Si la valeur recouvrable se révèle moindre que la valeur comptable, une perte de valeur est imputée aux résultats.
La juste valeur diminuée des coûts de la vente a été utilisée pour effecteur le test de dépréciation de 2011. Pour déterminer la juste valeur diminuée des coûts de la vente, nous utilisons des modèles d'évaluation internes, tels des modèles d'actualisation des flux de trésorerie, conformes à ceux qui sont utilisés lors d'une acquisition. Ces modèles dépendent d'hypothèses relatives à la croissance des revenus, aux taux d'actualisation et aux synergies découlant des acquisitions, ainsi que de la disponibilité des données sur des acquisitions comparables. Tout changement à ces hypothèses influerait, de manière différente, sur la détermination de la juste valeur diminuée des coûts de la vente de chaque unité d'affaires. Dans cette tâche, la direction doit faire preuve de jugement et poser des hypothèses. Des hypothèses et des choix différents pourraient influer sur l'évaluation de la juste valeur ainsi que sur les réductions de valeur éventuelles découlant d'une dépréciation.
On trouvera d'autres renseignements sur la composition des écarts d'acquisition à la note 8.
Passifs liés à l'assurance
Les passifs au titre des sinistres et des indemnités représentent les demandes de règlement existantes et les estimations des indemnités futures aux termes des polices. Les passifs au titre des contrats d'assurance-vie sont déterminés au moyen de la méthode canadienne axée sur le bilan, laquelle intègre des hypothèses constituant les meilleures estimations relatives à la mortalité, à la morbidité, aux déchéances de polices, aux rachats, aux rendements futurs des placements, aux participations aux excédents, aux frais d'administration et aux marges pour écarts défavorables. Ces hypothèses sont passées en revue au moins une fois l'an, et elles sont actualisées suivant les résultats réels et la conjoncture du marché. La principale incidence sur l'évaluation des passifs s'explique par un changement de l'hypothèse en matière de rendement futur des placements. Le rendement futur des placements peut être sensible aux variations des taux d'intérêt au réinvestissement et pourrait par conséquent avoir une incidence sur l'évaluation des passifs au titre des sinistres et des indemnités.
Provisions
La Banque et ses filiales sont partie à diverses poursuites judiciaires dans le cours normal de leurs activités.
Des provisions sont comptabilisées selon la meilleure estimation du montant qui serait nécessaire pour régler les obligations à la date du bilan, compte tenu des risques et des incertitudes liés aux obligations. La direction de la Banque ainsi que des experts internes et externes participent à l'estimation des sommes en cause. Les coûts réels de la résolution de ces poursuites peuvent être considérablement plus élevés ou moins élevés que le montant des provisions.
Futures modifications de certaines IFRS
Avantages du personnel
L'International Accounting Standards Board (IASB) a révisé la norme sur les avantages du personnel. Les gains et pertes actuariels seront immédiatement portés aux capitaux propres et ne pourront plus être différés et amortis. Selon la norme révisée, les coûts des services rendus et les revenus nets (les charges nettes) de placement, obtenus en appliquant le taux d'actualisation à l'actif (au passif) net au titre des prestations constituées, sont comptabilisés en résultat. Par conséquent, une sous-capitalisation et une surcapitalisation donneront lieu, respectivement, à une charge ou un produit d'intérêts, en fonction de l'effet financier ou du montant à payer ou à recevoir par le régime. Aux termes de la norme antérieure, un produit d'intérêts pouvait être gagné sur un régime comportant une sous-capitalisation si le rendement attendu des actifs était supérieur à la charge d'intérêts sur les obligations au titre des prestations constituées. Cette nouvelle norme entrera en vigueur pour l'exercice ouvert à compter du 1er novembre 2013 de la Banque. À l'heure actuelle, nous ne sommes pas en mesure de déterminer l'incidence qu'aura cette norme révisée sur nos états financiers consolidés, puisque cette incidence dépendra de la situation de capitalisation de nos régimes et de l'actif (du passif) net au titre des prestations constituées au moment de l'adoption.
Évaluation de la juste valeur
L'IASB a publié une nouvelle norme portant sur l'évaluation de la juste valeur, laquelle donne une définition unique de la juste valeur et fournit un cadre permettant de l'évaluer. Cette nouvelle norme entrera en vigueur pour l'exercice ouvert à compter du 1er novembre 2013 de la Banque. Nous ne prévoyons pas qu'elle aura une incidence importante sur notre façon d'évaluer la juste valeur.
États financiers consolidés
L'IASB a publié une nouvelle norme portant sur la consolidation qui remplacera la norme actuellement en vigueur. Cette nouvelle norme présente un modèle unique de consolidation qui définit le contrôle comme étant la base pour la consolidation de tous les types d'entités. Cette nouvelle norme entrera en vigueur pour l'exercice ouvert à compter du 1er novembre 2013 de la Banque. Nous évaluons actuellement l'incidence qu'elle aura sur nos résultats financiers futurs.
Participations dans des entreprises associées et des coentreprises
L'IASB a modifié la norme sur les participations dans des coentreprises afin d'exiger qu'elles soient comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence. La nouvelle norme entrera en vigueur pour l'exercice ouvert à compter du 1er novembre 2013 de la Banque. Nous ne prévoyons pas qu'elle aura une incidence importante sur nos résultats financiers futurs.
Compensation des actifs et des passifs financiers
L'IASB a publié des modifications des normes sur le classement des instruments financiers et sur les informations à fournir à leur égard qui précisent qu'une entité a actuellement un droit juridiquement exécutoire d'effectuer une compensation si ce droit ne dépend pas d'événements futurs et si ce droit est exécutoire tant dans le cours normal des activités qu'en cas de défaillance, d'insolvabilité ou de faillite de l'entité et de toutes les contreparties. Ces modifications comprennent également de nouvelles exigences de présentation de l'information à l'égard des actifs et des passifs financiers qui font l'objet d'une compensation dans le bilan ou qui sont assujettis à des accords de compensation nette ou à des accords semblables. Les modifications sur les informations à fournir entreront en vigueur pour l'exercice ouvert à compter du 1er novembre 2013 de la Banque alors que les modifications sur le classement entreront en vigueur pour l'exercice ouvert à compter du 1er novembre 2014 de la Banque. Nous évaluons actuellement l'incidence qu'auront ces modifications sur nos résultats financiers futurs.
Informations à fournir sur les participations dans d'autres entités
L'IASB a publié une nouvelle norme sur les informations à fournir à l'égard de toutes les formes de participations dans d'autres entités, que ce soit dans des filiales, des partenariats, des entreprises associées et des entités structurées non consolidées. Cette nouvelle norme exige la présentation d'informations sur la nature des participations de l'entité dans d'autres entités et les risques qui y sont associés, ainsi que sur les effets de ces participations sur sa situation financière, sa performance financière et ses flux de trésorerie. Cette nouvelle norme entrera en vigueur pour l'exercice ouvert à compter du 1er novembre 2014 de la Banque. Nous évaluons actuellement l'incidence qu'aura cette nouvelle norme sur nos informations à fournir futures.
Instruments financiers
L'IASB a publié une nouvelle norme régissant le classement et l'évaluation des actifs financiers et des passifs financiers. Cette publication constitue la première étape d'un projet en trois phases visant le remplacement de la norme actuelle de comptabilisation des instruments financiers. La nouvelle norme précise que les actifs financiers doivent être évalués soit au coût amorti, soit à la juste valeur, en fonction à la fois du modèle économique que suit l'entité présentant l'information financière pour la gestion des actifs financiers et des caractéristiques des flux de trésorerie contractuels des actifs financiers. En général, le classement et l'évaluation des passifs financiers demeurent inchangés. Toutefois, les variations de la juste valeur attribuables aux modifications du risque de crédit propre aux passifs financiers désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net doivent être inscrites dans les autres éléments du résultat global, sauf si ce mode de présentation ferait apparaître ou aggraverait une non-concordance comptable dans le résultat net. Ces montants ne sont pas reclassés en résultat net par la suite, mais peuvent faire l'objet d'un transfert dans les capitaux propres. La variation résiduelle de la juste valeur du passif continue d'être comptabilisée en résultat net. Les autres étapes de ce projet, en cours d'élaboration, portent sur la comptabilisation des pertes de valeur et la comptabilité de couverture. L'IASB a reporté de deux ans la date d'entrée en vigueur de cette nouvelle norme par rapport à la date d'instauration initiale proposée, ce qui signifierait pour nous une mise en application à compter du 1er novembre 2015. Nous évaluons actuellement l'incidence de cette nouvelle norme sur nos résultats financiers futurs, de même que l'incidence de l'achèvement des autres étapes du projet de l'IASB portant sur les instruments financiers.
Note 2 : Prêts et provision pour pertes sur créances
Prêts
Exception faite des prêts acquis qui sont décrits à la section Prêts acquis ci-dessous, les prêts sont comptabilisés au coût amorti, selon la méthode du taux d'intérêt effectif. Aux termes de cette méthode, les revenus d'intérêts sont répartis sur la durée prévue du prêt en appliquant le taux d'intérêt effectif à la valeur comptable du prêt. Le taux d'intérêt effectif est défini comme le taux qui actualise avec précision les entrées de trésorerie futures estimées sur la durée prévue du prêt à la valeur comptable nette de celui-ci. Le traitement des revenus d'intérêts des prêts douteux est décrit ci-après.
Nous amortissons les frais de montage reportés marginaux qui sont directement attribuables au montage d'un prêt en utilisant la méthode du taux d'intérêt effectif. Nous comptabilisons cet amortissement comme une réduction des revenus d'intérêts, de dividendes et de commissions, au poste prêts, sur la durée du prêt ainsi monté. En vertu de la méthode du taux d'intérêt effectif, le montant imputé aux revenus d'intérêts, de dividendes et de commissions varie tout au long de la durée du prêt en fonction du capital en cours.
Titres pris en pension ou empruntés
Les titres pris en pension ou empruntés représentent les montants que nous recevrons du fait de notre engagement à revendre au vendeur d'origine les titres que nous lui avons achetés, à une date et à un prix prédéterminés. Nous comptabilisons ces instruments comme s'ils étaient des prêts.
Commissions sur prêts
Le traitement comptable des commissions sur prêts varie selon la transaction. Certaines commissions relatives au montage, à la restructuration et à la renégociation de prêts sont portées aux revenus d'intérêts tout au long de la durée des prêts, tandis que d'autres commissions sur prêts, jusqu'à un certain seuil, sont comptabilisées dans les revenus au moment du montage des prêts. Les commissions d'engagement sont portées aux revenus d'intérêts tout au long de la durée du prêt, sauf si nous jugeons que notre engagement ne sera pas utilisé. Dans ce cas, les commissions d'engagement sont inscrites dans les commissions sur prêts sur la période d'engagement. Les commissions de syndication de prêts sont portées aux commissions sur prêts lorsque la syndication est terminée, sauf si le rendement d'un prêt dont nous avons conservé la gestion est inférieur au rendement obtenu par d'autres prêteurs comparables participant au financement. Dans ce cas, une portion appropriée de la commission de syndication est comptabilisée comme revenus d'intérêts sur la durée du prêt.
Engagements de clients aux termes d'acceptations
Les acceptations représentent une forme d'instrument d'emprunt à court terme négociable qu'émettent nos clients et que nous garantissons en contrepartie de commissions d'acceptation. Nous disposons de créances compensatoires, équivalant au montant des acceptations, que nous pouvons réaliser auprès de nos clients en cas d'appels au remboursement visant ces engagements. Le montant dû aux termes d'une acceptation est comptabilisé dans les passifs divers et notre créance correspondante est comptabilisée comme un prêt dans notre bilan consolidé.
Les commissions gagnées sont comptabilisées dans les commissions sur prêts dans notre état consolidé des résultats sur la durée de l'acceptation.
Prêts douteux
Nous classons les prêts hypothécaires à l'habitation comme douteux lorsque les versements prévus par contrat sont échus depuis 90 jours, ou depuis un an si le prêt est garanti par l'administration fédérale canadienne. Les prêts sur cartes de crédit sont classés comme douteux et immédiatement sortis du bilan lorsque les versements de capital ou d'intérêts sont échus depuis 180 jours. Les prêts à tempérament aux particuliers, les autres prêts aux particuliers et certains prêts aux petites entreprises sont classés comme douteux lorsque les versements de capital ou d'intérêts sont échus depuis 90 jours, et ils sont normalement sortis du bilan lorsque les versements sont en souffrance depuis un an. Aux fins de l'évaluation du montant qu'il convient de sortir du bilan, l'établissement de la valeur recouvrable tient compte d'une estimation des recouvrements futurs sur ces prêts.
Les prêts aux entreprises et aux grandes entreprises sont classés comme douteux lorsque nous ne sommes plus raisonnablement assurés d'en recouvrer le plein montant du capital ou des intérêts dans les délais prévus. En règle générale, les prêts aux entreprises et aux grandes entreprises sont jugés comme étant douteux lorsque les versements sont échus depuis 90 jours, ou encore, dans le cas des prêts entièrement garantis, lorsque les versements sont échus depuis 180 jours.
Lorsqu'un prêt est jugé douteux, les revenus d'intérêts continuent d'être comptabilisés selon le taux d'intérêt effectif initial du prêt.
Un prêt est de nouveau classé dans la catégorie des prêts productifs lorsque nous sommes raisonnablement assurés de recouvrer en temps opportun la totalité du capital et des intérêts conformément aux modalités du prêt, et que celui-ci ne présente plus aucun des critères des prêts douteux.
Provision pour pertes sur créances
La provision pour pertes sur créances figurant à notre bilan consolidé est maintenue à un montant que nous considérons adéquat pour éponger les pertes sur créances liées à nos prêts, aux engagements de clients aux termes d'acceptations et à d'autres instruments de crédit. La portion liée aux autres instruments de crédit est comptabilisée dans les passifs divers à notre bilan consolidé. Au 31 janvier 2012, la provision pour pertes sur créances liées aux autres instruments de crédit figurant dans les passifs divers totalisait 220 millions de dollars (149 millions au 31 janvier 2011).
La provision est constituée des deux composantes suivantes :
Provision spécifique
Un tel compte est établi pour des prêts qui ont été individuellement désignés comme douteux afin de ramener leur valeur comptable au montant que nous prévoyons recouvrer. Nous réexaminons régulièrement nos prêts et acceptations pour déterminer si certains prêts devraient être classés comme douteux et, le cas échéant, faire l'objet d'une provision ou d'une sortie du bilan (autres que les prêts sur cartes de crédit, qui sont classés comme douteux et sortis du bilan lorsque les paiements de capital ou d'intérêts sont en souffrance depuis 180 jours, tel que nous l'expliquons dans la section Prêts douteux). Notre révision des prêts-problèmes est exécutée au moins une fois par trimestre par nos gestionnaires de comptes, chacun d'eux évaluant les possibilités de recouvrement ultime et les montants estimés de recouvrement d'un prêt en tenant compte de tous les événements et conditions qu'il juge pertinents à la situation du prêt. Cette évaluation est ensuite examinée et approuvée par un agent de crédit indépendant.
Pour déterminer le montant d'un prêt douteux que nous nous attendons à recouvrer, nous utilisons la valeur des flux de trésorerie futurs estimés que nous actualisons au taux d'intérêt effectif initial de l'actif financier. Le calcul des flux de trésorerie futurs estimés d'un prêt garanti reflète le recouvrement prévu de la sûreté sous-jacente, après déduction des coûts attendus et de tout montant dont la loi exige le versement à l'emprunteur. La sûreté peut varier selon la catégorie de prêts et comprendre des espèces, des titres, des biens immobiliers, des comptes clients, des garanties, des stocks ou d'autres immobilisations.
Certains prêts aux particuliers ont été individuellement désignés comme douteux; cependant, les dotations aux comptes de correction de valeur spécifiques sont calculées en fonction de lots de prêts et à la lumière des résultats passés en matière de perte. Dans les périodes suivant la constatation d'une dépréciation, des ajustements des comptes de correction de valeur reflétant la valeur temps de l'argent sont effectués et présentés dans les revenus d'intérêts.
Provision générale
Nous maintenons une provision générale afin de couvrir toute perte de valeur qui, dans le portefeuille existant, ne peut encore être liée à des prêts qui ont été individuellement désignés comme douteux. Notre démarche quant à l'établissement et au maintien de la provision générale est fondée sur la ligne directrice qu'a publiée le BSIF.
La provision générale est examinée trimestriellement. Aux fins du calcul de la provision générale, nous regroupons les prêts en fonction de la similitude la qualité du crédit et du risque qu'ils présentent. La méthode employée à son égard tient compte de facteurs quantitatifs ainsi que de facteurs qualitatifs qui permettent d'en établir le montant auquel il se doit d'être.
Les facteurs quantitatifs relèvent d'un modèle de calcul de la provision générale qui met en jeu l'analyse statistique du rendement passé de façon à obtenir une estimation à long terme des pertes. Celles-ci sont ensuite ajustées en fonction de facteurs qualitatifs, tels le jugement de la direction concernant la qualité du crédit, et ce, compte tenu des conditions sectorielles et macroéconomiques en vigueur, des questions propres aux portefeuilles, des facteurs relevant des modèles et du niveau des prêts non productifs (prêts douteux) à l'égard desquels aucune provision spécifique n'a encore été établie.
Le tableau ci-dessous présente l'évolution de notre provision pour pertes sur créances.
| (en millions de dollars canadiens) | |||||||||||||||||||
| Prêts hypothécaires à l'habitation |
Prêts sur cartes de crédit, prêts à tempérament et autres prêts aux particuliers |
Prêts aux entreprises et aux administrations publiques |
Engagements de clients aux termes d'acceptations |
Total | |||||||||||||||
| Pour les trimestres clos le | 31 janvier 2012 |
31 janvier 2011 |
31 janvier 2012 |
31 janvier 2011 |
31 janvier 2012 |
31 janvier 2011 |
31 janvier 2012 |
31 janvier 2011 |
31 janvier 2012 |
31 janvier 2011 |
|||||||||
| Provision spécifique au début de la période | 74 | 52 | 59 | 47 | 426 | 481 | - | 10 | 559 | 590 | |||||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | 8 | 36 | 160 | 172 | (46 | ) | 109 | - | - | 122 | 317 | ||||||||
| Recouvrements | 33 | 3 | 38 | 30 | 152 | 26 | - | - | 223 | 59 | |||||||||
| Montants sortis du bilan | (44 | ) | (23 | ) | (192 | ) | (194 | ) | (141 | ) | (119 | ) | - | - | (377 | ) | (336 | ) | |
| Change et autres | 1 | (3 | ) | (2 | ) | 1 | (27 | ) | (20 | ) | - | - | (28 | ) | (22 | ) | |||
| Provision spécifique à la fin de la période | 72 | 65 | 63 | 56 | 364 | 477 | - | 10 | 499 | 608 | |||||||||
| Provision générale au début de la période | 36 | 23 | 565 | 477 | 817 | 839 | 34 | 44 | 1 452 | 1 383 | |||||||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | - | 7 | 59 | 37 | (29 | ) | (40 | ) | (11 | ) | 2 | 19 | 6 | ||||||
| Change et autres | - | - | - | - | 6 | (12 | ) | - | - | 6 | (12 | ) | |||||||
| Provision générale à la fin de la période | 36 | 30 | 624 | 514 | 794 | 787 | 23 | 46 | 1 477 | 1 377 | |||||||||
| Total de la provision | 108 | 95 | 687 | 570 | 1 158 | 1 264 | 23 | 56 | 1 976 | 1 985 | |||||||||
| Composition : Prêts | 106 | 95 | 687 | 570 | 940 | 1 115 | 23 | 56 | 1 756 | 1 836 | |||||||||
| Autres instruments de crédit | |||||||||||||||||||
| Provision générale par rapport aux engagements n'ayant pas fait l'objet de prélèvements | 2 | - | - | - | 218 | 149 | - | - | 220 | 149 | |||||||||
| Des revenus d'intérêts sur les prêts douteux de 37 millions de dollars ont été inscrits pour le trimestre clos le 31 janvier 2012 (22 millions pour le trimestre clos le 31 janvier 2011). |
Biens saisis
Les biens ou autres actifs que nous obtenons d'emprunteurs en règlement de leurs prêts sont comptabilisés à la juste valeur et classés comme détenus en vue de leur utilisation ou de leur vente, selon ce que la direction entend en faire. La juste valeur est déterminée en fonction des prix du marché, lorsqu'ils sont disponibles. Sinon, elle est établie selon d'autres méthodes, comme l'analyse des flux de trésorerie actualisés, ou selon les prix du marché pour des actifs semblables.
Prêts hypothécaires assurés
L'encours des prêts hypothécaires à l'habitation comprend des prêts hypothécaires assurés par l'administration fédérale canadienne et par des sociétés canadiennes totalisant 24 529 millions de dollars au 31 janvier 2012 (25 008 millions au 31 octobre 2011). L'encours des prêts à tempérament et autres prêts aux particuliers comprend des prêts sur biens immobiliers assurés par l'administration fédérale canadienne de néant au 31 janvier 2012 (néant au 31 octobre 2011).
Prêts acquis
Nous comptabilisons tous les prêts que nous acquérons à la juste valeur à la date à laquelle nous en faisons l'acquisition. La juste valeur du portefeuille de prêts acquis tient compte du montant estimé de la prime ou de l'escompte de taux d'intérêt sur les prêts, ce montant correspondant à l'écart entre le taux d'intérêt contractuel des prêts et les taux d'intérêt en vigueur (l'ajustement au titre du taux d'intérêt). La juste valeur tient également compte du montant estimé des pertes sur créances prévues (l'ajustement au titre des pertes sur créances) à la date d'acquisition. L'ajustement au titre des pertes sur créances comporte deux volets : le montant estimé des pertes courantes du portefeuille de prêts acquis à la date d'acquisition qui n'étaient pas encore constatées à cette date (l'ajustement au titre des pertes sur créances subies) et le montant correspondant aux pertes futures attendues (l'ajustement au titre des pertes sur créances futures). En raison de la comptabilisation des prêts à la juste valeur, aucune provision pour pertes sur créances ne figure à notre bilan consolidé à la date d'acquisition des prêts. Nous déterminons la juste valeur en estimant les flux de trésorerie, sous forme de capital et d'intérêts, qui devraient être perçus sur les prêts et en actualisant ces flux au taux d'intérêt du marché. Dans le cas des prêts aux entreprises, nous estimons les flux de trésorerie que nous devrions toucher en procédant à l'examen de chacun de ces prêts. Pour ce qui est des prêts aux particuliers, nous utilisons des modèles qui tiennent compte des meilleures estimations de la direction quant aux hypothèses clés, telles que les taux de défaut, l'ampleur des pertes, le calendrier des remboursements anticipés et les garanties.
Les prêts acquis sont classés dans les catégories suivantes : ceux dont les paiements de capital et d'intérêts, à la date d'acquisition, continuaient d'être effectués dans les délais (les prêts productifs acquis) et ceux pour lesquels il n'était plus raisonnablement assuré que les paiements de capital et d'intérêts, à la date d'acquisition, soient effectués dans les délais (les prêts douteux acquis, ou PDA). Étant donné que les prêts douteux acquis sont inscrits à la juste valeur à la date d'acquisition, d'après le montant qui devrait être perçu, aucun d'eux n'est considéré comme douteux à cette date.
Après la date d'acquisition, nous comptabilisons chaque catégorie de prêts de la manière décrite ci-dessous.
Prêts productifs acquis
Dans le cas des prêts productifs à échéance fixe, l'ajustement au titre du taux d'intérêt et l'ajustement au titre des pertes sur créances futures sont entièrement amortis dans les revenus nets d'intérêts sur la durée prévue du prêt selon la méthode du taux d'intérêt effectif. Des dotations aux comptes de correction de valeur spécifiques pour pertes sur créances sont constatées au fur et à mesure qu'elles surviennent suivant notre convention comptable applicable aux prêts montés. Les pertes sur créances subies sont réévaluées dans chaque période de présentation de l'information financière suivant la méthode utilisée pour la provision générale, et toute hausse est comptabilisée dans la dotation à la provision pour pertes sur créances. Les baisses des pertes sur créances subies seront comptabilisées dans la dotation à la provision pour pertes sur créances jusqu'à ce que la provision générale cumulative soit épuisée. Toute diminution supplémentaire sera comptabilisée dans les revenus nets d'intérêts.
En ce qui concerne les prêts renouvelables, l'ajustement au titre du taux d'intérêt de même que les ajustements au titre des pertes sur créances subies et futures sont amortis dans les revenus nets d'intérêts selon le mode linéaire, sur la durée contractuelle des prêts. Au fur et à mesure que l'ajustement au titre des pertes sur créances subies est amorti, nous comptabilisons, suivant la méthode employée pour la provision générale, une provision pour pertes sur créances d'un montant nous permettant d'éponger les pertes sur créances liées à ces prêts.
À mesure que les prêts sont remboursés, l'ajustement au titre des pertes sur créances résiduel non amorti relatif à ces prêts est comptabilisé dans les revenus nets d'intérêts sur la période de remboursement du prêt.
Prêts douteux acquis
Après la date d'acquisition, nous réévaluons régulièrement le montant que nous prévoyons recouvrer sur les prêts douteux acquis. Une hausse des flux de trésorerie attendus entraîne une reprise sur la provision pour pertes sur créances ainsi qu'une diminution de tout montant constaté à cet égard ou, si aucun compte de cette nature n'existe, une hausse de la valeur comptable des prêts acquis. Une baisse des flux de trésorerie attendus se solde par une dotation à la provision spécifique pour pertes sur créances et par une augmentation de la provision. L'ajustement au titre du taux d'intérêt des prêts douteux acquis est amorti dans les revenus nets d'intérêts selon la méthode du taux d'intérêt effectif sur la durée de vie effective du prêt. A mesure que les prêts sont remboursés, l'ajustement au titre des pertes sur créances résiduel non amorti relatif à ces prêts est comptabilisé dans la dotation à la provision pour pertes sur créances sur la période de remboursement du prêt.
Engagements et lettres de crédit non capitalisés repris
En lien avec notre acquisition de M&I, nous avons constaté un passif de 192 millions de dollars lié aux engagements et lettres de crédit non capitalisés. Le total de l'ajustement au titre des pertes sur créances et de celui au titre du taux d'intérêt associé aux engagements et lettres de crédit non capitalisés est amorti par imputations aux revenus nets d'intérêts selon le mode linéaire et sur la durée contractuelle des passifs repris. Au fil de l'amortissement de l'ajustement au titre des pertes sur créances, une provision générale d'un montant approprié est constituée, conformément à la méthode que nous utilisons à l'égard d'un tel compte.
Prêts couverts par FDIC
Les prêts acquis dans le cadre de notre acquisition d'AMCORE Bank sont assujettis à une entente de partage des pertes conclue avec Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC). Aux termes de cette entente, FDIC nous rembourse 80 % des pertes nettes que nous subissons sur ces prêts.
Pour le trimestre clos le 31 janvier 2012, nous avons inscrit de nouvelles dotations à la provision pour pertes sur créances et des recouvrements de (2,1) millions de dollars et de (1,7) million, respectivement, relativement aux prêts visés par l'entente de partage des pertes avec FDIC (2 millions et 6 millions, respectivement, pour le trimestre clos le 31 janvier 2011). Ces montants sont présentés déduction faite des montants qui devraient nous être remboursés par cet organisme.
Note 3 : Gestion des risques
Nous avons recours à une méthode globale pour repérer, évaluer, surveiller et gérer les risques auxquels nous devons faire face à l'échelle de l'organisation. Les principaux risques liés aux instruments financiers sont le risque de crédit et de contrepartie, le risque de marché et le risque de liquidité et de financement.
Risque de crédit et de contrepartie
Nous sommes exposés au risque de crédit en raison de la possibilité que des contreparties ne s'acquittent pas de leurs obligations financières envers nous. Le risque de crédit est lié principalement aux prêts, aux instruments dérivés négociés sur les marchés hors cote et aux autres instruments de crédit. Il s'agit du plus important risque mesurable auquel nous devons faire face.
Risque de marché
Le risque de marché représente le risque que la valeur de nos actifs et de nos passifs affiche des fluctuations négatives à cause de la variation de certains paramètres du marché, tels les taux d'intérêt, les cours de change, les cours des actions, le prix des produits de base et leur volatilité implicite, ainsi que les écarts de taux et le risque de migration du crédit. Nous sommes exposés au risque de marché du fait de nos activités de négociation et de prise ferme, ainsi que de nos activités bancaires structurelles.
Risque de liquidité et de financement
Le risque de liquidité et de financement désigne la possibilité de subir une perte si nous ne sommes pas en mesure de respecter nos engagements financiers en temps opportun et à des prix raisonnables lorsqu'ils arrivent à échéance. Notre politique consiste à nous assurer de toujours disposer d'actifs liquides et d'une capacité de financement suffisants pour faire face à nos engagements financiers, y compris nos obligations envers les déposants et les fournisseurs, ainsi qu'à nos engagements au titre de prêts, d'investissements et de nantissements, et ce, même en période difficile. La gestion du risque de liquidité et de financement est essentielle au maintien de la confiance des déposants et à la stabilité du bénéfice.
Les principales mesures au 31 janvier 2012 sont exposées dans la section Gestion des risques, aux pages 13 à 15 de notre Rapport de gestion figurant dans le Rapport aux actionnaires pour le premier trimestre.
Note 4 : Garanties
Dans le cadre normal des activités, nous utilisons divers types de garanties, les principaux étant présentés ci-dessous.
Lettres de crédit de soutien et cautionnements bancaires
Les lettres de crédit de soutien et les cautionnements bancaires représentent notre engagement à effectuer des paiements à des tiers pour le compte d'une autre partie si cette dernière n'est pas en mesure d'effectuer les paiements requis ou de respecter ses autres engagements contractuels. Le montant maximal à payer en vertu des lettres de crédit de soutien et des cautionnements bancaires était de 11 941 millions de dollars au 31 janvier 2012 (11 880 millions au 31 octobre 2011). La majorité de ces engagements ont une échéance d'au plus un an. Les sûretés exigées relativement aux lettres de crédit de soutien et aux cautionnements bancaires sont conformes aux sûretés que nous exigeons pour les prêts. La grande majorité de ces engagements arrivent à échéance avant d'avoir été utilisés. Par conséquent, le montant contractuel total peut ne pas être représentatif du financement qui sera vraisemblablement requis en lien avec ces engagements.
Au 31 janvier 2012, un montant de 45 millions de dollars (45 millions au 31 octobre 2011) était inclus dans les autres passifs relativement à des parties qui étaient visées par un cautionnement bancaire et qui n'étaient pas en mesure de satisfaire à leur obligation envers des tiers (voir la note 2). Aucun autre montant n'était inclus dans notre bilan consolidé au 31 janvier 2012 ou au 31 octobre 2011 relativement à ces lettres de crédit de soutien et cautionnements bancaires.
Concours et autres facilités de trésorerie
Les concours de trésorerie sont fournis à des programmes de papier commercial adossé à des actifs (PCAA), qui sont administrés par nous ou par des tiers, et constituent une source de financement de substitution advenant que ces programmes ne puissent accéder aux marchés du PCAA ou lorsque les actifs financiers détenus par ces programmes n'atteignent pas les objectifs de rendement prédéterminés. Les modalités des concours de trésorerie ne nous obligent pas à avancer des sommes aux programmes en question en cas de faillite de l'emprunteur. La durée des concours de trésorerie ne dépasse habituellement pas une année, mais elle peut être de plusieurs années.
Le montant maximal à payer en vertu de ces concours et autres facilités de trésorerie totalisait 3 848 millions de dollars au 31 janvier 2012 (3 708 millions au 31 octobre 2011). Au 31 janvier 2012, une somme de 66 millions était en cours sur des facilités utilisées conformément aux modalités des concours de trésorerie (84 millions au 31 octobre 2011).
Rehaussements de crédit
Lorsque les conditions le justifient, nous fournissons des rehaussements partiels de crédit pour des transactions effectuées dans le cadre de programmes de PCAA que nous administrons ou qui le sont par des tiers. Les rehaussements de crédit sont compris dans les concours de trésorerie.
Facilités de financement de premier rang
En plus de notre investissement dans les billets visés par l'Accord de Montréal, nous avons accordé une facilité de prêt de premier rang de 300 millions de dollars. Aucun montant n'y avait été prélevé au 31 janvier 2012 ou au 31 octobre 2011.
Instruments dérivés
Certains de nos instruments dérivés correspondent à la définition comptable d'une garantie lorsqu'ils obligent l'émetteur à faire des paiements afin de rembourser à leur porteur le montant d'une perte qu'il a subie parce qu'un débiteur a omis de faire les paiements au moment prévu par les modalités d'un instrument de créance. Afin de réduire les risques liés à ces dérivés, nous concluons des contrats qui couvrent les risques en question.
Les swaps sur défaillance position vendeur exigent que nous indemnisions une contrepartie par suite d'un incident de crédit lié à un engagement de référence précis, comme une obligation ou un prêt. Le montant maximal à payer en vertu de swaps sur défaillance est égal à leur montant nominal de référence, soit 35 017 millions de dollars au 31 janvier 2012 (36 135 millions au 31 octobre 2011). La durée de ces contrats varie de moins de un an à 10 ans. La juste valeur des passifs dérivés connexes incluse dans les montants relatifs aux instruments dérivés inscrits à notre bilan consolidé était de 553 millions au 31 janvier 2012 (880 millions au 31 octobre 2011).
Conventions d'indemnisation
Dans le cadre normal des activités, nous concluons diverses conventions prévoyant des indemnisations générales. Ces indemnisations sont habituellement en rapport avec des ventes d'actifs, des placements de titres, des contrats de service, des contrats d'adhésion, des accords de compensation, des contrats sur dérivés et des contrats de crédit-bail. Dans le cadre de l'acquisition de M&I, nous avons acquis des activités de prêt de titres en vertu desquelles des titres appartenant à des clients sont prêtés à des emprunteurs dont le risque de crédit a été évalué selon le même processus d'évaluation du risque de crédit que celui employé pour des prêts et d'autres actifs de crédit. Dans le cadre de ces activités, nous procurons aux prêteurs des indemnisations contre les pertes découlant de l'incapacité des emprunteurs de remettre les titres prêtés à l'échéance. Tous les emprunts sont entièrement garantis par des liquidités ou des titres négociables. Lorsque des titres sont prêtés, la garantie est maintenue à un minimum de 100 % de leur juste valeur et est réévaluée quotidiennement. Le montant des titres prêtés faisant l'objet d'indemnisations s'établissait à 4 733 millions de dollars au 31 janvier 2012 (5 139 millions au 31 octobre 2011). Aucun montant ne figurait dans notre bilan consolidé au 31 janvier 2012 ou au 31 octobre 2011 au titre de ces indemnisations.
Note 5 : Titrisation
Nous titrisons périodiquement des prêts pour obtenir des sources de financement de substitution. La titrisation consiste à vendre des prêts à des fiducies (entités de titrisation) qui achètent ces prêts et émettent ensuite des certificats productifs d'intérêts ou à escompte destinés à des investisseurs.
Nous avons recours à des entités de titrisation de la Banque pour titriser nos prêts hypothécaires canadiens et nos prêts sur cartes de crédit canadiens. Nous sommes tenus de consolider ces entités. Voir la note 6 pour de plus amples renseignements. Nous vendons également des prêts hypothécaires canadiens à des programmes de titrisation canadiens mis sur pied par des tiers, dont le Programme des Obligations hypothécaires du Canada et le Programme des titres hypothécaires LNH.
Les contrats et les programmes de titrisation de tiers prévoient le paiement au fil du temps, en notre faveur, de l'excédent du total des intérêts et des frais perçus auprès des clients relativement aux prêts vendus, sur le rendement versé aux investisseurs de l'entité de titrisation ou du programme de titrisation de tiers, moins les pertes sur créances et les autres coûts.
Nous déterminons si, sur la base du transfert de leurs risques et avantages, les prêts sont ou ne sont pas admissibles à un traitement hors bilan conformément aux critères de décomptabilisation énoncés dans la norme IFRS qui porte sur les instruments financiers.
Nous décomptabilisons les prêts lorsque les droits contractuels aux flux de trésorerie qu'ils génèrent expirent ou lorsque nous avons cédé les prêts dans le cadre d'une transaction aux termes de laquelle la quasi-totalité de leurs risques et avantages a été transférée ou la quasi-totalité des risques et avantages inhérents à la propriété n'a été ni transférée, ni conservée et que nous n'avons plus le contrôle effectif de ces prêts.
Si la quasi-totalité des risques et avantages n'a été ni transférée, ni conservée, mais que nous avons conservé le contrôle effectif de ces prêts, nous continuons de les comptabiliser dans la mesure où nous maintenons toujours des liens avec eux.
Les prêts vendus aux programmes de titrisation de tiers ne peuvent être constatés hors bilan puisque nous avons établi que leur cession n'a pas donné lieu au transfert de la quasi-totalité de leurs risques et avantages. Nous continuons d'inscrire les prêts au bilan et de constater les instruments émis comme un passif représentant un financement garanti. Les intérêts et les frais perçus, déduction faite du rendement versé aux investisseurs, sont pris en compte dans les revenus nets d'intérêts au moyen de la méthode du taux d'intérêt effectif, sur la durée de la titrisation. Les pertes sur créances associées aux prêts sont constatées dans la dotation à la provision pour pertes sur créances. Au cours du trimestre clos le 31 janvier 2012, nous avons vendu pour 1 385 millions de dollars de prêts aux programmes de titrisation de tiers (709 millions au cours du trimestre clos le 31 janvier 2011).
Le tableau qui suit présente les valeurs comptables d'éléments liés aux activités de titrisation effectuées avec des tiers figurant dans notre bilan ainsi que les passifs connexes, relativement à chaque catégorie d'actifs du bilan.
| (en millions de dollars canadiens) | 31 janvier 2012 1) |
31 octobre 2011 |
1er novembre 2010 |
|||
| Valeur comptable des actifs |
Passifs connexes |
Valeur comptable des actifs |
Passifs connexes |
Valeur comptable des actifs |
Passifs connexes |
|
| Titres disponibles à la vente | 816 | 874 | 1 077 | |||
| Prêts hypothécaires à l'habitation | 12 108 | 11 758 | 13 384 | |||
| 12 924 | 12 632 | 14 461 | ||||
| Autres actifs connexes | 7 162 | 8 004 | 8 754 | |||
| Total | 20 086 | 20 046 | 20 636 | 20 462 | 23 215 | 23 047 |
| 1) | La juste valeur des actifs titrisés se chiffre à 20 384 millions de dollars et la juste valeur des passifs connexes à 20 646 millions de dollars, pour une position nette de (262) millions. Les actifs titrisés correspondent aux actifs transférés par la Banque à des tiers. |
Les autres actifs connexes représentent des paiements reçus sur des prêts cédés en garantis dans le cadre de titrisations et qui n'ont pas été portés en réduction des passifs connexes. Les paiements reçus sont détenus au nom des investisseurs des entités de titrisation jusqu'au moment où les paiements en capital sur ces passifs deviennent exigibles. Aux fins de la comparaison de tous les actifs étayant ces passifs, le montant en cause a, dans le tableau ci-dessus, été ajouté à la valeur comptable des actifs titrisés. La note 6 présente des détails sur les activités de titrisation effectuées avec des entités de titrisation de la Banque.
Note 6 : Entités ad hoc
Dans le cadre normal des activités, nous concluons avec des clients certaines transactions qui mettent en jeu l'établissement d'entités ad hoc dans le but de faciliter ou de réaliser des transactions pour le compte de clients. Nous sommes tenus de consolider une entité ad hoc si nous la contrôlons en substance, tel qu'il est défini dans les critères prescrits dans les IFRS. Les circonstances qui suivent sont prises en compte au moment d'évaluer si la Banque, en substance, exerce un contrôle sur une entité ad hoc et doit par conséquent la consolider :
- les activités de l'entité ad hoc sont menées pour le compte de la Banque selon ses besoins opérationnels spécifiques de façon à ce que la Banque obtienne des avantages de l'activité de l'entité ad hoc;
- la Banque a les pouvoirs de décision pour obtenir la majorité des avantages des activités de l'entité ad hoc ou, en mettant en place un mécanisme « de pilotage automatique », la Banque a délégué ces pouvoirs de décision;
- la Banque a le droit d'obtenir la majorité des avantages de l'entité ad hoc et par conséquent peut être exposée aux risques liés aux activités de l'entité ad hoc; ou
- la Banque conserve la majorité des risques résiduels ou inhérents à la propriété relatifs à l'entité ad hoc ou à ses actifs afin d'obtenir des avantages de ses activités.
Nous étudions tous les aspects de la relation entre la Banque et l'entité ad hoc pour déterminer si la Banque détient ultimement le pouvoir de gouverner les politiques financières et opérationnelles de l'entité ad hoc afin d'obtenir les avantages des activités de cette entité ad hoc.
Nous procédons à une réévaluation de la consolidation lorsque tout changement de la substance de la relation entre la Banque et une entité ad hoc se produit.
Le total des actifs dans nos entités ad hoc non consolidées et notre risque de perte sont résumés dans le tableau suivant.
| (en millions de dollars canadiens) | 31 janvier 2012 | 31 octobre 2011 | 1er novembre 2010 | |||||||||||
| Risque de perte | Total des actifs |
Risque de perte | Total des actifs |
Risque de perte |
Total des actifs |
|||||||||
| Facilités non utilisées 1) |
Facilités utilisées et prêts accordés |
Titres détenus |
Actifs dérivés |
Total | Facilités non utilisées 1) |
Facilités utilisées et prêts accordés |
Titres détenus |
Actifs dérivés |
Total | Total | ||||
| Entités ad hoc non consolidées | ||||||||||||||
| Entités de titrisation canadiennes des clients 2) | 3 136 | - | 315 | 1 | 3 452 | 2 383 | 3 012 | - | 343 | 2 | 3 357 | 2 450 | 3 085 | 2 976 |
| Entités de gestion de placements structurés 3) | s. o. | s. o. | 7 777 | - | 7 777 | 19 616 | s. o. | s. o. | 7 331 | - | 7 331 | 19 117 | 4 772 | 6 979 |
| Total | 3 136 | - | 8 092 | 1 | 11 229 | 21 999 | 3 012 | - | 7 674 | 2 | 10 688 | 21 567 | 7 857 | 9 955 |
| 1) | Ces facilités constituent les concours de trésorerie accordés à nos entités de titrisation canadiennes des clients. Aucun concours de trésorerie accordé à nos entités de titrisation canadiennes des clients ne visait un soutien de crédit au 31 janvier 2012 ou au 31 octobre 2011. |
| 2) | Les titres détenus dans nos entités de titrisation canadiennes des clients sont constitués de papier commercial adossé à des actifs et sont classés dans les titres de négociation et les titres disponibles à la vente. Les actifs détenus par toutes ces entités sont situés au Canada. |
| 3) | Nous concluons avec des fonds d'investissement indépendants des contrats sur dérivés visant à fournir à leurs investisseurs le degré de risque qu'ils désirent. Nous couvrons les risques auxquels nous exposent ces instruments dérivés en investissant dans ces fonds d'investissement. |
| s.o. - sans objet | |
Le total des actifs dans nos entités ad hoc consolidées et notre risque de perte sont résumés dans le tableau suivant.
| (en millions de dollars canadiens) | 31 janvier 2012 | 31 octobre 2011 | 1er novembre 2010 | |||||||||||
| Risque de perte | Total des actifs |
Risque de perte | Total des actifs |
Risque de perte | Total des actifs | |||||||||
| Facilités non utilisées |
Facilités utilisées et prêts accordés |
Titres détenus |
Actifs dérivés |
Total 1) |
Facilités non utilisées |
Facilités utilisées et prêts accordés |
Titres détenus | Actifs dérivés | Total 1) |
Total 1) |
||||
| Entités ad hoc consolidées | ||||||||||||||
| Entités de titrisation canadiennes des clients | 16 | - | 123 | - | 139 | 123 | 20 | - | 89 | - | 109 | 89 | 396 | 196 |
| Entité de titrisation américaine des clients | 3 947 | 86 | - | 1 | 4 034 | 3 368 | 3 775 | 116 | - | 5 | 3 896 | 3 348 | 4 158 | 4 074 |
| Entités de titrisation de la Banque 2) | 5 100 | - | 444 | 82 | 5 626 | 10 283 | 5 100 | - | 548 | 94 | 5 742 | 10 787 | 5 577 | 9 469 |
| Entité de protection de crédit - Apex | 1 030 | - | 1 299 | 363 | 2 692 | 2 221 | 1 030 | - | 1 208 | 601 | 2 839 | 2 219 | 2 827 | 2 208 |
| Entités de gestion de placements structurés | 51 | 2 340 | - | 11 | 2 402 | 2 354 | 91 | 2 940 | - | 19 | 3 050 | 2 940 | 5 298 | 5 225 |
| Fiducies de capital et de financement | 2 990 | 11 065 | 842 | 97 | 14 994 | 14 247 | 2 459 | 8 596 | 1 162 | 94 | 12 311 | 12 520 | 11 873 | 10 950 |
| Total | 13 134 | 13 491 | 2 708 | 554 | 29 887 | 32 596 | 12 475 | 11 652 | 3 007 | 813 | 27 947 | 31 903 | 30 129 | 32 122 |
| 1) | Nous consolidons les entités ad hoc présentées dans le tableau; par conséquent, la totalité des opérations et soldes intersociétés entre la Banque et les entités ad hoc consolidées ont été éliminés au moment de la consolidation. |
| 2) | Les passifs divers comprennent du PCAA et des titres à terme adossés à des actifs de 10 144 millions de dollars qui financent les entités de titrisation de la Banque. |
Entités de titrisation des clients
Nous soutenons des entités de titrisation canadiennes et américaine des clients (aussi appelées conduits multicédants soutenus par des banques) qui aident nos clients à titriser leurs actifs et à obtenir ainsi des sources de financement de substitution. Ces entités donnent à nos clients l'accès à du financement sur les marchés du papier commercial adossé à des actifs (PCAA) en achetant les actifs que ces clients leur vendent et en émettant alors du PCAA à l'intention des investisseurs afin de financer les achats. Dans tous les cas, nous ne gérons pas les actifs cédés. S'il y a des pertes sur les actifs, le vendeur est le premier à assumer ces pertes. Nous ne vendons pas d'actifs à ces entités de titrisation des clients. Nous percevons des commissions pour les services que nous fournissons relativement aux opérations de titrisation, y compris des commissions de liquidité, de distribution et d'accord financier, pour le soutien que nous apportons au fonctionnement continu des entités de titrisation. En ce qui a trait à nos entités de titrisations canadiennes des clients, nous avons établi que nous contrôlions et que nous devions consolider trois de ces entités puisque nous conservons le droit de bénéficier de la majorité des avantages par l'intermédiaire du PCAA que nous détenons. Nous ne sommes pas tenus de consolider cinq des huit entités de titrisation canadiennes des clients. En ce qui a trait à notre entité de titrisation américaine des clients, nous avons établi que nous contrôlions et que nous devions consolider cette entité puisque nous détenons les principaux pouvoirs de décision.
Entités de titrisation de la Banque
Nous utilisons des entités de titrisation de la Banque pour titriser nos prêts hypothécaires canadiens et nos prêts sur cartes de crédit canadiens afin d'obtenir des sources de financement de substitution. La structure de ces entités restreint les types d'activités qu'elles peuvent entreprendre et les types d'actifs qu'elles peuvent détenir, et leur pouvoir décisionnel est limité. Ces entités émettent du PCAA ou des titres à terme adossés à des actifs pour financer leurs activités. Nous contrôlons et devons consolider ces entités puisque nous détenons les principaux pouvoirs de décision.
Entité de protection de crédit
Nous soutenons une entité de protection de crédit, Apex Trust (Apex), qui fournit aux détenteurs d'investissements dans des portefeuilles de créances d'entreprises une protection de crédit au moyen de swaps sur défaillance. En mai 2008, lors de la restructuration de Apex, nous avons également conclu des swaps sur défaillance avec les contreparties aux swaps et des swaps de compensation avec Apex. Aux 31 janvier 2012 et 2011, nous avions couvert notre exposition aux billets que nous détenions ainsi que la première tranche de 515 millions de dollars de l'exposition aux termes de la facilité de financement de premier rang. Depuis 2008, un tiers a eu une exposition à Apex en raison d'un swap sur rendement total qu'il a conclu avec nous et qui vise 600 millions de dollars de billets. Nous contrôlons cette entité par l'intermédiaire des billets à moyen terme que nous détenons et nous devons la consolider.
Entités de gestion de placements structurés
Les entités de gestion de placements structurés offrent des possibilités d'investissement dans des portefeuilles de créances sur mesure et diversifiés dans plusieurs catégories d'actifs et de cotes. Nous détenons des droits dans deux entités de gestion de placements structurés, soit Links Finance Corporation (Links) et Parkland Finance Corporation (Parkland), et nous agissons en tant que gestionnaire d'actifs. Nous contrôlons et devons consolider ces entités puisque nous détenons les principaux pouvoirs de décision.
Entités à financement structuré
Nous facilitons le développement de produits de placement par des tiers, y compris de fonds d'investissement, de fiducies d'investissement à participation unitaire et d'autres fonds d'investissement qui sont destinés aux investisseurs individuels. Nous couvrons notre risque lié à ces instruments dérivés en investissant dans d'autres fonds par l'intermédiaire d'entités ad hoc. Nous ne sommes pas tenus de consolider ces entités aux termes des IFRS.
Fiducies de capital et de financement
Les fiducies de capital et d'investissement (les « fiducies ») ont été créées en vue de l'émission de billets ou de titres de fiducie de capital ou pour garantir les paiements dus aux détenteurs des obligations émises par la Banque. Ces fiducies achètent des billets de la Banque ou vendent des actifs à la Banque en échange de billets. Nous contrôlons et devons consolider ces fiducies puisque la majeure partie de leurs activités sont effectuées pour le compte de la Banque.
Note 7 : Acquisitions
Nous comptabilisons les acquisitions d'entreprises selon la méthode de l'acquisition. Le coût d'une acquisition est évalué à la juste valeur de la contrepartie, ce qui englobe toute contrepartie conditionnelle. Les frais connexes à l'acquisition sont passés en charges dans la période où ils sont engagés. Les actifs identifiables acquis, les passifs identifiables repris et la contrepartie conditionnelle sont évalués à la juste valeur à la date d'acquisition. L'écart d'acquisition est évalué comme étant l'excédent du total de la contrepartie transférée sur le montant net des actifs identifiables acquis et des passifs repris. Les résultats opérationnels des entreprises acquises sont pris en compte dans nos états financiers consolidés à partir de la date d'acquisition.
Marshall & Ilsley Corporation (M&I)
Le 5 juillet 2011, nous avons mené à terme l'acquisition de Marshall & Ilsley Corporation, dont le siège social est situé à Milwaukee, pour une contrepartie d'environ 4,1 milliards de dollars (4,3 milliards de dollars américains) réglée en actions ordinaires, les droits à une fraction de nos actions ordinaires faisant l'objet d'un paiement en trésorerie. Chaque action ordinaire de M&I a été échangée contre 0,1257 action ordinaire, ce qui a donné lieu à l'émission d'environ 67 millions d'actions ordinaires. La valeur de nos actions ordinaires a été établie selon leur cours à la date de clôture. De plus, immédiatement avant la conclusion de la transaction, nous avons acquis les actions privilégiées et les bons de souscription de M&I auprès du Trésor des Etats-Unis en vertu du Troubled Asset Relief Program pour 1,6 milliard de dollars (1,7 milliard de dollars américains). Des coûts d'acquisition de 86 millions de dollars ont été comptabilisés en charges au poste autres, des charges autres que d'intérêts. L'acquisition de M&I nous permet de renforcer notre position concurrentielle dans les marchés du Midwest américain. Dans le cadre de cette acquisition, nous avons obtenu une immobilisation incorporelle constituée de dépôts de base et amortie selon la méthode dégressive sur une période de dix ans, une immobilisation incorporelle constituée de relations clients et amortie selon la méthode dégressive sur une période de 15 ans, une immobilisation incorporelle constituée de portefeuilles de cartes de crédit et amortie selon la méthode dégressive sur une période de 15 ans et une immobilisation incorporelle constituée d'une désignation commerciale et amortie selon la méthode dégressive sur une période de cinq ans. L'écart d'acquisition lié à cette transaction n'est pas déductible aux fins fiscales. M&I fait partie de nos unités et groupes d'exploitation Services bancaires Particuliers et entreprises - Etats-Unis, groupe Gestion privée, BMO Marchés des capitaux et Services d'entreprise, et l'écart d'acquisition leur a été attribué, sauf dans le cas des Services d'entreprise.
Lloyd George Management (LGM)
Le 28 avril 2011, nous avons acquis la totalité des actions avec droit de vote en circulation de Lloyd George Management, société de Hong Kong, pour une contrepartie en trésorerie de 82 millions de dollars, sous réserve d'un ajustement postérieur à la conclusion de la transaction établi en fonction du fonds de roulement, majorée d'une contrepartie conditionnelle basée sur l'atteinte de certaines cibles en matière de revenus sur trois ans. En lien avec cette acquisition, nous avons inclus une contrepartie conditionnelle d'environ 13 millions dans le prix d'achat, contrepartie qui devrait être versée au cours d'exercices à venir. Au cours de l'exercice clos le 31 octobre 2011, nous avons augmenté de 15 millions le prix d'achat, le portant ainsi à 110 millions, par suite d'une réévaluation des actifs nets acquis et du calcul final des ajustements du fonds de roulement. Durant l'exercice clos le 31 octobre 2011, nous avons diminué notre estimation de la contrepartie conditionnelle à 8 millions de dollars, ce qui a donné lieu à un gain de 5 millions de dollars. Des coûts d'acquisition de 5 millions ont été comptabilisés en charges au poste autres, des charges autres que d'intérêts. L'acquisition de LGM nous permet d'accroître nos capacités en matière de gestion de portefeuilles en Asie et dans les marchés émergents afin de répondre à la demande croissante des clients pour des stratégies de placement à l'échelle mondiale. Dans le cadre de cette acquisition, nous avons acquis une immobilisation incorporelle constituée de relations clients, laquelle est amortie selon le mode linéaire sur une période de 15 ans. L'écart d'acquisition lié à cette transaction n'est pas déductible aux fins fiscales. LGM fait partie de notre groupe d'exploitation groupe Gestion privée.
Future acquisition
COFCO Trust Co.
Le 20 février 2012, la Banque a annoncé qu'elle avait conclu une entente définitive visant l'acquisition d'une participation de 20 % dans COFCO Trust Co., qui est une filiale de COFCO Group, l'une des plus grandes sociétés d'État chinoises, dont les activités s'étendent à plusieurs secteurs, y compris l'agriculture et les services financiers. Cet investissement nous donne une occasion importante d'élargir notre gamme de services aux clients à valeur nette élevée ainsi qu'aux clients institutionnels en Chine. Cette acquisition est assujettie à l'approbation des organismes de réglementation. COFCO Trust Co. fera partie de notre unité d'exploitation groupe GP.
Le tableau ci-dessous résume les justes valeurs estimatives des actifs acquis et des passifs repris à la date d'acquisition.
| (en millions de dollars canadiens) | ||
| LGM | M&I | |
| Ressources en trésorerie 1) | 11 | 2 838 |
| Valeurs mobilières | 3 | 5 980 |
| Prêts | - | 29 128 |
| Bureaux et matériel | - | 426 |
| Écart d'acquisition | 70 | 1 891 |
| Immobilisations incorporelles | 31 | 649 |
| Actifs d'impôt différé | - | 2 138 |
| Autres actifs | 21 | 2 264 |
| Total des actifs | 136 | 45 314 |
| Dépôts | - | 33 799 |
| Autres passifs | 26 | 7 404 |
| Total des passifs | 26 | 41 203 |
| Prix d'achat | 110 | 4 111 |
| La ventilation du prix d'achat de LGM et de M&I pourrait être peaufinée lorsque nous aurons terminé l'évaluation des actifs acquis et des passifs repris. | |
| 1) | Les ressources en trésorerie acquises dans le cadre de l'acquisition de M&I comprennent une trésorerie et des équivalents de trésorerie ainsi que des dépôts productifs d'intérêts. |
Note 8 : Écart d'acquisition
Lorsque nous procédons à une acquisition, nous attribuons le prix d'achat payé aux actifs acquis, y compris les immobilisations incorporelles identifiables, et aux passifs repris. Tout excédent de la contrepartie transférée sur la juste valeur des actifs nets acquis est considéré comme un écart d'acquisition.
L'écart d'acquisition n'est pas amorti.
La juste valeur diminuée des coûts de la vente a été utilisée pour effectuer le test de dépréciation de 2011. La juste valeur diminuée des coûts de la vente de chaque unité génératrice de trésorerie (UGT) a été établie en actualisant des projections de flux de trésorerie. Ces projections ont été établies pour les dix premières années d'après les résultats opérationnels réels, la performance future prévue des activités et les résultats passés. Pour la période postérieure à ces dix premières années, il a été présumé que les flux de trésorerie augmenteraient à des taux annuels permanents d'au plus 3 %, taux correspondant à celui de la croissance nominale à long terme du PIB. Les taux d'actualisation employés aux fins du calcul des valeurs recouvrables variaient entre 10,9 % et 14,7 %, et étaient fondés sur notre estimation du coût du capital de chaque UGT. Le coût du capital de chaque UGT a été estimé au moyen du modèle d'évaluation des actifs financiers, d'après les coefficients bêta historiques de sociétés ouvertes comparables à l'UGT.
Aucune perte de valeur pour dépréciation de l'écart d'acquisition n'a été constatée dans le trimestre clos le 31 janvier 2012 ou dans l'exercice clos le 31 octobre 2011.
Les hypothèses clés décrites ci-dessus pourraient changer au fil de l'évolution des conditions de marché et de la conjoncture. Cependant, la Banque estime que les changements qui, selon des attentes raisonnables, pourraient être apportés à ces hypothèses ne devraient pas faire en sorte que les valeurs recouvrables deviennent inférieures aux valeurs comptables.
Le tableau ci-dessous présente l'évolution de l'écart d'acquisition, par UGT, pour l'exercice clos le 31 octobre 2011 et le trimestre clos le 31 janvier 2012.
| (en millions de dollars canadiens) | Services bancaires Particuliers et entreprises |
Groupe Gestion privée |
BMO Marchés des capitaux |
Total | ||||||||||||
| PE Canada |
PE États-Unis | Total | Services de placement | Produits de placement | Gestion bancaire privée |
Assurance | ||||||||||
| Écart d'acquisition au 1er novembre 2010 | 123 | 1 020 | 1 143 | 68 | 216 | 77 | 2 | 363 | 113 | 1 619 | ||||||
| Acquisitions durant la période | - | 1 478 | 1 478 | - | 157 | 257 | - | 414 | 76 | 1 968 | ||||||
| Autres 1) | (1 | ) | 47 | 46 | - | 4 | 10 | - | 14 | 2 | 62 | |||||
| Écart d'acquisition au 31 octobre 2011 | 122 | 2 545 | 2 667 | 68 | 377 | 344 | 2 | 791 | 191 | 3 649 | ||||||
| Acquisitions durant la période | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | ||||||
| Autres 1) | - | 7 | 7 | - | - | - | - | - | - | 7 | ||||||
| Écart d'acquisition au 31 janvier 2012 | 122 2 | ) | 2 552 3 | ) | 2 674 | 68 4 | ) | 377 5 | ) | 344 6 | ) | 2 | 791 | 191 7 | ) | 3 656 |
| 1) | Les autres variations de l'écart d'acquisition comprennent l'incidence de la conversion en dollars canadiens de l'écart d'acquisition libellé en monnaies étrangères ainsi que les ajustements relatifs à la méthode de l'acquisition en ce qui concerne les acquisitions des exercices précédents. |
| 2) | Concerne essentiellement Corporation Solutions Moneris, bcpbank Canada et Diners Club. |
| 3) | Concerne essentiellement New Lenox State Bank, First National Bank of Joliet, Household Bank (succursales), Mercantile Bancorp, Inc., Villa Park Trust Savings Bank, First National Bank & Trust, Ozaukee Bank, Merchants and Manufacturers Bancorporation, Inc., AMCORE et M&I. |
| 4) | Concerne Corporation BMO Nesbitt Burns Limitée. |
| 5) | Concerne Groupe de fonds Guardian Ltée, Pyrford International plc, Integra GRS, LGM et M&I. |
| 6) | Concerne essentiellement Harris myCFO, Inc., Stoker Ostler Wealth Advisors, Inc. et M&I. |
| 7) | Concerne Gerard Klauer Mattison Co., Inc., Corporation BMO Nesbitt Burns Limitée, Griffin, Kubik, Stephens & Thompson, Inc., Paloma Securities L.L.C et M&I. |
Note 9 : Dépôts
| (en millions de dollars canadiens) | Dépôts à vue | ||||||||||
| Productifs d'intérêts | Non productifs d'intérêts | Dépôts à préavis | Dépôts à terme fixe |
Total | |||||||
| 31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
1er novembre 2010 |
|
| Catégories de déposants : | |||||||||||
| Banques | 715 | 747 | 569 | 541 | 2 736 | 2 423 | 16 130 | 17 166 | 20 150 | 20 877 | 19 409 |
| Entreprises et administrations publiques 1) | 12 809 | 11 839 | 21 469 | 18 769 | 39 811 | 37 953 | 99 763 | 90 648 | 173 852 | 159 209 | 131 892 |
| Particuliers | 5 387 | 7 170 | 9 695 | 9 438 | 62 518 | 59 313 | 44 955 | 46 366 | 122 555 | 122 287 | 99 043 |
| Total 2) | 18 911 | 19 756 | 31 733 | 28 748 | 105 065 | 99 689 | 160 848 | 154 180 | 316 557 | 302 373 | 250 344 |
| Domiciliation : | |||||||||||
| Canada | 17 882 | 18 845 | 22 818 | 21 059 | 54 410 | 51 340 | 94 570 | 96 434 | 189 680 | 187 678 | 171 310 |
| États-Unis | 753 | 496 | 8 798 | 7 562 | 49 894 | 47 767 | 51 736 | 43 881 | 111 181 | 99 706 | 64 077 |
| Autres pays | 276 | 415 | 117 | 127 | 761 | 582 | 14 542 | 13 865 | 15 696 | 14 989 | 14 957 |
| Total | 18 911 | 19 756 | 31 733 | 28 748 | 105 065 | 99 689 | 160 848 | 154 180 | 316 557 | 302 373 | 250 344 |
| 1) | Les dépôts des entreprises et administrations publiques comprennent des émissions d'obligations couvertes de 1 milliard d'euros échéant en janvier 2013, de 2 milliards de dollars américains échéant en octobre 2014, de 2 milliards de dollars américains échéant en juin 2015, de 1,5 milliard de dollars américains échéant en janvier 2016 et de 2 milliards de dollars américains échéant en janvier 2017, lesquelles portent respectivement intérêt à 4,25%, à 1,30%, à 2,85%, 2,63% et 1,95% (au 31 octobre 2011, 1 milliard d'euros échéant en janvier 2013, 2 milliards de dollars américains échéant en octobre 2014, 2 milliards de dollars américains échéant en juin 2015 et 1,5 milliard de dollars américains échéant en janvier 2016 et portant intérêt à 4,25%, à 1,30%, à 2,85% et à 2,63%). |
| 2) | Au 31 janvier 2012 et au 31 octobre 2011, le total des dépôts à terme fixe comprenait respectivement 19 612 millions de dollars et 18 190 millions de dollars de fonds fédéraux achetés, de papier commercial émis et d'autres éléments du passif-dépôts. |
Au cours du trimestre clos le 31 janvier 2012, nous avons émis des obligations couvertes - série 5 d'un montant de 2,0 milliards de dollars américains. Ce dépôt porte intérêt au taux de 1,95 % et arrive à échéance le 30 janvier 2017.
Au cours du trimestre clos le 31 janvier 2011, nous avons émis des obligations couvertes - série 3 d'un montant de 1,5 milliard de dollars américains. Ce dépôt porte intérêt au taux de 2,63 % et arrive à échéance le 25 janvier 2016.
Les dépôts à vue sont constitués essentiellement des comptes de chèques de nos clients, comptes dont certains sont productifs d'intérêts. Nos clients n'ont pas l'obligation de nous donner un préavis avant de retirer des fonds de leurs comptes de chèques.
Les dépôts à préavis sont constitués principalement des comptes d'épargne de nos clients; ces comptes sont productifs d'intérêts.
Les dépôts à terme fixe sont constitués des dépôts suivants :
- Les divers instruments de placement qui sont achetés par nos clients afin de gagner des intérêts sur une période fixe, notamment les dépôts à terme et les certificats de placement garanti. Les termes de ces dépôts peuvent varier de un jour à dix ans.
- Les fonds fédéraux achetés, qui représentent des emprunts à un jour de fonds de réserve excédentaires d'autres banques auprès d'une banque fédérale de réserve américaine. Au 31 janvier 2012, le solde des fonds fédéraux empruntés se chiffrait à 318 millions de dollars (831 millions au 31 octobre 2011).
- Le papier commercial, dont le total atteignait 5 265 millions de dollars au 31 janvier 2012 (3 804 millions au 31 octobre 2011).
Au 31 janvier 2012, nos dépôts à terme fixe comprenaient 134 360 millions de dollars de dépôts, qui étaient tous supérieurs à cent mille dollars, montant dont 74 415 millions étaient domiciliés au Canada, 45 403 millions, aux Etats-Unis et 14 542 millions, dans d'autres pays (125 533 millions, 76 972 millions, 34 695 millions et 13 866 millions, respectivement, au 31 octobre 2011). Des dépôts de 74 415 millions domiciliés au Canada, 28 071 millions arrivent à échéance dans moins de trois mois, 3 272 millions, dans trois à six mois, 9 872 millions, dans six à douze mois et 33 200 millions, dans plus de douze mois (76 972 millions, 34 842 millions, 1 846 millions, 6 154 millions et 34 130 millions, respectivement, au 31 octobre 2011). Nous détenons des actifs liquides de 173 544 millions pour soutenir ces dépôts et d'autres éléments du passif-dépôts (147 771 millions au 31 octobre 2011). Une partie de ces actifs liquides ont été cédés en garantie.
Note 10 : Dette subordonnée
Au cours des trimestres clos les 31 janvier 2012 et 2011, nous n'avons émis ni remboursé aucune dette subordonnée.
Note 11 : Titres d'une fiducie de capital
Au cours du trimestre clos le 31 janvier 2012, nous avons racheté la totalité de nos titres d'une fiducie de capital BMO - série C (appelés BOaTS BMO - série C) pour un montant équivalant à 1 000 $, soit un rachat totalisant 400 millions de dollars, majoré des distributions impayées.
Pendant le trimestre clos le 31 janvier 2011, nous avons racheté la totalité de nos titres d'une fiducie de capital BMO - série B (appelés BOaTS BMO - série B) pour un montant équivalant à 1 000 $, soit un rachat totalisant 400 millions de dollars, majoré des distributions impayées.
Note 12 : Capital social
Durant les trimestres clos les 31 janvier 2012 et 2011, nous n'avons émis ni racheté aucune action privilégiée.
Au cours du trimestre clos le 31 juillet 2011, nous avons émis 66 519 673 actions ordinaires aux actionnaires de M&I à titre de contrepartie de l'acquisition de M&I.
Au cours du trimestre clos le 30 avril 2011, nous avons émis 11 600 000 actions privilégiées de catégorie B à taux rajusté tous les cinq ans et à dividende non cumulatif de 3,9 %, série 25, au prix de 25,00 $ l'action, pour un prix d'émission total de 290 millions de dollars.
Le 19 janvier 2012, nous avons annoncé notre intention de racheter, le 25 février 2012, la totalité de nos actions privilégiées perpétuelles de catégorie B à dividende non cumulatif - série 10 à un prix de rachat de 25,00 $ US l'action plus tous les dividendes déclarés et non versés jusqu'à la date de rachat, mais excluant celle-ci.
Nous n'avons racheté aucune action aux termes de notre ancienne offre publique de rachat dans le cadre normal des activités qui a pris fin le 15 décembre 2011.
| Capital social en circulation 1) | |||||||
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | 31 janvier 2012 | 31 octobre 2011 | 1er novembre 2010 | ||||
| Nombre d'actions |
Montant | Nombre d'actions |
Montant | Nombre d'actions |
Montant | Convertibles en… | |
| Actions privilégiées classées dans les capitaux propres | |||||||
| Catégorie B - Série 5 | 8 000 000 | 200 | 8 000 000 | 200 | 8 000 000 | 200 | - |
| Catégorie B - Série 10 2) | 12 000 000 | 396 | 12 000 000 | 396 | 12 000 000 | 396 | actions ordinaires 3) |
| Catégorie B - Série 13 | 14 000 000 | 350 | 14 000 000 | 350 | 14 000 000 | 350 | - |
| Catégorie B - Série 14 | 10 000 000 | 250 | 10 000 000 | 250 | 10 000 000 | 250 | - |
| Catégorie B - Série 15 | 10 000 000 | 250 | 10 000 000 | 250 | 10 000 000 | 250 | - |
| Catégorie B - Série 16 | 12 000 000 | 300 | 12 000 000 | 300 | 12 000 000 | 300 | actions privilégiées - catégorie B - Série 17 4) |
| Catégorie B - Série 18 | 6 000 000 | 150 | 6 000 000 | 150 | 6 000 000 | 150 | actions privilégiées - catégorie B - Série 19 4) |
| Catégorie B - Série 21 | 11 000 000 | 275 | 11 000 000 | 275 | 11 000 000 | 275 | actions privilégiées - catégorie B - Série 22 4) |
| Catégorie B - Série 23 | 16 000 000 | 400 | 16 000 000 | 400 | 16 000 000 | 400 | actions privilégiées - catégorie B - Série 24 4) |
| Catégorie B - Série 25 | 11 600 000 | 290 | 11 600 000 | 290 | - | - | actions privilégiées - catégorie B - Série 26 4) |
| 2 861 | 2 861 | 2 571 | |||||
| Actions ordinaires | 640 380 373 | 11 399 | 638 999 563 | 11 332 | 566 468 440 | 6 927 | |
| Capital social | 14 260 | 14 193 | 9 498 | ||||
| 1) | Pour de plus amples renseignements, se reporter aux notes 20 et 22 afférentes à nos états financiers consolidés de l'exercice clos le 31 octobre 2011, aux pages 154 à 158 de notre Rapport annuel 2011. |
| 2) | Valeur nominale de 300 millions de dollars américains. |
| 3) | Le nombre d'actions pouvant être émises à la conversion ne peut être déterminé avant la date de la conversion. |
| 4) | Si ces actions sont converties, leurs porteurs pourront les reconvertir en actions privilégiées initiales à des dates de rachat subséquentes. |
| 5) | Les options sur actions émises aux termes du régime d'options sur actions sont convertibles en 18 452 968 actions ordinaires au 31 janvier 2012 (16 989 499 actions ordinaires au 31 octobre 2011). |
Note 13 : Gestion du capital
Nous avons pour objectif de maintenir une assise financière solide grâce à une structure rentable qui tient compte de nos ratios cibles en matière de capital réglementaire et de notre évaluation interne du capital économique requis, est conforme à nos cotes de crédit cibles, soutient les stratégies de nos groupes d'exploitation et accroît la confiance des déposants et la valeur à long terme pour les actionnaires.
Au 31 janvier 2012, nous nous conformions aux exigences du BSIF concernant les ratios de capital minimums. Notre situation en matière de capital à cette date est décrite à la section qui traite de la gestion du capital, aux pages 18 à 20 du Rapport de gestion figurant dans le Rapport aux actionnaires pour le premier trimestre.
Note 14 : Rémunération du personnel
Options sur actions
Au cours du trimestre clos le 31 janvier 2012, nous avons attribué un total de 2 526 345 options sur actions (1 798 913 options sur actions dans le trimestre clos le 31 janvier 2011). La juste valeur moyenne pondérée des options attribuées durant le trimestre clos le 31 janvier 2012 a été de 5,54 $ l'option (7,26 $ l'option au cours du trimestre clos le 31 janvier 2011).
La juste valeur des options attribuées a été estimée au moyen d'un modèle binomial d'évaluation d'options. Le taux de dividende attendu est fondé sur les prévisions du marché quant aux dividendes futurs sur nos actions ordinaires. La volatilité attendue a été déterminée en fonction de la volatilité implicite consensuelle de nos actions ordinaires eu égard aux options négociées. Le taux d'intérêt sans risque est fondé sur les obligations coupons détachés canadiennes d'une durée semblable à la période attendue avant l'exercice des options. Pour établir la juste valeur des tranches d'options sur actions (soit chaque tranche de 25 % qui devient acquise dans un exercice), nous avons utilisé les fourchettes de valeur suivantes pour chaque hypothèse quant aux prix des options.
| Options sur actions attribuées durant les trimestres clos le | 31 janvier 2012 |
31 janvier 2011 |
||
| Taux de dividende attendu | 6,8 % - 7,2 | % | 6,0 % - 6,4 | % |
| Volatilité attendue du cours des actions | 21,3 % - 22,3 | % | 22,1 % - 22,8 | % |
| Taux de rendement sans risque | 1,5 % - 1,8 | % | 2,7 % - 3,0 | % |
| Période prévue jusqu'à l'exercice (en années) | 5,5 - 7,0 | 5,5 - 7,0 | ||
| Des changements dans les hypothèses utilisées peuvent produire des justes valeurs estimatives différentes. |
Charges liées aux prestations de retraite et aux autres avantages futurs du personnel
Le tableau qui suit fait état des charges liées aux prestations de retraite et aux autres avantages futurs du personnel.
| (en millions de dollars canadiens) | ||||||||
| Régimes de retraite | Autres avantages futurs du personnel | |||||||
| Pour les trimestres clos le | 31 janvier 2012 |
31 janvier 2011 |
31 janvier 2012 |
31 janvier 2011 |
||||
| Prestations constituées des employés | 46 | 38 | 4 | 6 | ||||
| Coût financier de l'obligation au titre des prestations constituées | 67 | 63 | 13 | 13 | ||||
| Coûts des modifications des régimes constatés dans la charge | - | - | (1 | ) | (1 | ) | ||
| Rendement attendu des actifs des régimes | (79 | ) | (82 | ) | (1 | ) | (1 | ) |
| Charge au titre des prestations | 34 | 19 | 15 | 17 | ||||
| Charge pour les régimes de retraite du Canada et du Québec | 16 | 15 | - | - | ||||
| Charge au titre de cotisations définies | 2 | 2 | - | - | ||||
| Total des charges de retraite et des autres avantages futurs du personnel | 52 | 36 | 15 | 17 | ||||
Note 15 : Résultat par action
Les tableaux qui suivent présentent le résultat de base et dilué par action de la Banque.
Résultat de base par action
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | Pour les trimestres clos le | |||
| 31 janvier 2012 |
31 janvier 2011 |
|||
| Bénéfice net attribuable aux actionnaires de la Banque | 1 090 | 807 | ||
| Dividendes sur les actions privilégiées | (37 | ) | (34 | ) |
| Bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires | 1 053 | 773 | ||
| Nombre moyen d'actions ordinaires en circulation (en milliers) | 640 033 | 567 451 | ||
| Résultat de base par action (en dollars canadiens) | 1,65 | 1,36 | ||
Résultat dilué par action
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | Pour les trimestres clos le | |||
| 31 janvier 2012 |
31 janvier 2011 |
|||
| Bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires, ajusté pour tenir compte de la dilution | 1 061 | 785 | ||
| Nombre moyen d'actions ordinaires en circulation (en milliers) | 640 033 | 567 451 | ||
| Actions convertibles | 10 225 | 17 069 | ||
| Options sur actions pouvant être exercées 1) | 6 254 | 9 085 | ||
| Actions ordinaires pouvant être rachetées | (4 972 | ) | (6 619 | ) |
| Nombre moyen d'actions ordinaires en circulation compte tenu des titres dilutifs (en milliers) | 651 540 | 586 986 | ||
| Résultat dilué par action (en dollars canadiens) | 1,63 | 1,34 | ||
| 1) | En calculant le résultat dilué par action, nous avons exclu le nombre moyen d'options sur actions en cours, soit 2 070 340 options dont le prix d'exercice moyen pondéré a été de 118,58 $pour le trimestre clos le 31 janvier 2012 (764 013 options d'un prix moyen pondéré de 63,59 $pour le trimestre clos le 31 janvier 2011), le prix moyen pour la période n'ayant pas été supérieur au prix d'exercice. |
Résultat de base par action
Nous calculons notre résultat de base par action en divisant notre bénéfice net, après avoir déduit le total des dividendes sur les actions privilégiées, par le nombre moyen quotidien d'actions ordinaires entièrement libérées et en circulation au cours de l'exercice.
Résultat dilué par action
Le résultat dilué par action représente ce que notre résultat par action aurait été si les instruments convertibles en actions ordinaires, dont la conversion aurait eu pour effet de réduire notre résultat par action, avaient été convertis, soit au début de l'exercice dans le cas des instruments qui étaient en circulation pendant toute la durée de l'exercice, soit à partir de la date d'émission des instruments émis au cours de l'exercice.
Actions convertibles
Pour déterminer notre résultat dilué par action, nous ajoutons au bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires les dividendes versés sur les actions privilégiées convertibles et les intérêts sur les titres d'une fiducie de capital puisque ces distributions n'auraient pas été versées si ces instruments avaient été convertis au début de l'exercice. De même, nous ajoutons au nombre moyen d'actions ordinaires en circulation le nombre d'actions qui auraient été émises si la conversion avait eu lieu au début de l'exercice.
Options sur actions des membres du personnel
Pour déterminer notre résultat dilué par action, nous ajoutons au nombre moyen d'actions ordinaires en circulation le nombre d'actions qui auraient été émises si toutes les options dont le prix d'exercice était inférieur au cours moyen de l'action pour la période avaient été exercées. Si les objectifs de rendement n'ont pas été atteints, les options touchées sont exclues du calcul. De plus, nous soustrayons du nombre moyen d'actions ordinaires en circulation le nombre de nos actions ordinaires que nous aurions pu racheter si nous avions utilisé le produit de l'exercice des options sur actions pour les racheter sur le marché libre au cours moyen de l'action pour la période. Notre ajustement ne tient pas compte des options sur actions dont le prix d'exercice est supérieur au cours moyen de l'action pour la période, parce que cela aurait pour effet d'augmenter notre résultat par action plutôt que de le diluer.
Note 16 : Segmentation opérationnelle et géographique
Groupes d'exploitation
Nous exerçons nos activités par l'entremise de trois groupes d'exploitation, chacun de ces groupes ayant un mandat distinct. Nous déterminons nos groupes d'exploitation d'après notre structure de gestion et, par conséquent, il se peut que ces groupes et les résultats qui leur sont attribués ne puissent être comparés à ceux d'autres entreprises de services financiers. Nous évaluons les résultats de nos groupes en utilisant des mesures comme le bénéfice net, la croissance des revenus, le rendement des capitaux propres, le profit économique net et le ratio des charges autres que d'intérêts aux revenus (ou ratio de productivité), ainsi que le levier d'exploitation avant amortissement.
Services bancaires Particuliers et entreprises
Les Services bancaires Particuliers et entreprises (PE) sont constitués de deux unités d'exploitation : Services bancaires Particuliers et entreprises - Canada et Services bancaires Particuliers et entreprises - États-Unis.
Services bancaires Particuliers et entreprises - Canada
Les Services bancaires Particuliers et entreprises - Canada (PE Canada) offrent une vaste gamme de produits et services aux particuliers et aux entreprises, notamment des solutions en matière de services bancaires courants, de financement, d'investissement, de cartes de crédit et d'assurance crédit, de même qu'un large éventail de produits aux entreprises et de services-conseils financiers, et ce, grâce à un réseau intégré de succursales, à des services bancaires par téléphone, en ligne et par téléphone mobile et à des guichets automatiques, de même qu'à l'expertise de spécialistes en prêts hypothécaires, de planificateurs financiers et de banquiers pour la petite entreprise. Avec prise d'effet au premier trimestre de 2012, le groupe Gestion privée et PE Canada ont conclu une entente révisée de partage des résultats financiers liés aux ventes de fonds d'investissement aux particuliers. Les résultats des périodes précédentes ont été retraités.
Services bancaires Particuliers et entreprises - États-Unis
Les Services bancaires Particuliers et entreprises - États-Unis (PE États-Unis) offrent une gamme complète de produits et services aux particuliers et aux entreprises de marchés de choix du Midwest américain, de l'Arizona et de la Floride par l'intermédiaire de succursales et de circuits de services bancaires en direct comme les services bancaires par téléphone et en ligne et d'un réseau de guichets automatiques.
Groupe Gestion privée
Le groupe Gestion privée (groupe GP), soit notre groupe qui offre des services de gestion de patrimoine, sert une grande diversité de segments de clientèle, qui vont du marché grand public aux clients à valeur nette très élevée en passant par certains segments choisis de clients institutionnels, et propose une vaste gamme de produits et solutions de gestion de patrimoine, incluant des produits d'assurance. Le groupe GP exerce ses activités au Canada, aux États-Unis ainsi qu'en Asie et en Europe. Avec prise d'effet au premier trimestre de 2012, le groupe GP et PE Canada ont conclu une entente révisée de partage des résultats financiers liés aux ventes de fonds d'investissement aux particuliers. Les résultats des périodes précédentes ont été retraités.
BMO Marchés des capitaux
BMO Marchés des capitaux (BMO MC) englobe tous nos secteurs d'activité qui offrent des services aux grandes entreprises, aux institutions et aux administrations publiques. Au Canada et aux États-Unis, ces clients mènent des activités dans un large éventail de secteurs. BMO MC compte également des clients au Royaume-Uni, en Europe, en Asie et en Australie et offre à sa clientèle des services financiers, notamment en matière de prise ferme de titres d'emprunt et de participation, de crédit aux grandes entreprises, de financement de projets, de fusions et d'acquisitions, de services-conseils, de banque d'affaires, de titrisation, de gestion de trésorerie, de gestion du risque de marché, de recherche sur les titres d'emprunt et de participation, ainsi que de vente et de négociation de titres institutionnels.
Services d'entreprise
Les Services d'entreprise comprennent les unités fonctionnelles qui offrent à l'ensemble de l'organisation une expertise et un soutien en matière de gouvernance dans divers domaines tels que la technologie et les opérations (T&O), la planification stratégique, le droit et la conformité, les finances, l'audit interne, la gestion des risques, les communications et le marketing d'entreprise, l'économie et les ressources humaines. Les résultats opérationnels tiennent compte des revenus et des charges liés à certaines activités de titrisation et de gestion des actifs et des passifs, l'élimination des ajustements sur une base d'imposition comparable, l'incidence de la méthode de dotation à la provision selon les pertes attendues, les résultats de certains portefeuilles de prêts douteux, l'incidence de certains ajustements à la juste valeur ainsi que les coûts d'intégration et de restructuration liés à l'acquisition de M&I.
T&O nous assure des services de gestion, de soutien et de gouvernance en matière de technologie de l'information ainsi que des services opérationnels, d'opérations immobilières et d'impartition. T&O axe ses efforts sur les mesures prioritaires à l'échelle de l'organisation qui rehaussent la qualité et l'efficience et qui contribuent à une expérience client exceptionnelle.
Aux fins de la présentation de l'information financière, les résultats opérationnels de T&O sont inclus dans ceux des Services d'entreprise. Cependant, les coûts des services de T&O sont transférés aux trois groupes d'exploitation et seuls des montants peu élevés sont conservés. Par conséquent, les résultats des Services d'entreprise reflètent en grande partie les activités décrites plus haut.
Les résultats des Services d'entreprise comprennent également les revenus et charges résiduels qui représentent l'écart entre les montants réellement gagnés ou engagés et les montants imputés aux groupes d'exploitation.
Aux fins de la présentation de l'information financière, les résultats opérationnels des entités de crédit structuré sont pris en compte dans ceux des Services d'entreprise depuis le 1er novembre 2010. Ils l'étaient antérieurement dans ceux de BMO Marchés des capitaux.
Base de présentation
La présentation des résultats de ces groupes d'exploitation est fondée sur nos systèmes internes de communication de l'information financière. Les méthodes comptables utilisées par ces groupes sont généralement les mêmes que celles employées pour la préparation de nos états financiers consolidés, tel que nous l'expliquons à la note 1 et tout au long de ces états. Les différences notables dans les mesures comptables sont les ajustements sur une base d'imposition comparable et les dotations à la provision pour pertes sur créances, comme il est expliqué ci-dessous.
Base d'imposition comparable
Nous analysons les revenus nets d'intérêts sur une base d'imposition comparable (bic) par groupe d'exploitation. Cette base tient compte d'un ajustement qui augmente les revenus calculés selon les IFRS et la charge d'impôts sur le résultat, établie elle aussi selon ce référentiel comptable, d'un montant portant les revenus tirés de certains titres exonérés d'impôt à un niveau auquel ils sont assujettis à l'impôt, au taux d'impôt prévu par la loi. Les ajustements bic des groupes d'exploitation sont éliminés au niveau des Services d'entreprise.
Dotations à la provision pour pertes sur créances
Les dotations à la provision pour pertes sur créances sont généralement ventilées à chaque groupe en fonction de ses pertes attendues. Les écarts entre les dotations selon les pertes attendues et les dotations exigées en vertu des IFRS sont attribués aux Services d'entreprise.
Acquisition de Marshall & Ilsley Corporation
Depuis le 5 juillet 2011, nos unités et groupes d'exploitation PE États-Unis, groupe GP, BMO MC et Services d'entreprise englobent une partie des activités acquises de M&I. Nous avons inclus dans les résultats des Services d'entreprise les ajustements à la juste valeur relativement aux pertes sur créances du portefeuille de prêts de M&I et à l'évaluation des prêts et des dépôts aux taux du marché en vigueur. À l'acquisition, certains actifs douteux de M&I qui étaient garantis par des biens immobiliers, soit essentiellement des prêts à des entreprises ainsi garantis, et qui totalisaient environ 1,5 milliard de dollars ont également été inscrits dans les résultats des Services d'entreprise. Ces résultats refléteront toute modification de notre estimation des pertes sur créances ainsi qu'un ajustement des revenus nets d'intérêts. Les résultats des groupes d'exploitation refléteront les dotations à la provision pour pertes sur créances calculées en fonction des pertes attendues ainsi que les revenus nets d'intérêts calculés en fonction des taux contractuels des prêts et des dépôts.
Prêts douteux garantis par des biens immobiliers
Au cours du trimestre clos le 31 juillet 2011, des prêts douteux garantis par des biens immobiliers d'environ 1 milliard de dollars et comprenant essentiellement des prêts à des entreprises garantis par des biens immobiliers, ont été transférés de PE - États-Unis aux Services d'entreprise afin de permettre à nos secteurs de se concentrer sur les relations clients existantes et de tirer parti des compétences en gestion des risques de notre unité de gestion des actifs spéciaux.
Répartitions intergroupes
Diverses méthodes d'estimation et de répartition sont utilisées dans la préparation de l'information financière des groupes d'exploitation. Nous attribuons les charges directement liées à la génération de revenus aux groupes qui ont gagné ceux-ci. Les charges qui ne sont pas directement liées à la génération de revenus, comme les frais généraux, sont réparties entre les groupes d'exploitation selon des formules de répartition appliquées de manière uniforme. Les revenus nets d'intérêts des groupes d'exploitation reflètent les débits et les crédits liés au financement interne à l'égard des actifs, des passifs et du capital des groupes, aux taux du marché, compte tenu des modalités et des monnaies étrangères appropriées. La compensation de l'incidence nette de ces débits et crédits est reflétée dans les résultats des Services d'entreprise.
Information géographique
Nous exerçons nos activités essentiellement au Canada et aux États-Unis, mais nous en menons également au Royaume-Uni, en Europe, dans les Caraïbes et en Asie, régions qui sont regroupées sous l'élément autres pays. Nous répartissons nos résultats par région selon l'emplacement du groupe responsable de la gestion des actifs, des passifs, des revenus et des charges connexes, sauf pour ce qui est des dotations consolidées à la provision pour pertes sur créances, dotations qui sont réparties en fonction du pays où le risque ultime est assumé.
Les tableaux ci-dessous présentent nos résultats et nos actifs moyens par unité ou groupe d'exploitation ainsi que par région.
| (en millions de dollars canadiens) | ||||||||
| Pour le trimestre clos le 31 janvier 2012 2) | PE Canada |
PE États- Unis |
Groupe GP |
BMO MC |
Services d'entreprise 1) |
Total | ||
| Revenus nets d'intérêts | 1 109 | 632 | 164 | 287 | 126 | 2 318 | ||
| Revenus autres que d'intérêts | 447 | 149 | 531 | 485 | 187 | 1 799 | ||
| Total des revenus | 1 556 | 781 | 695 | 772 | 313 | 4 117 | ||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | 138 | 86 | 4 | 24 | (111 | ) | 141 | |
| Amortissement | 39 | 48 | 16 | 10 | 62 | 175 | ||
| Charges autres que d'intérêts | 774 | 445 | 541 | 473 | 146 | 2 379 | ||
| Bénéfice avant impôts sur le résultat | 605 | 202 | 134 | 265 | 216 | 1 422 | ||
| Impôts sur le résultat | 159 | 65 | 29 | 67 | (7 | ) | 313 | |
| Bénéfice net | 446 | 137 | 105 | 198 | 223 | 1 109 | ||
| Actifs moyens | 157 584 | 62 454 | 19 433 | 248 725 | 49 938 | 538 134 | ||
| Écart d'acquisition (au) | 122 | 2 552 | 791 | 191 | - | 3 656 | ||
| Pour le trimestre clos le 31 janvier 2011 2) | PE Canada |
PE États- Unis |
Groupe GP |
BMO MC |
Services d'entreprise 1 |
) | Total | |
| Revenus nets d'intérêts | 1 110 | 293 | 107 | 341 | (134 | ) | 1 717 | |
| Revenus autres que d'intérêts | 470 | 65 | 562 | 618 | 36 | 1 751 | ||
| Total des revenus | 1 580 | 358 | 669 | 959 | (98 | ) | 3 468 | |
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | 136 | 37 | 2 | 30 | 118 | 323 | ||
| Amortissement | 34 | 19 | 9 | 7 | 50 | 119 | ||
| Charges autres que d'intérêts | 745 | 220 | 470 | 482 | 22 | 1 939 | ||
| Bénéfice avant impôts sur le résultat | 665 | 82 | 188 | 440 | (288 | ) | 1 087 | |
| Impôts sur le résultat | 188 | 28 | 44 | 180 | (178 | ) | 262 | |
| Bénéfice net | 477 | 54 | 144 | 260 | (110 | ) | 825 | |
| Actifs moyens | 151 295 | 30 246 | 16 082 | 206 907 | 39 865 | 444 395 | ||
| Écart d'acquisition (au) | 122 | 1 002 | 362 | 112 | - | 1 598 | ||
| Pour le trimestre clos le 31 janvier 2012 2) | Canada | États-Unis | Autres pays 1 |
) | Total | |||
| Revenus nets d'intérêts | 1 340 | 964 | 14 | 2 318 | ||||
| Revenus autres que d'intérêts | 1 194 | 471 | 134 | 1 799 | ||||
| Total des revenus | 2 534 | 1 435 | 148 | 4 117 | ||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | 183 | (42 | ) | - | 141 | |||
| Amortissement | 99 | 75 | 1 | 175 | ||||
| Charges autres que d'intérêts | 1 444 | 886 | 49 | 2 379 | ||||
| Bénéfice avant impôts sur le résultat | 808 | 516 | 98 | 1 422 | ||||
| Impôts sur le résultat | 159 | 154 | - | 313 | ||||
| Bénéfice net | 649 | 362 | 98 | 1 109 | ||||
| Actifs moyens | 321 440 | 197 198 | 19 496 | 538 134 | ||||
| Écart d'acquisition (au) | 467 | 3 168 | 21 | 3 656 | ||||
| Pour le trimestre clos le 31 janvier 2011 2) | Canada | États-Unis | Autres pays 1 |
) | Total | |||
| Revenus nets d'intérêts | 1 355 | 370 | (8 | ) | 1 717 | |||
| Revenus autres que d'intérêts | 1 313 | 329 | 109 | 1 751 | ||||
| Total des revenus | 2 668 | 699 | 101 | 3 468 | ||||
| Dotation à la provision pour pertes sur créances | 169 | 144 | 10 | 323 | ||||
| Amortissement | 88 | 30 | 1 | 119 | ||||
| Charges autres que d'intérêts | 1 389 | 497 | 53 | 1 939 | ||||
| Bénéfice avant impôts sur le résultat | 1 022 | 28 | 37 | 1 087 | ||||
| Impôts sur le résultat | 227 | 30 | 5 | 262 | ||||
| Bénéfice net | 795 | (2 | ) | 32 | 825 | |||
| Actifs moyens | 296 485 | 124 967 | 22 943 | 444 395 | ||||
| Écart d'acquisition (au) | 447 | 1 130 | 21 | 1 598 | ||||
| 1) | Les Services d'entreprise comprennent l'unité Technologie et opérations. |
| 2) | Les données des groupes d'exploitation sont présentées sur une base d'imposition comparable - voir la section Base de présentation. |
Note 17 : Instruments financiers
Juste valeur des instruments financiers
Nous comptabilisons à la juste valeur les actifs et passifs de négociation, les dérivés, les titres disponibles à la vente et les titres vendus à découvert, et nous constatons les autres actifs et passifs autres que de négociation au coût amorti, déduction faite des comptes de correction de valeur ou des pertes de valeur pour dépréciation. Lorsqu'il n'y a pas de valeur à la cote, la juste valeur est déterminée au moyen de diverses techniques d'évaluation et hypothèses. Cette juste valeur est fondée sur des estimations des divers actifs et passifs individuels et ne comprend pas d'estimation de la juste valeur de l'une ou l'autre des entités juridiques ou des opérations sous-jacentes s'inscrivant dans nos activités.
Les montants de juste valeur indiqués représentent des estimations ponctuelles qui sont susceptibles de changer dans d'autres périodes de présentation de l'information financière en raison des conditions du marché ou d'autres facteurs. La juste valeur représente notre estimation des sommes contre lesquelles nous pourrions échanger les instruments financiers avec des tiers désireux de les acquérir. Cependant, dans la plupart des cas, les instruments financiers ne sont pas échangeables ni échangés, si bien qu'il est difficile d'en déterminer la juste valeur. Dans de tels cas, nous estimons la juste valeur en ne tenant compte que des changements de taux d'intérêt et du risque de crédit qui sont survenus depuis que nous avons acquis ces instruments, ou depuis que nous avons conclu les contrats sous-jacents. Ces calculs représentent les meilleures estimations que la direction puisse faire en se basant sur un certain nombre de méthodes et d'hypothèses. Cependant, comme elles comportent des incertitudes, les justes valeurs peuvent ne pas se matérialiser dans le cadre d'une vente réelle ou du règlement immédiat des instruments.
Les changements de taux d'intérêt sont la principale cause de la variation de la juste valeur de nos instruments financiers.
Instruments financiers dont la valeur comptable se rapproche de la juste valeur
La juste valeur des passifs liés aux acceptations et des titres mis en pension ou prêtés est présumée correspondre à la valeur comptable en raison de la nature à court terme de ces actifs et passifs. La juste valeur des ressources en trésorerie, de certains autres actifs et de certains autres passifs est également présumée correspondre à la valeur comptable.
Prêts
Nous établissons la juste valeur de nos prêts en nous fondant sur l'hypothèse suivante :
- En ce qui a trait aux prêts productifs à taux fixe et à taux variable et aux engagements de clients aux termes d'acceptations, nous actualisons le solde des flux de trésorerie contractuels, ajusté pour tenir compte des remboursements anticipés estimés, aux taux d'intérêt actuellement offerts sur le marché pour des prêts assortis de modalités semblables.
La valeur du solde de nos prêts établie d'après l'hypothèse ci-dessus est de nouveau ajustée pour tenir compte d'éléments liés à la qualité du crédit qui reflètent une estimation des pertes sur créances prévues à l'égard de notre portefeuille de prêts.
Valeurs mobilières
Les méthodes utilisées pour déterminer la juste valeur des titres sont présentées à la note 1.
Instruments dérivés
Les méthodes utilisées pour déterminer la juste valeur des instruments dérivés sont présentées à la note 1.
Dépôts
Nous établissons la juste valeur de nos dépôts en nous fondant sur les hypothèses suivantes :
- En ce qui a trait aux dépôts à taux et à échéance fixes, nous actualisons le solde des flux de trésorerie contractuels, ajusté pour tenir compte des remboursements prévus, aux taux d'intérêt actuellement offerts sur le marché pour des dépôts assortis de modalités et de risques semblables.
- En ce qui a trait aux dépôts sans échéance définie, nous considérons que la juste valeur correspond à la valeur comptable étant donné que la valeur comptable représente le montant à payer à la date de clôture.
- En ce qui a trait aux dépôts à taux variable, les variations des taux d'intérêt n'ont pas d'influence notable sur la juste valeur car les taux de ces dépôts sont ajustés fréquemment aux taux du marché. C'est pourquoi nous présumons que la juste valeur correspond à la valeur comptable.
Dette subordonnée et titres d'une fiducie de capital
La juste valeur de notre dette subordonnée et des titres d'une fiducie de capital est déterminée d'après les prix actuels du marché pour des instruments semblables.
Le tableau ci-dessous fait état des montants qui seraient présentés si tous nos actifs et passifs qui sont des instruments financiers étaient comptabilisés à leur juste valeur.
| (en millions de dollars canadiens) | 31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
1er novembre 2010 |
||||||||||||||||
| Valeur comptable |
Juste valeur |
Écart positif (négatif) de la juste valeur par rapport à la valeur comptable | Valeur comptable |
Juste valeur |
Écart positif (négatif) de la juste valeur par rapport à la valeur comptable | Valeur comptable |
Juste valeur |
Écart positif (négatif) de la juste valeur par rapport à la valeur comptable | |||||||||||
| Actifs | |||||||||||||||||||
| Trésorerie et équivalents de trésorerie | 39 553 | 39 553 | - | 19 676 | 19 676 | - | 17 460 | 17 460 | - | ||||||||||
| Dépôts productifs d'intérêts à d'autres banques | 7 603 | 7 603 | - | 5 980 | 5 980 | - | 5 157 | 5 157 | - | ||||||||||
| Valeurs mobilières | 126 388 | 126 578 | 190 | 122 115 | 122 263 | 148 | 119 512 | 119 560 | 48 | ||||||||||
| Titres pris en pension ou empruntés | 42 608 | 42 608 | - | 37 970 | 37 970 | - | 28 102 | 28 102 | - | ||||||||||
| Prêts | |||||||||||||||||||
| Prêts hypothécaires à l'habitation | 81 317 | 82 581 | 1 264 | 81 075 | 82 337 | 1 262 | 74 782 | 76 331 | 1 549 | ||||||||||
| Prêts à tempérament et autres prêts aux particuliers | 59 688 | 58 743 | (945 | ) | 59 445 | 58 682 | (763 | ) | 51 159 | 50 650 | (509 | ) | |||||||
| Prêts sur cartes de crédit | 7 871 | 7 871 | - | 8 038 | 8 038 | - | 7 777 | 7 777 | - | ||||||||||
| Prêts aux entreprises et aux administrations publiques | 88 719 | 87 959 | (760 | ) | 84 883 | 83 951 | (932 | ) | 66 512 | 65 773 | (739 | ) | |||||||
| 237 595 | 237 154 | (441 | ) | 233 441 | 233 008 | (433 | ) | 200 230 | 200 531 | 301 | |||||||||
| Engagements de clients aux termes d'acceptations | 6 782 | 6 750 | (32 | ) | 7 227 | 7 180 | (47 | ) | 7 001 | 6 918 | (83 | ) | |||||||
| Provision pour pertes sur créances | (1 756 | ) | (1 756 | ) | - | (1 783 | ) | (1 783 | ) | - | (1 964 | ) | (1 964 | ) | - | ||||
| Total des prêts et des engagements de clients aux termes d'acceptations, déduction faite de la provision pour pertes sur créances | 242 621 | 242 148 | (473 | ) | 238 885 | 238 405 | (480 | ) | 205 267 | 205 485 | 218 | ||||||||
| Instruments dérivés | 58 219 | 58 219 | - | 55 113 | 55 113 | - | 49 086 | 49 086 | - | ||||||||||
| Bureaux et matériel | 2 020 | 2 020 | - | 2 061 | 2 061 | - | 1 507 | 1 507 | - | ||||||||||
| Écart d'acquisition | 3 656 | 3 656 | - | 3 649 | 3 649 | - | 1 619 | 1 619 | - | ||||||||||
| Immobilisations incorporelles | 1 558 | 1 558 | - | 1 562 | 1 562 | - | 812 | 812 | - | ||||||||||
| Actifs d'impôt exigible | 1 504 | 1 504 | - | 1 319 | 1 319 | - | 1 459 | 1 459 | - | ||||||||||
| Actifs d'impôt différé | 3 090 | 3 090 | - | 3 355 | 3 355 | - | 1 078 | 1 078 | - | ||||||||||
| Actifs divers | 9 440 | 9 440 | - | 8 890 | 8 950 | 60 | 6 651 | 6 651 | - | ||||||||||
| 538 260 | 537 977 | (283 | ) | 500 575 | 500 303 | (272 | ) | 437 710 | 437 976 | 266 | |||||||||
| Passifs | |||||||||||||||||||
| Dépôts | 316 557 | 316 939 | 382 | 302 373 | 302 617 | 244 | 250 344 | 250 637 | 293 | ||||||||||
| Instruments dérivés | 55 157 | 55 157 | - | 50 934 | 50 934 | - | 47 632 | 47 632 | - | ||||||||||
| Acceptations | 6 782 | 6 782 | - | 7 227 | 7 227 | - | 7 001 | 7 001 | - | ||||||||||
| Titres vendus à découvert | 21 269 | 21 269 | - | 20 207 | 20 207 | - | 14 245 | 14 245 | - | ||||||||||
| Titres mis en pension ou prêtés | 51 952 | 51 952 | - | 32 078 | 32 078 | - | 40 987 | 40 987 | - | ||||||||||
| Passifs d'impôt exigible | 634 | 634 | - | 591 | 591 | - | 570 | 570 | - | ||||||||||
| Passifs d'impôt différé | 225 | 225 | - | 314 | 314 | - | 332 | 332 | - | ||||||||||
| Passifs divers | 51 342 | 52 024 | 682 | 52 846 | 53 132 | 286 | 49 953 | 50 545 | 592 | ||||||||||
| Dette subordonnée | 5 362 | 5 524 | 162 | 5 348 | 5 507 | 159 | 3 776 | 3 947 | 171 | ||||||||||
| Titres d'une fiducie de capital | 450 | 608 | 158 | 821 | 982 | 161 | 1 187 | 1 354 | 167 | ||||||||||
| Capitaux propres | 28 530 | 28 530 | - | 27 836 | 27 836 | - | 21 683 | 21 683 | - | ||||||||||
| 538 260 | 539 644 | 1 384 | 500 575 | 501 425 | 850 | 437 710 | 438 933 | 1 223 | |||||||||||
| Total des ajustements à la juste valeur | (1 667 | ) | (1 122 | ) | (957 | ) | |||||||||||||
Instruments financiers désignés comme étant à la juste valeur
Une partie de nos passifs au titre des billets structurés ont été désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net et sont comptabilisés à leur juste valeur, ce qui permet d'harmoniser les résultats comptables avec la façon dont le portefeuille est géré. La variation de la juste valeur de ces billets structurés a donné lieu à une hausse de 33 millions de dollars des revenus de négociation, sous revenus autres que d'intérêts pour le trimestre clos le 31 janvier 2012 (hausse de 47 millions pour le trimestre clos le 31 janvier 2011). Ce montant tient compte d'une augmentation de 6 millions pour le trimestre clos le 31 janvier 2012 attribuable aux fluctuations de nos écarts de taux (augmentation de 4 millions pour le trimestre clos le 31 janvier 2011). Nous avons constaté des montants compensatoires sur les dérivés et d'autres contrats sur instruments financiers qui sont détenus en vue de couvrir les variations de la juste valeur de ces billets structurés.
La variation de la juste valeur qui est attribuable aux fluctuations de nos écarts de taux et qui a été comptabilisée entre le moment où les billets structurés ont été désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net et le 31 janvier 2012 correspond à un profit latent de 27 millions de dollars. Depuis 2009, nous couvrons l'exposition aux fluctuations de nos écarts de taux.
Au 31 janvier 2012, la juste valeur et le montant dû à l'échéance contractuelle de ces billets structurés étaient respectivement de 4 322 millions de dollars et de 4 448 millions (4 301 millions et 4 572 millions, respectivement, au 31 octobre 2011). Ces billets structurés sont inscrits dans les autres passifs à notre bilan consolidé.
Nous désignons certains investissements de nos activités d'assurance à la juste valeur par le biais du résultat net étant donné que le calcul actuariel des passifs d'assurance est fondé sur la juste valeur des investissements qui les soutiennent. Cette désignation permet d'harmoniser les résultats comptables avec le mode de gestion du portefeuille. La juste valeur de ces investissements était de 5 193 millions de dollars au 31 janvier 2012 (4 965 millions au 31 octobre 2011) et est prise en compte dans les titres de négociation figurant à notre bilan consolidé. L'incidence de leur comptabilisation à leur juste valeur par le biais du résultat net a été une augmentation de 169 millions de dollars des revenus d'assurance, sous revenus autres que d'intérêts pour le trimestre clos le 31 janvier 2012 (diminution de 62 millions pour le trimestre clos le 31 janvier 2011). Les variations des soldes des passifs d'assurance sont également comptabilisées dans les revenus autres que d'intérêts, au poste revenus d'assurance.
Nous désignons l'obligation liée à certains contrats de rente à la juste valeur par le biais du résultat net, ce qui élimine toute disparité d'évaluation qui découlerait du fait d'évaluer ces passifs au titre des rentes et de compenser les variations de la juste valeur des placements qui les soutiennent sur des bases différentes. La juste valeur des passifs au titre des rentes, soit 252 millions de dollars au 31 janvier 2012 (214 millions au 31 octobre 2011), est inscrite dans les passifs divers au bilan consolidé. La variation de la juste valeur de ces passifs a donné lieu à une baisse de 12 millions des revenus d'assurance, sous revenus autres que d'intérêts pour le trimestre clos le 31 janvier 2012 (hausse de 8 millions pour le trimestre clos le 31 janvier 2011). Les variations de la juste valeur des placements garantissant les passifs au titre des rentes sont également comptabilisées dans les revenus autres que d'intérêts, au poste revenus d'assurance.
Nous désignons les investissements détenus par notre entité de protection de crédit et par nos entités de gestion de placements structurés (nos « entités de gestion de placements structurés ») à la juste valeur par le biais du résultat net, ce qui permet d'harmoniser les résultats comptables avec le mode de gestion du portefeuille. La juste valeur de ces investissements était de 4 619 millions de dollars au 31 janvier 2012 (5 266 millions au 31 octobre 2011) et est prise en compte dans les titres de négociation figurant à notre bilan consolidé. L'incidence de leur comptabilisation à leur juste valeur par le biais du résultat net a été une diminution de 5 millions de dollars des revenus de négociation, sous revenus autres que d'intérêts pour le trimestre clos le 31 janvier 2012 (diminution de 77 millions pour le trimestre clos le 31 janvier 2011). Nous avons constaté des montants compensatoires sur les contrats sur dérivés en vue de couvrir les variations de la juste valeur de ces investissements.
Les passifs au titre des billets émis par notre entité de protection de crédit et par nos entités de gestion de placements structurés ont été désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net et sont comptabilisés à leur juste valeur. Cela élimine toute disparité d'évaluation qui découlerait du fait d'évaluer ces passifs et de compenser les variations de la juste valeur des investissements et des dérivés émis par ces entités sur des bases différentes. La juste valeur de ces passifs, soit 826 millions de dollars au 31 janvier 2012 (784 millions au 31 octobre 2011), est inscrite dans les passifs divers au bilan consolidé. La variation de leur juste valeur a donné lieu à une baisse de 45 millions de dollars des revenus de négociation, sous revenus autres que d'intérêts pour le trimestre clos le 31 janvier 2012 (baisse de 23 millions pour le trimestre clos le 31 janvier 2011).
Nous désignons certains investissements détenus par nos activités de banque d'affaires à la juste valeur par le biais du résultat net, ce qui permet d'harmoniser les résultats comptables avec le mode de gestion du portefeuille. La juste valeur de ces investissements était de 590 millions de dollars au 31 janvier 2012 (577 millions au 31 octobre 2011) et est prise en compte dans les valeurs mobilières figurant à notre bilan consolidé. L'incidence de leur comptabilisation à leur juste valeur par le biais du résultat net a été une diminution de 25 millions de dollars des revenus de négociation, sous revenus autres que d'intérêts pour le trimestre clos le 31 janvier 2012 (augmentation de 12 millions pour le trimestre clos le 31 janvier 2011).
Hiérarchie de la juste valeur
Nous utilisons une hiérarchie de la juste valeur pour classer par catégorie les données que nous utilisons dans nos techniques d'évaluation servant à mesurer la juste valeur. Notre utilisation des cours du marché (niveau 1), des modèles internes comportant des données de marché observables (niveau 2) et des modèles internes ne comportant pas de données de marché observables (niveau 3) pour évaluer les titres, les passifs à la juste valeur, les actifs dérivés et les passifs dérivés est présentée dans le tableau ci-dessous.
| (en millions de dollars canadiens) | 31 janvier 2012 |
31 octobre 2011 |
1er novembre 2010 |
|||||||||||||||||
| Évaluation au moyen de cours du marché |
Évaluation au moyen de modèles (comportant des données de marché observables) |
Évaluation au moyen de modèles(ne comportant pas de données de marché observables) |
Évaluation au moyen de cours du marché |
Évaluation au moyen de modèles (comportant des données de marché observables) |
Évaluation au moyen de modèles (ne comportant pas de données de marché observables) |
Évaluation au moyen de cours du marché |
Évaluation au moyen de modèles (comportant des données de marché observables) |
Évaluation au moyen de modèles (ne comportant pas de données de marché observables) |
||||||||||||
| Titres de négociation | ||||||||||||||||||||
| Titres émis ou garantis par : | ||||||||||||||||||||
| l'administration fédérale canadienne | 12 577 | 965 | - | 14 012 | 21 | - | 12 372 | 64 | - | |||||||||||
| des provinces et municipalités canadiennes | 3 277 | 2 024 | - | 5 896 | 129 | - | 3 909 | 6 | - | |||||||||||
| l'administration fédérale américaine | 6 498 | 3 | - | 5 875 | - | - | 8 061 | - | ||||||||||||
| des municipalités, agences et États américains | 365 | 248 | - | 389 | 212 | - | 848 | 206 | ||||||||||||
| d'autres administrations publiques | 663 | - | - | 1 149 | - | - | 1 365 | - | - | |||||||||||
| Titres adossés à des créances hypothécaires et titres garantis par des créances hypothécaires | 515 | 893 | 427 | 562 | 1 194 | 494 | 859 | 2 396 | 780 | |||||||||||
| Obligations d'entreprises | 8 803 | 3 787 | 1 323 | 8 065 | 4 003 | 1 485 | 7 433 | 4 930 | 1 605 | |||||||||||
| Actions d'entreprises | 25 732 | 2 918 | - | 23 706 | 2 733 | - | 27 239 | 631 | - | |||||||||||
| 58 430 | 10 838 | 1 750 | 59 654 | 8 292 | 1 979 | 62 086 | 8 233 | 2 385 | ||||||||||||
| Titres disponibles à la vente | ||||||||||||||||||||
| Titres émis ou garantis par : | ||||||||||||||||||||
| l'administration fédérale canadienne | 21 140 | - | - | 19 896 | - | - | 18 248 | - | - | |||||||||||
| des provinces et municipalités canadiennes | 2 028 | 296 | - | 1 189 | 296 | - | 1 442 | 253 | - | |||||||||||
| l'administration fédérale américaine | 5 339 | - | - | 4 670 | - | - | 5 658 | - | - | |||||||||||
| des municipalités, agences et États américains | 546 | 3 478 | 21 | 553 | 3 052 | 25 | - | 4 237 | 20 | |||||||||||
| d'autres administrations publiques | 6 840 | 826 | - | 7 704 | 825 | - | 9 454 | 587 | - | |||||||||||
| Titres adossés à des créances hypothécaires et titres garantis par des créances hypothécaires | 5 057 | 1 722 | - | 5 088 | 913 | - | 683 | 1 101 | - | |||||||||||
| Obligations d'entreprises | 4 393 | 1 446 | 72 | 5 634 | 97 | 62 | 2 959 | 134 | 347 | |||||||||||
| Actions d'entreprises | 212 | 146 | 983 | 197 | 214 | 1 011 | 137 | 229 | 435 | |||||||||||
| 45 555 | 7 914 | 1 076 | 44 931 | 5 397 | 1 098 | 38 581 | 6 541 | 802 | ||||||||||||
| Titres divers | 98 | - | 492 | 84 | - | 493 | 128 | - | 537 | |||||||||||
| 98 | - | 492 | 84 | - | 493 | 128 | - | 537 | ||||||||||||
| Passifs à la juste valeur | ||||||||||||||||||||
| Titres vendus à découvert | 21 269 | - | - | 20 207 | - | - | 14 245 | - | - | |||||||||||
| Passifs liés aux billets structurés et aux autres billets | - | 5 148 | - | - | 5 085 | - | - | 4 747 | - | |||||||||||
| 21 269 | 5 148 | - | 20 207 | 5 085 | - | 14 245 | 4 747 | - | ||||||||||||
| Actifs dérivés | ||||||||||||||||||||
| Contrats de taux d'intérêt | 11 | 42 315 | 7 | 14 | 37 817 | 167 | 24 | 33 189 | 217 | |||||||||||
| Contrats de change | 19 | 9 300 | - | 31 | 10 422 | - | 45 | 10 089 | - | |||||||||||
| Contrats sur produits de base | 2 058 | 226 | - | 1 473 | 138 | - | 2 207 | 382 | - | |||||||||||
| Contrats sur titres de participation | 3 329 | 398 | 7 | 3 869 | 461 | 6 | 1 028 | 617 | 8 | |||||||||||
| Swaps sur défaillance | - | 477 | 72 | - | 648 | 67 | - | 1 120 | 160 | |||||||||||
| 5 417 | 52 716 | 86 | 5 387 | 49 486 | 240 | 3 304 | 45 397 | 385 | ||||||||||||
| Passifs dérivés | ||||||||||||||||||||
| Contrats de taux d'intérêt | 12 | 40 326 | 43 | 22 | 35 849 | 38 | 38 | 32 255 | 48 | |||||||||||
| Contrats de change | 15 | 9 062 | - | 23 | 9 884 | - | 20 | 9 517 | - | |||||||||||
| Contrats sur produits de base | 2 116 | 351 | - | 1 520 | 320 | - | 2 087 | 501 | - | |||||||||||
| Contrats sur titres de participation | 126 | 2 484 | 69 | 141 | 2 192 | 65 | 53 | 2 109 | 71 | |||||||||||
| Swaps sur défaillance | - | 551 | 2 | - | 878 | 2 | - | 930 | 3 | |||||||||||
| 2 269 | 52 774 | 114 | 1 706 | 49 123 | 105 | 2 198 | 45 312 | 122 | ||||||||||||
Techniques d'évaluation et données importantes
Pour déterminer la juste valeur des titres à échéance fixe et des titres de participation négociés en bourse, nous utilisons les cours sur des marchés actifs (niveau 1) lorsqu'ils sont disponibles. S'ils ne le sont pas, nous déterminons la juste valeur des instruments financiers selon des modèles tels que les flux de trésorerie actualisés au moyen de données de marché observables pour les données comme les taux de rendement ou de remboursement anticipé ou les cotes provenant de courtiers ou d'autres cotes de tiers (niveau 2). La juste valeur peut également être déterminée à l'aide de modèles faisant intervenir des données de marché qui ne sont pas observables en raison de marchés inactifs ou présentant une activité négligeable (niveau 3). Nous utilisons, dans la mesure du possible, le plus de données de marché.
Nos titres de négociation de niveau 2 sont essentiellement évalués en fonction de modèles de flux de trésorerie actualisés faisant intervenir des écarts observables ou se fondant sur des cotes provenant de courtiers. La juste valeur des titres disponibles à la vente de niveau 2 est déterminée au moyen de modèles de flux de trésorerie actualisés mettant en jeu des écarts observables ou des cotes de tiers. Les passifs au titre des billets structurés de niveau 2 sont évalués au moyen de modèles faisant intervenir des données de marché observables. Les actifs et passifs dérivés de niveau 2 sont évalués à l'aide de modèles normalisés du secteur et de données de marché observables.
L'analyse de sensibilité au 31 janvier 2012 pour les instruments de niveau 3 les plus importants, soit les titres pour lesquels plus de 10 % du solde est classé dans le niveau 3, est présentée ci-dessous lorsque nécessaire.
Les titres de négociation de niveau 3 comprennent des titres adossés à des créances hypothécaires et des titres garantis par des créances hypothécaires d'un montant de 427 millions de dollars. La juste valeur de ces titres est établie à partir de comparaisons avec des instruments semblables et au moyen de l'obtention de prix indépendants fournis par des tiers vendeurs, de cotes provenant de courtiers et d'indices de marché pertinents, le cas échéant. Lorsqu'aucune information externe sur les prix n'est disponible, nous évaluons le rendement de la garantie en estimant la juste valeur des titres. L'incidence de l'hypothèse d'une hausse ou d'une baisse de 10 points de base des écarts du marché consisterait en une variation de la juste valeur de (2) millions de dollars et de 2 millions, respectivement.
Les titres de négociation de niveau 3 comprennent des obligations d'entreprises de 1 190 millions de dollars ayant trait à des titres qui sont couverts par des swaps sur rendement total et des swaps sur défaillance, lesquels sont également considérés comme des instruments de niveau 3. L'analyse de sensibilité des produits structurés est réalisée pour l'ensemble de ces produits et elle est décrite ci-après dans la section portant sur les dérivés.
Les titres disponibles à la vente de niveau 3 comprennent des titres de participation d'entreprises d'un montant de 678 millions de dollars se rapportant à la Federal Reserve Banks et la Federal Home Loan Banks des États-Unis que nous détenons pour respecter les exigences des organismes de réglementation américains ainsi que d'un montant de 305 millions se rapportant à des placements en titres de participation de sociétés fermées. L'évaluation de ces placements exige que la direction exerce un jugement étant donné l'absence de prix cotés sur les marchés, le manque possible de liquidité et la nature à long terme de ces actifs. Chaque trimestre, l'évaluation de ces placements est réexaminée à la lumière de données pertinentes sur chaque société et sur le secteur en général, y compris le bénéfice net historique et le bénéfice net prévu, la situation du crédit et de trésorerie, ainsi que les récentes transactions, le cas échéant. Comme l'évaluation de ces placements n'est pas effectuée à partir de modèles, aucune analyse de sensibilité pour cette catégorie n'est effectuée.
Les actifs dérivés et les passifs dérivés comprenaient, au 31 janvier 2012, des sommes de 79 millions de dollars et de 45 millions, respectivement, relatives à l'évaluation à la valeur de marché de swaps sur défaillance et de swaps sur rendement total à l'égard de produits structurés. Nous avons déterminé l'évaluation de ces instruments dérivés et des titres connexes en fonction de prix externes obtenus de courtiers pour des produits structurés similaires. Lorsqu'aucune information externe sur les prix n'est disponible, nous avons recours à des modèles standards sur le marché, comme Intex, pour modéliser la composition des garanties particulières et la structure des flux de trésorerie liées à la transaction. Les écarts du marché pour chaque cote de crédit, le type de garantie et les autres modalités contractuelles pertinentes constituent les principales données du modèle. L'incidence de l'hypothèse d'une hausse ou d'une baisse de 10 points de base des écarts du marché consisterait en une variation de la juste valeur de (3) millions de dollars et de 3 millions, respectivement.
Principaux transferts
Des éléments sont transférés d'un niveau de la hiérarchie de la juste valeur à un autre en raison de changements dans la disponibilité des cours du marché ou des données de marché observables par suite de l'évolution des conditions de marché. Ce qui suit indique les principaux éléments qui ont été transférés d'un niveau à un autre au cours du trimestre clos le 31 janvier 2012.
Au cours du trimestre clos le 31 janvier 2012, aucun transfert important n'a eu lieu vers ou à partir du niveau 3.
Au cours de l'exercice clos le 31 octobre 2011, les titres disponibles à la vente acquis dans le cadre de l'acquisition de M&I qui étaient classés dans le niveau 3 ont totalisé 326 millions de dollars. Une tranche de 124 millions de dollars de ces titres a été vendue au cours de cet exercice. Par ailleurs, afin de nous conformer aux exigences réglementaires à la suite de l'acquisition de M&I, nous avons acheté pour 430 millions de dollars d'actions supplémentaires de Federal Reserve Banks et de Federal Home Loan Banks.
Au cours de l'exercice clos le 31 octobre 2011, des titres de créance d'entreprises compris dans les titres de négociation de 139 millions de dollars ont été transférés du niveau 3 au niveau 2 étant donné que les valeurs de ces titres sont désormais obtenues par voie d'un tiers vendeur et qu'elles se fondent sur des cours du marché.
Au cours de l'exercice clos le 31 octobre 2011, des titres adossés à des créances hypothécaires de 207 millions de dollars et des titres garantis par des créances hypothécaires de 20 millions classés dans les titres de négociation et les titres disponibles à la vente, respectivement, ont été transférés du niveau 3 au niveau 2 étant donné que les valeurs de ces titres sont désormais obtenues par voie d'un tiers vendeur et qu'elles se fondent sur un plus grand volume de cours du marché.
Au cours de l'exercice clos le 31 octobre 2011, des actifs dérivés de 84 millions de dollars et des passifs dérivés de 13 millions ont été transférés du niveau 3 au niveau 2 étant donné que des données de marché relatives à certains contrats sur titres de participation hors cote sont devenues disponibles.
Évolution des instruments classés dans le niveau 3 de la hiérarchie de la juste valeur
Le tableau suivant présente un rapprochement de tous les changements ayant touché les instruments financiers classés dans le niveau 3 au cours du trimestre clos le 31 janvier 2012, incluant les profits (pertes) réalisés et latents pris en compte dans le résultat et dans les autres éléments du résultat global.
| (en millions de dollars canadiens) | ||||||||||||||
| Variation de la juste valeur | ||||||||||||||
| Trimestre clos le 31 janvier 2012 | Solde au 31 octobre 2011 |
Inclus dans le résultat |
Inclus dans les autres éléments du résultat global |
Achats | Ventes | Échéances 1) |
Transfert depuis le niveau 3 |
Juste valeur au 31 janvier 2012 |
Profits (pertes) latents 2) |
|||||
| Titres de négociation | ||||||||||||||
| Titres adossés à des créances hypothécaires et titres garantis par des créances hypothécaires | 494 | (9 | ) | - | - | (58 | ) | - | - | 427 | (9 | ) | ||
| Obligations d'entreprises | 1 485 | 11 | - | - | (173 | ) | - | - | 1 323 | 11 | ||||
| Total des titres de négociation | 1 979 | 2 | - | - | (231 | ) | - | - | 1 750 | 2 | ||||
| Titres disponibles à la vente | ||||||||||||||
| Titres émis ou garantis par :des municipalités, agences et États américains | 25 | - | (3 | ) | - | - | (1 | ) | - | 21 | (3 | ) | ||
| Obligations d'entreprises | 62 | - | 2 | 24 | (2 | ) | (14 | ) | - | 72 | 3 | |||
| Actions d'entreprises | 1 011 | (4 | ) | 5 | 22 | (45 | ) | (6 | ) | - | 983 | 5 | ||
| Total des titres disponibles à la vente | 1 098 | (4 | ) | 4 | 46 | (47 | ) | (21 | ) | - | 1 076 | 5 | ||
| Titres divers | 493 | (17 | ) | - | 17 | (1 | ) | - | - | 492 | 16 | |||
| Total des titres divers | 493 | (17 | ) | - | 17 | (1 | ) | - | - | 492 | 16 | |||
| Actifs dérivés | ||||||||||||||
| Contrats de taux d'intérêt | 167 | (2 | ) | - | - | - | (158 | ) | - | 7 | - | |||
| Contrats sur titres de participation | 6 | - | - | 1 | - | - | - | 7 | - | |||||
| Swaps sur défaillance | 67 | - | - | 5 | - | - | - | 72 | - | |||||
| Total des actifs dérivés | 240 | (2 | ) | - | 6 | - | (158 | ) | - | 86 | - | |||
| Passifs dérivés | ||||||||||||||
| Contrats de taux d'intérêt | 38 | - | - | 5 | - | - | - | 43 | - | |||||
| Contrats sur titres de participation | 65 | 8 | - | 1 | - | (5 | ) | - | 69 | 9 | ||||
| Swaps sur défaillance | 2 | - | - | - | - | - | - | 2 | - | |||||
| Total des passifs dérivés | 105 | 8 | - | 6 | - | (5 | ) | - | 114 | 9 | ||||
| 1) | Comprend le règlement en trésorerie d'actifs dérivés et de passifs dérivés. |
| 2) | Représente les profits ou pertes latents sur les titres de négociation, les actifs dérivés et les passifs dérivés toujours détenus au 31 janvier 2012 qui ont été portés en résultat dans la période. En ce qui concerne les titres disponibles à la vente, les profits ou pertes latents sur les titres toujours détenus au 31 janvier 2012 sont pris en compte dans le cumul des autres éléments du résultat global. |
Autres éléments évalués à la juste valeur
Certains actifs comme les biens saisis sont évalués à la juste valeur au moment de leur constatation initiale, mais ne sont pas tenus d'être évalués à la juste valeur de façon continue.
Au 31 janvier 2012, nous détenions pour 175 millions de dollars de biens saisis qui avaient été évalués à la juste valeur au moment de leur constatation initiale et qui étaient tous classés dans le niveau 2. Pour le trimestre clos le 31 janvier 2012, les pertes de valeur comptabilisées à l'égard de ces actifs se sont élevées à 38 millions.
Note 18 : Passage aux Normes internationales d'information financière
Conjuguées à nos décisions concernant les exemptions facultatives à l'application rétroactive des IFRS, les différences entre nos méthodes comptables conformes aux PCGR canadiens et les exigences aux termes des IFRS se sont traduites par des différences d'évaluation et de comptabilisation au moment de la transition aux IFRS. L'incidence nette de ces différences a été comptabilisée dans le solde d'ouverture des résultats non distribués au 1er novembre 2010, ce qui a influé sur les capitaux propres attribuables aux actionnaires, sauf en ce qui concerne le cumul des autres éléments de la perte globale attribuable à la conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger (décrite ci-après en regard du point portant sur les écarts de conversion cumulés) puisque les capitaux propres attribuables aux actionnaires en tenaient déjà compte. Ces incidences se sont également répercutées sur nos ratios de capital, exception faite de la variation liée au cumul des autres éléments de la perte globale attribuable à la conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger, élément qui n'a pas influé sur nos ratios de capital. Ces incidences sur les ratios calculés selon Bâle II seront présentées graduellement sur cinq trimestres.
L'information qui suit est fournie de manière à refléter nos choix liés à l'adoption en vertu de l'IFRS 1, norme qui régit leur première application, et les principaux changements comptables découlant de l'adoption de ces normes. Le principe général qui sous-tend l'IFRS 1 est l'application rétroactive, ce qui fait que notre bilan d'ouverture au 1er novembre 2010 a été retraité comme si nous avions toujours appliqué les IFRS, l'incidence nette étant présentée comme un ajustement du solde d'ouverture des résultats non distribués. Cependant, l'IFRS 1 prévoit des exceptions obligatoires et autorise certaines exemptions facultatives à l'application rétroactive complète des IFRS. Lors de la préparation de notre bilan d'ouverture conformément à l'IFRS 1, nous avons appliqué certaines de ces exemptions facultatives ainsi que les exceptions obligatoires à l'application rétroactive complète des IFRS, tel qu'il est décrit ci-après.
Exemptions à l'application rétroactive complète choisies par la Banque
Nous avons choisi d'appliquer les exemptions facultatives suivantes à l'application rétroactive complète :
- Prestations de retraite et autres avantages futurs du personnel - Nous avons choisi de comptabiliser la totalité des gains et pertes actuariels cumulés au 1er novembre 2010 de tous nos régimes d'avantages du personnel dans le solde d'ouverture des résultats non distribués.
- Regroupements d'entreprises - Nous avons choisi de ne pas appliquer rétroactivement l'IFRS 3, soit la norme actuelle sur les regroupements d'entreprises, pour comptabiliser les regroupements d'entreprises qui ont eu lieu avant le 1er novembre 2010.
- Transactions dont le paiement est fondé sur des actions - Nous avons choisi de ne pas appliquer rétroactivement l'IFRS 2, qui est la norme sur la comptabilisation des paiements fondés sur des actions, pour comptabiliser les instruments de capitaux propres attribués le 7 novembre 2002 ou avant cette date et les instruments de capitaux propres attribués après le 7 novembre 2002 dont les droits étaient acquis avant la date de transition. Nous avons également choisi de ne pas appliquer rétroactivement l'IFRS 2 pour comptabiliser les passifs découlant des transactions dont le paiement est fondé sur des actions que nous avons réglés en trésorerie avant la date de transition.
- Écarts de conversion cumulés - Nous avons choisi de ramener à néant le cumul des autres éléments de la perte globale attribuable à la conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger à la date de transition, l'ajustement étant inscrit dans le solde d'ouverture des résultats non distribués.
- Désignation d'instruments financiers constatés précédemment - Nous avons choisi de désigner des obligations hypothécaires du Canada s'élevant à 3 477 millions de dollars comme des titres disponibles à la vente à la date de transition. Les titres disponibles à la vente sont évalués à la juste valeur, et les profits et pertes latents sont comptabilisés dans les autres éléments du résultat global (de la perte globale). Ces obligations étaient désignées antérieurement comme des titres de négociation et étaient évaluées à la juste valeur, les variations de la juste valeur étant portées aux revenus de négociation. Ces obligations procuraient une couverture économique en lien avec la vente de prêts hypothécaires dans le cadre d'un programme de titrisation de tiers en vertu des PCGR canadiens. Aux termes des IFRS, cette couverture économique n'est plus requise puisque ces prêts hypothécaires demeureront inscrits au bilan.
- Contrats d'assurance - L'IFRS 1 donne à une entité la possibilité d'appliquer les dispositions transitoires de l'IFRS 4, Contrats d'assurance, ce qui nous permet d'utiliser nos anciennes méthodes comptables pour les activités liées à l'assurance.
Exceptions obligatoires à l'application rétroactive
Nous avons appliqué les exceptions obligatoires suivantes à l'application rétroactive complète :
- Comptabilité de couverture - Seules les relations de couverture qui remplissaient les critères de la comptabilité de couverture des IFRS à la date de transition sont comptabilisées comme des couvertures dans nos résultats en IFRS.
- Estimations - Les connaissances acquises a posteriori n'ont pas été utilisées pour établir ou réviser des estimations; par conséquent, les estimations que nous avions effectuées précédemment aux termes des PCGR canadiens concordent avec celles appliquées selon les IFRS.
- Décomptabilisation d'actifs et passifs financiers - Nous avons appliqué rétroactivement les critères de décomptabilisation aux transferts survenus depuis le 1er janvier 2004.
Rapprochement du bilan consolidé établi selon les PCGR canadiens et de celui établi selon les IFRS
Le tableau qui suit présente un rapprochement de notre bilan consolidé établi selon les PCGR canadiens et de celui établi selon les IFRS au 1er novembre 2010, soit à la date de transition.
| (en millions de dollars canadiens) | Soldes selon les PCGR canadiens | Consolid- ation a) |
Titrisa- tion d'actifs b) |
Presta- tions de retraite et autres avantages du personnel c) |
Participa- tion ne donnant pas le contrôle d) |
Conversion des investiss- ements nets dans des établisse- ments à l'étranger e) |
Réass- urance f) |
Aut- res g)-s) |
Total des ajuste- ments au titre des IFRS |
Soldes selon les IFRS | |||||||||
| Actifs | |||||||||||||||||||
| Trésorerie et équivalents | 17 368 | 27 | 65 | - | - | - | - | - | 92 | 17 460 | |||||||||
| Dépôts productifs d'intérêts à d'autres banques | 3 186 | 1 971 | - | - | - | - | - | - | 1 971 | 5 157 | |||||||||
| Valeurs mobilières | 123 399 | 4 670 | (8 387 | ) | - | - | - | - | (170 | ) | (3 887 | ) | 119 512 | ||||||
| Titres pris en pension ou empruntés | 28 102 | - | - | - | - | - | - | - | - | 28 102 | |||||||||
| Prêts | 178 521 | (1 975 | ) | 30 595 | - | - | - | - | 90 | 28 710 | 207 231 | ||||||||
| Provision pour pertes sur créances | (1 878 | ) | 56 | (138 | ) | - | - | - | - | (4 | ) | (86 | ) | (1 964 | ) | ||||
| Actifs divers | 62 942 | (561 | ) | (38 | ) | (1 048 | ) | - | - | 873 | 44 | (730 | ) | 62 212 | |||||
| Total des actifs | 411 640 | 4 188 | 22 097 | (1 048 | ) | - | - | 873 | (40 | ) | 26 070 | 437 710 | |||||||
| Passifs | |||||||||||||||||||
| Dépôts | 249 251 | 2 079 | (986 | ) | - | - | - | - | - | 1 093 | 250 344 | ||||||||
| Passifs divers | 135 933 | 1 801 | 23 286 | 171 | (1 338 | ) | - | 873 | (6 | ) | 24 787 | 160 720 | |||||||
| Dette subordonnée | 3 776 | - | - | - | - | - | - | - | - | 3 776 | |||||||||
| Titres d'une fiducie de capital | 800 | 445 | - | - | - | - | - | (58 | ) | 387 | 1 187 | ||||||||
| Capitaux propres attribuables aux actionnaires | |||||||||||||||||||
| Capital social | 9 498 | - | - | - | - | - | - | - | - | 9 498 | |||||||||
| Surplus d'apport | 92 | - | - | - | - | - | - | (1 | ) | (1 | ) | 91 | |||||||
| Résultats non distribués | 12 848 | (137 | ) | 22 | (1 219 | ) | - | (1 135 | ) | - | (198 | ) | (2 667 | ) | 10 181 | ||||
| Cumul des autres éléments du résultat global (de la perte globale) | (558 | ) | - | (225 | ) | - | - | 1 135 | - | 60 | 970 | 412 | |||||||
| Total des capitaux propres attribuables aux actionnaires | 21 880 | (137 | ) | (203 | ) | (1 219 | ) | - | - | - | (139 | ) | (1 698 | ) | 20 182 | ||||
| Participation ne donnant pas le contrôle dans des filiales | - | - | - | - | 1 338 | - | - | 163 | 1 501 | 1 501 | |||||||||
| Total des capitaux propres | 21 880 | (137 | ) | (203 | ) | (1 219 | ) | 1 338 | - | - | 24 | (197 | ) | 21 683 | |||||
| Total des passifs et des capitaux propres | 411 640 | 4 188 | 22 097 | (1 048 | ) | - | - | 873 | (40 | ) | 26 070 | 437 710 |
Rapprochement des capitaux propres établis selon les PCGR canadiens et de ceux établis selon les IFRS
Le tableau qui suit présente un rapprochement de nos capitaux propres établis selon les PCGR canadiens et de ceux établis selon les IFRS.
| (en millions de dollars canadiens) | 1er novembre 2010 |
31 janvier 2011 |
30 avril 2011 |
31 juillet 2011 |
31 octobre 2011 |
||||||
| Selon les PCGR canadiens | 21 880 | 21 993 | 22 355 | 27 009 | 28 123 | ||||||
| Reclassement, dans les capitaux propres, de la participation ne donnant pas le contrôle dans desfiliales selon les IFRS | 1 338 | 1 320 | 1 320 | 1 319 | 1 348 | ||||||
| Capital social | - | - | - | 142 | 142 | ||||||
| Surplus d'apport | (1 | ) | (2 | ) | (1 | ) | (1 | ) | - | ||
| Résultats non distribués | |||||||||||
| Consolidation a) | (137 | ) | (133 | ) | (49 | ) | (102 | ) | (214 | ) | |
| Titrisation d'actifs b) | 22 | 16 | (74 | ) | (64 | ) | (88 | ) | |||
| Prestations de retraite et autres avantages futurs du personnel c) | (1 219 | ) | (1 201 | ) | (1 181 | ) | (1 178 | ) | (1 158 | ) | |
| Conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger e) | (1 135 | ) | (1 135 | ) | (1 135 | ) | (1 135 | ) | (1 135 | ) | |
| Regroupements d'entreprises o) | - | - | - | (58 | ) | (62 | ) | ||||
| Autres | (198 | ) | (183 | ) | (204 | ) | (209 | ) | (237 | ) | |
| Cumul des autres éléments du résultat global (de la perte globale) | |||||||||||
| Consolidation a) | - | 2 | (1 | ) | - | 2 | |||||
| Titrisation d'actifs b) | (225 | ) | (137 | ) | (126 | ) | (147 | ) | (205 | ) | |
| Conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger e) | 1 135 | 1 135 | 1 135 | 1 135 | 1 135 | ||||||
| Autres | 60 | 31 | 16 | 18 | 50 | ||||||
| Participation ne donnant pas le contrôle dans des filiales d) | 163 | 145 | 160 | 145 | 135 | ||||||
| Selon les IFRS | 21 683 | 21 851 | 22 215 | 26 874 | 27 836 | ||||||
Rapprochement du bénéfice net établi selon les PCGR canadiens et de celui établi selon les IFRS
Le tableau qui suit présente un rapprochement de notre bénéfice net établi selon les PCGR canadiens et de celui établi selon les IFRS.
| (en millions de dollars canadiens) | 31 janvier 2011 |
30 avril 2011 |
31 juillet 2011 |
31 octobre 2011 |
Exercice clos le 31 octobre 2011 |
||||||
| Bénéfice net selon les PCGR canadiens | 776 | 800 | 793 | 897 | 3 266 | ||||||
| Ajouter la participation ne donnant pas le contrôle | 18 | 18 | 18 | 19 | 73 | ||||||
| Différences augmentant (diminuant) le bénéfice net | |||||||||||
| Consolidation a) 1) | 4 | 84 | (53 | ) | (112 | ) | (77 | ) | |||
| Titrisation d'actifs b) 1) | (6 | ) | (90 | ) | 10 | (24 | ) | (110 | ) | ||
| Prestations de retraite et autres avantages futurs du personnel c) | 18 | 20 | 3 | 20 | 61 | ||||||
| Regroupement d'entreprises o) | - | - | (58 | ) | (4 | ) | (62 | ) | |||
| Autres | 15 | (19 | ) | (5 | ) | (28 | ) | (37 | ) | ||
| Bénéfice net selon les IFRS | 825 | 813 | 708 | 768 | 3 114 | ||||||
| Attribuable : | |||||||||||
| Aux actionnaires de la Banque | 807 | 795 | 690 | 749 | 3 041 | ||||||
| À la participation ne donnant pas le contrôle dans des filiales | 18 | 18 | 18 | 19 | 73 | ||||||
| 1) | Comprend une diminution (augmentation) de la provision générale de (4) millions de dollars, de (53) millions, de 11 millions, de 12 millions, et de (34) millions pour les trimestres clos le 31 janvier 2011, le 30 avril 2011, le 31 juillet 2011 et le 31 octobre 2011 et pour l'exercice clos le 31 octobre 2011, respectivement. |
Rapprochement du résultat global établi selon les PCGR canadiens et de celui établi selon les IFRS
Le tableau qui suit présente un rapprochement de notre résultat global établi selon les PCGR canadiens et de celui établi selon les IFRS.
| (en millions de dollars canadiens) | 31 janvier 2011 |
30 avril 2011 |
31 juillet 2011 |
31 octobre 2011 |
Exercice clos le 31 octobre 2011 |
||||||
| Résultat global selon les PCGR canadiens | 461 | 419 | 1 109 | 1 519 | 3 508 | ||||||
| Ajouter la participation ne donnant pas le contrôle | 18 | 18 | 18 | 19 | 73 | ||||||
| Différences augmentant (diminuant) le résultat global | |||||||||||
| Consolidation a) | 6 | 81 | (52 | ) | (110 | ) | (75 | ) | |||
| Titrisation d'actifs b) | 82 | (79 | ) | (11 | ) | (82 | ) | (90 | ) | ||
| Prestations de retraite et autres avantages futurs du personnel c) | 18 | 20 | 3 | 20 | 61 | ||||||
| Regroupements d'entreprises o) | - | - | (58 | ) | (4 | ) | (62 | ) | |||
| Autres | (14 | ) | (34 | ) | (3 | ) | 4 | (47 | ) | ||
| Résultat global selon les IFRS | 571 | 425 | 1 006 | 1 366 | 3 368 | ||||||
| Attribuable : | |||||||||||
| Aux actionnaires de la Banque | 553 | 407 | 988 | 1 347 | 3 295 | ||||||
| À la participation ne donnant pas le contrôle dans des filiales | 18 | 18 | 18 | 19 | 73 | ||||||
Changements dans l'état consolidé des flux de trésorerie
Aux termes des PCGR canadiens, nous classions, dans l'état consolidé des flux de trésorerie, les variations nettes des prêts et des titres pris en pension ou empruntés comme des flux de trésorerie liés aux activités d'investissement et les variations nettes des dépôts et des titres mis en pension ou prêtés comme des flux de trésorerie liés aux activités de financement. En vertu des IFRS, nous classons les variations nettes des prêts, des dépôts, des titres mis en pension ou prêtés et des titres pris en pension ou empruntés comme des flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles conformément à l'IAS 7, Tableau des flux de trésorerie, laquelle exige ce type de classement pour les principales activités de la Banque qui génèrent des revenus.
Aux termes des PCGR canadiens, nous classions les variations nettes des titres vendus à découvert comme des flux de trésorerie liés aux activités de financement. En vertu des IFRS, nous classons de telles variations comme des flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles conformément à l'IAS 7, Tableau des flux de trésorerie, laquelle exige ce type de classement pour les instruments utilisés à des fins de négociation.
Aux termes des PCGR canadiens, nous classions le produit de la titrisation de prêts comme des flux de trésorerie liés aux activités d'investissement. En vertu des IFRS, comme les prêts vendus par le biais de programmes de titrisation ne sont pas admissibles à une décomptabilisation, ils sont classés comme des flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles.
Explication des différences
a) Consolidation
Les exigences de consolidation aux termes des IFRS touchent principalement les entités définies comme des entités à détenteurs de droits variables (EDDV) selon les PCGR canadiens, ou comme des entités ad hoc aux termes des IFRS, avec lesquelles nous avons conclu des ententes dans le cadre normal des activités. Selon les PCGR canadiens, trois modèles servent à déterminer si une entité doit être consolidée : droits de vote, EDDV et structures d'accueil admissibles. Aux termes du modèle s'appuyant sur les droits de vote, il y a consolidation lorsque la majorité des actions avec droit de vote est détenue par la société présentant l'information financière, sauf si les détenteurs de la majorité n'exercent pas un contrôle sur l'autre entité. Selon le modèle applicable aux EDDV, nous devons consolider ces entités si, en raison de nos investissements dans ces dernières ou de nos liens avec elles, nous courons le risque de devoir assumer la majorité de leurs pertes prévues ou avons la possibilité de bénéficier de la majeure partie de leurs rendements prévus, ou les deux. Selon le modèle applicable aux structures d'accueil admissibles, une entité répondant aux critères d'admissibilité d'une structure d'accueil admissible n'est pas consolidée.
Aux termes des IFRS, une entité doit être consolidée si elle est contrôlée par la société présentant l'information financière, tel qu'il est établi dans les critères présentés dans la norme IFRS portant sur les états financiers consolidés et individuels (IAS 27) et, le cas échéant, dans la SIC-12 (une interprétation de l'IAS 27). Tout comme le prescrivent également les PCGR canadiens, la détention de la majorité des actions avec droit de vote d'une entité exige sa consolidation, sauf si les détenteurs de la majorité n'exercent pas un contrôle sur l'entité. En ce qui concerne les entités ad hoc, nous déterminons si les activités de ces entités sont exercées pour notre compte, nous évaluons notre exposition à leurs risques et avantages, nous analysons les pouvoirs décisionnels que nous détenons à l'égard de ces entités et nous déterminons si ces considérations démontrent que nous exerçons un contrôle en substance sur celles-ci et que nous devons, par conséquent, les consolider. Le concept de structure d'accueil admissible n'existe pas aux termes des IFRS.
En vertu des IFRS, nous consolidons certaines entités ad hoc que nous ne consolidions pas aux termes des PCGR canadiens, ce qui inclut notre entité canadienne de protection de crédit, nos entités de gestion de placements structurés, notre entité de titrisation américaine des clients, la Fiducie de capital BMO II et la Fiducie de billets secondaires BMO. Cinq de nos huit entités de titrisation canadiennes des clients et certaines entités de gestion de placements structurés ne répondaient pas aux critères de consolidation aux termes des IFRS, ce qui correspond au traitement comptable que nous avions réservé à ces entités aux termes des PCGR canadiens.
Des renseignements sur toutes nos entités ad hoc, y compris le total des actifs et notre exposition à des pertes, figurent à la note 6.
b) Titrisation d'actifs
La titrisation consiste principalement à vendre à des fiducies (entités de titrisation) des prêts que nous avons montés. En vertu des PCGR canadiens, nous comptabilisons les cessions de prêts à nos programmes de titrisation et à des programmes de titrisation de tiers comme des ventes lorsque nous abandonnons le contrôle sur les prêts et qu'une contrepartie, autre que des billets émis par l'entité de titrisation, a été reçue. En vertu des IFRS, les actifs financiers ne sont décomptabilisés que si la quasi-totalité des risques et des avantages ont été transférés au sens des critères de décomptabilisation prévus dans l'IAS 39. On considère qu'il y a contrôle uniquement si la quasi-totalité des risques et des avantages n'ont été ni transférés, ni conservés.
En vertu des IFRS, les prêts sur cartes de crédit et les prêts hypothécaires vendus par l'entremise de ces programmes de titrisation ne sont pas admissibles à la décomptabilisation puisque nous avons établi que leur cession ne s'était pas traduite par le transfert de la quasi-totalité des risques et des avantages. Cela a donné lieu à la constatation des actifs et passifs connexes dans nos bilans consolidés et par la reprise des profits imputés précédemment aux résultats aux termes des PCGR canadiens. Conformément aux IFRS, les prêts sur cartes de crédit et les prêts hypothécaires vendus par l'entremise de nos entités de titrisation, du Programme d'Obligations hypothécaires du Canada et du Programme des titres hypothécaires LNH, continueront d'être inscrits à notre bilan consolidé. Selon les PCGR canadiens, les prêts sur cartes de crédit et les prêts hypothécaires vendus aux termes de ces programmes sont sortis de notre bilan consolidé.
Aux termes des PCGR canadiens, les prêts hypothécaires convertis en titres adossés à des créances hypothécaires qui n'ont pas encore été vendus à l'un des programmes de titrisation sont comptabilisés à leur juste valeur en tant que titres disponibles à la vente, tous les ajustements découlant de l'évaluation à la valeur de marché étant pris en compte dans le cumul des autres éléments du résultat global (de la perte globale). Selon les IFRS, ces prêts hypothécaires sont classés en tant que prêts et sont comptabilisés à leur coût amorti, les ajustements découlant de l'évaluation à la valeur de marché étant pris en compte dans le cumul des autres éléments du résultat global (de la perte globale) aux termes des PCGR canadiens et étant virés aux résultats non distribués à la date de transition.
Des renseignements supplémentaires sur nos activités de titrisation d'actifs figurent à la note 5.
c) Prestations de retraite et autres avantages futurs du personnel
Les gains et pertes actuariels correspondent aux profits et pertes liés au marché sur les actifs des caisses de retraite et à l'incidence des variations des taux d'actualisation et des autres hypothèses ou de l'écart entre le rendement du régime et les attentes de la direction quant aux obligations au titre des prestations constituées et des autres avantages futurs du personnel. Aux termes des PCGR canadiens, ces montants sont différés et seuls ceux qui sont supérieurs à 10 % du plus élevé du solde des actifs des régimes ou du solde des passifs au titre des prestations constituées du régime sont comptabilisés dans les charges au titre des prestations de retraite et des autres avantages futurs du personnel sur la durée résiduelle d'activité prévue des employés actifs. Conformément aux IFRS, nous avons choisi de comptabiliser tous les gains et pertes actuariels qui n'avaient pas été précédemment constatés au 1er novembre 2010 dans le solde d'ouverture des résultats non distribués pour l'ensemble de nos régimes d'avantages du personnel. En vertu des IFRS, nous continuerons de reporter les gains et pertes actuariels, comme nous le faisions aux termes de la méthode en vertu des PCGR canadiens.
Les modifications des régimes correspondent aux changements à nos obligations au titre des prestations constituées par suite de modifications aux dispositions des régimes. En vertu des PCGR canadiens, ces montants sont passés en charges sur la durée moyenne résiduelle d'activité des employés actifs dans le cas des régimes de retraite et sur la durée résiduelle moyenne d'activité prévue jusqu'aux dates d'admissibilité intégrale des employés dans le cas des autres régimes d'avantages du personnel. En vertu des IFRS, les modifications des régimes sont constatées immédiatement dans la mesure où les avantages sont acquis et s'ils ne le sont pas, elles sont constatées selon le mode linéaire, sur la période moyenne à courir avant qu'ils le soient.
Aux termes des PCGR canadiens, nos actuaires évaluaient les obligations aux termes des prestations constituées au moyen de la méthode de répartition des prestations au prorata des services. En vertu des IFRS, ils les évaluent au moyen de la méthode des unités de crédit projetées. Les différences de méthode n'ont pas eu d'incidence importante sur nos états financiers.
En vertu des PCGR canadiens, lorsque les actifs d'un régime à prestations définies dépassaient l'obligation aux termes des prestations constituées, créant ainsi un excédent, une provision pour moins-value était constatée relativement à tout montant de cet excédent en sus de la valeur actualisée de l'avantage économique futur attendu des actifs. Tout comme les PCGR canadiens, les IFRS restreignent la comptabilisation de l'excédent de l'avantage économique futur découlant des actifs. Cependant, la méthode de calcul de cet avantage diffère de celle prescrite par les PCGR canadiens. La différence de méthode n'a pas eu d'incidence sur nos résultats financiers.
d) Participation ne donnant pas le contrôle
Les PCGR canadiens stipulent que la participation ne donnant pas le contrôle dans des filiales doit être inscrite dans les autres passifs. Selon les IFRS, elle doit l'être dans les capitaux propres.
Aux termes des PCGR canadiens, la portion du bénéfice attribuable à une participation ne donnant pas le contrôle est retranchée avant que le bénéfice net soit présenté à l'état consolidé des résultats. En vertu des IFRS, il n'existe aucune déduction de cette nature, et le bénéfice net reflète le bénéfice attribuable à nos actionnaires ainsi qu'à cette participation. Cette différence n'a eu aucune incidence sur nos ratios de capital ou sur notre rendement des capitaux propres.
e) Conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger
Nous avons choisi de ramener à néant le cumul des autres éléments de la perte globale attribuable à la conversion des investissements nets dans des établissements à l'étranger à la date de transition, l'ajustement à cet effet étant constaté dans le solde d'ouverture des résultats non distribués. Cette différence n'a eu aucune incidence sur nos ratios de capital ou sur notre rendement des capitaux propres.
f) Réassurance
Aux termes des PCGR canadiens, les montants recouvrables auprès des réassureurs et liés à nos activités d'assurance vie étaient portés en diminution des passifs liés à l'assurance connexes. Les IFRS prévoient quant à elles que les montants recouvrables auprès des réassureurs et les passifs liés à l'assurance doivent être présentés au bilan consolidé sur la base du montant brut.
g) Dépréciation de prêts
En vertu des IFRS, nous continuerons de sortir du bilan les prêts comme nous le faisions conformément aux PCGR canadiens. Cependant, aux fins de l'évaluation du montant à sortir du bilan, la détermination de la valeur recouvrable tient compte d'une estimation des recouvrements futurs. Cette différence n'a pas eu d'incidence importante sur le solde d'ouverture de nos résultats non distribués.
En vertu des PCGR canadiens, nous ne comptabilisions pas les revenus d'intérêts des prêts classés comme des prêts douteux. En vertu des IFRS, une fois qu'un prêt est considéré douteux, l'accroissement de la valeur actualisée nette du montant réduit du prêt en raison de l'écoulement du temps est constaté dans les revenus d'intérêts, et ce, d'après le taux d'intérêt effectif d'origine du prêt.
h) Transactions de cession-bail
Selon les PCGR canadiens, les profits ou pertes découlant de transactions de cession-bail sont différés et amortis sur la durée du bail peu importe le type de contrat de location conclu. Aux termes des IFRS, si le nouveau contrat en est un de location simple et que la vente a été effectuée à la juste valeur, les profits ou pertes découlant de la transaction de cession-bail sont immédiatement pris en compte dans le résultat. Cette différence n'a pas eu d'incidence importante sur le solde d'ouverture de nos résultats non distribués au moment de la transition.
i) Rémunération fondée sur des actions
Les PCGR canadiens prévoient qu'une entité peut choisir de traiter une attribution d'options sur actions assortie d'une acquisition graduelle de droits, telle une attribution dont les droits sont acquis à raison de 25 % par année pendant quatre ans, comme s'il s'agissait d'une seule et même attribution ou comme si chaque tranche (soit la portion de 25 % qui devient acquise chaque année) était une attribution distincte comportant sa propre période d'acquisition. La Banque avait choisi de traiter ces attributions d'options sur actions comme une seule et même attribution aux termes des PCGR canadiens, comptabilisant alors dans les charges la juste valeur de l'attribution de manière linéaire sur le délai d'acquisition. En vertu des IFRS, chaque tranche doit être traitée comme une attribution distincte, sa juste valeur devant être comptabilisée dans les charges sur la période d'acquisition respective. Cette différence n'a pas eu d'incidence importante sur le solde d'ouverture de nos résultats non distribués.
j) Frais de montage de prêts
Selon les PCGR canadiens, les frais de montage de prêts sont différés et amortis sur la durée de vie des prêts montés. Aux termes des IFRS, seuls les frais marginaux directement attribuables au montage d'un prêt peuvent être différés et amortis sur la durée du prêt monté. Cette différence de traitement a entraîné une diminution de 41 millions de dollars du solde d'ouverture de nos résultats non distribués au moment de la transition.
k) Coûts de transaction
Aux termes des PCGR canadiens, la Banque avait pour pratique de passer en charges les coûts de transaction liés au passif-dépôts. En vertu des IFRS, les coûts de transaction marginaux directs liés au passif-dépôts sont différés et comptabilisés en tant que réduction de la valeur initiale des dépôts et sont amortis sur la durée de ce passif. Cette différence n'a pas eu d'incidence importante sur le solde d'ouverture de nos résultats non distribués.
l) Titres disponibles à la vente
Aux termes des PCGR canadiens, les titres disponibles à la vente sont comptabilisés au coût amorti si leur vente est soumise à des restrictions. Les IFRS prévoient quant à elles que les titres disponibles à la vente doivent être comptabilisés à leur juste valeur même si leur vente est soumise à des restrictions. Cette différence n'a pas eu d'incidence importante sur le solde d'ouverture de nos résultats non distribués.
m) Bureaux et matériel
Les PCGR canadiens n'exigent pas que les composantes importantes des bureaux et du matériel soient amorties séparément. Aux termes des IFRS, de telles composantes doivent l'être. Cette différence de traitement a donné lieu à une diminution de 38 millions de dollars du solde d'ouverture de nos résultats non distribués au moment de la transition.
n) Programmes de fidélisation de la clientèle
Conformément aux PCGR canadiens, nous comptabilisions les revenus et les charges liés à nos programmes de récompenses à leur montant net. Aux termes des IFRS, nous devons constater les revenus et les charges liés à certains de nos programmes de récompenses à leur montant brut. Cette différence n'a pas eu d'incidence importante sur le solde d'ouverture de nos résultats non distribués.
o) Regroupements d'entreprises
Nous avons choisi de ne pas appliquer rétroactivement l'IFRS 3 aux regroupements d'entreprises survenus avant la date de transition. Par conséquent, les regroupements d'entreprises réalisés avant le 1er novembre 2010 n'ont pas été retraités, et la valeur comptable de l'écart d'acquisition en vertu des IFRS au 1er novembre 2010 est égale à la valeur comptable selon les PCGR canadiens à cette même date.
En ce qui concerne les acquisitions de M&I et de LGM, survenues au cours de l'exercice 2011, qui est notre exercice de comparaison, nous avons apporté les ajustements suivants :
Évaluation du prix d'achat
Selon les PCGR canadiens, le prix d'achat est établi en fonction du cours moyen des actions pendant une période raisonnable avant et après la date à laquelle les modalités de l'acquisition sont convenues et annoncées. Selon les IFRS, le prix d'achat est établi en fonction du cours des actions à la date de clôture de la transaction. Par conséquent, les valeurs de l'écart d'acquisition et des actions ordinaires qui avaient été constatées ont été augmentées de 142 millions de dollars au 31 octobre 2011 de manière à refléter la réévaluation des actions ordinaires que nous avons émises en guise de contrepartie dans le cadre de l'acquisition de M&I.
Coûts d'acquisition
Aux termes des PCGR canadiens, les coûts d'acquisition sont inscrits au bilan et imputés à l'écart d'acquisition. Les IFRS exigent que les coûts d'acquisition soient comptabilisés en charges. Par conséquent, l'écart d'acquisition a été réduit de 91 millions de dollars au 31 octobre 2011, une tranche de 86 millions de cette réduction se rapportant à l'acquisition de M&I et l'autre tranche de 5 millions se rapportant à l'acquisition de LGM.
Contrepartie conditionnelle
En vertu des PCGR canadiens, une contrepartie conditionnelle est inscrite quand son montant peut être estimé de manière raisonnable et qu'on peut prévoir avec suffisamment de certitude que la condition sera remplie. Toute variation ultérieure du montant de la contrepartie conditionnelle est généralement constatée comme un ajustement de l'écart d'acquisition. En vertu des IFRS, une contrepartie conditionnelle est constatée initialement à la juste valeur et fait partie du prix d'achat. Toute variation ultérieure de la juste valeur de la contrepartie conditionnelle classée comme un actif ou un passif est portée au résultat net. Par conséquent, l'écart d'acquisition a été augmenté de 13 millions de dollars pour tenir compte de la contrepartie conditionnelle, mais a été diminué de 5 millions pour tenir compte des coûts d'acquisition dont il est question ci-dessus, pour une hausse totale de l'écart d'acquisition de 8 millions par suite de l'acquisition de LGM au 31 octobre 2011.
p) Investissements de banque d'affaires
En vertu des PCGR canadiens, nos investissements de banque d'affaires sont comptabilisés à leur juste valeur, les changements de la juste valeur étant comptabilisés dans les résultats à mesure qu'ils se produisent. Aux termes des IFRS, nous avons choisi, à la date de transition, d'inscrire certains de ces investissements à la juste valeur par le biais du résultat net. Les changements ultérieurs de la juste valeur sont comptabilisés dans le résultat à mesure qu'ils se produisent. Les investissements de banque d'affaires que nous n'avons pas désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net sont comptabilisés en tant que titres disponibles à la vente, en tant que placements comptabilisés selon la méthode de la mise en équivalence ou, encore, en tant que prêts, selon les caractéristiques de chaque placement. Cette différence s'est traduite par une diminution de 33 millions de dollars du solde d'ouverture de nos résultats non distribués au moment de la transition.
q) Instruments financiers composés
Aux termes des PCGR canadiens, les titres de la Fiducie de capital des séries B et C émis par l'intermédiaire de la Fiducie de capital BMO étaient classés dans les passifs. Selon les IFRS, ces titres de la Fiducie de capital sont classés en tant qu'instruments composés comportant une composante passif et une composante capitaux propres. La composante capitaux propres découle du fait que certaines caractéristiques de paiement de ces instruments ne créent pas une obligation inévitable de payer en espèces. Cette différence n'a pas eu d'incidence importante sur le solde d'ouverture de nos résultats non distribués.
r) Conversion de la valeur des actions privilégiées émises par un établissement à l'étranger
Aux termes des PCGR canadiens, la valeur des actions privilégiées détenues par voie d'une participation ne donnant pas le contrôle dans un établissement à l'étranger autonome est convertie au cours de change en vigueur. Les IFRS exigent que la valeur des instruments de capitaux propres d'établissements à l'étranger soit convertie au taux historique. Cette différence n'a pas eu d'incidence importante sur le solde d'ouverture de nos résultats non distribués au moment de la transition.
s) Impôts sur le résultat
En vertu des PCGR canadiens, le montant débiteur ou créditeur d'impôt relativement aux éléments inscrits dans les autres éléments du résultat global ou dans les capitaux propres est également constaté dans ces éléments respectifs s'il l'est dans la même période. Les changements ultérieurs des taux d'impôt et des lois fiscales et l'évaluation de la recouvrabilité de l'impôt différé relativement à des éléments déjà inscrits dans les autres éléments du résultat global ou dans les capitaux propres sont constatés dans le résultat net. En vertu des IFRS, les impôts sur le résultat ayant trait à des éléments inscrits dans les autres éléments du résultat global ou dans les capitaux propres sont comptabilisés dans les autres éléments du résultat global ou dans les capitaux propres, respectivement, que les impôts soient inscrits dans la même période ou dans une période différente.
Informations annuelles supplémentaires aux termes des IFRS
Comme les présents états financiers consolidés intermédiaires constituent les premiers états que nous préparons conformément aux IFRS, les informations annuelles suivantes, lesquelles ont été établies en fonction des IFRS, ont été incluses dans les présents états financiers eu égard à l'exercice de comparaison. Elles ont été présentées dans nos états financiers annuels de 2011, mais étaient dressées conformément aux PCGR canadiens. Certains renseignements et informations présentés par voie de notes ont été omis ou condensés lorsqu'ils n'étaient pas considérés comme nécessaires à la compréhension de nos données financières intermédiaires.
Rémunération du personnel - Prestations de retraite et autres avantages futurs du personnel
Nous avons, au Canada, aux États-Unis et au Royaume-Uni, divers régimes qui offrent des prestations de retraite et d'autres avantages futurs à nos employés actuels ou retraités.
Les régimes de retraite comprennent les régimes de retraite à prestations définies prévus par la loi ainsi que des régimes complémentaires qui offrent des prestations de retraite en sus des limites prévues par les dispositions législatives. De façon générale, nous offrons, en vertu de ces régimes, des prestations de retraite fondées sur le nombre d'années de service de l'employé et sur son salaire annuel moyen pour une certaine période précédant la retraite. Nous avons la responsabilité de veiller à ce que les régimes de retraite prévus par la loi disposent d'actifs suffisants pour assurer le versement des prestations aux membres du personnel qui prennent leur retraite. Certains groupes d'employés peuvent verser des cotisations volontaires afin de recevoir des prestations accrues. Nos charges au titre des prestations de retraite et autres avantages futurs du personnel, qui sont comptabilisées dans la charge de rémunération du personnel, comprennent essentiellement le coût des services rendus au cours de la période augmenté de la désactualisation des passifs des régimes et diminué du rendement attendu des actifs des régimes.
Nous offrons également des régimes de retraite à cotisations définies aux membres du personnel de certaines de nos filiales. En vertu de ces régimes, nous devons contribuer à l'épargne-retraite d'un employé participant en versant des cotisations d'un montant prédéterminé, établi d'après un pourcentage de son salaire. Les coûts de ces régimes, qui sont comptabilisés dans la charge de rémunération du personnel, correspondent aux cotisations versées par la Banque dans ces régimes.
D'autres avantages futurs, y compris des avantages en matière de soins de santé et de soins dentaires ainsi qu'un régime d'assurance vie, sont également offerts aux membres du personnel en poste ou retraités.
Les avantages à court terme du personnel, tels les salaires, les absences rémunérées, les primes et autres avantages, sont constatés selon la méthode de la comptabilité d'exercice au cours de la période dans laquelle les membres du personnel rendent les services correspondants.
Le tableau suivant fait état des variations de la situation financière estimative de nos régimes de retraite et d'autres avantages futurs du personnel au cours de l'exercice 2011.
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | Régimes de retraite |
Régimes d'autres avantages futurs du personnel |
||
| 2011 | 2011 | |||
| Obligation au titre des prestations constituées | ||||
| Obligation au titre des prestations constituées au début de l'exercice | 4 839 | 975 | ||
| Ajustement initial relatif aux acquisitions | 17 | - | ||
| Prestations acquises par les membres du personnel | 163 | 21 | ||
| Coût financier de l'obligation au titre des prestations constituées | 253 | 53 | ||
| Prestations versées aux retraités et aux employés | (243 | ) | (30 | ) |
| Cotisations volontaires des employés | 9 | - | ||
| (Gain) perte sur l'obligation au titre des prestations constituées découlant des changements d'hypothèses | 73 | (66 | ) | |
| Liquidation des régimes | 1 | - | ||
| Modifications aux régimes | 25 | - | ||
| Autres, principalement la conversion des monnaies étrangères | (13 | ) | (1 | ) |
| Obligation au titre des prestations constituées à la fin de l'exercice | 5 124 | 952 | ||
| Obligation au titre des prestations constituées - régimes capitalisés en tout ou en partie | 5 066 | 102 | ||
| Obligation au titre des prestations constituées - régimes non capitalisés | 58 | 850 | ||
| Obligation totale au titre des prestations constituées | 5 124 | 952 | ||
| Hypothèses utilisées pour déterminer l'obligation au titre des prestations constituées - Moyennes pondérées | ||||
| Taux d'actualisation à la fin de l'exercice | 5,1 | % | 5,6 | % |
| Taux de croissance de la rémunération | 3,3 | % | 3,2 | % |
| Taux tendanciel présumé du coût global des soins de santé | s.o. | 5,5 % 1 | ) | |
| Juste valeur des actifs des régimes | ||||
| Juste valeur des actifs des régimes au début de l'exercice | 5 185 | 67 | ||
| Rendement réel des actifs des régimes | 236 | 6 | ||
| Cotisations versées par l'employeur | 171 | 30 | ||
| Cotisations volontaires des employés | 9 | - | ||
| Prestations versées aux retraités et aux employés | (239 | ) | (30 | ) |
| Paiements de liquidation | (3 | ) | - | |
| Autres, principalement la conversion des monnaies étrangères | (21 | ) | (1 | ) |
| Juste valeur des actifs des régimes à la fin de l'exercice | 5 338 | 72 | ||
| Situation de capitalisation des régimes | 214 | (880 | ) | |
| (Profit) perte actuariel(le) non constaté(e) | 160 | (68 | ) | |
| (Économie) non constatée des modifications aux régimes | - | (7 | ) | |
| Actif (passif) net au titre des prestations constituées à la fin de l'exercice | 374 | (955 | ) | |
| Comptabilisation dans : | ||||
| Actifs divers | 411 | - | ||
| Passifs divers | (37 | ) | (955 | ) |
| Actif (passif) net au titre des prestations constituées à la fin de l'exercice | 374 | (955 | ) |
| 1) | Le taux devrait se stabiliser à 4,5% en 2030 et pour les années subséquentes. |
Impôts sur le résultat
Ce qui suit indique les composantes des soldes d'actifs et de passifs d'impôt différé de l'exercice 2011.
| (en millions de dollars canadiens) | ||||||||||||||
| Actifs d'impôt différé 1) | Compte de correction de valeur pour pertes sur créances |
Avantages futurs du personnel |
Rémunération du personnel différée |
Autres éléments du résultat global |
Reports prospectifs de pertes fiscales |
Autres | Total | |||||||
| 1er novembre 2010 | 546 | 247 | 213 | (1 | ) | 116 | 241 | 1 362 | ||||||
| Acquisitions | 1 136 | (3 | ) | 67 | - | 781 | 144 | 2 125 | ||||||
| Économie (charge) inscrite à l'état des résultats | 74 | 9 | 9 | (3 | ) | 194 | 92 | 375 | ||||||
| Économie (charge) incluse dans les capitaux propres | - | - | - | (40 | ) | - | - | (40 | ) | |||||
| Change et autres | 53 | (1 | ) | 2 | 1 | 31 | 8 | 94 | ||||||
| 31 octobre 2011 | 1 809 | 252 | 291 | (43 | ) | 1 122 | 485 | 3 916 |
| Passifs d'impôt différé 2) | Bureaux et matériel |
Prestations de retraite |
Écart d'acquisition et immobilisations incorporelles | Valeurs mobilières |
Autres | Total | ||||||||
| 1er novembre 2010 | (184 | ) | (150 | ) | (95 | ) | (193 | ) | 6 | (616 | ) | |||
| Acquisitions | (48 | ) | (2 | ) | 47 | - | 3 | - | ||||||
| Économie (charge) inscrite à l'état des résultats | (30 | ) | 29 | (223 | ) | (3 | ) | (29 | ) | (256 | ) | |||
| Économie (charge) incluse dans les capitaux propres | - | - | - | - | - | - | ||||||||
| Change et autres | 3 | 2 | 4 | (1 | ) | (11 | ) | (3 | ) | |||||
| 31 octobre 2011 | (259 | ) | (121 | ) | (267 | ) | (197 | ) | (31 | ) | (875 | ) |
| 1) | Des actifs d'impôt différé nets de respectivement 1 078 millions de dollars et 3 355 millions au 1er novembre 2010 et au 31 octobre 2011 sont présentés dans le bilan selon le territoire juridique. |
| 2) | Des passifs d'impôt différé nets de respectivement 332 millions de dollars et 314 millions au 1er novembre 2010 et au 31 octobre 2011 sont présentés dans le bilan selon le territoire juridique. |
Le tableau suivant présente un rapprochement entre, d'une part, nos taux d'impôt prévus par la loi et les impôts sur le résultat qui seraient exigibles à ces taux et, d'autre part, les taux d'impôt effectifs et le montant de la charge d'impôts sur le résultat que nous avons comptabilisé dans notre état consolidé des résultats pour l'exercice 2011.
| (en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | 2011 | ||||
| Impôts sur le résultat au taux d'impôt prévu par la loi, combiné du Canada et des provinces | 1 125 | 28,2 | % | ||
| Augmentation (diminution) en raison des éléments suivants : | |||||
| Revenu exonéré d'impôt | (161 | ) | (4,0 | ) | |
| Établissements à l'étranger assujettis à des taux d'impôt différents | (80 | ) | (2,0 | ) | |
| Changement du taux d'impôt pour impôts différés | 2 | 0,1 | |||
| Autres | (10 | ) | (0,3 | ) | |
| Charge d'impôts sur le résultat et taux d'impôt effectif | 876 | 22,0 | % | ||
Passifs divers
Ce qui suit indique les composantes des soldes des passifs divers au 31 octobre 2011.
| (en millions de dollars canadiens) | 2011 |
| Autres | |
| Passifs des entités de titrisation et des entités ad hoc | 33 576 |
| Dette fournisseurs, charges payées d'avance et autres éléments | 7 082 |
| Intérêts courus à payer | 1 073 |
| Passifs des filiales, autres que des dépôts | 4 743 |
| Passifs liés à l'assurance | 5 380 |
| Passif au titre des régimes de retraite | 37 |
| Passif au titre des autres avantages futurs du personnel | 955 |
| Total | 52 846 |
L'augmentation des passifs divers aux termes des IFRS, comparativement à ce qu'ils étaient en vertu des PCGR canadiens, est essentiellement liée aux ajustements au titre de la consolidation des entités ad hoc, des opérations de titrisation d'actifs et de la réassurance.
Ralph Marranca, Toronto
416-867-3996
ralph.marranca@bmo.com
Ronald Monet, Montréal
514-877-1873
ronald.monet@bmo.com
Relations avec les investisseurs
Viki Lazaris, première vice-présidente
416-867-6656
viki.lazaris@bmo.com
Michael Chase, directeur
416-867-5452
michael.chase@bmo.com
Andrew Chin, directeur principal
416-867-7019
andrew.chin@bmo.com
Chef des finances
Tom Flynn, Vice-président à la direction
et chef des finances
416-867-4689
tom.flynn@bmo.com
Secrétaire général
Barbara Muir, première vice-présidente,
conseil général délégué, Affaires générales et secrétaire
général
416-867-6423
corp.secretary@bmo.com