Communiqués de presse
MONTRÉAL, le 20 décembre 2010 – Alors que 2010 est sur le point de se terminer, de nombreux Canadiens feront des dons de bienfaisance d’ici à la fin de l’année. La façon la plus traditionnelle de venir en aide à un organisme de bienfaisance consiste à lui donner de l’argent, mais il existe une autre option qui peut être fiscalement avantageuse pour les investisseurs.
« Un des dons les plus efficients sur le plan fiscal est le don de titres de placement, explique Marvi Ricker, vice-présidente et directrice générale, BMO Banque privée Harris. En donnant des actions directement à un organisme de bienfaisance, vous pouvez maximiser votre épargne fiscale, parce que le gain en capital imposable est complètement éliminé. »
Donner des titres de placement comporte les avantages suivants :
- Les Canadiens qui vendent un titre dont la valeur a augmenté paieront habituellement de l’impôt sur 50 % du gain en capital.
- Cependant, si une personne donne des actions à un organisme de bienfaisance, elle sera exonérée de l’impôt sur les gains en capital qui s’applique habituellement à la vente d’un titre.
- Les investisseurs recevront également un reçu officiel pour la juste valeur marchande de leur don. Le montant de ce reçu sera établi en fonction du cours de clôture du titre le jour où l’organisme de bienfaisance reçoit le don.
« Il s’agit d’un moyen rapide, simple et pratique de soutenir une cause à laquelle vous croyez, poursuit Mme Ricker. Comme bon nombre de Canadiens souhaitent faire des dons de bienfaisance, plusieurs organisations, comme Centraide et d’autres organismes caritatifs, offrent cette solution de rechange aux investisseurs qui sont désireux de soutenir des causes valables. »
Donner des titres de placement plutôt que de l’argent : ce que les chiffres disent :
*Exemples basés sur le taux d’imposition combiné fédéral-provincial de l’Ontario.
L’avantage de faire un don de titre à Centraide est double. Premièrement, vous recevrez un reçu officiel pour la juste valeur marchande de votre don, pour un montant établi en fonction du cours de clôture du titre le jour où Centraide le recevra. Deuxièmement, votre don sera exonéré de l’impôt sur les gains en capital qui s’applique habituellement lors de la vente d’un titre.
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Option 1 : Vendre le titre et donner l’argent |
Option 2 : Donner le titre « en nature » |
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Valeur marchande du titre |
10 000 $ |
10 000 $ |
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Prix de base |
5 000 $ |
5 000 $ |
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Gain en capital |
5 000 $ |
5 000 $ |
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Gain en capital imposable (50 %) |
2 500 $ |
0 $ |
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Impôt exigible sur le gain au taux de 46 % |
1 150 $ |
0 $ |
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Reçu officiel pour le don |
10 000 $ |
10 000 $ |
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Valeur du reçu officiel au taux de 46 % |
4 600 $ |
4 600 $ |
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Économie d’impôt nette |
3 450 $ |
4 600 $ |
Pour donner des titres de placement à Centraide, visitez le site :
http://www.centraide-mtl.org/index_flat_frame_hp.jsp
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Requêtes médias :
Sarah Bensadoun, Montréal, sarah.bensadoun@bmo.com, 514-877-8224